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Document publié le Mardi 12 avril 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2022 28 crib tarifs 2022 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Enseignement supérieur, Loisirs,
Cohésion sociale et territoriale
République Française
Département des Hautes-Afpes
Délibération n°2022-28 du 12 avril 2022
OBJET - Culture - Conservatoire à Rayonnement
www.ccbrianconnais.fr Intercommunal du Briançonnais : tarifs 2022-2023 Rapporteur : Catherine VALDENAIRE Annexe : néant Le 12 avril 2022 à 18 heures/ le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire/ suite à la convocation du 6 avril 2022 en la salle du Conseil, Les CordelEers, sous la présidence de Monsieur le Président, M. Arnaud MURGIA. Nombre de conseillers en exercice : 36 Présents : 27 Nombre de pouvoirs : 9 Mme Marine MICHEL est nommée secrétaire de séance. Sont présents : M. Arnaud MURGIA, Mme Catherine VALDENAIRE, M. Eric PEYTHIEU/ M. Richard NUSSBAUM, M. Jean-Marc CHIAPPONI/ Mme Elisa FAURE/ M. André MARTIN/ Mme Michèle SKRIPNIKOFF/ M. Patrick MICHEL/ Mme Maryse XAUSA FRANÇOIS/ M. Gabriel LEON, M. Jean-FranckVIOUJAS, M. Jean-PJerre PIC/ M. Jean-Marie REY, Mme Claudine CHRETIEN, M. Pierre LEROY, M. Vincent FAUBERT, Mme Corinne CHANFRAY, M. Nicolas GALLIANO, Mme Marine MICHEL, M. Emerjc SALLE/ M. Gilles PERLÏ, M. Thierry AIMARD, M. Olivier FONS, M. Sébastien FINE, M. Jean-PEerre MASSON, Mme Patricia ARNAUD. Ont donné pouvoir : Mme Claire BARNEOUD à M. Arnaud MURGIA/
Mme Emilie DESMOULINS à Mme Catherine VALDENAIRE, M. Christian JULLIEN à M. Patrick MICHEL, Mme Annie ASTIER CONVERSET à M. Richard NUSSBAUM, M. Thomas SCHWARZ à M. Sébastien FINE/ Mme Francine DAERDEN à M. Gabriel LEON, Mme Muriel PAYAN à M. Jean-Marie REY, M. Guy HERMITTE à M. Emeric SALLE, Mme Catherine BLANCHARD à M. Nicolas GALLIANO.
Madame la Vice-Présidente ayant exposé les motifs conduisant à l'examen de la présente/ Vu Farrêté préfectoral n°05-2021-06-25"00002 du 25 juin 2021 approuvant les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais portant notamment compétence en matière de gestion d'équipements culturels dlntérêt communautaire, dont le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal du Briançonnais, Vu la nécessité d'approuver les tarifs applicables pour Farinée 2022-2023 ; Vu Favis favorable du Bureau exécutif du 30 mars 2022, Vu Favis favorable de la Commission Cohésion Sociale et Territoriale du 4 avril 2022,
Le Conseil Communautaire à l'unanimité : • Approuve la grille tarifaire septembre 2022-juin 2023 du Conservatoire à Rayonnement
Intercommunal du Briançonnais/ comme suit :
Délibération
n°
2022-28
Page
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005-240500439-20220412-2022_28-DE Reçu
le 14/04/2022
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14/04/2022 Cohésion sociale et territoriale
TARIFS 2022/2023 LOCATIONS SALLES ET INSTRUMENTS
Location instrument
Tarif annuel 100 €
Location Clavecin / piano
1er jour 237 €
2èmejour
185 €
Journée
supplément
80 €
Une assurance sera demandée pour toute location ciïnstrument
Location salle piano
Location Studio de danse
Tarif horaire ne 22 €
Caution 218 € 214 €
Location salle de théâtre
1/2 journée
56 €
journée 111 €
Week-end
167 €
Caution 109 €
TARIFS INSCRIPTIONS 2022/2023
Cursus diplômant
Instrument ou chant lyrique (formation musicale et pratique d'ensemble comprises) Danse classique Théâtre
Cursus non dîplômant
Parcours personnalisé instrument ou chant lyrique (formation musicale et pratique d'ensemble comprises) Parcours personnalisé danse ou théâtre
Enfant 268 € 182 € 182 €
Adulte 394 €
231 € 182 €
288 €
Pratiques collectives
Initiation danse jazz Eveil artistique Initiation artistique Prépa bac (danse, musique, théâtre) Initiation chant choral Parcours de pratiques collectives (jusqu'à 3 ensembles) * Grand chœur Atelier jazz Atelier chorégraphique adultes Atelier théâtre adultes Atelier Musique électroacoustique
150 € 150 € 150 € 150 € 105 €
214 € 214 € 214 € 214 € 214 € 214 €
Disciplines supplémentaires Formation musicale / culture musicale 2ème spécialité
105 € 105 €
105 € 105 €
*3 parmi l'orchestre symphonique, la musique de chambre, le bigband (ensembie de jazz), i'orchestre de violonœlles, l'ensemble de darinettes, l'ensemble de musique traditionnelle, l'ensemble de guitares, la formation musicale adultes, la culture musicaîe. Délibération n° 2022-28
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le 14/04/2022
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14/04/2022 Cohésion sociale et territoriale
Elèves domiciliés dans des communes extérieures à la communauté de communes du Briançonnais : tarifs majorés de 50%. Un acompte de 20% du montant total de l'inscription/ non remboursable/ est demandé lors de Kinscription en juin ou en septembre. Le solde devra être réglé au 15 novembre, sauf bénéficiaires CCAS de la commune de Briançon au 15 janvier N+l. Une facilité de paiement pourra être réalisée à la discrétion du service administratif du CRIB (2 paiements en octobre et novembre, soit au secrétariat du CRIB/ soit en ligne). Pour les inscriptions en janvier de Fannée scolaire en cours/ remise de 20%. Pour les inscriptions en mars de Farinée scolaire en cours/ remise de 30% Pour les inscriptions de plusieurs membres d'une même famille ;
o Remise de 10 % sur la facture globale familiale dès 2 enfants inscrits o Remise de 15% sur la facture globale familiale dès 3 enfants inscrits
En cas d'absence d'un professeur non remplacée, un remboursement de 10% (sur le tarif maximal de la discipline) par tranche de mois d'absenœ continu et en dehors des vacances scolaires/ pourra être effectué/ et ce/ à Fissue de Fannée scolaire écoulée. Pour i'organisation de stages ponctuels/ une participation forfaitaire de 30 euros sera demandée aux personnes non inscrites au CRIB et souhaitant participer.
Remboursements et réductions particuliers : il conviendra de présenter une facture soldée du CRIB auprès de ces organismes. Autorise les services à encaisser les recettes correspondantes sur les régies appropriées. Ainsi fait et délibéré les : jour/ mois et an susdits.
Pour qpph
LgfPré
Arn
Date de transmission au contrôle de iégalité : 1 ^ AVR. 2022 Date affichage : 1 4 AVR. 2022 Le délai de recours contentieux contre la présente décision peut être déféré dans un déiai de 2 mois au Tribunal Administratif de Marseille à compter de sa notification ou de sa publication. Délibération n° 2022-28
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