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Document publié le Lundi 18 janvier 2021 par la commune d'Avoine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2021.01.18)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Investissement et développement économique,
D COMPTE-RENDU 1
CONSEIL MUNICIPAL
Du 18 JANVIER 2021 à 20h00
Page 1 /6 Avoine
L'an deux-mil-vingt-et-un, le dix-huit Janvier, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune
d'AVOINE était réuni dans la salle du Conseil Communautaire, après affichage et convocation légale
en date du 12 Janvier 2021, la séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur GODOY Didier,
PRÉSENTS
M. GODOY Maire
M, LALOQUETTE - Mme HENRY — M. DESBLACHES — Mme BERTAULT — M. PELOYE — Adjoints au Maire
Mmes BERGMANN — DEPAIX — M. FREJOUX — Mmes MAUGUIN — LOIRAT — MM. CHARRIER —
SORAIS - Mme MAZELLA — Conseillers
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR
M. WERKMEISTER à Mme BERTAULT
Mme POUPARD à M. GODOY
M. MARTIN à M. LALOUETTE
Mme LABEYRIE à M. CHARRIER
ARRIVÉE EN COURS DE SÉANCE
M. AVICE John, 20H08 pour l'examen du projet de délibération n°2021.01.18/04
Une minute de silence est observée en mémoire de Karine AUROUX, conseillère municipale de 2015
à 2020, décédée le 27 décembre 2020.
Secrétaire de séance : Mme Véronique DEPAIX
Procès-verbal du 14/12/2020 : Approbation à l'unanimité
Décisions prises depuis le dernier conseil :
2020.12.14/61 : Convention de mise à disposition d’un local situé à Avoine 108 rue du Val de l'Indre
en faveur des magasins « Sencha Thés » et « Cave et Jardin » du 15 au 17/12/2020 à titre gratuit.
2020.12.17/62: Contrat d'entretien des buées grasses de cuisines professionnelles en faveur du
restaurant scolaire, du stade Marcel Vignaud et de la salle des fêtes avec la société TECHNIVAP pour
un montant de 2.023,26 € HT.
2020.12.17/63: Contrat pour la réfection du plancher de l'immeuble sis 2-4 rue des écoles avec la
société PINON pour un montant de 24.020,26 € HIT,
2020.12.22/64 : Contrat d'assistance et de conseil pour des actions ciblées en matière juridique de
lobbying dans le cadre de l'exploitation du site nucléaire de CHINON auprès de Maître Guillaume de
RUBERCY, pour un taux horaire de 320 € H.T et pour Un montant maximum de 24.000 € HIT.
2020.12.30/65: Bail précaire pour un garage situé au 44 rue Marcel Vignaud avec M.
KVARATSKHELIA et Mme LATARIA pour une période de 3 ans à compter du 1° janvier 2021 pour un loyer mensuel de 25 €.
2021.01.04/01 : Avenant au contrat de maintenance du matériel informatique auprès de JVS
Mairistem suite à l'ajout de matériel, pour un montant de 494,70 € HIT.
2021.01.11/02: Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de voirie et réseaux divers
2021-2024 avec la société EUROVIA pour un montant minimum de 100.000 €H.T et un montant maximum de 250.000 € HT. Monsieur GODOY aborde l’ordre du jour :
+ Affaires générales
o Installation d'un nouveau Conseiller Municipal
Intervenant : Didier GODOY
Suite au décès de Madame Karine AUROUX, Conseillère municipale, intervenu le 27 décembre 2020,
Monsieur GODOY fait lecture de la lettre de M. Francis KLIMCZAK, du 11 janvier 2021, par laquelle il renonce expressément à son mandat par courrier,
Vu le tableau du Conseil Municipal en date du 23 Mai 2020,
Monsieur le Maire précise qu'aux termes de l’article L 270 du code électoral, « le candidat venant sur
une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le conseiller municipal élu sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit ».
Conformément à ces dispositions, Madame Séverine MAZELLA, candidate suivante de la liste « Avoine Ensemble » est installée en qualité de conseillère municipale.
Approbation à l'unanimité
© CITEOS- Avenant au contrat de maintenance de la videoprotection
Intervenant : Yves DESBLACHES
Le 7 Janvier 2021, la Commission d'Appel d'Offres a émis un avis favorable à favenant 1 émanant de CITEOS, pour un montant de 600,00 € HT annuel.
L'avenant concerne l'ajout de 2 caméras fixes et une caméra pilotable à détection et suivi
automatique.
