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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cluis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8 CR CM 20 05 2022)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Transports, Télécommunications et internet,
CE}fuI
CONSEII- MUNICIPAL
rsfiu IÀ L-.1
Le Conseil Municipol de lo Commune de cLUfS s'esT réuni le ?O moi 2022 à
19 heures 45, Solle de lo Moirie, sous lo présidence de Monsieur Didi€r FLEURy, Mqire.
Présent r Mmes MM. FLEURy, DALOT, BRISSE, PENOT, ùAVIER, PORI-IÊR-6ONII MOTÊAU, MOULIN, AMPEAU, DAVI6NON.BRIS5E, BRE
5g!.ré!91-rg : Mme PoRTTER-GoNrN Aurélie
Monsieur le Moire ouvre lo séonce en snnonçqnt qu'il convient de rojouter dons l'ordre du jour:
- Mise à disposition d'un trocteur
- Créqtion de poste soisonnier
- Convention ovec le Groupement d'employeur
- Ctéalion d'u sentier de Gronde Rondonnée GPIOO : Les Chemins de lo Gueffe de Cent Ar,s
- Réforme de lo publicotion des ocies des collectivités
- Aménogement des monunents oux moris
- Création d'une ploce PMR (ploce de Io phormocie)
Après opprobqtion du procès-verbol de la séance précédente, I'ordre du jour est obordé.
MA]sONS FLEURIES
Le Moire propose ou Conseil Municipql de reconduie:
- l'inscription de lo Commune de CLUIS ou concours des Villes eI Villoges Fleuris et lvloisons et Femes lleuries 2022 orgonisé por le Conseil Déportementol de l'fndre pour les odministrés qui souhûiteni y porticiper.
- l'ottribution d'une réco6pense sous forme de bon d'ochot d'un montont de 50.00 € à choque
condidot retenu por le jury déportemeniol.
Le Conseil Municipol vote à l'unonimité lo reconduction de l'opérotion .. Moisons fleuries ".
AA{ENAoEMENT SEN'I-IER PIETONNIER . DEMANDÊ DE 5UBVENTION
Du 20 mai2A22 Le Moire roppelle que le prôjei du chemin piétonnier situé route d'Orsehnes (déjà obordé en
Consail Municipol) esT un projet qui o pour obiectif de sécuriser le possoge à pied des
riveroins, e1 de limitsr lo vilesse des voiTures.
Le Moire donne lo porole à Monsieur DALOT qui présente le projei ei les devis des entreprises '.
- SETEC (soble): I 02816€
- Corrière de Cluis (coilloux) r 1962.36€ - SARL ROULLET (6eotextile): 439.20€
- SARL LES SERRES DE LA CHAPELLE (oménqgement florol): 435.10€
Le monlonT du projet s'élève à 3 864€ IIC
Lo Moire informe le Conseil Municipol qu'une demonde de subveniion vo êIre foite quprès du
Conseil Déportementol.
Le Conse;l Municipol voie à l'unonimité lo volidotion du projet du sentier piétonnier.
LIoNES BUDoETAIRES POUR LES JEUNES
Le Moire donne lo porole à Modome PENOT.
Modome PENOT inforne Ie Conseil Muhicipol que lo comrnission sociole s'est réunie le 19
féyrier 2022, et o retenue 4 gronds oxes :
- prrticipqlioh à des voyoges pour les jeunes scolorisés su collège,lycée et école de 20%
dons lq limiTe de 80€.
- técompense pour les diplômés ovec menfion jusgu'ou boc y compris les filières profession-
nelles dons lo limite d'âge de 25 ons.
- 30€ pour les merTions << très bien >>
- ?0€ pour les meniions « bien >>
- 10€ pour les rneniions << ossez bien >>
- porticipotion à des formotions guolifiontes dqns le codre de lo jeunesse / onimotion (BAFA,
BAFD) et formotion oux gestes de premiers secours, à houTeur de 20% dons lo limite rje
60€.- cerloins projets ou distinc.tions excepttonnels.. neilleur opprenTi ... à i'oppréciotion du
conseil municipol. Le Conseit Municipol vote à I'unonirnité l'octroi des cides proposées por lo commission socjole,
oux odministrés gui en feront les demondes.
