Compte-Rendu - CR CM 2018.02.19

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Compte-Rendu - CR CM 2018.02.19 Document publié le Lundi 19 février 2018 par la commune d'Avoine. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2018.02.19)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Santé, Ruralité, COMPTE-RENDU

CONSEIL MUNICIPAL page 1/9

Du 19 FÉVRIER 2018 à 20H00

JL À voine

L'an deux mil dix-huit, le dix-neuf février, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune

d'AVOINE était réuni dans la salle du Conseil de la Mairie, après affichage et convocation légale en

date du 13 février 2018, la séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur GODOY Didier,

PRÉSENTS

M. GODOY-— Maire

M. DESBLACHES — Mmes HENRY — M. REMMERIE — Mme BERTAULT — M. DALY — Maire-Adjoints

MM. FERDOEL — ALBERT — Mme ASTIER — MM, LALOUETTE — MARTIN — Mmes DUPLESSIS €, —

DUPLESSIS E. — BERGMANN — DEPAIX — MM. SORAIS — CHARRIER — KLIMCZAK — Mme AUROUX —

Conseillers

Secrétaire de séance : Elodie DUPLESSIS

Approbation du compte rendu du 29 Janvier 2018.

Décisions prises depuis le dernier conseil :

2018.01.30/05 : Renouvellement du bail commercial Le Jardin d'Hellébores sis 18 rue Marcel Vignaud

pour 9 ans à compter du 1° Juillet 2018 pour un loyer mensuel de 334,47 €par mois.

2018.02.02/06: Acquisition d’un logiciel de billetterie auprès de la société SUPERSONIKS pour une

période de 3 ans à compter du 5 février 2018. Acquisition du matériel: 7.150 € H.T, Matériel de

contrôle des billets : 1.079 H.T et Prestation sur le site du festival : 1.725 HIT.

2018.02.02/07: Adhésion au service de paiement en ligne auprès de la société VERIFONE. Mise en

service 290 € H.T, Abonnement mensuel : 25 H.T/an, Tarif par transaction : 0.085 € HT.

2018.02.06/08 : Adhésion au Centre Permanent d'initiatives pour l'Environnement Touraine Val de

Loire (CPIE) pour un montant de 30 € pour l’année 2018.

Monsieur le Maire aborde l’ordre du jour :

. Finances

intervenant : Brigitte BERTAULT

© Paiement des factures d'investissement par anticipation au budget

Dans l'attente du vote du budget, dans le cadre de l’application de l’article L 1612-1 du Code Général

des Collectivités Territoriales (CGCT), la commune peut par délibération autoriser le paiement des

dépenses d’investissements dans la limite de 25% des investissements budgétés l’année précédente.

Ilest proposé au Conseil de procéder de cette manière durant la période du mandat.

Approbation à l’unanimité

o Subvention 2018-2019 USEAB

Intervenant : Jean-Marcel ALBERT

Ilest proposé au Conseil de verser une subvention de 130.000,00 €, en faveur de l’'USEAB -— au titre

de la saison 2018-2019 :Fonctionnement 124.700,00 €

Action spécifique Danse de 500,00 €

salon

Action spécifique Running 2.500,00 €

Action exceptionnelle Hand-

ball et badminton 2:300,00 €

TOTAL 130.000,00 €

Afin de pouvoir verser cette subvention qui dépasse 23 000 €, il convient de passer une convention

avec l'USEAB. Cette convention définit l'objet, le montant et les conditions d'utilisation de la

subvention attribuée.

Compte tenu de limplication de Messieurs ALBERT et SORAIS au sein de l’'USEAB, ceux-ci ne

prennent pas part au vote.

Approbation du Conseil Municipal

© Subvention 2018-2019 « Avoine Beaumont Gymnastique »

Intervenant : Jean-Marcel ALBERT

Il est proposé au Conseil de verser une subvention de 147.500,00 €, en faveur du Club « Avoine

Beaumont Gymnastique » au titre de la saison 2018-2019.

Fonctionnement : 145.000,00 €

Action spécifique : 2.500,00 €

TOTAL 147.500,00 €

Afin de pouvoir verser cette subvention qui dépasse 23 000 £, il convient de passer une convention

avec le Ciub "Avoine Beaumont Gymnastique". Cette convention définit l'objet, le montant et les

conditions d'utilisation de la subvention attribuée.

