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Procès Verbal - PV2015 06 10
Document publié le Mardi 31 mars 2015 par la commune de Noyelles-sur-Escaut.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV2015 06 10)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
1
Nombre de conseillers présents :
PRESENTS
Philippe LOYEZ Frédéric CAPIEZ
Valérie LHEUREUX Jean Claude DORIUS
Etienne DESRUENNE Régis BAUDUIN
Robert PARMENTIER Anita SCUDERI
Christian LEROY Jean Jacques OUENNOURE
Isabelle MARGERIN Christophe DELEAU
PROCURATIONS:
Odile HUTIN donne procuration à Etienne DESRUENNE
ABSENTS EXCUSES :
Christophe FOLLET Ludovic DUVENT
ABSENTS :
Mr CAPIEZ Frédéric est nommé secrétaire.
Accord local de répartition de la représentation des communes membres de la Communauté d’Agglomération de Cambrai
Groupement de commandes pour la fourniture d’électricité (SIDEC)
Enfouissement réseaux
Reprise de concessions (cimetière)
Questions diverses
Lecture faite du PV du 31 mars 2015 est approuvé à l’unanimité des membres présents.
COMPTE RENDU DE REUNION
DE CONSEIL MUNICIPAL DU
MERCREDI 10 JUIN 2015
ORDRE DU JOUR
Les débats et décisions 2
Accord local de répartition de la représentation des communes membres de la Communauté d’Agglomération de Cambrai
Par délibération du 31 mars 2015, vous aviez validé la modification statutaire fixant les modalités de représentation des communes au sein de la communauté d’agglomération conformément aux dispositions de l’article L5211-6-1 du CGCT.
Or, par lettre en date du 11 mai 2015, Monsieur le Sous-Préfet a d’adressé à la Communauté d’Agglomération de Cambrai, un recours gracieux leur demandant de modifier la représentation des communes à deux titres :
1- Quant à la commune de Paillencourt : Eu égard à la répartition qui a été validée, la commune de Paillencourt dispose de deux sièges. Or, en application des dispositions de l’article L. 5211-6-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, elle ne peut en disposer que d’un. En effet, aux termes de cet article, la commune, qui dans le cadre d’une représentation au sein des conseils communautaires sans accord local ne dispose pas d’un siège obtenu à la représentation proportionnelle mais d’un siège de droit (compte tenu de la nécessité pour toutes les communes de disposer d’un siège), ne peut obtenir un second siège en application d’un accord local.
2- Quant à la commune de Neuville-Saint-Rémy : Compte tenu de l’accord qui a été approuvé à l’unanimité, la commune disposait de 3 sièges, soit autant qu’elle n’en disposait sans accord local. Or, même si elle disposait du même nombre de siège, en application des dispositions de l’article susvisé, du fait de l’augmentation du nombre total de sièges, la part de ses sièges s’écarte de plus de 20% de la proportion de sa population dans la population globale. Cette formule complexe signifie en pratique que la commune de Neuville-Saint-Remy devrait disposer d’un siège supplémentaire afin d’éviter que ne baisse sa part de siège.
Monsieur le Maire propose :
- D’adopter les modalités de représentation des communes au sein du conseil communautaire pour tenir compte des modalités du nouvel article L. 5211-6-1 du CGCT comme suit (tableau en annexe) : o Communes dont la population est comprise entre 0 et 999 habitants :
1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant ;
o Communes dont la population est comprise entre 1.000 et 2.999 habitants : 2 délégués titulaires ;
o Communes dont la population est comprise entre 3.000 et 5.000 habitants : 3 délégués titulaires ;
o Ville de Cambrai : 40% du nombre total de délégués titulaires dans la double limite d’une part du nombre total de siège fixé au a) de l’article L. 5211-6-1 du CGCT précité et plus largement de toutes dispositions du Code électoral et du CGCT.
L’application des 2° et 3° de cet accord local ne vaut que dès lors que la commune dispose d’un siège obtenu en application du 1° du IV de l’article L. 5211-6-1 du CGCT.
Dans le cas où en application des 2 et 3 de cet accord local, la part des sièges attribuée à une commune s’écarterait de plus de 20% de la proportion de sa population dans la population globale 3
des communes membres et que l’accord accentuerait cet écart, la commune disposerait d’un nombre de sièges supplémentaires permettant au minimum de maintenir l’écart autorisé.
- d’annuler la délibération prise antérieurement soit le 31 mars 2015 et enregistrée sous le numéro 15.14,
La population retenue sera la population légale du plus récent décret publié.
