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Déliberation - SG DD 2025 044
Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Déliberation - SG DD 2025 044)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
Ville de WAZIERS DÉCISION DIRECTE – SG 2025-044
Convention de prêt de matériel entre le collège Anatole France de Sin le
Noble et la ville de Waziers
Le Maire de la ville de WAZIERS, agissant en qualité et en vertu de la
délibération du Conseil Municipal du 23 février 2024 du Code Général des
Collectivités Territoriales article L 2122.22 modifié par Loi n°2014-58
du 27 janvier 2014- art.92,
DÉCIDE
De signer la convention de prêt de matériel (6 canoës, 12 pagaies et 20 gilets)
entre le Collège Anatole France de Sin-Le-Noble et la commune de Waziers
pour la journée du 24 juin 2025.
Annexe : convention.
Fait à WAZIERS, le 16 JUIN 2025
Le Maire,
Laurent DESMONS
Publication sur www.waziers.fr le 18/06/2025