Approbation à l’unanimité

© Subvention 2018-2019 « Club Avoine Olympique Chinon Cinais »

Intervenant : Jean-Marcel ALBERT

Il'est proposé au Conseil de verser une subvention de 300.000,00 £, en faveur du Club « Avoine

Olympique Chinon Cinais », au titre de la saison 2018-2019.

Afin de pouvoir verser cette subvention qui dépasse 23 000 £, il convient de passer une convention

avec le "Club Avoine Olympique Chinon Cinais", Cette convention définit l'objet, le montant et les

conditions d'utilisation de la subvention attribuée.

Approbation à l'unanimité

© Subvention 2018 — Club d'échecs

Intervenant : Jean-Marcel ALBERT

I est proposé au Conseil de verser une subvention de 44.100,00 €, en faveur du Club d’Echecs

d'AVOINE — au titre de l'année 2018 :

Fonctionnement : 27.500,00 €

Action spécifique 16.600,00 €

TOTAL 44,100,00 €Afin de pouvoir verser cette subvention qui dépasse 23 000 £, il convient de passer une convention

avec "le Club d’Echecs d’Avoine". Cette convention définit l'objet, le montant et les conditions

d'utilisation de la subvention attribuée.

Approbation à l'unanimité

© Subventions 2018 — Associations sportives

Intervenant : Jean-Marcel ALBERT

il est proposé au Conseil de voter les subventions suivantes pour l'année 2018 :

us Subvention de Association .

fonctionnement

Société de pêche 2.200,00 €

Société de pêche : Action spécifique 800,00 €

Société de chasse 2.000,00 €

Centre équestre lsoré 12.000,00 €

Centre équestre lsoré : Subvention Exceptionnelle 3.000,00 €

Cercle de la Véronaise 700,00 €

Cercle de la Véronaise : Subvention exceptionnelle 800,00 €

Véron Triathlon 1.000,00 €

Véron Triathlon : Subvention exceptionnelle 3.000,00 €

CCE 37 : Action spécifique 4,500,00 €

Sport Santé Chinon 500,00 €

Cyclo Sport Chinonais : Action spécifique 2.600,00 €

Jonathan JOSSE 500,00 €

TOTAL 33.600,00 €

Les subventions exceptionnelles et spécifiques seront versées sous réserve de la présentation des

bilans de chacune des actions.

Compte tenu de leur implication au sein des associations :

M. DALY et Mme BERTAULT ne prennent pas part au vote de la subvention pour le Cercle de la

Véronaise.

MM. SORAIS et CHARRIER ne prennent pas part au vote de la subvention pour l'association Sport

Santé dans le Pays du Chinonais.

M. ALBERT ne prend pas part au vote de la subvention pour l'association Sport Santé dans le Pays du

Chinonais ainsi que pour l’association Cyclo Sport Chinonais.

Approbation de l’ensemble de ces subventions

© Subvention 2018 — Avoine Sport Boule

Intervenant : Jean-Marcel ALBERT

M. ALBERT propose au Conseil de voter les subventions suivantes pour l'année 2018 :

Association Subvention de fonctionnement

Avoine Sport Boule 2.220,00 €

Avoine Sport Boule : Subvention exceptionnelle 780,00 €

TOTAL 3.000,00 €

La subvention exceptionnelle sera versée sous réserve de la présentation du bilan de l’action.

Pour:18 Contre :1 Abstention : 0© Subventions 2018 - Domaine scolaire

Intervenant : Brigitte BERTAULT

Ilest proposé au Conseil de voter les subventions suivantes pour l'année 2018 :

Associations Sommes

Association des Parents d’Elèves 800,00 €

USEP (Fonctionnement) 400,00 €

Ecole Maternelle Henri Matisse 1.100,00 €

Ecole élémentaire Joliot Curie 1.520,00 €

Association Sportive Coliège Henri Becquerel 1.000,00 €

TOTAL 4.820,00 €

Approbation à l'unanimité

© Subventions 2018 - Associations diverses

Intervenant : Brigitte BERTAULT

Ilest proposé au Conseil de voter les subventions suivantes pour l'année 2018 :