Le conseil municipal à l’unanimité, décide :
- d’adopter les modalités de représentation des communes au sein du conseil communautaire pour tenir compte des modalités du nouvel article L. 5211-6-1 du CGCT comme suit (tableau en annexe)
- d’annuler la délibération prise antérieurement soit le 31 mars 2015 et enregistrée sous le numéro 15.14,
REPRESENTATION DES COMMUNES MEMBRES DE
LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE CAMBRAI
COMMUNES POPULATION MUNICIPALE 2015 - BASE INSEE 2012 REPARTITION ANCIENNE REPARTITION NOUVELLE
TITULAIRE SUPPLEANT TITULAIRE SUPPLEANT
ABANCOURT 445 1 1 1 1
ANNEUX 258 1 1 1 1
AUBENCHEUL-AU-BAC 473 1 1 1 1
AWOINGT 857 1 1 1 1
BANTIGNY 482 1 1 1 1
BLECOURT 342 1 1 1 1
BOURSIES 347 1 1 1 1
CAGNONCLES 572 1 1 1 1
CAMBRAI 32 847 37 0 37 0
CANTAING SUR ESCAUT 410 1 1 1 1
CAUROIR 592 1 1 1 1
CREVECOEUR SUR L'ESCAUT 667 1 1 1 1
CUVILLERS 195 1 1 1 1
DOIGNIES 319 1 1 1 1
ESCAUDŒUVRES 3 360 3 0 3 0
ESNES 663 1 1 1 1
ESTRUN 694 1 1 1 1
ESWARS 341 1 1 1 1
FLESQUIERES 267 1 1 1 1
FONTAINE NOTRE DAME 1 752 2 0 2 0
FRESSIES 572 1 1 1 1
HAYNECOURT 531 1 1 1 1
HEM-LENGLET 580 1 1 1 1
HONNECOURT-SUR-ESCAUT 760 1 1 1 1
IWUY 3 232 3 0 3 0
LES RUES DES VIGNES 734 1 1 1 1
LESDAIN 423 1 1 1 1
MARCOING 1 848 2 0 2 0
MOEUVRES 423 1 1 1 1
NAVES 621 1 1 1 1
NEUVILLE SAINT REMY 3 810 3 0 4 0
NIERGNIES 495 1 1 1 1 4
NOYELLES SUR ESCAUT 764 1 1 1 1
PAILLENCOURT 1 001 1 1 1 1
PROVILLE 3 237 3 0 3 0
RAILLENCOURT STE OLLE 2 347 2 0 2 0
RAMILLIES 598 1 1 1 1
RIBECOURT LA TOUR 372 1 1 1 1
RIEUX EN CAMBRESIS 1 511 2 0 2 0
RUMILLY EN CAMBRESIS 1 460 2 0 2 0
SAILLY LEZ CAMBRAI 455 1 1 1 1
SANCOURT 198 1 1 1 1
SERANVILLERS FORENVILLE 349 1 1 1 1
THUN L'EVEQUE 704 1 1 1 1
THUN SAINT MARTIN 527 1 1 1 1
TILLOY-LEZ-CAMBRAI 558 1 1 1 1
VILLERS EN CAUCHIES 1 256 2 0 2 0
VILLERS-GUISLAIN 703 1 1 1 1
WAMBAIX 331 1 1 1 1
76 283 99 38 100 38
Groupement de commandes pour la fourniture d’électricité (SIDEC)
Adhésion au groupement de commande pour la fourniture et l’acheminement de gaz, d’électricité, autres énergies et services associés
Jean Jacques OUENNOURE expose :
L’ouverture des marchés de l’énergie s’accélère avec la disparition prochaine des tarifs réglementés de vente d’électricité, qui imposera aux collectivités et établissements de mettre en concurrence leur fournisseur.
Cette obligation de mise en concurrence s’appliquera le 1er janvier 2016 aux contrats dont la puissance souscrite est supérieure à 36 KVA. Il s’agit pour l’essentiel des tarifs « jaunes et « verts. » Afin de maîtriser au mieux l’aspect budgétaire de ces changements et d’en tirer le meilleur profit, le SIDEC a anticipé ces échéances en préparant un groupement pour l’achat d’énergie et de fourniture de services associés.
Ce groupement est ouvert aux personnes morales publiques et privées mentionnées à l’article 8, I du Code des marchés publics. La convention de constitution du groupement d’achat prévoit également la possibilité pour ces dernières d’entrer ou de sortir du groupement. Toutefois, il est rappelé que chaque adhérent s’engage à recourir aux fournisseurs choisis par le groupement jusqu’à la date d’échéance des marchés.
Ainsi 89 collectivités se sont déjà engagées dans cette démarche en 2015 à l’occasion de la première consultation lancée relative à l’achat groupé de gaz naturel.
