Ordre du Jour - 2 Ordre du jour

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Ordre du Jour - 2 Ordre du jour Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune de Cournon-d'Auvergne. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour)Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FÉVRIER 2025

• Désignation du secrétaire de séance

• Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 10 décembre 2024

VILLE DURABLE ET REDESSINÉE

1. Aménagement du territoire : Acquisition des parcelles cadastrées section BA n° 15 et 16 situées avenue de Lempdes

2. Aménagement du territoire : Requalification de l’entrée de la parcelle cadastrée section BS n° 11 sise 7 avenue de la Liberté – Acquisition à titre gratuit d’une partie de ladite parcelle et dépôt d’une déclaration préalable au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour des travaux de réfection du portail d’entrée

3. Aménagement du territoire : Convention de gardiennage pour mise à disposition par l’Établissement Public Foncier (EPF) Auvergne à la commune de Cournon-d'Auvergne de la parcelle cadastrée section BX n° 91 sise 9 avenue de la République

4. Travaux : Installation d’une canalisation souterraine basse tension et de coffrets pour l’alimentation du réseau de distribution publique d’électricité rue Louis Blériot à Cournon-d’Auvergne – Convention pour création d’une servitude avec la société ENEDIS

5. Environnement et développement durable : Renouvellement de la convention fixant les modalités de déversement sur l’installation de stockage de déchets non dangereux du VALTOM à Puy Long pour l’année 2025

6. Économie : Mise en œuvre d’une procédure d’indemnisation amiable des professionnels économiques dans le cadre d’une partie des travaux publics de l’opération « Cournon Cœur de Ville »

7. Sécurité : Rapport d’information sur l’action de la Police Municipale de Cournon-d'Auvergne

VILLE PRATIQUE

8. Finances : Rapport d’Orientations Budgétaires 2025

9. Ressources Humaines : Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de santé 10. Ressources Humaines : Mise en place du congé menstruel en faveur des agentes de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Cournon-d’Auvergne 11. Ressources Humaines : Contrats de travail pour les « jobs d’été » 12. Ressources Humaines : Camping municipal saison 2025 – Contrats de travail pour des besoins ponctuels

13. Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création de postes

VILLE ÉDUCATIVE, INCLUSIVE ET PROTECTRICE

14. Éducation-Jeunesse : Équipe de prévention spécialisée à Cournon-d’Auvergne – Renouvellement de la convention tripartite entre la Ville de Cournon-d’Auvergne, Clermont Auvergne Métropole (CAM) et l’Association Départementale de Sauvegarde de l’Enfance et de l’Adolescence du Puy-de- Dôme (ADSEA 63) au titre de l’année 2025

15. Politique de la ville : Conseil pour les Droits et les Devoirs des Familles (CDDF) – Création et composition

16. Inclusion : Charte d’accessibilité universelle de la Ville de Cournon-d'Auvergne – Adoption

Conseil Municipal – 11 février 2025 - 1VILLE VIVANTE

17. Culture : Convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2027 avec l’État (Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne-Rhône-Alpes) et Clermont Auvergne Métropole 18. Culture : Festival Puy-de-Mômes 2025 – Convention de partenariat culturel avec la Ville de Le Cendre

19. Culture : Festival Puy-de-Mômes 2025 – Convention de partenariat culturel avec la Ville de Pont-du- Château

QUESTIONS DIVERSES ET URGENTES

– Informations municipales –

 Pour information : Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :

✔ D.24-2024 – Éducation : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de- Dôme dans le cadre du Fonds des Initiatives Communales 2025 (FIC) pour des travaux de rénovation thermique de trois bâtiments communaux A, B et CDE sis place de la Mairie à Cournon- d'Auvergne

✔ D.25-2024 – Aménagement du territoire-Développement durable : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme au titre du Fonds des Initiatives Communales (FIC) pour des travaux de restructuration de la cour d’école élémentaire Lucie Aubrac ✔ D.26-2024 – Animations de ville : Convention d’occupation temporaire du domaine public consentie à Madame Charline BURIAS – Commerçant non sédentaire

✔ D.01-2025 – Juridique : Mise à disposition de locaux à usage de commissariat de police situés 26 ter avenue de Lempdes à Cournon-d'Auvergne – Bail avec l’État

Conseil Municipal – 11 février 2025 - 2