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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aubergenville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - a0 cm 2025 12 17 affiche)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL D’AUBERGENVILLE
MERCREDI 17 DÉCEMBRE 2025
à 20 h dans la Salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville
1 avenue de la Division Leclerc à Aubergenville
séance publique avec retransmission en direct
sur la chaîne YouTube Mairie d'Aubergenville
(lien sur la page Facebook de la Ville)
-_ Désignation d’un secrétaire de séance
-__ Appel nominal
-__ Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 19 novembre 2025
- Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de
compétence qui lui a été donnée le 12 juin 2020
- Communication du maire
- Délibérations :
A - FINANCES
1)
2)
3)
4)
5)
6)
Budget principal 2025 - Décision modificative
Admission en non valeurs de produits communaux au titre de l'exercice 2025
Budget Principal 2026 - Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)
Budget principal 2026 - Fiscalité directe locale - Fixation des taux d'imposition
Budget 2026 - Subvention au Comité des Oeuvres Sociales
Budget 2026 - Subvention à l'association Aubergenville Football
Vote du budget primitif 2026 de la Ville
Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine et Oise du 23 septembre 2025
B - COMMUNICATION - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE - COMMERCE DE PROXIMITÉ
Commerce de proximité
1) Avis du Conseil municipal sur le calendrier d'autorisation d'ouverture dominicale des commerces de détail pour 2026
1/2 C - RESSOURCES HUMAINES
1) Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire 2027-2030 du Centre interdépartemental de gestion
2) Délibération portant abrogation de la délibération n° 24-085 et fixant la mise en place du régime indemnitaire des agents de la filière Police Municipale
D - JEUNESSE - EMPLOI
Jeunesse
1) Convention avec l'IFEP pour la mise en place de chantiers éducatifs 2026
E - SPORTS
1) Dénomination de la salle Kendo du complexe sportif JM Giot
2) Approbation du réglement intérieur du terrain multisports
F - URBANISME
1) Signature d'une convention d'occupation temporaire entre la ville d'Aubergenville et IDF Nature - Aménagement paysager de l'espace du Bout du Monde
2) Dénomination des deux placettes dans le nouveau quartier de la Gare
G - ÉQUIPEMENTS CULTURELS ET CONSEIL MUNICIPAL ENFANTS
Équipements culturels
1) Renouvellement de la convention entre le collège Arthur Rimbaud et la commune d'Aubergenville pour la mise en place d'une Classe à Horaires Aménagés Musique (CHAM)
H - INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Fait À Aubergenville, le 10 décembre 2025
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