VENTE TERPAIN COII^^,IUNAL
Le /üoire expligue que Monsieur BALDNER o foit une proposiiion d'qcguisiTion du terroin d'une superficie de 32a59co codostré B 415 sifué ou chemin du Puy d'Auzon.
Lo proposition d'ochoi €st de 15 OO@. Ce monTont correspondont ou montont de l'ochot por
lo comtnune ou moment de son scquisilion.
Après ovoir pris connoissqnces de ces informqtions el en qvoir débottu, le Conseil Municipol
voJe à l'unonimité lo venie du ierrsin à Monsieur BALDNER pour lo somme de 15 0OO€.
Le /v\oire demonde à ce que les deux informotions cidessous soient notifiées dons I'octe de
vente,
- La parcelle B 415 foil portie de lq zone 1AU du règlemeni du PLU
- L'ocquéreur devro obligoioiremenT conserver les orbres.
DECISION
^4ODIFICATIVE
- WRE^,IENTS DE CREDITS
Le Moire informe le Conseil Municipol qu'un réojustement des crédiis esï nécessoire consécutif à l'ocquisition et lo reprise du trocteur iondeuse.
A4ISE A DI5POSITTON D'UN TRACTEUR
Le Maire explique gu'en vue de îenforcer le lndfériel du seNice d'entretien des espoces verls de lo commune, il est proposé ou Conseil Muhicipol de posser une convention ovec le pr opriét air e du v éhicule.
Le véhicule sero qssuré por lo commune pendont lo période de mise à disposition I du 23 mci
a\J 5L AOU| lvll
Le Conseil Municipol vote à l'qnonimifé lq signorure de lo convention de mise à disposition du
trdcteur
CREATION D'UN POSTE 5AISONNIER
Afin de renforcer l'éguipe d'entretien sur lo période esiivole, le Moire propose ou Conseil Municipol lo cnéotion d'un poste d'ogent sqisonnier pour les mois de juillel et ooû1.
Le Conseil Municipol vote à I'unonimiié lo créoiion du poste soisonnier. CONVENTION ÂVÊC LE 6ROUPE/!\ÉNT D'EA,\PLOYÊUR
Le Moire donne lo porole ô Modome PENoT.
Modqme PENOT informe le Conseil Municipol que dons le cod.e du projet d'qnirnolions
d'qctivités sportives gui se dérouleront sur 3 dotes ou mois de juillet (13, ?O et 27), uae conventioh doit ètrc signée avec le Gtoupemenl d'Employeur pour lo mise à dasposilioh de 2 soloriés qui interviendronT à houteur de 4h por jour. Le budget pour cetie onimotion s'élève à 519.12€ pour les 3 dotes. Une pariicipotion de 3€ por enfoni sero à lo charge des fomilles.
Le Conseil Municipol vote à l'unonimité lo signoture de lo conveniion de mise à disposition de
2 soloriés du Groupement d'Employeur
CREATTON D'UN SENTIEÈ DE GRANDE RÂNDONNEE 6R10O: Les Chetnins de !s
G,ue.Ie ée Cznt Ans
Le Moire informe les cons€illers gue le Conseil Municipol doit déliiérer qfinde volider le
lrocé de lo créqtion d'un sentiet de Gronde Rondonnée, le 6R100 Les Chemins de lo Guerre de Cent Ans qui posse sur lo comnune de Cluis.
Le Conseil Municipql voie ô I'unqniII1iTé l'intégrotion de l'opérotion de mise en place du nouvel
itinéroire du 6R100 « Les Chemins de lo Gueffe de Cent Ans >, engsgée pæ lo FFÈondonnée,
el de procédq à I'inscripiion de nouveoux chamins rurqux et de voies communqles qu Plon Déportementol des ftinéroires de Promenode el de Rondonnée.
REFOR/I^E DE LA PUBLICATION DEs ACTE5 DEs COLLECTIWIES
Le Mqire informe les conseillers gue le ler juillet 2022 entreîo en vigueur lo réforme d.es
ù4les de publicité, d'entfte en vigueur eT de conservotion des octes pris por les collectiviTés territorioles. La commune de Cluis étont une commune de moins de 3500 hobitonis à lo possibilité de déli5érer pour choisir le mode d'offichoge, gui peut se faie pûr publicolion sur pqpier ou por publicotion élecTronigue.
