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Compte-Rendu - CR conseil 29.11.2021 valide
Compte-Rendu - CR conseil 09.06.2023 valide
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Chamagnieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil 09.06.2023 valide)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Banque,
Le
9 juin
2023
met
Etamannien
-Ælianaee
PROCES
VERBAL
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
9 juin
2023
Présents
:
Mesdames
Adeline
BENARD,
Laure
BERNARD,
Anne
BEROUD,
Odile
CHARDON,
Raquel
DUNCAN,
Pascale
GELIN,
Anne
MATILLAT
Messieurs
Jean-Marc
BAUDELET,
Eric
BAZIN,
Jean-Yves
CADO,
David
LAUTSCH,
Romain
MAISONNETTE,
Sébastien
PINCHON,
Philippe
SIROT,
Olivier
TRIOULAIRE
Pouvoir:
Agnès
BALLEFIN
donne
pouvoir
à Anne
BEROUD
Romain
BERTRAND
donne
pouvoir
à
Romain
MAISONNETTE
Raquel
DUNCAN
donne
pouvoir
à
Sébastien
PINCHON
Claude
MARTINEZ
donne
pouvoir
à Olivier
TRIOULAIRE
Pascale
QUENTIN
donne
pouvoir
à
Anne
MATILLAT
Secrétaire
de
séance
:
Mr
David
LAUTSCH
a
été
nommé
secrétaire.
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
23
mars
2023
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
ie
compte
rendu
du
23
mars
2023.
Ordre
du
jour :
- Délibérations
Election
des
délégués
et
suppléants
de
la
commune
pour
les
élections
sénatoriales
Modification
du
règlement
de
cantine,
garderies
et
temps
d'activités
périscolaires
pour
la
rentrée
scolaire
2023/2024
Révision
du
bail
à
loyer
2023
de
lépicerie
ENEDIS
— Convention
de
servitude
Fixation
des
tarifs
de
vente
de
récupérateurs
d’eau
Désignation
d’un
référent
déontologue
élus
et
adhésion
à
la
mission
d'assistance
et
de
conseil
proposée
par
le
CDG38
aux
employeurs
affiliés
7.
Convention
de
ligne
de
trésorerie
interactive
à
conclure
avec
la
Caisse
d'Epargne
et
de
Prévoyance
de
Rhône-Alpes
N — ou vw
- Informations
diverses
Commune
de
Chamagnieu
— Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
9 juin
2023
Page
1 sur 5 77
DENBERATIONS
1.
Election
des
déléqués
et suppléants
de
la
commune
pour
les
élections
sénatoriales
Dans
le
cadre
de
la
désignation
des
délégués
de
la
commune
pour
les
élections
sénatoriales,
monsieur
le
Maire
rappelle
que
cette
désignation
se
fait
sans
débat
et
au
scrutin
secret.
Le
bureau
électoral
doit
être
composé
des
deux
membres
présents
les
plus
âgés
et
des
deux
membres
présents
les
plus
jeunes,
en
l'occurrence
Mr
Philippe
SIROT
et
Mr
Jean-Marc
BAUDELET
pour
les
plus
âgés,
Mr
David
LAUTSCH
et
Mme
Adeline
BENARD
pour
les
plus
jeunes.
Chamagnieu
étant
une
commune
de
moins
de
9000
habitants
et
comptant
19
conseillers
municipaux,
il s'agit
de
désigner
5 délégués
titulaires
et 3 délégués
suppléants.
ilest
procédé
au
vote
à
bulletin
secret
suite
à appel
de
candidature
Délégués
titulaires
Délégués
suppléants
Jean-Yves
CADO
Jean-Marc
BAUDELET
Odile
CHARDON
Adeline
BENARD
Eric
BAZIN
Romain
MAISONNETTE
Anne
MATILLAT
Philippe
SIROT
A
l'issu
du
scrutin,
les
membres
de
la
liste
ci-dessus,
seuls
candidats,
sont
élus
à
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
soit
19
voix.
2.
Modification
du
règlement
de
cantine,
garderies
et
temps
d’activités
périscolaires
pour
la
rentrée
scolaire
2023/2024
Le
Maire
explique
que
le
règlement
pour
les
inscriptions
à
la
cantine,
aux
garderies
et
aux
temps
d'activités
périscolaires
doit
être
revu
pour
la
rentrée
scolaire
2023/2024,
notamment
à
cause
de
l'augmentation
des
tarifs
de
8%
imposée
par
notre
fournisseur
de
repas.