Aujourd’hui une consultation portant sur l’achat groupé d’électricité peut être lancée. C’est une nouvelle occasion d’intégrer ce groupement.
Considérant que ce groupement de commandes vise à mutualiser les besoins en vue de parvenir à un volume de consommation propre à obtenir les offres de fourniture les plus compétitives possibles. Il déchargera ainsi ses adhérents des procédures d’appels d’offres et de notification des marchés (coûts, moyens humains,…). Naturellement, chaque adhérent au groupement ne consommera que l’électricité correspondant à ses besoins propres, mais sur la base des prix négociés dans l’appel d’offres global. 5
Considérant, toutefois, que bien que la fin des Tarifs Réglementés de Vente dans le marché du gaz a autorisé des réductions substantielles dans le cadre des appels d’offres mis en œuvre courant 2014 - En effet, la différence entre prix de marché et tarifs réglementés s’est révélée favorable aux acheteurs (avec des réductions moyennes pour la partie fourniture estimées pour le moment, au vu de nos connaissances entre 10 et 20%) - Il est probable que cet écart ne soit pas significatif dans le marché de l’électricité. Néanmoins, la spécificité de l’appel d’offres groupé conserve ses avantages intrinsèques : - Optimisation administrative et économique des procédures ;
- Expertise dédiée, nécessaire au vu de la complexité du marché.
Considérant que la commune a des besoins en matière d'achat d'énergies et de fournitures de services associés.
Considérant que la collectivité membre du groupement ne s'acquitte des frais inhérents au fonctionnement que si elle devient partie prenante aux marchés passés par le coordonnateur,
Considérant que le groupement est constitué pour une durée illimitée,
Considérant que pour satisfaire ces besoins sur des bases de prix compétitifs, il sera passé des marchés ou des accords-cadres,
Considérant que le SIDEC est en capacité d’exercer la mission de coordonnateur du groupement, Et qu’il sera chargé à ce titre :
d'assister les membres dans la définition de leurs besoins et de centraliser ces besoins sur la base d'une définition préalable établie par lui en concertation avec les membres. À cette fin, le coordonnateur peut, en tant que de besoin, solliciter, au nom des membres et directement auprès des gestionnaires de réseaux et des fournisseurs d'énergie, l'ensemble des informations relatives aux différents points de livraison ;
de définir l'organisation technique et administrative des procédures de consultation ; d'assurer l'ensemble des opérations de sélection des cocontractants ;
de signer et notifier les marchés ;
de transmettre aux membres les documents nécessaires à l'exécution des marchés en ce qui les concerne ;
de gérer la mise en œuvre de clauses d'ajustement et de révision des prix ; de coordonner la reconduction des marchés ;
de transmettre les marchés aux autorités de contrôle ;
de gérer les pré-contentieux et les contentieux formés par ou contre le groupement, à l'exception des litiges formés à titre individuel par un membre du groupement ;
de réaliser les avenants.
La CAO de groupement sera celle du SIDEC, coordonnateur du groupement.
Considérant que la Commission d'Appel d'Offres chargée de l'attribution des marchés et accords-cadres sera celle du coordonnateur,
Considérant l'intérêt que présente pour la commune ce groupement au regard de ses besoins propres,
le conseil décide d’adhérer au groupement de commandes ayant pour objet la fourniture et l’acheminement d’électricité, 6
Et en conséquence, le conseil est favorable pour :
Accepter les termes de la convention constitutive du groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement de gaz, d’électricité, autres énergies et services associés, et de son avenant, annexés à la présente délibération,
Autoriser le Maire ou son représentant à signer la convention de groupement et son avenant, et à prendre toute mesure nécessaire à l'exécution de la présente délibération,
Autoriser le représentant du coordonnateur à signer et notifier les marchés et marchés subséquents issus du groupement de commandes pour le compte de la ville de NOYELLES SUR ESCAUT et ce sans distinction de procédures ou de montants lorsque les dépenses sont inscrites au budget.
Enfouissement réseaux
Il était prévu d’enfouir les réseaux dans un premier temps, rue de Marcoing, puis rue de Cantaing. Plusieurs communes ayant renoncé à leur projet, le SIDEC, qui pilote ces travaux, financera l’enfouissement et les câbles, fourreaux, la commune ayant à sa charge le creusement des tranchées et l’éclairage public. Par la même occasion la commune en profitera pour aménager les trottoirs du nouveau lotissement ainsi que les feux « intelligents « pour casser la circulation de la rue de Marcoing. Les travaux démarreraient fin septembre, début octobre.
Les travaux commenceront du bout de la rue de Marcoing …..et s’avanceront …dans tout ou partie de la rue de Cantaing….suivant le coût.