Au vue de lû populoTion de lo commune de Cluis, il est proposé ou conseil Municipol d'opter pour une publicotion popier.
Après en ovoir délibéré,le Conseil Municipol décide d'odopter pour une publicotion pcpier, gui sero oppliquée à compler du let iûllet 2022,
AAAENAGEMENT DU AÀONUANENT AUX MORTS
Le Moire donne lo porole à Monsieur DALoT.
Monsieur DALOT informe le Conseil Municipol que lo commission trovoux s'est réunie le 6 moi
2O2? lors de loguelle il a été ÿésenté le projet d'oménogement du monument oux morts. Il est roppelé que le ptoiet est une réfection/végétolrsotion de touTe lo porcelle où se
tTouve le monumenl qux morls, un gommoge du monumenl oinsi qu'une rloïérislisotion de
plots ou de piqueTs ofin d'éviter le stolionnement des véhicules.
Le moniont du projet s'élève à i
13 063,64€ pour le béton désoctivé ovec pové + 4083,89€ de végétqlisotion soit un toTol de
17 147 ,53€.Il esî précisé que le gommoge n'esl pos inclus dqns ce montont, le devis étont en
attente.
Des demandes de subveniions seront foiies ouprès du Déportem€nt et de l'ossociofion des
onciens combottonts.
Le Conseil Municipol vote à I'unonimiié le projet de réoménogemenl du monument oux Morts.
Le Moire souhoite gue les trovoux soient te.minés ovqnl le ll novembre 2022 ofin de pouvoir
foire l'inougurotion à cetle occosion.
CREATION D'UNÊ PLACÊ PtüR (ploce de lo phormocie)
Le Moire donne lo porole à Monsieur DALOT.
Monsieur DALOT ptésente l'étude de .réotion d'une ploce PMR sur lo ploce de l'église dL;
cô1é de lo phormocie.
Après débot sur l'emplocemenl de cette place et le montont du devis présenté, le Conseil
Municipol décide de réirucrire ce point ou prochoin Conseil, ei de demqnder un second devis.
QUÊsTIONs DIVERSÊS
ALTENATZONS BIEN'
Le Conseïl Municipol est inforrné des décisions de Monsieur le Moire concerncnt lq renoncioiion ou droit de préemption pour læ biens suivonJs :
- bien codastré section A - porcelle 650 situé ou 6 Cluis-Dessous (Consorls BRf55E)
-bien codqsiré section A - parcelle 23 (JG AMPEAU)
-biens codostrés seciion A - porcelles 489-490-491et 2056 (E SULOCKI)
-bien codos iré secTion A - porcelle 329 situé 15 route de Lo Chôire (Consorts POYER)
-biens codostrés section A - pq.celles 161 et 1984 siTués respectivement ou 2 et 8 rue
8erlon (consorts POURINET)
-biens codosTrés section A - porcelles 582,585 et 586 situés ou 8 bis roufe de ,!\ouhers (R
MAssrcoT) SUBVENTTONS CONSqIL DEP APTE NAENTAL
Le Mqire informe le Conseil Municipql de l'octroi de 2 suÀentions por le Cons?il Déportemeniol ou tilrc du FAQ 2022
6 370,00€ Pour les irovoux de voine
- 13 060,00€ pour l'insiollotion d'une moin couronte ou stode
RETAEPCIEIAENTS POUP ATTRIBUTTON DE SUBVENTTON
Les cssociotions ci-dessous temercient le Conseil Municipol pour le versemenl de subvenTions:
Associûiion de souvegorde des Sites de Cluis
Fomilles Ruroles
Les orchers du Lumq
Bip TV
AUTPES PEMEPC\E ENTS
Annie's Encore, coté 12 rue êronde temetcie le conseil Municipal pour l'occueil qu'elle o au à
son orrivée sur lo commune.
Jqcques LACROIX remercie le Conseil Municipol suiie qu deuil de son épouse.
TOUP DE L'AVENTÈ 2022
Lê Conseil Municipol esI inforhé d! pdssoge du Tour de I'oÿen'r 2022 sur lo colnhuhe de Cluis le 22
oo}r 2022lo$ de l'étope 4 Sointe-sévère-sur-Indre /Chqillqc.
L'ordre du jour étont épuisé,lo séance est levée à 21H45.