Après
en
avoir délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
- DÉCIDE
de
valider
le
rêglement
intérieur proposé
pour
la
rentrée
scolaire
2023/2024
- DÉCIDE
de
l'augmentation
des
tarifs
cantine
de
6,29%
(inflation
actuelle),
à
savoir :
- pour
la
cantine
: 3,29€,
4,57€,
4,78€
et
5,00€
en
fonction
du
coefficient
familial,
au
lieu
de
3,10€,
4,30€,
4,50€
et 4,70€
- RAPPELLE
que
les
tarifs
pour
les
familles
résidant
à
l'extérieur
de
la
commune
seront
ceux
de
la
franche
la
plus
haute,
à
savoir
5,00€
pour
la
cantine,
1,80€
pour
le
périscolaire
du
matin
et
2,20€
pour
le périscolaire
du
soir
- PRECISE
que
ces
tarifs
seront
doublés
en
cas
d'accueils
exceptionnels
sans
réservation
préalable
3.
Révision
du
bail
à
loyer
2023
de
l’épicerie
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
- DONNE
SON
ACCORD
pour
une
augmentation
de
6,29
%
à
compter
du
er
juillet
2023
du
bail
l’épicerie
sis
2577
route
de
Vienne
—
Batiment
À
-
Les
Ormes,
- DIT
qu'elle
correspond
à celle
fixée
par
l'Indice
des
Loyers
Commerciaux
(ILC)
du
4e
trimestre
2022,
- DIT
qu'ainsi
le
loyer
mensuel
passera
de
1.500,00
euros
à
1.594,35
euros
(mille
cinq
cent
quatre-
vingt-quatorze
Euros
et
trente-cinq
Cents),
- PRECISE
que
la
provision
pour
charges
correspondant
à
8%
du
loyer,
elles
passent
de
120,00
euros
à
127,55
euros
- DIT
que
la
recette
totale
sera
inscrite
dans
le
budget
primitif
de
l'exercice
2023,
chapitre
75,
article
752
« revenus
des
immeubles
».
Commune
de
Chamagnieu
— Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
9 juin
2023
Page
2 sur 5 4.
ENEDIS
-
Convention
de
servitudes
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
convient
d'accorder
des
servitudes
de
passage
à
ENEDIS
sur
la
parcelle
D196
suite
à
la
modification
d'une
canalisation
souterraine
devant
la
Mairie.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
-
ACCEPTE
de
conclure
une
convention
de
servitude
avec
ENEDIS
pour
le
passage
d'une
canalisation
souterraine
sur
la parcelle
D196
située
2353
route
de
Vienne
38460
Chamagnieu.
- AUTORISE
le
Maire
à
signer
la
convention
de
servitudes
ainsi
que
tout
autre
document
relatif à
cette
mise
à disposition.
5.
Fixation
des
tarifs
de
vente
de
récupérateurs
d’eau
Anne
MATILLAT
explique
que
dans
le but
de
participer
à la
lutte
contre
le
réchauffement
climatique
et
l'économie
de
nos
ressources
en
eau,
la
Commission
Développement
Durable
a
décidé
de
lancer
une
opération
de
vente
de
récupérateurs
d'eau
de
pluie
afin
d'inciter les
Chamagnolans
à
s'équiper.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
-
DÉCIDE
de
vendre
ces
récupérateurs
d'eau
de
pluie
aux
mêmes
prix
qu'ils
seront
achetés,
sans
faire
de
bénéfices,
- PRÉCISE
que
les
tarifs
ne
sont
pas
indiqués
clairement
afin
de
ne
pas
être
obligés
de
prendre
une
nouvelle
délibération
à
chaque
nouvelle
vente.
IIS seront
fonction
du
prix
d'achat.
6.
Désignation
d’un
référent
déontoloque
élus
et
adhésion
à
la
mission
d'assistance
et
de
conseil
proposée
par
le
CDG38
aux
employeurs
affiliés
Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique,
notamment
ses
article
L.
4562-30
et
L.
452-40
relatifs
aux
compétences
des
Centres
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L.
1111-1-1,
Vu
le
décret
n°2022-1520
du
6
décembre
2022
relatif
au
référent
déontologue
de
l'élu
local,
Vu
l'arrêté
du
6
décembre
2022
pris
en
application
du
décret
susvisé,
Considérant
que
la
loi
3DS
du
21
février
2022
a
complété
l’article
L.