Le reste à charge à la commune seraient à ce jour de l’ordre de 200 000 € ……auxquels viendront se déduire plusieurs subventions ….+ - 20 000 € supplémentaire par le Sidec….etc.…
Reprise de concessions (cimetière)
Après avoir entendu lecture du rapport de Monsieur le Maire qui demande au conseil municipal de se prononcer sur la reprise par la commune des concessions inconnues sans nom et sans caveau qui sont les suivantes :
- N° 25 RANG C ; N° 82 RANG I ; N° 97 RANG K ; N° 125 RANG N ; N° 147 RANG P ; N°
198 RANG T ; N° 217 RANG V ; N° 245 RANG Y
dans le cimetière communal, concessions qui ont plus de trente ans d’existence et dont l’état d’abandon a été constaté à deux reprises, le 8 octobre 2008 et le 11 mai 2015, dans les conditions prévues par l’article R.2223-13 du Code général des collectivités territoriales, donnant aux communes la faculté de reprendre les concessions en état d’abandon,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2223-17 et R.2223-18, Considérant que les concessions dont il s’agit ont plus de trente ans d’existence, que les dernières inhumations remontent à plus de dix ans et qu’elles sont en état d’abandon selon les termes de l’article précité,
Considérant que cette situation constitue une violation de l’engagement souscrit par l’attributaire des dites concessions, en leur nom et au nom des successeurs, de les maintenir en bon état d’entretien, et qu’ils nuisent au bon ordre et à la décence du cimetière,
Les membres du conseil acceptent à l »unanimité que les concessions inconnues soient reprises : 7
1/ Les concessions inconnues sans nom et sans caveau qui sont les suivantes :
N° 25 RANG C ; N° 82 RANG I ; N° 97 RANG K ; N° 125 RANG N ; N° 147 RANG P ; N° 198 RANG T ; N° 217 RANG V ; N° 245 RANG Y dans le cimetière communal sont réputées en état d’abandon ;
2/ Monsieur le Maire est autorisé à reprendre lesdites concessions au nom de la commune et à les remettre en service pour de nouvelles inhumations.
Questions diverses
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
Travaux de réfection de la toiture du local abritant les kayaks
Monsieur le Mair informe le Conseil municipal qu’il y a possibilité de solliciter une subvention au titre de la réserve parlementaire auprès de Monsieur Patrick Masclet, Sénateur du Nord concernant les travaux de réfection de la toiture du local abritant les kayaks, pour un montant de 21 475.20 € HT soit 25 770.24 € TTC.
Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité, donne son accord pour cette demande de subvention et autorise Monsieur le Maire à fournir toutes les pièces relatives à ce dossier.
Attribution des subventions aux associations
Monsieur le Maire propose de procéder à l’attribution des subventions aux associations selon la répartition suivante :
JUDO CLUB DE NOYELLES SUR ESCAUT 1500 € (dont indemnités prof judo école) GYM DETENTE 300 €
ANCIENS COMBATTANTS 400 €
CLUB DES AINES 400 €
L’ARCHE DE LA SALETTE 150 €
ACTION INSERTION 150 €
COMITE DES FETES 2500 €
INTERGENERATION 1500 € (dont voyage fin d’année anciennement Eden) RESTO DU COEUR 70 €
Salle des fêtes
La Salle des Fêtes a été branchée au tout à l’égout, supprimant ainsi la fosse.
Mairie
Changement de la plaque à la mairie, des lettres manquantes.
Circulation dans le village
Un Noyelles Infos paraitra cette semaine pour informer les habitants que toute la traversée du village sera en mode priorité à droite. Ainsi, la rue de l’étang, la rue de la décharge et le lotissement rue de Cantaing seront mis en priorité. 8
Des panneaux « Traversée du village en priorité » seront mis aux entrées du village.
Nouveau lotissement Rue de Marcoing
A ce jour 15 terrains sont vendus sur 29.
Réfection du toit du local canoë
Devis de 21 000 €
En bref
- M Cordis est nommé directeur de l’école en septembre.
- Voyage au Luxembourg en septembre 39 inscris à ce jour.
- Déménagement de l’école début juillet.
- Porte ouverte le 29 aout pour les parents et les Noyellois.
- Inauguration du verger le 26 septembre.
- Opération Canoë les 13 et 14 juin : 11 et 19 adultes.
- Suite à une panne, la chambre froide de la SDF a été changée cette semaine. - Fête de l’eau, un franc succès.
- Prochains rendez vous : la fête de la musique samedi 20 juin 15 h, repas à l’étang à 19 h et feux de la Saint Jean, concours de pêche le 4 juillet.
Aucun membre du conseil ne prenant la parole, M le Maire lève la séance à 21h30.
Fait à Noyelles le 10 juin 2015