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Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Sauvigny-les-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - 1738743687 Liste des deliberations CM 30.01.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
République Française
Département Nièvre
Commune de Sauvigny-les-Bois
L'an 2025 et le 30 Janvier à 18 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie de Sauvigny-les-Bois sous la présidence de LECOUR Alain, Maire.
Présents : M. LECOUR Alain, Maire, Mmes : CORDELIER Josette, DEBROSSE Delphine, MORLEVAT Mireille,
OPPÉ Céline, PAUCHARD Michèle, MM : PREGERMAIN Stéphane, REZZOGUI Yassin, TISSIER Damien, VERGNAUD Sébastien
Excusés ayant donné procuration : Mme PELLE Sandrine à M. PREGERMAIN Stéphane, M. MORLEVAT Hervé à Mme MORLEVAT Mireille
Excusé : M. BOUCHER David
Absents : Mme MARTINET Joëlle, M. COLAS Vincent
Nombre de membres
e Afférents au Conseil municipal : 15
e Présents : 10
Date de la convocation : 24/01/2025
Date d'affichage : 24/01/2025
Acte rendu executoire
après dépôt en Préfecture de la Nièvre
le : 03/02/2025
et publication ou notification
du:05/01/2035"
A été nommé secrétaire : M. TISSIER Damien
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
2025 _001 CONVENTION D'ASSAINISSEMENT - MISSION A l'unanimité D'EXPERTISE ET DE SUIVI DES ÉPANDAGES DES
SÉVRD AVEC LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA
NIÈVRE 2025 _002 CONVENTION D'ASSISTANCE TECHNIQUE EN A l'unanimité ASSAINISSEMENT COLLECTIF AVEC LE CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
2025 _003 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE: A l'unanimité PREVENTION ROUTIERE
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Damien TISSIER.