Associations Sommes

AFM Télèthon 750,00 €

Association des Anciens Combattants (ADAC) 700,00 €

Vaincre la mucoviscidose (AFLM) 300,00 €

Club Le Temps de Vivre 1.500,00 €

Lire et Dire 500,00 € Prévention routière 100,00 € Société de Protection des Animaux 100,00 € Amicale du personnel 600,00 € Club ERCA 1.000,00 € Image Ciub du Véron 1.000,00 € Association des Jardins Familiaux 500,00 € Club d'Education canine du Véron (subvention exceptionnelle) 3.000,00 € Association Orchestre d'Harmonie de Huismes 500,00 € Harmonie du Véron 500,00 € Scen’O Centre 5.000,00 € TOTAL 16.050,00 €

La subvention exceptionnelle sera versée sous réserve de la présentation du bilan de l’action

envisagée,

Compte tenu de son implication au sein de l'association, Mme BERTAULT ne prend pas part au vote

pour la subvention de l’ADAC.

Mme AUROUX s'interroge sur l’objet de la subvention exceptionnelle du Club d'Education Canine.

l'est précisé qu'il s’agit de l’organisation d’un concours d’agility.

Approbation de l’ensemble de ces subventions. Affaires générales

o Motion de soutien à l'Hôpital de Chinon

Intervenant : Didier GODOY

Monsieur le Maire expose :

Au moment où le Premier Ministre réunit la Conférence des Territoires largement consacrée aux

problèmes des villes petites et moyennes et à leur environnement rural, le Conseil de la commune

d’Avoine tient à réaffirmer son attachement au maintien et au développement du Centre Hospitalier du Chinonais.

La présence de l'hôpital est en effet essentielle pour le maintien d’un Chinonais vivant et attractif; il

est, avec les maisons de santé pluridisciplinaires, un acteur structurant la santé publique sur notre

territoire.

Cet hôpital permet aussi une offre de soins diversifiés à travers ce réseau mais aussi le partenariat

public/privé étroit conclu depuis longtemps avec la clinique Jeanne d’Arc établie sur le même site.

Cet hôpital est cependant sous-dôté par l’Etat ce qui ne lui permet pas d’asseoir son activité sur une

visibilité à long terme.

En effet, la maternité est insuffisamment financée : elle réalise entre 500 et 550 accouchements par

an ce qui lui fait obligation de prévoir une deuxième équipe de sages-femmes et des vacations

supplémentaires d’anesthésistes (ces obligations sont déclenchées à partir de 500 accouchements).

Le seuil d'amortissement de ces coûts supplémentaires serait atteint à partir de 1000 accouchements

ce qui est impossible pour un hôpital desservant une petite ville et une population rurale.

Il revient donc à l’Etat d'assurer la péréquation nécessaire des financements afin d'assurer le service

public hospitalier sur les territoires ruraux comme dans les agglomérations ou les métropoles.

Enfin, la baisse des tarifs de séjour d’environ 1% par an depuis plusieurs années participent bien sûr à

la constitution d’un déficit structurel.

Alors que l'hôpital de Chinon est engagé pleinement dans une démarche d’efficience budgétaire et

de qualité des soins, le Conseil de la commune d’Avoine demande instamment à l'Etat de jouer

pleinement son rôle péréquateur et d'assurer des financements pérennes à l'hôpital de Chinon en

accordant les dotations nécessaires au regard de son activité.

Approbation à l'unanimité

© Travaux — Réhabilitation du restaurant de l’Atfantide et de son logement

Intervenant : Yves DESBLACHES

- Avenant n°1 Entreprise PINON — Lot 1 : Maçonnerie Gros Oeuvre

Le 8 Février 2018, la commission d'ouverture des plis a validé l'avenant n°1 en faveur de l’entreprise

PINON, pour le lot n°1 Maçonnerie - Gros Œuvre, pour un montant de 10.500,00 € HT,

Cet avenant a pour objet les travaux supplémentaires suivants :

- _ Réfection des réseaux EU — EV extérieurs

Le montant initial du marché étant de 19.912,75 € HIT, l’avenant n°1 de 10.500,00 € HIT porte le

marché à la somme de 30.412,75 € HT.

