Procès Verbal - PV2014 10 30

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Procès Verbal - PV2014 10 30 Document publié le Vendredi 5 septembre 2014 par la commune de Noyelles-sur-Escaut. Lien du pdf (Procès Verbal - PV2014 10 30)Thèmes du document : Assurance, Cybersécurité, Investissement et développement économique, 1

Nombre de conseillers présents :

PRESENTS

LOYEZ Philippe CAPIEZ Frédéric

BAUDUIN Régis DELEAU Christophe

DORIUS Jean Claude HUTIN Odile

LHEUREUX Valérie FOLLET Christophe

MARGERIN Isabelle PARMENTIER Robert

SCUDERI Anita

PROCURATIONS:

Jean-Jacques OUENNOURE donne procuration à Jean-Claude DORIUS

ABSENTS EXCUSES :

DESRUENNE Etienne DUVENT Ludovic

LEROY Christian

ABSENTS :

Mme Valérie LHEUREUX est nommée secrétaire.

 Renouvellement des membres de l’association foncière de remembrement de Marcoing, Flesquières et Noyelles-Sur-Escaut

 Logements vacants

 Indemnité de surveillance pour les enseignants

 Décision modificatif

 Concessions abandonnées au cimetière

 Questions diverses

Lecture faite du PV du 5 septembre 2014 est approuvé à l’unanimité des membres présents.

COMPTE RENDU DE REUNION

DE CONSEIL MUNICIPAL DU

JEUDI 30 OCTOBRE 2014

ORDRE DU JOUR

Les débats et décisions2

Philippe Loyez refait un point sur la chambre régionale des comptes dont les conclusions seront à nouveau jointes à ce procès verbal

 Renouvellement des membres de l’association foncière de remembrement de Marcoing, Flesquières et Noyelles-Sur-Escaut

Dans le cadre du renouvellement des membres de l’Association Foncière de Remembrement de Marcoing – Flesquières – Noyelles-Sur-Escaut et après vote à l’unanimité, les membres suivants ont été désignés par le Conseil municipal :

Pour mémoire :

--Le nombre de membres est de 6 : 3 membres désignés par la Chambre d’agriculture et 3 par le Conseil.

--Actuellement sont membre désignés par la Chambre d’agriculture : Aimé PETRIAUX, Aurélien DABOUDET et David PETRIAUX

Le conseil élit les membres suivant :

2 délégués titulaires :

 Monsieur Robert PARMENTIER.

 Monsieur Marc DHERBECOURT.

1 délégué suppléant :

 Monsieur Albert JACQUEMART.

 Logements vacants

Par décision du 29 janvier 2011, le conseil municipal a instauré la taxe d’habitation sur les logements vacants.

A l’époque, la législation exigeait que les logements aient été inoccupés pendant plus de cinq ans. Or, la loi de finances pour 2013, en particulier son article 106, a réduit cette durée à deux ans.

La règlementation maintient les conditions d’assujettissement existantes des locaux et les critères d’appréciation de la vacance et précise qu’en cas d'imposition erronée liée à l'appréciation de la vacance, les dégrèvements en résultant sont à la charge de la collectivité.

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code général des impôts, et notamment son article 1407 bis,

Après en avoir délibéré,

Le conseil municipal, à l’unanimité :

- confirme sa décision d’assujettir les logements vacants à la taxe d’habitation, - charge M. le Maire de notifier cette décision aux services préfectoraux.

 Indemnité de surveillance pour les enseignants3

Fixation de la rémunération des travaux supplémentaire effectués par les enseignants pour le compte de la commune de NOYELLES SUR ESCAUT dans le cadre de la mise en œuvre des voyages scolaire organisé par la commune.

Le Maire informe l’assemblée que pour assurer la mise en œuvre dans le cadre des voyages scolaires et le bon fonctionnement, il envisage de faire appel, notamment, à des fonctionnaires enseignants de l'Education nationale qui seraient rémunérés par la commune. Les communes ont, en effet la possibilité de faire appel à ces personnels pour assurer des tâches de surveillance et d'encadrement.

