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Document publié le Lundi 20 février 2017 par la commune d'Avoine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2017.02.20)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Animaux, Famille,
À COMPTE-RENDU #1
# Avoine
CONSEIL MUNICIPAL Past ié
Du 20 FEVRIER 2017 à 20H00
L'an deux mil dix-sept, le vingt février, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d'AVOINE
était réuni dans la salle du Conseil de la Mairie, après affichage et convocation légale en date du 14
Février 2017, la séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur GODOY Didier,
PRÉSENTS
M. GODOY - Maire
Mme HENRY— M. REMMERIE — Mme BERTAULT— M. DALY — Maire-Adjoints
M. ALBERT — Mmes ASTIER -BERGMANN — DEPAIX — M. MARTIN — Mme DUPLESSIS E. —- MM. CHARRIER - SORAIS — KLIMCZAK — Mme AUROUX- Conseillers
EXCUSÉ AYANT DONNÉ POUVOIR
M. DESBLACHES à M. GODOY
Mme DUPLESSIS C. à Mme DUPLESSIS E.
Mr LALOUETTE à Mr MARTIN
Mr FERDOEL à Mme BERTAULT
Secrétaire de séance : Madame Elodie DUPLESSIS
°__ Approbation du compte-rendu du 30 Janvier 2017 :
Mme AUROUX souhaite que soit reportée dans le compte rendu sa question sur le devenir pérenne
de l'association du Centre équestre.
Décision prise depuis le dernier conseil :
- 2017.01.24/02 : Mise à disposition d’un local rue Georges Joubert auprès de la Communauté
de communes Chinon Vienne et Loire
- 2017.02.03/03 : Contrat de maitrise d'œuvre pour la réhabilitation de voirie rue Duguay
Trouin, Georges Joubert et RD 749, avec la société INEVIA pour un montant de 12.000,00 €
HT
- 2017.02.15/04 : Travaux pour la réhabilitation d’un logement et d’un commerce sis 13 et
13bis rue des Roches à Avoine pour un montant total de 179.567,51 € HT.
Monsieur le Maire aborde l’ordre du jour :
e Affaires générales
> Rapport d'activité 2015 de la Communauté de communes Chinon Vienne et
Loire
Intervenant : Didier GODOY
Monsieur le Maire présente le rapport d'activité 2015 de la Communauté de Communes Chinon
Vienne et Loire.
Le rapport entendu, il est proposé :
D'approuver le rapport d'activité 2015 de la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire.
Approbation à l’unanimité e Subventions 2017
> Subventions 2017 associations diverses
Intervenant : Brigitte BERTAULT
Ilest proposé au Conseil de voter les subventions suivantes pour l'année 2017 :
Associations Sommes
AFM Télèthon 750,00 €
Afrique du Nord (AFN) 700,00 €
Vaincre la mucoviscidose (AFLM) 300,00 €
Club Le Temps de Vivre 1.220,00 €
Lire et Dire 500,00 €
Prévention routière 100,00 €
Société de Protection des Animaux 100,00 €
Association des riverains Levée : le danger 100,00 €
Association Etoiles Bleues 500,00 €
Amicale du personnel 540,00 €
Harmonie du Véron 500,00 €
TOTAL 5.310,00 €
Compte tenu de son implication dans le club, Madame BERTAULT ne prend pas part au vote pour l'association des AFN
Approbation à l'unanimité
> Subventions 2017 Ecoles
Ilest proposé au Conseil de voter les subventions suivantes pour l'année 2017 :
Associations Sommes
Association des Parents d’Elèves 800,00 €
USEP (Fonctionnement) 300,00 €
USEP (subvention exceptionnelle classe de mer) 5.300,00 €
USEP (subvention exceptionnelle classe de neige) 9.000,00 €
Ecole Maternelle Henri Matisse 1.100,00 €
Ecole élémentaire Joliot Curie 1.520,00 €
TOTAL 18.020,00 €
Approbation à l'unanimité
> Subventions 2017 Associations sportives
Intervenant : Jean-Marcel ALBERT
Il'est proposé au Conseil de voter les subventions suivantes pour l'année 2017 :
EG Subvention de Association :
fonctionnement
Société de pêche 2.200,00 €
Société de chasse 2.000,00 €
CCE 37 4.500,00 € Cyclo Sport Chinonais 2.600,00 €
Centre équestre Isoré 12.000,00 €
Centre équestre Isoré
(Action Spécifique)
TOTAL 28.300,00 €
5.000,00 €
Compte tenu de son implication dans le club, Monsieur ALBERT ne prend pas part au vote pour
l'association Cyclo Sport Chinonais.
