Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - N 03 ADMINISTRATION GENERALE Election des adj
Déliberation - 20032026 04 election des adjoints
Déliberation - N° 01 Election du maire
Déliberation - N° 03 Détermination du nombre des adjoints
Déliberation - D 05 26 04 Elections des adjoints
Déliberation - 3 Election des adjoints
Séance - seance 05 04 2014 02.Election des adjoints
Déliberation - 3 Election des adjoints
Déliberation - N° 06 ADMINISTRATION GENERALE Syndicat interco
Déliberation - &files=04 Election des adjoints
Déliberation - N° 04 Election des adjoints
Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N° 04 Election des adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
1
COMMUNE DE BAYONNE
Département des Pyrénées-Atlantiques - Arrondissement de Bayonne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2020
DELIBERATION N° 4
L’an deux mil vingt, le quatre juillet, le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni à la Maison des Associations, allée de Glain, sous la présidence de M. Jean- René ETCHEGARAY, Maire. La séance a été ouverte à 10h.
Présents : M. ETCHEGARAY, Mme DURRUTY, M. MILLET-BARBÉ, Mme LAUQUÉ, M. UGALDE, Mme HARDOUIN, M. CORRÉGÉ, Mme LOUPIEN-SUARES,
M. LACASSAGNE, Mme MARTIN-DOLHAGARAY, M. LAIGUILLON, Mme CASTEL, M. ARCOUET, Mme MEYZENC, M. ERREMUNDEGUY, Mme BISAUTA, M. ALQUIE, Mme DUHART, M. ALLEMAN, M. AGUERRE, M. PARRILLA ETCHART, Mme BRAU- BOIRIE, M. SÉVILLA, Mme ZITTEL, M. BOUTONNET-LOUSTAU, Mme BENSOUSSAN, M. SALANNE, Mme MOTHES, M. DAUBISSE, Mme LARRÉ, M. PAULY, Mme LARROZE- FRANCEZAT, M. SUSPERREGUI, M. ETCHETO, Mme DUPREUILH,
Mme CAPDEVIELLE, M. ESTEBAN, Mme BROCARD, M. DUZERT, Mme LIOUSSE, M. BERGÉ, Mme HERRERA LANDA, M. ABADIE.
Absents représentés par pouvoir :
Mme JOYEUX à M. ETCHEGARAY ; Mme LAPLACE à M. ERREMUNDEGUY.
Secrétaire :
M. BOUTONNET-LOUSTAU.
Entendu le rapport de M. ETCHEGARAY,
OBJET : Election des adjoints au maire
Les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus, par application des articles L.2122-4 et L.2122-7-2 du Code général des collectivités territoriales (CGCT).
Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de 2 minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.
Nombre de conseillers
municipaux en exercice :
45
Certifié exécutoire compte
tenu du dépôt au titre du
contrôle de légalité et de
l’affichage en mairie le
Le Maire 2
A l’issue de ce délai, une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire a été déposée par M. ETCHEGARAY, compose comme suit :
1 - Sylvie Durruty
2 - Christian Millet-Barbé
3 - Christine Lauqué
4 - Yves Ugalde
5 - Laurence Hardouin
6 - Loïc Corrégé
7 - Déborah Loupien-Suarès
8 - Alain Lacassagne
9 - Christine Martin-Dolhagaray
10 - Cyrille Laiguillon
11 - Sophie Castel
12 - Nicolas Alquié
13 - Sylvie Meyzenc
14 - Xabier Parrilla-Echart
15 - Agnès Duhart
16 - Jérôme Aguerre
17 - Françoise Brau-Boirie
Aucune autre liste n’étant proposée, il peut être procédé aux opérations de vote.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote, par le même bureau que pour l’élection du Maire.
Résultats du premier tour de scrutin :
- Nombre d’inscrits……………………………..45
- Ne prennent pas part au vote……………10
- Nombre de votants…………………………..35
- Nombre de bulletins blancs………………. 0
- Nombre de bulletins nuls………………….. 0
- Suffrages exprimés…………………………..35
- Majorité absolue……………………………….18
A obtenu :
- Liste de Mme Sylvie Durruty……………..35 voix
En conséquence, les candidats de la liste conduite par Mme Sylvie DURRUTY ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints et ont été immédiatement installés dans l’ordre suivant :
1 - Sylvie Durruty
2 - Christian Millet-Barbé
3 - Christine Lauqué
4 - Yves Ugalde
5 - Laurence Hardouin
6 - Loïc Corrégé
7 - Déborah Loupien-Suarès
8 - Alain Lacassagne
9 - Christine Martin-Dolhagaray
10 - Cyrille Laiguillon
11 - Sophie Castel 3
12 - Nicolas Alquié
13 - Sylvie Meyzenc
14 - Xabier Parrilla-Echart
15 - Agnès Duhart
16 - Jérôme Aguerre
17 - Françoise Brau-Boirie
Ont signé au registre les membres présents.
ADOPTION, A L’UNANIMITE DES VOTES EXPRIMES
M. ETCHETO, Mmes DUPREUILH, CAPDEVIELLE, M. ESTEBAN, Mme BROCARD, M. DUZERT, Mme LIOUSSE ne prennent pas part au vote.
M. BERGE, Mme HERRERA-LANDA, M. ABADIE ne prennent pas part au vote.
Jean-René ETCHEGARAY
Maire de Bayonne