Cette organisation serait applicable pour l'année scolaire 2014/2015.

Le maire propose à l’assemblée de retenir les montants fixés par l’administration ci-dessous :

Nature

de l’intervention Personnels

Taux maximum

(valeur

des traitements

au 01/07/2010)

Heure

d'enseignement

Instituteurs exerçant ou non

les fonctions de directeur

d'école élémentaire

21,61 €

Instituteurs exerçant en

collège 21,61 €

Professeur des écoles de

classe normale exerçant ou

non les fonctions de

directeur d'école

24,28 €

Professeur des écoles hors

classe exerçant ou non les

fonctions de directeur

d'école

26,71 €

Heure

d'étude surveillée

Instituteurs exerçant ou non

les fonctions de directeur

d'école élémentaire

19,45 €

Instituteurs exerçant en

collège 19,45 €

Professeur des écoles de

classe normale exerçant ou

non les fonctions de

directeur d'école

21,86 €

Professeur des écoles hors

classe exerçant ou non les

fonctions de directeur

d'école

24,04 €

Heure

de surveillance

Instituteurs exerçant ou non

les fonctions de directeur

d'école élémentaire

10,37 €

Instituteurs exerçant en

collège 10,37 €

Professeur des écoles de 11,66 €4

classe normale exerçant ou

non les fonctions de

directeur d'école

Professeur des écoles hors

classe exerçant ou non les

fonctions de directeur

d'école

12,82 €

Le conseil municipal après en avoir délibéré,

Vu le décret n° 82-979 du 19/11/1982 précisant les conditions d'octroi d'indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l'Etat.

Vu le décret n° 66-787 du 14/10/1966 fixant le taux de rémunération des travaux supplémentaires effectués par les enseignants des écoles en dehors de leur service normal.

DECIDE :

- d’adopter la proposition du Maire

- d’inscrire au budget les crédits correspondants.

ADOPTÉ : à l’unanimité

 Décisions modificatives.

M. le Maire expose à l’assemblée que des ajustements budgétaires minimes sont nécessaires pour l’équilibre général de la comptabilité, ils doivent être opérés pour permettre à la commune de respecter ses engagements ou ses obligations réglementaires comptables.

M le maire commente les diverses modifications.

Un tableau récapitulatif sera annexé au PV.

Le conseil municipal, à l’unanimité décide de procéder aux modifications budgétaires

 Concessions abandonnées au cimetière

Monsieur le Maire fait part qu’en 2008 la commune avait apposé des plaques sur les tombes abandonnées. Depuis cette date aucune manifestation de la part des familles n’a été constatée en mairie.

6 emplacements sans nom, sans plaque, ni pierre tombale sont concernés.

Après renseignement auprès de la Préfecture de Lille, nous pouvons constater l’état d’abandon de ces concessions.

Il ’désormais possible de faire un arrêté de reprise de concession ; il sera affiché pendant « une longue période » avant de pouvoir reprendre effectivement ces concessions et ainsi prévoir l’exhumation des corps afin qu’il repose dans le caveau de la commune.

Après débat il est décidé que la commune prendra l’arrêté de reprise pour les 6 concessions.5

Par ailleurs M le maire précise que 12 concessions dont le terme est arrivé à échéance, 30 ou 50 ans, feront l’objet d’un courrier aux héritiers (connus !) pour les interroger sur leur intention : reprise ou abandon.

 Questions diverses

 Dommage ouvrage

Décision modificative n° 2 - Etalement d’une prime d’assurance dommages-ouvrage

Dans le cadre de la construction de deux classes supplémentaires à l’école, la commune a souscrit une assurance construction dommages-ouvrage. Cette garantie permettra d’obtenir, avant la détermination des responsabilités, la réparation des éventuels dommages causés par un vice de construction, pendant la période de garantie décennale. Il est souvent difficile, en cas de malfaçons ou de problèmes, de faire valoir son droit.