Approbation à l’unanimité

5)- Avenant n°1- Entreprise BOURDON - Lot 3 : Menuiseries intérieures

Intervenant : Yves DESBLACHES

Le 8 Février 2018, la commission d'ouverture des plis a validé l’avenant n°1 en faveur de l'entreprise

BOURDON, pour le lot n°3 relatif aux Menuiseries intérieures, pour un montant de 1.323,99 € HT,

Cet avenant a pour objet les travaux supplémentaires suivants :

- Fourniture et pose de blocs-portes CF % heure pour le restaurant (plonge/bar et office/dégagement 2)

- Suppression de la trappe d’accès aux combles pour le logement

Le montant initial du marché étant de 13.006,05 € HIT, l'avenant n°1 de 1.323,99 € HIT porte le

marché à la somme de 14.330,04 € HT.

M. SORAIS déplore que l'architecte n'ait pu l'anticiper. Il estime que des avenants sont souvent proposés,

M. DESBLACHES précise que c’est le contrôleur technique qui a imposé ces contraintes.

Mme AUROUX souhaite connaître le nom de l'architecte pour ce chantier.

Ilest précisé qu'il s’agit du Cabinet Bourdin Villeret Robin,

Pour:18 Contre:0 Abstention:1

- Avenant n°1 - Entreprise SEGEC -— Lot 5 : Electricité

Intervenant : Yves DESBLACHES

Le 8 Février 2018, la commission d'ouverture des plis a validé l’avenant n°1 en faveur de l’entreprise

SEGEC, pour le lot n°5 Electricité - Ventilation, pour un montant de 3.190,63 € HT.

Cet avenant a pour objet les travaux supplémentaires suivants :

- Fournitures d'équipements et prestations diverses — installation électrique

Le montant initial du marché étant de 19.325,63 € HT, l'avenant n°1 de 3.190,63 € H.T porte le

marché à la somme de 22.516,26 € HT.

Approbation à l'unanimité

Oo SIEIL — Participation communale Extension réseau d'éclairage public Rue du Val de l’indre

Intervenant : Yves DESBLACHES

Îlest soumis au Conseil la participation communale relative à l'extension du réseau d'éclairage public rue du Val de l'Indre « SIE 501-2018 ».

Cette participation communale théorique s'élève à la somme de 4.841,38 € Hors Taxes Net (quatre

mille huit cent quarante et un euros et trente-huit centimes).

Approbation à l'unanimitée Personnel

Intervenant : Didier GODOY

Oo RIFSEEP - Modification

VU la loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 notamment l'article 115 :

VU la délibération n° 2017.12.19/14 en date du 19 décembre 2017 instituant la mise en place du

Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement

Professionnel {RIFSEEP) ;

Considérant qu’il y a lieu de modifier les modalités de maintien ou de suppression de l'IFSE suite à la

parution de la loi n° 2017-1837 de finances 2018 relative à la journée de carence.

Monsieur le Maire informe l'assemblée que les modalités de maintien ou de suppression de l’IFSE ne

peuvent pas être appliquées selon la délibération n° 2017.12.19/14 du fait de la journée de carence.

Monsieur le Maire propose de modifier le paragraphe V. (Les modalités de maintien ou de

suppression de l'IFSE) du chapitre 1 (Mise en place de l'IFSE) comme suit :

Sauf dans le cas où les textes instituant les primes et indemnités peuvent fixer des conditions

particulières de modulation ou de suppression durant les congés de maladie, le système suivant sera

appliqué :

+ Pendant les congés annuels, les congés pour maternité, de paternité et d'accueil de l’enfant

ou pour adoption et les congés pour accident de service, cette indemnité sera maintenue

intégralement.

+ En cas de congé de maladie ordinaire : l'I.F.S.E. est réduit de 1/60°"° par jour d'absence le

mois suivant la période d'absence à partir du 4e jour de l'arrêt de travail.

+ En cas de congé de longue maladie, longue durée et grave maladie : le versement de l'LE.S.E.

est suspendu.

Les autres articles restent inchangés.

Mme AUROUX demande si cette modification est passée en Comité Technique ? De plus, compte

tenu de la mise en application de la journée de carence, pourquoi n’abroge-t-on pas cette

disposition ?

M. GODOY lui répond qu'il est nécessaire de modifier la délibération précédente suite à la mise en

place de la journée de carence.

Pour:18 Contre:Q Abstention :1

. Culture

Intervenant : Michel DALY

© Saison culturelle

- Contrat de cession ZAMORA PRODUCTIONS SARL pour la prestation du 17/03/2018 « SAGES

COMME DES SAUVAGES QUARTET » pour un montant de 4.292,50 € TTC,

- Contrat de cession LITTLE BROS. PRODUCTIONS pour la prestation du 18/04/2018 « BLOND

AND BLOND AND BLOND » pour un montant de 6.344,56 €TTC.