Le montant initial du marché étant de 26.793,90 € HIT, l'avenant n°1 de 600 € H.T annuel (soit 2.400,00 € HT pour 4 ans} porte le marché à la somme de 29.193,90 € H.T.
Monsieur CHARRIER souhaiterait connaître l'emplacement de ces nouvelles caméras.
Ilest précisé que ces caméras se situeront sur le parking de la mairie.
Approbation à l’unanimité
o Rénovation de ? commerces sis 2-4 rue des écoles — Franck Beun Edifice -
Avenant n°1 Lot 1 Démolition -Maçonnerie
Intervenant : Laurent LALOUETTE
Le 7 Janvier 2021, la Commission d'Appel d'Offres a émis un avis favorable à l'avenant 1 — lot 1 émanant de FRANCK BEUN EDIFICE, pour une moins-value de 6.245,58 € HT.
L'avenant concerne l'annulation de la réfection du plancher en béton de l'étage.
Le montant initial du marché étant de 34.930,86 € HIT, l'avenant n°1 négatif de 6.245,58 € HT porte le marché à la somme de 28.685,28 € HT.
Approbation à l'unanimité Arrivée de Monsieur John AVICE à 20h08.
© Rénovation de 2 commerces sis 2-4 rue des écoles — SARL JM MILLET -
Avenant n°1 Lot 2 Charpente Couverture
Intervenant : Laurent LALOUETTE
Le 7 Janvier 2021, la Commission d'Appel d'Offres a décidé d'accepter l'avenant 1 — lot 2 émanant de
la SARL IM MILLET, pour un montant de 1.785,00 € HT.
L’avenant concerne la réalisation de faux solivage pour supporter le plafond.
Le montant initial du marché étant de 6.124,00 € HT, l'avenant n°1 d’un montant de 1.785,00 € HT
porte le marché à la somme de 7.909,00 € HT.
Approbation à l'unanimité
o Rénovation de 2 commerces sis 2-4 rue des écoles — Franck Beun Habitat -
Avenant n°1 Lot 4 Isolation — Faux Plafonds
Intervenant : Laurent LALOUETTE
Le 7 Janvier 2021, la Commission d'Appel d'Offres a émis un avis favorable à l'avenant 1 — lot 4
émanant de FRANCK BEUN HABITAT, pour un montant de 831.47 € HT.
L’avenant concerne la réalisation d’un plafond suspendu.
Le montant initial du marché étant de 26.947,34 € HT, l'avenant n°1 d'un montant de 831.47 € HT
porte le marché à la somme de 27.778,81 € HIT.
Approbation à l'unanimité
o Api'Beezness - Convention de partenariat
Intervenant : Laurent LALQUETTE
Ilest proposé au Conseil Municipal la convention de partenariat émanant d’Api’Beezness — 10 rue de
Tours — 37140 CHOUZÉ-SUR-LOIRE.
Cette convention a pour but de définir les conditions générales de réalisation des plans de travail pour
lesquels les parties sont amenées à collaborer. Elle prend effet à compter de la date de signature des
deux parties jusqu'au 31 décembre 2023.
En contrepartie des engagements pris par Api’Beezness dans le cadre de la réalisation du plan de
travail, la Mairie s'engage à lui verser les sommes prévisionneliles suivantes :
Janvier 2021 Entretien des 9 ruches 3.650,00 € HT
Juillet 2021 Entretien des 9 ruches 3.650,00 € HT
Janvier 2022 Entretien des 9 ruches 3.650,00 € HT
Juillet 2022 Entretien des 9 ruches 3.650,00 € H.T
Janvier 2023 Entretien des 9 ruches 3.650,00 € HT
Juillet 2023 Entretien des 9 ruches 3.650,00 € HT L'entretien des ruchers concerne ceux dans le verger de la Caillerie ainsi que ceux situés au lac
Mousseau. Les ruches situées au verger du Néman ont été enlevées suite aux attaques des frelons
asiatiques.
Approbation à l'unanimité
o Acquisition logiciels réseau RASED — Participation financière des communes
Intervenante : Francine HENRY
Madame HENRY informe le Conseil du besoin en matériel pédagogique du réseau RASED du secteur
scolaire. La Commune de Huismes supportera le coût de lachat du matériel nécessaire pour un
montant de 4.244,95 € HT. A charge des douze communes qui utilisent le réseau RASED dans leurs
écoles, de participer à hauteur de 3,04 € par enfant scolarisé.
Le montant de la participation pour la Commune d’Avoine s'élève à la somme de 713,82 €.