Malgré son rapport avec la réalisation d’un équipement immobilier, la prime correspondante ne peut en aucun cas être imputée en section d’investissement mais constitue une charge de fonctionnement.

Cependant, pour réduire l’impact que le montant relativement élevé d’une telle prime d’assurance peut avoir sur le budget d’un exercice, il peut être étalé sur dix années, durée équivalente à celle que la garantie est censée couvrir. Cette mesure comptable s’applique dès l’exercice en cours. Elle sera réitérée au cours des neufs exercices budgétaires suivants.

En l’occurrence, la prime a coûté à la commune la somme de 4 558,68 €. Les écritures comptables à passer, après le paiement intégral de la prime, sont synthétisées dans le tableau suivant (les montants sont exprimés en euros).

Débit Crédit

Compte Intitulé Montant Compte Intitulé Montant 4818 Charges à étaler 4 558,68 797 Transfert de charges exceptionnelles

4 558,68

6812 Dotations aux

amortissements des

charges de

fonctionnement à

répartir

455,87 4818 Charges à étaler 455,87

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code des assurances, et notamment son article L. 242-1,

Vu l’instruction budgétaire et comptable M14,

Considérant qu’il convient de minimiser l’impact budgétaire du coût de la prime d’assurance dommages ouvrage souscrite pour garantir la construction de deux classes à l’école, Considérant que les crédits sont inscrits au budget de l’exercice en cours,

Après en avoir délibéré,

Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve :6

- l’étalement sur une période de dix ans, identique à la durée de la garantie décennale, du montant de la prime d’assurance « dommages-ouvrage » liée à la construction de deux classes supplémentaires ;

- la décision modificative budgétaire de l’exercice 2014.

 Groupement de commande

(Adhésion au groupement de commandes relatif à la dématérialisation des procédures, la télétransmission et la sécurité des systèmes d’information.)

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal:

De nouvelles contraintes juridiques obligeant les collectivités d’une part à utiliser de nouvelles procédures dématérialisées et d’autre part à accroître la sécurité de leur système d’information, le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord a constitué un nouveau groupement de commandes dont le périmètre est plus large que le précédent.

A cette fin, une convention constitutive de ce groupement de commandes a été établie. Cette convention prend acte du principe et de la création du groupement de commandes. Elle désigne le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord comme coordonnateur. Ce dernier est notamment chargé de procéder à l’organisation de la procédure de choix du titulaire des marchés de prestations de services suivantes :

- la dématérialisation des échanges entre administrations (tiers de télétransmission, plateforme de dématérialisation des marchés publics, ou autres télé-services et télé- formulaires) ;

- la Sécurité des Systèmes d'Information pour des prestations d’études, d’audits ou des produits ou services de sécurité (certificat, gestion d'identité des agents et des élus, sauvegarde en ligne, pare-feu, wifi sécurisé...) ;

- des prestations d’hébergement, de gestion de noms de domaine et de messagerie électronique ;

- des outils transversaux de dématérialisation interne : parapheur électronique, gestionnaire de délibérations, gestion électronique de documents, archivage électronique, … ;

- la formation à l’utilisation des outils, objets du présent groupement de commandes.

Le groupement de commandes évite à chaque collectivité de lancer une consultation individuelle et permet d’obtenir des tarifs préférentiels. Compte tenu de la complexité du contenu technique du cahier des charges et de la procédure à conduire, cette démarche s’inscrit dans une logique de simplification administrative et d’économie financière.

La convention prévoit que les membres du groupement habilitent le coordonnateur à signer, notifier et exécuter le marché au nom de l'ensemble des membres constituant le groupement. A ce titre, la commission d’appel d’offres compétente est celle du coordonnateur du groupement de commandes.7

La convention précise que la mission du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord comme coordonnateur ne donne pas lieu à rémunération.

