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Déliberation - fw03bnpqpavrcz4
Document publié le Mardi 12 juillet 2022 par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Déliberation - fw03bnpqpavrcz4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le 20/07/2022
Reçu
en
préfecture
le 20/07/2022
Affiché
le
DELIBERATION
ID : 005-210500070-20220718-2022_64-DE
Commune
d'ARVIEUX
2229
-6l
=
SEANCE
DU
18
JUILLET
2022
Nombre
L'an
deux
mil vingt-deux,
de
conseillers
le
dix-huit
juillet
en
exercice
: 11
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’'ARVIEUX
Dûment
convoqué,
s’est réuni
en
session
ordinaire,
à la mairie,
sous
la
présidence
de
Mr
Christian
BLANC,
Maire.
Présents
: 7
Pouvoirs
: 2
Date
de la convocation
: 12 juillet 2022
Votants
: 9
Présents
: Christian
BLANC,
Marc
BLANC,
Céline
FLIPPE,
Damien
PHILIP,
Sylvie
CANOLLE,
Annie
COLOMBIER,
Pascale
BURGAT.
Absent:
Vanessa
COLLATTI,
Jean-Denis
PRAT
(pouvoir
à
Annie
COLOMBIER),
Jean-Marc
ALBERT,
Jean-Marie
REYNIER
(pouvoir
à
Céline
BLANC).
Secrétaire
: Damien
PHILIP
Objet
: Organisation
de
l’année
scolaire
2022/2023
pour
la cantine
et la garderie
scolaire
Monsieur
le Maire
présente
au
conseil
le bilan
de
l’année
scolaire
2021/2022.
Pour
l’année
2022/2023,
Monsieur
le maire
propose
au
conseil
de
conserver
le même
fonctionnement
et garder
les mêmes
prix,
à savoir :
Cantine
: 4€ TTC
/repas
Garderie
scolaire :
Prix
enfant
Prix
enfant
Horaires
domicilié
ou
scolarisé
|
non
domcilié
ou
non
scolarisé
à Arvieux
à Arvieux
Vacances
scolaires
8h30
à 12h00
6e
8e
Noël/jour
de
l'an + février
(zone
B)
13h00
à 17h00
Mercredi
Journée
8h30
à 17h00
12€
16€
:
son
8h30
à 12h00
Mercredi
1/2 journée
13h00
à 17h00
6€
8€
.
….
07h00
à 8h30
Malnetson
16h30 à 18h30
£
Après
discussion,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
:
-
APPROUVE
le bilan présenté
-
ACCEPTE
les horaires
et tarifs proposés
ci-dessus
- _ FDXE
le prix
du repas
pris à la cantine
à 4.00 € TTC
pour
l’année
2022/2023.
-
APPROUVE
le règlement
intérieur joint à cette délibération.
-
CHARGE
Monsieur
le
Maire
d'effectuer
les
démarches
nécessaires
pour
le
fonctionnement
de la cantine.
Pour
extrait confef
Le
Maire,