1111-1-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
qui
consacre
les
principes
déontologiques
applicables
aux
élus
au
sein
d'une
charte
de
l'élu
local,
afin
de
prévoir
que
«
tout
élu
local
peut
consulter
un
référent
déontologue
chargé
de
lui apporter
tout
conseil
utile
au
respect
» de
ces
principes,
Considérant
que
ce
référent
doit
être
désigné
par
l'organe
délibérant
de
chaque
collectivité
et
établissement
public
local,
Considérant
que
le
CDG38,
dans
le
cadre
du
démarrage
de
la
mission,
propose
aux
collectivités
et
établissements
publics
locaux
qui
y
sont
affiliés
un
dispositif
mutualisé
et
financé
par
leur
cotisation
additionnelle,
facilitant
ainsi
l'ensemble
des
démarches
en
vue
de
la
mise
en
œuvre
des
obligations
législatives
et
réglementaires
qui
pèsent
sur
chaque
assemblée
délibérante
à
compter
du
îer
Juin
2023, Vu
le projet
de
convention
d'adhésion
à la
mission
d'assistance
et de
conseil
proposée
par
le CDG38,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
- DECIDE
d'approuver
et
d'autoriser
le
Maire
à
signer
le projet
de
convention
proposé
par
le
CDG38,
aux
fins
de
désignation
d'un
« référent
déontologue
élu
»,
dans
le
cadre
législatif
et
règlementaire
ci-
dessus
rappelé.
Le
financement
de
cette
mission
sera
assuré
par
la
cotisation
additionnelle
au
CDG38,
lequel
rémunérera
le
référent
déontologue
à
hauteur
du
montant
de
quatre-vingts
euros
par
consultation
{plafond
fixé
par
l'arrêté
susvisé,
et
qui
évoluera
avec
celui-ci).
-
PRECISE
que
la
saisine
du
« référent
déontologue
élu
»
sera
ouverte
à
chaque
membre
de
l'assemblée,
pour
une
question
le
concernant.
Etant
rappelé
que
le
nombre
de
membres
de
l'assemblée
délibérante
est de
19.
Commune
de
Chamagnieu
— Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
9 juin
2023
Page
3 sur 5 - PRECISE
que
cette
saisine
pourra
intervenir selon
l’une
des
modalités
suivantes
:
- Par
courrier
postal
adressé
au
Référent
déontologue
élu,
9
Allée
Alban
Vistel,
69110
SAINTE
FOY
LES
LYON,
avec
la
mention
«
CONFIDENTIEL
»,
- Par
un
formulaire
de
saisine
en
ligne
(auquel
seul
le
«
référent
déontologue
élus
»
a
accès)
dont
le
lien
d'accès
internet
sera
prochainement
activé
et communiqué.
- PRECISE
que
les
réponses
seront
formulées
par
écrit
à
l'élu
ayant
formulé
la
demande,
et
que
le
« référent
déontologue
élu
»
pourra
être
amené
à
le
contacter
pour
solliciter
des
précisions
utiles
à
l'instruction
de
sa
demande.
- PRECISE
que
cette
désignation
pourra
être
complétée
dans
les
prochains
mois,
sur
proposition
du
CDG38,
si les
besoins
qui
apparaissent
avec
la
montée
en
puissance
du
dispositif le justifient.
- PRECISE
que
ce
conventionnement
et
cette
désignation
prennent
effet
le
1er juin
2023,
et
qu'ils
pourront
être
remis
en
cause
à
tout
moment,
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception
adressée
au
CDG38
avec
un
préavis
de
trois
mois.
7.
Convention
de
ligne
de
trésorerie
interactive
à
conclure
avec
la
Caisse
d'Epargne
et
de
Prévoyance
de
Rhône-Alpes
Monsieur
le
Maire
et
Mr
BAUDELET
(adjoint
en
charge
des
finances)
expliquent
que
la
Ligne
de
Trésorerie
souscrite
en
juillet
2022
arrive
à
échéance.
Afin
de
continuer
à
mener
à
bien
les
différents
projets
de
la commune
il convient
d'en
souscrire
une
nouvelle.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
- DECIDE
de
contracter
auprès
de
la
Caisse
d'Epargne
Rhône-Alpes
une
ouverture
de
crédit
ci-après
dénommée
«
Ligne
de
Trésorerie
Interactive
»
d'un
montant
de
1.750.000
Euros
dans
les
conditions
ci-après
indiquées
:
.<
La
Ligne
de
Trésorerie
Interactive
permet
à
l'Emprunteur,
dans
les
conditions
indiquées
au
contrat,
d'effectuer
des
demandes
de
versement
de
fonds
(«
tirages
»)
et
remboursements
exclusivement
par
le canal
internet
.«
Le
remboursement
du
capital
ayant
fait
l'objet
des
tirages,
effectué
dans
les
conditions
prévues
au
contrat,
reconstitue
le
droit
à
tirage
de
l'Emprunteur.
Les
conditions
de
la
ligne
de
trésorerie
interactive
que
la
commune
de
CHAMAGNIEU
décide
de
contracter
auprès
de
la
Caisse
d'Epargne
Rhône-Alpes
sont
les
suivantes :
-
Montant
:
1
750
000
Euros
-
Durée
:
un
an
maximum
-
Taux
d'intérêt
applicable
à
un
tirage
par
l'Emprunteur
à
chaque
demande
de
versement
des
fonds :
ESTER
+
marge
de
0,50%
+
Le
calcul
des
intérêts
étant
effectué
en
tenant
compte
du
nombre
exact
de
jours
d'encours
durant
le
mois,
rapporté
à
une
année
de
360
jours.