Les prix appliqués, ainsi que les modalités de paiement des prestataires de services par

l’ensemble des adhérents du groupement, seront fixés dans les marchés de services.

Il appartient donc à chaque membre du groupement d’examiner, d’adopter et d’autoriser son exécutif à signer la convention constitutive de ce groupement de commandes.

Considérant l’intérêt de rejoindre ce groupement de commandes en termes de simplification administrative et d’économie financière, et ce à compter du 1er novembre 2014 et pour la durée des marchés conclus dans ce cadre,

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré :

- Décide d’adhérer au groupement de commandes relatif à la dématérialisation des procédures, la télétransmission et la sécurité des systèmes d’information

- Approuve la convention constitutive du groupement de commandes désignant le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord coordonnateur du groupement et l’habilitant à signer, notifier et exécuter les marchés selon les modalités fixées dans cette convention,

- Autorise le Maire à signer la convention constitutive du groupement de commandes ainsi qu’à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

 Animation Jeunesse Rurale

Par courrier du 3 octobre 2014 le centre social AJR nous fait part de son rôle au sein des communes.

Depuis septembre 2011 l’association est agréée pour quatre ans « centre social » avec un territoire de projet regroupant onze communes volontaires pour se lancer dans l’aventure. En adhérant au projet associatif, les communes volontaires du territoire de la communauté d’agglomération de Cambrai entendent mettre en commun leurs compétences, leurs infrastructures, au delà de tous clivages et sur la base de la laïcité, pour que l’objet principal qui est l’animation sociale et culturelle auprès des habitants s’organise autour du partage, de la coopération, de la proximité, et de leur participation active.

Développer de l’animation en ruralité c’est considérer que celle-ci a un rôle à jouer dans l’épanouissement des habitants et qu’elle favorise un maintien des liens sociaux et une certaine attractivité dans les communes rurales.

Le rôle des communes est prépondérant tant par leur soutien financier et logistique, que par le portage politique du projet que nous avons monté ensemble.

Les communes se sont engagées à accompagner l’association dans la réalisation du projet qu’elles ont elles mêmes validé. En tant qu’administrateurs de l’association nous participons à8

la prise des décisions clés pour le fonctionnement et de déploiement du projet. C’est bien un projet de coopération et de mutualisation de compétences au service des habitants pour lequel nous travaillons ensemble.

Nous arrivons au terme de la première convention liant l’association avec notre commune sur la réalisation du premier projet d’animation globale du territoire de l’AJR.

A partir d’octobre, l’AJR va amorcer un travail important de bilan, de mise à jour du diagnostic social du territoire pour construire un nouveau projet de quatre ans.

En complément, l’intervention d’Anita Scudéri :

-« Concerne 11 communes.

-7 salariés.

-Va s’ouvrir sur l’inter générationnel.

-La commune doit faire un courrier de motivation pour maintenir l’Ajr.

-Les projets de reconstruction d’un nouveau bâtiment sont suspendus faute de subvention de l’Etat.

-Le directeur, M Yves Nivesse a souhaité quelques travaux dans les locaux actuels, travaux que les employés de commune feront bien volontiers.

-Par ailleurs, la commune réitère son besoin d’aide en matière d’aides maternelles pour Noyelles. »

Il est demandé au conseil municipal de nous questionner sur la volonté de continuer l’aventure avec l’association et sa vocation prioritaire l’animation sociale globale.

- Désirons-nous participer au bilan et construire avec eux un nouveau projet d’animation de la vie sociale du territoire ?

- Désirons-nous nous concentrer sur un autre projet politique dans la commune et cesser le partenariat avec l’association ?

Un courrier de positionnement et d’accord sur la continuité de notre partenariat permettant l’intégration de notre commune dans le processus de renouvellement du projet « centre social » sera adressé à l’AJR.

