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Document publié le Mardi 6 juillet 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2021 82 cribtarifs2021 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Sociétal,
Cohésion sociale et territoriale
République Française
Département des Hautes-Alpes
Délibération
?2021-82 du 06 juillet 2021
www.ccbrianconnais.fr OB3ET - Culture : Conservatoire à Rayonnement
Intercommunal du Briançonnais : tarifs 2021-2022
Rapporteur : Mme Catherine VALDENAIRE Annexe : néant Le 06 juillet 2021 à 18 heures, le Conseil Communautaire s'esfc réuni en séance ordinaire, suite à ia convocation du 30 juin 2021 en la salle du Conseil/ Les Cordeliers, sous la présidence de Monsieur le Président, M. Arnaud MURGIA. Nombre de conseillers en exercice : 37 Présents : 25 Nombre de pouvoirs : 8 Mme Marine MICHEL est nommée secrétaire de séance. Sont présents : M. Arnaud MURGIA, Mme Catherine VALDENAIRE/ Mme Claire BARNËOUD/ M. Richard NUSSBAUM/ M. Christian JULLIEN, Mme Annie ASTIER-CONVERSET, M. Jean-Marc CHIAPPONI, Mme Elisa FAURE/ M. André MARTIN, M. Patrick MICHEL, M. Eiie HAMDANI/ Mme Mar/se XAUSA FRANÇOIS, M. Thomas SCHWARZ, M. Philippe SIONNFT (1er adjoint au Maire de La Grave/ en remplacement de M. Jean-Pierre PIC), Mme Claudine CHRETIEN, M. Pierre LEROY/ M. Vincent FAUBERT, Mme Corinne CHANFRAY, Mme Marine MICHEL/ M. Gilies PERLI, M. Thierry AIMARD, M. Olivier FONS/ M. Sébastien FINE, M. Jean-Pierre MASSON/ Mme Patricia ARNAUD. Ont donné pouvoir : M. Eric PEYTHIEU à M. Jean-Marc CHIAPPONÏ/
Mme Emilie DESMOULINS à Mme Elisa FAURE/ Mme Michèle SKRIPNIKOFF à M. Richard NUSSBAUM, M. Jean-Franck VIOUJAS à Mme Catherine VALDENAIRE, M. Jean-Mane REY à Mme Corinne CHANFRAY, M. Guy HERMITTE à M. Arnaud MURGÏA, M. Nicolas GALLIANO à Mme Corinne CHANFRAY/ M. Emeric SALLE à M. Gilles PERLï.
Sont excusés ; Mme Franche DAERDEN/
Mme MurEel PAYAN.
Madame la Vice-Présidente ayant exposé les motifs conduisant à Fexamen de la présente, Vu Karrêté préfectoral n°05-2021-06,25.00002 du 25 juin 2021 approuvant les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais portant notamment compétence en matière de gestion d'équipements culturels cTintérët communautaire/ dont le Conservatoire à rayonnement intercommunal du Bnançonnais/ Vu ia nécessité d'approuver ies tarifs appiicabies pour i'année 2021-2022 ; Vu Favis favorabie du Bureau en date du 24 juin 2021, Vu l/avis favorable de la Commission Cohésion sociale et territoriale du 28 juin 2021, Considérant la crise sanitaire due au covîd-19 et i'obiigation de fermeture du Conservatoire à Rayonnement Intercommunai du Briançonnais/ i! est proposé cTaccorder aux élèves qui étaient inscrits Délibération
n°
2021-82
Page
l
sur
4
AR
Prefecture
005-240500439-20210706-D2021_82-DE Reçu
le 12/07/2021
Publié
le
12/07/2021 Cohésion sociale et territoriale à cet établissement durant Fannée 2020-2021, une réduction de :
30 % sur h'nscription des élèves en cours individuels de musique (hors chant) pour l'année 2021-2022 50 % sur Finscription des élèves en cours de chant/ danse/ théâtre, cours d'éveil/ parcours découverte, initiation instruments pour l'année 2021-2022.
