Ordre du Jour - ordre du jour 26 mars 2008

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Ordre du Jour - ordre du jour 26 mars 2008 Document publié le Mercredi 26 mars 2008 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 26 mars 2008)Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

26 MARS 2008 – 15 H 00

SOMMAIRE

PAGES

CREATION DES COMMISSIONS

ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS

DU CONSEIL MUNICIPAL AUX DIVERS ORGANISMES 2

FINANCES 3

TRAVAUX 5

AFFAIRES DIVERSES 5

AFFAIRES CULTURELLES 5

INFORMATIONS 6

www.cagnes-sur-mer.fr

Mairie de Cagnes-sur-Mer – place de l’Hôtel de Ville

06802 CAGNES-SUR-MER Cedex

Tel : 04 93 22 19 00

1www.cagnes-sur-mer.fr

Mairie de Cagnes-sur-Mer – place de l’Hôtel de Ville

06802 CAGNES-SUR-MER Cedex

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CREATION DES COMMISSIONS ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUX DIVERS ORGANISMES

1. Création des commissions municipales et désignation des membres de ces commissions

Rapporteur : M. le Maire

2. Désignation des représentants du Conseil Municipal aux instances diverses

Rapporteur : M. le Maire

3. Election de la Commission d’Appel d’Offres

Rapporteur : M. le Maire

4. Election du jury de concours

Rapporteur : M. le Maire

5. Désignation des membres du Conseil Municipal aux syndicats intercommunaux (siège Cagnes-sur-Mer)

Rapporteur : M. le Maire

6. Désignation des membres du Conseil Municipal aux syndicats intercommunaux (siège communes extérieures)

Rapporteur : M. le Maire

7. Désignation des membres du Conseil Municipal appelés à siéger au Conseil d’Administration des établissements publics

Rapporteur : M. le Maire

8. Centre Communal d’Action Sociale – Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration et élection des délégués du Conseil Municipal

Rapporteur : M. le Maire

9. Désignation des représentants du Conseil Municipal aux Sociétés d’Economies Mixtes

Rapporteur : M. le Maire

10. Désignation des représentants du Conseil Municipal aux Associations

Rapporteur : M. le Mairewww.cagnes-sur-mer.fr

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11. Election des représentants du Conseil Municipal à la Communauté d’Agglomération de Nice Côte d’Azur

Rapporteur : M. le Maire

12. Proposition de règlement intérieur

Rapporteur : M. le Maire

13. Délégations données à Monsieur le Maire par le Conseil Municipal dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Rapporteur : M. le Maire

F I N A N C E S

14. Indemnités de fonction des élus

Rapporteur : M. le Maire

15. Fonctionnement Collectivité Territoriale : remboursement des frais de missions – Représentation - Mandat spécial -

Rapporteur : M. le Maire

16. Reprise par anticipation des résultats de l’exercice écoulé (2007)

Rapporteur : M. le Maire

17. Budget Primitif 2008 – Budget Ville

Rapporteur : M. le Maire

18. Budget Primitif 2008 – Budget annexe aménagement de zone Place du 11 Novembre

Rapporteur : M. le Maire

19. Budget Primitif 2008 – Budget annexe aménagement de zone Béal

Rapporteur : M. le Maire

20. Vote des taux d’imposition

Rapporteur : M. le Maire

21. Autorisations de programmes – Crédits de paiementwww.cagnes-sur-mer.fr

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Rapporteur : M. le Maire

22. Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Caisse des Ecoles pour 2008

Rapporteur : M. le Maire

23. Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) pour 2008

Rapporteur : M. le Maire

24. Université de la Mer – Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2008

Rapporteur : M. le Maire

25. Comité des Œuvres Sociales du personnel communal de Cagnes - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2008

Rapporteur : M. le Maire

26. Cagnes Jumelage - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2008

Rapporteur : M. le Maire

27. Cagnes Grand Centre - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2008

Rapporteur : M. le Maire

28. Entente Sportive du Cros de Cagnes - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2008

Rapporteur : M. le Maire

29. Union Sportive de Cagnes-sur-Mer - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2008

Rapporteur : M. le Maire

30. Amicale San Peyre dei Pescadou dou Cros - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2008

Rapporteur : M. le Maire

31. Etoile Sportive Azuréenne - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2008www.cagnes-sur-mer.fr

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Rapporteur : M. le Maire

32. Ski Club de Cagnes-sur-Mer - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2008

Rapporteur : M. le Maire

33. Office du Tourisme – Syndicat d’initiative - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2008

Rapporteur : M. le Maire

34. Comité Officiel des Fêtes - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2008

Rapporteur : M. le Maire

35. Association pour la Promotion de la Country Music en Région PACA - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2008

Rapporteur : M. le Maire

36. Musique en Tête - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2008

Rapporteur : M. le Maire

37. Attribution de subventions 2008 à diverses associations non conventionnées (inférieures à 7500 €)

Rapporteur : M. le Maire

T R A V A U X

38. Réfection de la piste d’athlétisme – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer, conclure et signer les marchés – Demande de subvention

Rapporteur : M. le Maire

A F F A I R E S D I V E R S E S

39. Transfert des jeux dans les locaux du futur casino en cours de construction dans la ZAC Sudalparc et extension de l’autorisation de jeuxwww.cagnes-sur-mer.fr

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Rapporteur : M. le Maire

A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

40. Célébration du centenaire de l’installation de Pierre-Auguste RENOIR aux Collettes – Manifestation « Déjeuner sur l’herbe » - Gratuité de la manifestation et de l’accès au Musée Renoir

Rapporteur : M. le Maire

41. Célébration de l’installation de Pierre-Auguste RENOIR aux Collettes – Manifestation « Déjeuner sur l’herbe » - Adoption d’un contrat de vente pour un concert lyrique avec l’association « OPERACTION »

Rapporteur : M. le Maire

42. Bijou contemporain – Adoption d’une convention pour l’organisation de l’exposition : PETER SKUBIC – SVENJA JOHN avec OLGA ZOBEL BIRO

Rapporteur : M. le Maire

43. Service culturel - Régie de recettes – Représentation théâtrale « IMMEUBLES EN FÊTE, LA FÊTE DES VOISINS » - Fixation de tarif

Rapporteur : M. le Maire

44. Représentation théâtrale « IMMEUBLES EN FÊTE – LA FÊTE DES VOISINS » - Adoption d’un contrat de vente de représentation d’un spectacle avec la Société CINEGENIE

Rapporteur : M. le Maire

45. Adoption d’une convention d’objectifs à passer avec l’association « Les Amis du Musée Renoir »

Rapporteur : M. le Maire

46. Animation Kiosque – Tournoi inter-générations de jeu de dames – Prise en charge des frais de restauration des membres du jury

Rapporteur : M. le Maire

I N F O R M A T I O N S