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Ordre du Jour - ordre jour 5 mars 2015
Document publié le Jeudi 5 mars 2015 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 5 mars 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Démocratie,
1
ORDRE DU JOUR
Direction Générale des Services
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 5 MARS 2015 – 15 H 30
SOMMAIRE
*
PAGES
I - FINANCES 2
III - MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 2
VI - FONCIER 2
IX - EDUCATION 3
XVII - METROPOLE NICE CÔTE D’AZUR 3
XVIII - INFORMATIONS
2
I - F I N A N C E S
1. Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) – Année 2015
Rapporteur : M. le Maire
2. Demande de garantie d’emprunts pour le financement de logements locatifs pour actifs – 160, avenue des Alpes – Opération OLEA
Rapporteur : Mme JACQUOT
3. Demande de garantie d’emprunts pour le financement de logements locatifs pour actifs – 64, avenue des Tuilières – Les Terrasses des Tuilières
Rapporteur : Mme JACQUOT
4. Avis du Conseil Municipal sur la demande d’abattement fiscal du casino de Cagnes-sur-Mer pour l’organisation de manifestations de qualité
Rapporteurs : M. le Maire – M. SCHMITT
5. Fixation des tarifs pour l’année 2015 : foires, marché de Noël et marché aux santons
Rapporteur : M. SCHMITT
III - M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X
6. Véhicule proposé à la réforme
Rapporteur : M. GUEVEL
VI - F O N C I E R
7. Modification des conditions financières de la cession au Groupe Gambetta d’une emprise de 1649 m2 à détacher de la parcelle communale cadastrée section AL n° 95 en vue de la réalisation d’un programme immobilier comportant 30 % de logements sociaux
Rapporteur : M. le Maire
8. Approbation de la convention d’intervention foncière sur le site Marcel Pagnol entre l’Etablissement Public Foncier PACA, la Commune et la Métropole Nice Côte d’Azur
Rapporteur : M. le Maire
9. Echange de terrains entre la commune et l’indivision CAMPANER
Rapporteur : M. le Maire
3
IX - E D U C A T I O N
10. Dérogations scolaires – Adoption d’une convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes d’Antibes et de Cagnes-sur-Mer
Rapporteur : Mme LUPI
XVII - M E T R O P O L E N I C E C Ô T E D’A Z U R
11. Convention de versement du “Fonds de concours communes“ au profit de la commune de Cagnes-sur-Mer
Rapporteur : M. le Maire
XVIII - I N F O R M A T I O N S