Approbation à l’unanimité
> Subvention 2017 Club d’Echecs
Monsieur ALBERT propose au Conseil de verser une subvention de 43.400,00 €, au Club d’Echecs
d'AVOINE — au titre de l'année 2017 :
Fonctionnement : 21.000,00 €
Actions spécifiques : 5.900,00 €
Subvention exceptionnelle : 16.500,00 €
TOTAL 43.400,00 €
Afin de pouvoir verser cette subvention qui dépasse 23 000 €, il convient de passer une convention
avec "le Club d’Echecs d’Avoine". Cette convention définit l'objet, le montant et les conditions
d'utilisation de la subvention attribuée.
Approbation à l’unanimité
x > Subvention 2017 Avoine Olympique Chinon Cinais
Monsieur ALBERT propose au Conseil de verser une subvention de 295.000,00 €, au Club Avoine
Olympique Chinon Cinais — au titre de l'année 2017-2018 :
Afin de pouvoir verser cette subvention qui dépasse 23 000 €, il convient de passer une convention
avec le "Club Avoine Olympique Chinon Cinais". Cette convention définit l'objet, le montant et les
conditions d'utilisation de la subvention attribuée.
Monsieur Klimczak souhaite connaitre la raison de la baisse de la subvention d’un montant de 5.000,00 € par rapport à 2016.
Monsieur ALBERT lui indique que cette baisse est nécessaire afin de rester dans l'enveloppe
budgétaire.
Approbation à l'unanimité
> Subvention 2017 Avoine Beaumont Gymnastique
Monsieur ALBERT propose au Conseil de verser une subvention de 146.000,00 €, au Club « Avoine
Beaumont Gymnastique » au titre de la saison 2017-2018.
Fonctionnement : 145.000,00 €
Action spécifique : 1.000,00 €
TOTAL 146.000,00 € Afin de pouvoir verser cette subvention qui dépasse 23 000 £, il convient de passer une convention
avec le Club "Avoine Beaumont Gymnastique". Cette convention définit l'objet, le montant et les conditions d'utilisation de la subvention attribuée.
Approbation à l'unanimité
> Subvention 2017 USEAB
Monsieur ALBERT propose au Conseil de verser une subvention de 132.700,00 €, à l’USEAB — au titre
de l'année 2017-2018 :
Fonctionnement 124.000,00 €
Action spécifique Basket 400,00 €
Action spécifique Running 3.500,00 €
Action spécifique Judo 1.500,00 €
Action spécifique Country 1.000,00 €
Action spécifique Hand-ball
et badminton
TOTAL 132.700,00 €
2.300,00 €
Afin de pouvoir verser cette subvention qui dépasse 23 000 £, il convient de passer une convention
avec l'USEAB. Cette convention définit l'objet, le montant et les conditions d'utilisation de la
subvention attribuée.
Compte tenu de leur implication dans le club, Monsieur ALBERT et Monsieur LALOUETTE ne prennent
pas part au vote.
Approbation à l’unanimité
> C.P.LE.- Convention de partenariat Année 2017
Intervenant : Bernard REMMERIE
Monsieur REMMERIE soumet au Conseil la convention définissant les modalités de soutien de la
collectivité à la Régie rurale de l'Environnement et des espaces naturels initiée et animée par le
Centre Permanent d'initiatives pour l'Environnement (CPIE) Touraine Val de Loire pour l’année 2017.