Le Conseil Communautaire à Funanimité : • Approuve la grilie tarifaire septembre 2021-juin 2022 du Conservatoire à Rayonnement
Intercommunal du Briançonnais, comme suit :
TARIFS INSCRIPTIONS 2021/2022
Cursus dipiômant
lème
lème
enfant
enfant enfant
Cursus non - diplômant Pratiques collectives
Adulte
Disciplines
Instrument (formation musicale comprise) chant lyrique danse classique théâtre
263 € 242 € 179 € 179 €
236 € 214 € 161 € 161 €
223 € 204 € 153 € 153 €
386 € 263 €
1er
enfant
lème
enfant
rëme
enfant
Adulte
parcours personnalisé instrument /chant lyrique parcours personnalisés danse
227 € 179 €
227 € 179 €
227 € 179 €
238 €
1er
enfant
ȏme
enfant
lème
enfant
Adulte
danse jazz éveil artistique initiation artistique initiation chant choral orchestre symphonique ensembles d'instruments, musique de chambre parcours de pratiques collectives Ensemble de musique traditionnelle grand chœur Atelier jazz Atelier chorégraphique adultes l fois/semaine Atelier chorégraphique adultes 2 fois/semaine Atelier théâtre adultes
147 € 147 € 147 € 103 € 147 €
133 € 133 € 133 € 103 € 133 €
use 125 € use 103 € use
173 € 173 € 115 € 233 € 173 € 204 € 272 €
Délibération n° 2021-82
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AR
Prefecture
005-240500439-20210706-D2021_82-DE Reçu
le 12/07/2021
Publié
le
12/07/2021 Cohésion sociale et territoriale
Discipline supplémentaire
1er
enfant
le
enfant
>ème
enfant
Adulte
Formation Musicale 2ème instrument, 2ème danse 2ème spécialité
103 € 103 € 103 €
92 € 92 € 92 €
87 € 87 € 87 €
103 € 103 € 103 €
Elèves domiciliés dans des communes extérieures à la Communauté de Communes du Briançonnais : tarifs majorés de 50%. Pour les inscriptions en janvier de ["année scolaire en cours/ remise de 20%. Pour les inscriptions en mars de Fannée scolaire en cours, remise de 30%
TARIFS 2021/2022 LOCATIONS SALLES/ INSTRUMENTS
LOCATIONS INSTRUMENTS (parc instrumental du conservatoire) Tarif annuel
1er enfant
216 €
2ème enfant
173 €
3ème enfant
139 €
4ème enfant
111 €
Adulte 302 €
Location Clavecin
1er jour 233 €
2Èmejour
155 €
Journée
supplément.
78 €
Location Salle avec piano Location Studio de danse
Tarif horaire
ne 22 €
Caution 218 € 214 €
Location Salle de théâtre
î/2
journée
56 €
Journée 111 €
Week-end
167 €
Caution 109 €
Délibération n° 2021-82
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005-240500439-20210706-D2021_82-DE Reçu
le 12/07/2021
Publié
le
12/07/2021 Cohésion sociale et territoriale
Approuve la mise en place d'une réduction/ pour les élèves qui étaient inscrits en 2020/2021, de :
• 30 % sur i'inscription des élèves en cours individuels de musique (hors chant) pour
l'année 2021-2022/
• 50 % sur Finscription des élèves en cours de chant/ danse, théâtre/ cours d'éveil,
parcours découverte, initiation instruments pour Fannée 2021-2022 ;
Autorise les services à encaisser les recettes correspondantes sur les régies appropriées. Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Date de transmission au contrôle de légalité : l s- <'uil-> Date affichage: -] ] JU|L 2021 Le délai de recours contentieux contre la présente décision peut être déféré dans un délai de 2 mois au Tribunal Administratif de Marseille à compter de sa notification ou de sa publication. Délibération n° 2021-82
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le
12/07/2021