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Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 02 01 02 Adhesion CAUE 91)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 33
N°2024-02-01-02
Objet : ADHESION
CAUE 91
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
L'an deux mille vingt-quatre, le 1° février, à vingt heures, le Conseil
municipal de Saint-Michel-sur-Orge, légalement convoqué le vingt-cinq
janvier deux mille vingt-quatre, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances
sous la présidence de Madame Sophie RIGAULT, Maire.
Présents :
Madame Sophie RIGAULT, Maire.
Mesdames et Messieurs Roselyne DACOURY-TABLEY, Georges
GOURGUES, Muriel MOSNAT, Maria MENICACCI-FERRAIN, Dominique
TAFFIN, Nicolas de BOISHUE, Guy PREAUX, Florine EKOUE, adjoints au
Maire.
Mesdames et Messieurs Joseph DELPIC, Denis NOIROT-DUVAL, Nordine
AOUNALLAH, Philippe LEFEBVRE, Xavier PASSERI, Virginie CAPDEBOSO,
Mehdi GLEYO-KESRAOUI, Mireille ROBERT, José CASTICO OLIVEIRA, Patrick
LEVEAU, Michèle RONZANI, Denis ARCILE, Bernadette BENOIT-GUYOD,
Christian PICCOLO, Isabelle CATRAIN, Denis BERTON, Bertrand GRANADO,
Jean-Louis BERLAND, Fatima KHOBEIZI, conseillers municipaux.
Absents excusés et représentés :
Mme Carole COUTON, procuration à Mme Sophie RIGAULT
Mme Isabelle OUDARD, procuration à M. Guy PREAUX
Mme Nathalie FOURMANN, procuration à Mme Roselyne DACOURY-
TABLEY
M. Thierry JULLIEN, procuration à Mme Muriel MOSNAT
M. Abou NIANG, procuration à Jean-Louis BERLAND
Secrétaire :
M. Denis ARCILE
Le présent acte peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux
auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. 2024-02-01-02 : ADHESION CAUE 91
Dossier suivi par la Direction de l'Urbanisme et de l'Aménagement
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-29 ;
VU les statuts des Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l’environnement (CAUE) ;
VU l'avis de la commission cadre de vie et développement territorial du 22 janvier 2024 ;
CONSIDERANT que le CAUE assure des missions d'aide et d’assistance aux collectivités territoriales et
que la commune souhaite bénéficier de l'expertise et de l’appui du CAUE pour l'accompagner dans
l'exercice de ses compétences ;
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
APPROUVE l'adhésion à l'association Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l’environnement de
l'Essonne.
DIT que les crédits nécessaires sont inscrits aux budgets 2024.
AUTORISE le Maire ou son représentant à signer toute convention de partenariat avec le CAUE ou acte
nécessaire se rapportant à l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en mairie de Saint-Michel-sur-Orge, le 1° février 2024
Publication en ligne le : 0 9 FEV, 2024
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d’un recours contentieux
auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.