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unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Ch
Ordre du Jour - ordre du jour 15 avril 2025
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Ordre du Jour - ordre du jour 12 novembre 2025
Ordre du Jour - ordre du jour 2 juillet 2024
Ordre du Jour - ordre du jour 19 decembre 2023
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Vaux-sur-Saint-Urbain.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 19 decembre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
Conseil Communautaire du 19 Décembre 2023
18 h 00 commune de JOINVILLE (Salle des fêtes)
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 10 OCTOBRE 2023
ADMINISTRATION GENERALE :
POINT 1 : ADMINISTRATION GENERALE – DEMANDE D’ADHESION DU SYNDICAT DES EAUX DE
LEFFONDS – RICHEBOURG – SEMOUTIERS AU SDED 52 A COMPTER DU 1er JANVIER 2024 ET VALIDATION DES NOUVEAUX STATUTS
POINT 2 : ADMINISTRATION GENERALE – CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES
MUTUALISES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE (CCBJC) ET LA COMMUNE DE JOINVILLE RELATIVE A LA FOURNITURE D’ENROBES A FROID POUR SES SERVICES TECHNIQUES
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :
POINT 3 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET
D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD) DU PROJET DE PLAN LOCAL
D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE
JOINVILLE EN CHAMPAGNE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
POINT 4 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – DEROGATIONS EXCEPTIONNELLES A
L’INTERDICTION DU TRAVAIL LE DIMANCHE ACCORDEES AU TITRE DE L’ANNEE 2024 AUX COMMERCES DE DETAIL – AVIS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
FINANCES :
POINT 5 : FINANCES – BUDGET ANNEXE CHAUFFERIE 80100 - TARIFS VENTE DE CHALEUR
SAISON DE CHAUFFE 2022/2023
POINT 6 : FINANCES – BUDGET 800 DM N°3 - ETALEMENT DE CHARGES ET ABONDEMENT DU
CHAPITRE 014
POINT 7 : FINANCES – BUDGET 800 DM N°4 – AMORTISSEMENT DES BIENS ET DES
SUBVENTIONS - M57 POINT 8 : FINANCES – BUDGET 803- DM N°1 – AJUSTEMENTS DES STOCKS
POINT 9 : FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2023 AVEC LA COMMUNE DE DOULEVANT LE CHATEAU POUR SES TRAVAUX DE REFECTION DE TROTTOIRS
POINT 10 : FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2023 AVEC LA COMMUNE DE COURCELLES SUR BLAISE POUR SES TRAVAUX DE VOIRIE RUE DE L’EGLISE ET PLACE DU MOULIN
MARCHES PUBLICS :
POINT 11 : MARCHES PUBLICS - CHOIX DU MAITRE D’ŒUVRE RETENU POUR LE PROJET DE
CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE DE DOULEVANT LE CHATEAU
PETITE ENFANCE :
POINT 18 : PETITE ENFANCE – VALIDATION DES PROJETS INSCRITS AU FONDS D’INNOVATION
ET VALIDATION DES PLANS DE FINANCEMENT
RESSOURCES HUMAINES :
POINT 12 : RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
DE LA CCBJC – SUPPRESSION ET CREATION D’EMPLOIS
POINT 13 : RESSOURCES HUMAINES : MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°126-12-2016 DU
20 DECEMBRE 2016 RELATIVE A LA MISE EN PLACE DU RIFSEEP AFIN D’ETRE EN CONFORMITE
AVEC LE PRINCIPE DE PARITE
POINT 14 : RESSOURCES HUMAINES : MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE –
ACTUALISATION DE LA CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE MARNE
POINT 15 : RESSOURCES HUMAINES : AUTORISATION D’UTILISATION DES VEHICULES DE SERVICE AVEC REMISAGE AU DOMICILE
POINT 16 : RESSOURCES HUMAINES : MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A « TEMPS PARTAGE » DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE VERS LA COMMUNE DE POISSONS POUR L’ENTRETIEN DE SES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT ET DE SA STATION D’EPURATION – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
POINT 17 : RESSOURCES HUMAINES : CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES – ADHESION AU CONTRAT DE GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE MARNE – PERIODE 2024-2027
SANTE :
POINT 19 : SANTE – VALIDATION DE L’AVENANT N°1 AU CONTRAT LOCAL DE SANTE (CLS) 2ème
GENERATION CONTRACTUALISE SUR LA PERIODE 2022-2026 AVEC L’ARS
POINT 20 : SANTE – VALIDATION DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT « COLLECTIVITE ACTIVE DU
PNNS » ACTES ACCOMPLIS PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE :
POINT 21 : COMPTE RENDU DES ACTES ACCOMPLIS PAR LE BUREAU DANS LE CADRE DES
DELEGATIONS QUI LUI SONT CONFIEES