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Déliberation - 8cv1dfizlcxfkp
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Déliberation - 8cv1dfizlcxfkp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le 25/07/2023
DELIBERATION
:
Reçu
en
préfecture
le 25/07/2023
/
Publié le
Cemmene
SRVIEUX
2223
nr
2023
L'2:905:210500070-20230717-2023_40-DE
Nombre
L'an
deux
mil vingt-trois,
de conseillers
le dix-sept juillet
en exercice
: 10
Le Conseil
Municipal
de la Commune
d'ARVIEUX
Düûment
convoqué,
s’est réuni
en
session
ordinaire,
à la mairie,
sous
la
présidence
de
Mr
Christian
BLANC,
Maire.
Présents
: 6
Pouvoirs
: 4
Date
de
la convocation
: 11
juillet
2023
Votants
: 9
Présents
: Christian
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Jean-Denis
PRAT,
Jean-Marc
ALBERT,
Céline
BLANC-FLIPPE,
Damien
PHILIP.
Absents: Marc
BLANC
(pouvoir
à
Christian
BLANC),
Jean-Marie
REYNIER
(pouvoir
à
Céline
BLANC-FLIPPE),
Annie
COLOMBIER
(pouvoir
à
Jean-Denis
PRAT),
Pascale
BURGAT
(pouvoir
à
Damien
PHILIP). Secrétaire
: Jean-Marc
ALBERT
Objet
: Organisation
de
l’année
scolaire
2023/2024
pour
la cantine
et la garderie
scolaire
Monsieur
le Maire
présente
au
conseil
le bilan
de
l’année
scolaire
2022/2023.
Pour
l’année
2023/2024,
Monsieur
le maire
présente
le règlement
intérieur
proposé
par la commission
compétente,
Il propose
au conseil
d'augmenter
le prix du
repas
et
garder
les autres
tarifs à l'identique,
à savoir
:
Cantine
: 4.20 € TTC
/repas
Garderie
scolaire :
Î |
Prix
enfant
Prix
enfant
Horaires
domicilié
ou
scolarisé
|
non
domicilié
ou
non
scolarisé
à Arvieux
à Arvieux
Mercredi
et Vacances
scolaires
8h00
à 12h00
Noël/jour
de l'an + février (zone B)
6€
SE
Demi
journée
13h00
à
17h00
Mercredi
et vacances
scolaires
Noël/jour
de l'an + février (zone B)
6h00
à 17h00
12€
16€
Journée
complète
Matin
et soir (goûter
compris)
ne
ae
3€
Après
discussion,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
:
Céline
Blanc-Flippe
ne prend
pas
part au vote.
-
_ APPROUVE
Ie bilan
présenté
-
ACCEPTE
les horaires
et tarifs
proposés
ci-dessus
-_
FIXE
Le prix
du repas
pris à la cantine
à 4.20 € TTC
pour
l’année
2023/2024.
- _ APPROUVE
le règlement
intérieur joint à cette
délibération.
-
CHARGE
Monsieur
le
Maire
d'effectuer
les
démarches
nécessaires
pour
le
fonctionnement
de
la cantine.
Le
Maire,
Christian
BLAN