La Régie rurale de l’environnement et des espaces naturels est un dispositif de gestion patrimoniale
du territoire. Composée d'agents de l'environnement, celle-ci met en œuvre un programme de
travaux d'entretien et de valorisation des espaces naturels et paysagers du territoire.
La participation de la Commune, au titre de la présente convention, s'élève à la somme de 8.256,55
euros NTT et se décompose comme suit :
Code Site Montant
1 Cale rue du Val de l'Indre 688,17 €
2 Ruisseaux 1.502,20 €
3 Lac Mousseau 3.962,56 €
4a Pâturage 1.060,20 €
4b Fauche parcelle de pâturage 434,42 €
5 Ancien parcours de santé 609,00 €
TOTAL 8.256,55 €
Approbation à l'unanimité e Travaux
\ > SIEIL - Participation communale
Dissimulation d'éclairage public - Rue du Val de
l’Indre Tranche 3
Intervenant : Didier GODOY
Monsieur le Maire soumet au Conseil la participation communale relative à la dissimulation des
réseaux d'éclairage public de la rue du Val de l'Indre Tranche 3 « SIE 649-2015 ».
Le montant des travaux s'élève à 38.882,19 € avec une participation du SIEIL à hauteur de 60%.
Cette participation communale s'élève à la somme de 15.552,88 € Hors Taxes Net (quinze mille
cinq cent cinquante-deux euros et quatre-vingt-huit centimes).
Approbation à l'unanimité
> SIEIL- Participation communale Effacement des réseaux électriques Le Néman CD7
Tranche 3
Intervenant : Didier GODOY
Monsieur le Maire soumet au Conseil la participation communale relative à l’effacement des réseaux
électriques pour le Néman CD 7 Tranche 3 « SIE 576-2016 ».
Le montant des travaux s'élève à 226.882,32£€ avec une participation du SIEIL à hauteur de 90 %
Cette participation communale s'élève à la somme de 22.688,23 € Hors Taxes Net (vingt-deux mille
six cent quatre-vingt-huit euros et vingt-trois centimes).
Monsieur CHARRIER souhaite connaitre la date de début de ces travaux.
Monsieur le Maire lui indique que les travaux devraient commencer à partir du mois prochain.
Approbation à l’unanimité
e Personnel
Intervenant : Didier GODOY
> Modification du tableau des effectifs
Compte tenu de l'inscription de certains agents sur les listes d’aptitudes au titre de la promotion
Interne et de l'arrêté en date du 10 octobre 2014, pris en application de l’article 39-2 de la loi n° 84-
53 du 26 janvier 1984 modifiée.
Monsieur le Maire propose au Conseil, à compter du 1° mars 2017, les modifications suivantes :
Ancien grade Nouveau grade
Agent de maîtrise principal Technicien
Approbation à l’unanimité e Culture
Intervenant : Michel DALY
- Contrat de cession pour la prestation Les Siestes acoustiques le 04/03/2017 pour un montant
de 3.575,92 € TTC.
Approbation à l’unanimité
e Questions Diverses
Monsieur le Maire fait part au Conseil d’une invitation du Collectif Chinonais Environnement à la
projection du film « Qu'est-ce qu’on attend ? » au cinéma Le Rabelais le 28/03/17 à 20h30.
Madame AUROUX souhaite savoir si des poubelles de tri sélectif seront installées sur l’aire de pique-
nique de la Loire à Vélo cette année.
Monsieur le Maire lui indique que les services ont été saisis de la demande et qu'il insistera
lourdement auprès d'eux.
Madame AUROUX souhaite avoir des retours sur la distribution des colis de Noel.
Madame HENRY l’informe que de bons échanges ont eu lieu avec le foyer du 3°"° âge permettant
ainsi de faire découvrir ou mieux connaitre cette association.
Monsieur CHARRIER indique que la rue Georges Joubert n’est pas numérotée, or la DRAC lui
demande un numéro de rue dans le cadre de sa demande de subvention.
La numérotation de la rue Georges Joubert sera étudiée et transmise à La Poste.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Elodie DUPLESSIS Didier GODOY