Une convention sera établie.
Ilest précisé que la commune d’Avoine compte 235 élèves hors toute petite section.
Approbation à l'unanimité
o Rétrocession de {a parcelle AK 1187 par Val Touraine Habitat à la Commune
Intervenant : Laurent LALOUETTE
Dans le cadre de la mise en copropriété du bâtiment situé 2,4 et 6 Place des Chardonnerets à Avoine,
il avait été cédé plusieurs parcelles à Val Touraine Habitat.
Aujourd’hui, Val Touraine Habitat propose de nous rétrocéder la parcelle cadastrée AK 1187 d’une
superficie de 190 m2, du fait qu’une aire de présentation des ordures ménagère ait été mise en place
sur cette parcelle.
Cette rétrocession est proposée à l’euro symbolique.
Les frais de notaire seront à la charge de Val Touraine Habitat.
Approbation à l'unanimité
+ Culture et événementiel
Intervenante : Brigitte BERTAULT
Madame Bertault informe le Conseil de la finalisation du bilan AZG 2020 et du budget prévisionnel
AZG 2021. Ces documents doivent être validés avant transmission au Conseil,
o Packs Partenaires
Dans le cadre du Festival Avoine Zone Groove, différents packs partenaires sont proposés aux
entreprises. Il est proposé de compléter les offres packs partenaires avec notamment un pack Véron
à destination des artisans commerçants du Véron.
*) Ces packs clé en main sont détaillés ci-dessous.
Nom de l'offre Détail de l'offre Prix de vente
VERON
Réservé aux artisans — commerçants du Véron
2 Places VIP / Concert au choix avec réceptif /
logo sur site AZG
190 €
SOUL 4 Places VIP accès cocktail/ Logo sur le site AZG / Panneau / Invitation à la soirée de lancement 500 €
SWING 8 Places VIP accès cocktail/ logo sur le site AZG /Panneau / Invitation à la soirée de lancement 1 000 €
GROOVE
10 Places VIP accès cocktail/ Logo sur le site AZG / Panneau /
Invitation à la soirée de lancement / Accès au club
partenaires (5 déjeuners)
1500€
JAZZ TABLE VIP 8 Personnes (entrée, plat, dessert}/ Logo sur le site AZG / Panneau / Invitation à la soirée de lancement / 2000 €
POP
TABLE VIP 8 Personnes (entrée, plat, dessert) / Logo sur le
site AZG / Panneau/ Invitation à la soirée de lancement
/Accès au club partenaires (5 déjeuners)
2 500 €
ELECTRO
TABLE VIP 8 Personnes (entrée, plat, dessert) / Logo sur le
site AZG / Invitation à la soirée de lancement /Accès au club
partenaires (5 déjeuners) / Panneau et Banderole/
10 Places à OFFRIR / Logo sur affiches*
3 500 €
FUN
TABLE VIP 12 Personnes (entrée, plat, dessert) / Logo sur le
site AZG / Invitation à la soirée de lancement /Accès au club
partenaires (5 déjeuners) / Panneau et Banderole / 15 Places
à OFFRIR / Logo sur affiches* / Visibilité Programme *
6 000 €
ROCK
TABLE VIP 16 Personnes (entrée, plat, dessert)/ Logo sur le
site AZG / Invitation à la soirée de lancement /Accès au club
partenaires {5 déjeuners) / Panneau et Banderole / 25 Places
à OFFRIR / Logo sur affiches / Visibilité Programme */
Visibilité sac à Pain */ Visibilité Abri Bus*
8 000 €
* Sous réserve de la date de souscription au pack
Approbation à l'unanimité e Questions Diverses
Monsieur CHARRIER demande si les commissions pourraient avoir lieu avant 17H00 en raison du
couvre-feu.
Monsieur GODOY lui précise qu’il n’y aura pas de décalage horaire pour ces réunions du fait qu'elles
sont assimilées à des réunions professionnelles.
Monsieur GODOY informe le Conseil Municipal de la mise à disposition de la salle Mansart aux
ouvriers et employés travaillant dans le secteur afin qu'ils puissent s’y restaurer à l'abri, dans le
respect des conditions sanitaires. Des tables et des chaises sont disponibles, charge à chacun
d'apporter son repas, sa boisson et ses couverts. La salle est ouverte de 11h30 à 14h.
Enfin, Monsieur GODOY fait part au Conseil des remerciements de Mme DILHUIT pour le colis de
Noël,
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Véronique DEPAIX