Ordre du Jour - 2 Ordre du jour

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Ordre du Jour - 2 Ordre du jour Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cournon-d'Auvergne. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Travail et emploi, ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 AVRIL 2026

• Désignation du secrétaire de séance

1. Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 27 mars 2026

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2. Délégation du Conseil Municipal au Maire pour l’exercice des compétences visées par l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales

3. Élections : Désignation et formation des commissions municipales 4. Détermination du nombre d’administrateurs devant siéger au Centre Communal d’Action Sociale de la ville de COURNON-D’AUVERGNE (CCAS)

5. Élections : Désignation des membres élus au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la Ville de COURNON-D’AUVERGNE

6. Élections : Désignation des membres à la Commission d’Appel d’Offres (CAO) 7. Élections : Désignation des délégués de la commune au conseil d’exploitation de la Régie de Production d’Électricité

8. Élections : Désignation des membres à la Commission Consultative des Services Publics Locaux 9. Élections : Désignation des délégués de la commune au syndicat « Territoire d’Énergie Puy-de- Dôme » (TE63)

10. Élections : Désignation des délégués de la commune au Syndicat Intercommunal à Vocation Sociale (SIVOS) de la région de BILLOM – Approbation de la modification des statuts 11. Élections : Désignation des représentants de la commune au lycée René Descartes 12. Élections : Désignation des représentants de la commune au collège Marc Bloch 13. Élections : Désignation des représentants de la commune au collège de La Ribeyre 14. Élections : Désignation des représentants de la commune aux conseils d’écoles des établissements scolaires maternelles et élémentaires de Cournon-d’Auvergne

15. Élections : Désignation des délégués de la commune à l’association « Comité de Parrainage et Jumelage des Villes Nationales et Internationales »

16. Élections : Désignation des délégués de la commune à l’association « Comité Social du personnel des services municipaux et du CCAS de la commune de Cournon » (COS) 17. Élections : Désignation des délégués de la commune à la Mission Locale du secteur de COURNON 18. Élections : Désignation des délégués de la commune à l’Association Géronto-Clermont-Métropole 19. Élections : Désignation des délégués de la commune à l’Accompagnement Personnalisé pour l’insertion (API)

20. Élections : Désignation des délégués de la commune à l’Association pour un Développement Urbain Harmonieux par la Maîtrise de l’Énergie (ADUHME)

21. Élections : Désignation des délégués de la commune à l’association « Régie de Territoire des 2 Rives »

22. Élections : Désignation des délégués de la commune à l’association « Plate-forme 21 pour le développement durable »

23. Élections : Désignation des délégués de la commune à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) « Ferme de Sarliève »

24. Élections : Proposition de commissaires pour la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

Conseil Municipal – 21 avril 2026 - 125. Élections : Désignation d’un représentant de la commune à la Commission d’évaluation des transferts de charges de Clermont Auvergne Métropole

26. Ressources Humaines : Régime indemnitaire des élus – Indemnités de base 27. Ressources Humaines : Régime indemnitaire des élus – Majoration 28. Ressources Humaines : Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial – Parité numérique et recueil de l’avis des représentants de la collectivité

QUESTIONS DIVERSES ET URGENTES

– Informations municipales –

 Pour information : Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :

✔ D.07-2026 – Animations de Ville : Convention d’occupation temporaire du domaine public consentie à Monsieur Stéphane BUGUET – Commerçant non sédentaire

✔ D.08-2026 – Sports : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme dans le cadre du Fonds des Initiatives Communales 2026 (FIC) pour des travaux de réhabilitation de la grille de départ de la piste de BMX

✔ D.09-2026 : Aménagement du Territoire-Développement Durable : Signature d’une convention d’occupation temporaire d’une partie de la parcelle communale cadastrée section CB n° 73 à Cournon-d'Auvergne

✔ D.10-2026 – Aménagement du Territoire-Développement Durable : Signature d’une convention d’occupation temporaire pour usage de la parcelle communale cadastrée section CB n° 73 à Cournon-d’Auvergne

✔ D.11-2026 – Aménagement du Territoire-Développement Durable : Signature d’une convention d’occupation temporaire pour usage des parcelles communales cadastrées section CM n° 83 et CM n° 264 à Cournon-d’Auvergne

✔ D.12-2026 – Politique de la Ville : Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) pour la mise en place d’un dispositif de médiation sociale et de tranquillité résidentielle

Conseil Municipal – 21 avril 2026 - 2