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Compte-Rendu - CR conseil 02.07.2024 valide
Compte-Rendu - CR conseil 29.11.2021 valide
Compte-Rendu - CR conseil 30.06.2023 valide
Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Chamagnieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil 30.06.2023 valide)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Le
30
juin
2023
Ebamannien-Miannes
PROCES
VERBAL
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
30
juin
2023
Présents
:
Mesdames
Agnès
BALLEFIN,
Adeline
BENARD,
Odile
CHARDON,
Raquel
DUNCAN,
Pascale
GELIN,
Anne
MATILLAT,
Pascale
QUENTIN
Messieurs
Jean-Marc
BAUDELET,
Eric
BAZIN,
Romain
BERTRAND,
Jean-Yves
CADO,
Romain
MAISONNETTE,
Claude
MARTINEZ,
Philippe
SIROT
Pouvoir:
Laure
BERNARD
donne
pouvoir
à
Pascale
QUENTIN
Anne
BEROUD
donne
pouvoir
à Anne
MATILLAT
David
LAUTSCH
donne
pouvoir
à Adeline
BENARD
Sébastien
PINCHON
donne
pouvoir
à
Romain
MAISONNETTE
Olivier
TRIOULAIRE
donne
pouvoir
à
Romain
BERTRAND
Secrétaire
de
séance
:
Mme
Odile
CHARDON
a
été
nommée
secrétaire.
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
9 juin
2023
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
le compte
rendu
du
9 juin
2023.
Ordre
du
jour :
- Délibérations 1.
Election
des
délégués
et
suppléants
de
la
commune
pour
les
élections
sénatoriales
- Informations
diverses
Commune
de
Chamagnieu
— Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
30 juin
2023
Page
1 sur 2 DELIBERATIONS
1.
Election
des
déléqués
et suppléants
de
la
commune
pour
les
élections
sénatoriales
Dans
le
cadre
de
la
désignation
des
délégués
de
la
commune
pour
les
élections
sénatoriales,
monsieur
le
Maire
rappelle
que
cette
désignation
se
fait sans
débat
et au
scrutin
secret.
Le
bureau
électoral
doit
être
composé
des
deux
membres
présents
les
plus
âgés
et
des
deux
membres
présents
les
plus
jeunes,
en
l'occurrence
Mr
Philippe
SIROT
et
Mr
Jean-Marc
BAUDELET
pour
les
plus
âgés,
Mr
David
LAUTSCH
et
Mme
Adeline
BENARD
pour
les
plus
jeunes.
Chamagnieu
étant
une
commune
de
moins
de
9000
habitants
et
comptant
19
conseillers
municipaux,
il s'agit
de
désigner
5 délégués
titulaires
et 3
délégués
suppléants.
Il est
procédé
au
vote
à bulletin
secret
suite
à appel
de
candidature
Délégués
titulaires
Délégués
suppléants
Jean-Yves
CADO
Adeline
BENARD
Odile
CHARDON
Jean-Marc
BAUDELET
Eric
BAZIN
Pascale
GELIN
Anne
MATILLAT
Philippe
SIROT
A
l'issu
du
scrutin,
les
membres
de
la
liste
ci-dessus,
seuls
candidats,
sont
élus
à
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
soit
19
voix.
Le
Maire
lève
la séance
à
19h30
et remercie
les
personnes
présentes.
Le
Maire
Le
secrétaire
Jean-Yves
CADO
Odile
CHARDON
ff
cn
Z
«
77
Commune
de
Chamagnieu
— Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
30 juin
2023
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