Approbation à l’unanimité pour l’ensemble de ces contratso Festival Avoine Zone Groove 2018

“Programmation :

Dans le cadre du Festival Avoine Zone Groove 2018, qui aura lieu les 29-30 juin et 1° juillet 2018, la

programmation artistique de la scène principale sera la suivante :

> Vendredi 29 Juin 2018 - GUNWOOD / RAG/N'BONE MAN

> Samedi 30 Juin 2018 — HOLLYSIZ / BRIGITTE

> Dimanche 1“ Juillet 2018 — GAEL FAURE / CLAUDIO CAPEO

Le Festival aura lieu sur le terrain du stade d’Athlétisme, rue Georges Joubert à Avoine.

Pour:17 Contre:1 Abstention:1

"Contrats:

- Contrat de cession ZAMORA PRODUCTIONS SARL « GUNWOOD » pour la prestation du

29/06/2018 à 20H30 pour un montant de 1.846,25 € TTC.

- Contrat de cession LIVE NATION SAS « RAG/N'BONE MAN » pour la prestation du 29/06/2018

à 22H30 pour un montant de 116.050,00 € TTC.

- Contrat de cession AUGURI PRODUCTIONS « HOLLYSIZ » pour la prestation du 30/06/2018 à 20H30 pour un montant de 4.770,00 € TTC.

- Contrat de cession FAR PRODUCTION « BRIGITTE » pour la prestation du 30/06/2018 à 22H30 pour un montant de 34.287,50 € TTC.

- Contrat de cession ZAMORA PRODUCTION SARL « GAEL FAURE » pour la prestation du

01/07/2018 à 17H30 pour un montant de 1.846,25 € TTC.

- Contrat de cession CARAMBA SPECTACLES « CLAUDIO CAPEO » pour la prestation du 01/07/2018 à 19H00 pour un montant de 63.300,00 € TTC.

- Mise en place du point de vente Billetterie TICKETNET

- Mandat de distribution de billetterie France Billet pour la vente des passeports 3 Jours

Pour:17 Contre:1 Abstention : 1 pour l’ensemble de ces contrats

o Podium de l'été 2018

-_ Contrat de cession SARL MICHEL MARTIAL ORGANISATION « DAVE et ses musiciens »pour la

prestation du 25/08/2018 à 21H30 pour un montant de 23.737,50 € TTC.

Pour:18 Contre:1 Abstention : 0

. Questions diverses

M. le Maire fait part des remerciements émis par :

- FUSEAB Gym Volontaire pour le prêt de la salle des fêtes à l'occasion d’une soirée théâtrale organisée le 3 Février 2018.

- les Restos du Cœur pour les invitations gratuites pour le spectacle du 3 Février 2018 organisée par l'USEAB Gym Volontaire.

M. GODOY informe le Conseil Municipal que le rapport d'activité de la CC-CVL a été transmis par voie

électronique et qu'il sera présenté lors de la prochaine réunion du Conseil qui se tiendra le 29/03/2018.M. GODOY précise qu'il a toujours été clair et que le centre équestre sera bien vendu, la décision

ayant été prise démocratiquement par le conseil en octobre 2016 par 14 voix contre 5.

Pour le bilan définitif du Festival Avoine Zone Groove, les modifications constatées concernent les

dépenses relatives au pôle Police et la facturation de la SACEM revue à la baisse, en précisant que ce

bilan est réel, sincère et véritable.

M. CHARRIER présente ses excuses pour les chiffres erronés qu’il a publié, qui étaient les chiffres

prévisionnels. Les corrections ont été apportées sur le site et sur la page facebook, puis ont fait

l’objet d’un retrait.

- Dossier Citoyens Vigilants :

Une réunion a eu lieu au Néman où 2 volontaires ont pu être recensés. Une rencontre avec la

gendarmerie sera programmée ultérieurement.

- Piste Cyclable au Néman :

À priori et compte tenu des réponses reçues, le projet pourrait s'inscrire sur le long de la chaussée —

côté du stade.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

La Secrétaire de séance, Le Maire,

Elodie DUPLESSIS Didier GODOY