-_
Périodicité
de
facturation
des
intérêts
:
trimestrielle
civile
-
Frais
de
dossier
:
0,05%
du
montant
de
la
ligne
-_
Commission
de
non-utilisation
:
0,05%
de
la
différence
entre
l'encours
moyen
des
tirages
au
cours
de
chaque
période
et le montant
de
l'ouverture
de
crédit
«
Les
tirages
seront
effectués,
selon
l'heure
à
laquelle
ils
auront
été
demandés,
selon
la
procédure
du
crédit
d'office
au
crédit
du
compte
du
comptable
public
teneur
du
compte
de
l'Emprunteur. Les
remboursements
et
les
paiements
des
intérêts
et
commissions
dus
seront
réalisés
par
débit
d'office
dans
le
cadre
de
la
procédure
de
paiement
sans
mandatement
préalable,
à
l'exclusion
de
tout
autre
mode
dé
remboursement.
|
- AUTORISE
le
Maire
à
signer
le
contrat
de
ligne
de
trésorerie
interactive
avec
la
Caisse
d'Epargne
Rhône-Alpes. - AUTORISE
le
Maire
et/ou
l'adjoint
aux
finances
à
effectuer
sans
autre
délibération
les
tirages
et
remboursements
relatifs
à
la
Ligne
de
Trésorerie
Interactive,
dans
les
conditions
prévues
par
ledit
contrat. Commune
de
Chamagnieu
— Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
9 juin
2023
Page
4 sur
5 INFORMATIONS
—
PROJETS
PROJETS
:
PARVIS
MAIRIE
:
il
a
été
décidé
de
démolir
la
chaufferie
et
salle
de
catéchisme
contiguës
à
l’église
afin
de
mettre
cette
dernière
plus
en
valeur
lors
de
l'aménagement
du
parvis
de
la
Mairie
VENTE
BAT
PIZZERIA
Un
compromis
de
vente
avec
clauses
suspensives
a été
signé
le 8 juin
Une
autorisation
de
travaux
a été
déposée
TRAVAUX
:
MAIRIE
:
:
D'après
le rétroplanning,
elle
devrait
être
hors
d'eau/hors
d'air au
cours
du
4fme
trimestre
2023
2
fourreaux
Télécom
non-indiqués
sur
la
DICT
ont
été
découverts
à
l'emplacement
des
fondations
de
l'extension.
L'entreprise
BORDEL
va
tenter
de
les
déplacer
afin
de
ne
pas
prendre
de
retard
sur
le
planning
Compte-tenu
des
fondations
trop
instables,
les
murs
des
2
voisins
ont
dû
être
démolis.
Leur
reconstruction
sera
à
la charge
de
la
Mairie
La
grue
devrait
être
installée
autour
du
21
juin
La
fin
des
travaux
est
prévue
mi
2024
COUR
ECOLE
:
Nous
avons
obtenu
80%
de
subvention
pour
la
réalisation
des
travaux,
soit
le
maximum
possible Le démarrage
des
travaux
est
prévu
le
10 juillet.
ls
devraient
être
terminés
avant
la rentrée
de
septembre Le vieux
goudron
de
la
cour
élémentaire
va
être
enlevé
pour
être
remplacé
par
un
goudron
coloré
sur
lequel
seront
dessinés
une
piste
de
course
et un
terrain
sport
Un
enrobé
coloré
est
aussi
prévu
sur
la cour
arrière
avec
des
gradins,
des
espaces
verts,
des
jeux
dessinés
au
sol
et
un
bac
à sable
pour
les
maternelles
Des
massifs
drainants
et
une
piste
cyclable
sont
également
prévus
Le
poulailler
a été
déplacé
Un
jeu
pour
enfants
devrait
être
installé
un
peu
plus
tard,
ainsi
que
des
bancs
vers
la
chaufferie
DATES
A
RETENIR :
Cinéma
plein
air
7 juillet
(Famille
Adams
2)
Forum
des
associations
+ fête
des
broyeurs
9 septembre
après-midi
inauguration
du
stade
septembre
(date
à
préciser)
Journée
du
patrimoine
(concert
Edith
Piaf)
23
septembre
à
16h
(chapelle
de
Mianges)
Inauguration
de
l'école
et de
la
bibliothèque
octobre
(date
à
préciser)
Le
Maire
lève
la séance
à 22h20
et remercie
les
personnes
présentes.
Le
Maire
Le
secrétaire
Jean-Yves
CAD
David
LAUTSCH .
Commune
de
Chamagnieu
— Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
9 juin
2023
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