Questions diverses

Eclairage pendant les fêtes

Le conseil demande à améliorer les éclairages de Noël.

Après plusieurs demandes de devis, aucune réponse.

La commission de travaux, après avis du conseil, réuni le lundi 27 octobre a souhaité prendre l’entreprise Lavalard.

Local Brigades vertes

La commune va récupérer le local des brigades vertes à/c avril 2015.

Une demande d’évaluation des Domaines sera faite en novembre 2015.

Les brigades vertes seront hébergées à Blécourt.9

CE local pourra être loué à une entreprise.

Pour info, la commune de Cambrai va réduire drastiquement l’ensemble des serres de la ville.

Conseil jeunes

Une réunion d’info s’est déroulée fin octobre dans la salle des fêtes.

72 enfants votants

Seuls 8 ont retiré leur carte d’électeur.

Que faire ?

Décision est prise de donner les cartes d’électeur dans les boites aux lettres des enfants avec un rappel pour le vote du 8 novembre.

Subvention pour la formation des jeunes

Le conseil accepte que M le Maire fasse une demande de subvention au FLIP pour Thomas, CAE de la commune, effectue une formation.

Partenord et l’ilot central

Nous sommes relancés par le conseil régional pour le devenir de ce dossier. La communauté d’agglo et Partenord seraient parties prenantes pour faire 4 logements et un commerce.

Le point de départ est, naturellement, la volonté ou non de M Jérôme DUBUS de vendre ou pas cet ensemble au cœur du village.

Dossier à suivre !

Rachat du café des sports

Le projet de rachat du café des sports pour en faire un commerce est totalement abandonné compte tenu du prix et des travaux à faire. La personne qui souhaitait le reprendre a finalement repris un commerce à Marcoing.

Association inter générationnel

Organiser un voyage (par exemple pour les ainés), un goûter, un déplacement pour les enfants, posent le problème, non pas du financement, mais de la manière de pouvoir payer, la « commune » n’ayant pas de chéquier physiquement ; il faut alors que le commerçant accepte de faire une facture et soit réglé par la perception quelques semaines après.

Autres exemples récents :

 il manquait quelques chocolats pour le repas des ainés chez Jeff de Bruges. Comment les régler.

 Comment régler les 38 € à l’Aéroclub de Niergnies pour les baptêmes de l’air.  Lors d’un voyage, quel mode de paiement pour un musée, une visite.

Par ailleurs, un échange s’instaure sur les risques pour les associations, de garder en caisse10

de l’argent liquide ; il est bien sûr conseillé de limiter la manipulation d’espèces et de le placer en banque le plus vite possible.

Parmi le conseil, Odile Hutin- Frédéric Capiez- Valérie Lheureux- souhaitent être membres de l’association ; nous solliciterons d’autres Noyellois.

Compte rendu de la commission de travaux du lundi 27 octobre 2014

Jean Claude Dorius fait un compte rendu au conseil.

Le procès verbal de la réunion sera annexé à ce procès verbal.

Inauguration des casemates :

Messe à Marcoing à 9h30.

Pas de défilé puisque un défilé est programmé l’après midi

Le dossier a été cogéré par un groupe composé d’anciens combattants, de membres du conseil et d’extérieurs.

Le 11 novembre à 15h 30.

Une exposition sera faite à la salle des fêtes.

Les invitations ont été envoyées aux officiels ; une invitation sera adressée à chaque Noyellois.

En bref :

 A voir l’insonorisation de la Salle des fêtes. Christophe FOLLET va entamer ce dossier en concertation avec J C Dorius et Magdallena.

 A voir avec Moreau, le rachat de la partie marécageuse. (mais pas le parking)  Une note sera faite aux agriculteurs pour ne pas labourer trop près des plantations.  Deux arbres ont été abattus, une demande de «remplacement» sera faite.

Plus personne ne prenant la parole, Philippe LOYEZ lève la séance à 22h30