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Conseil Municipal - cm 2019.05.16
Document publié le Jeudi 16 mai 2019 par la commune de Génissieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2019.05.16)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Union Européenne,
1
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 16 MAI 2019 A 20H
Nombre de membres afférents au Conseil Municipal .................................................... 19 Nombre de membres en exercice .................................................................................. 19 Nombre de membres qui ont pris part à la délibération ................................................. 16 Date de la convocation et d’affichage ............................................................ 10 mai 2019
L’AN DEUX MILLE DIX NEUF et le SEIZE MAI à 20 H, le Conseil Municipal de Génissieux, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Christian BORDAZ, Maire.
PRESENTS : Christian BORDAZ, Maire ; Michel CHAPET, Marie-Odile BOSSAN, Jean-Pierre CAILLET, Corine FHAL, Louis CLAPPIER, adjoints ; Marie-Geneviève BIARD, René PARREAULT, Nicole TISSEYRE, Gilles BRAGHINI, Olivier SALADINI, Alexandra BONOD-FERRIEUX, Jean-Claude MITRIDATE et Hélène PRAL. PROCURATIONS : Marie MOURIER à Alexandra BONOD-FERRIEUX et Pierre GRANGEON à Jean-Claude MITRIDATE. ABSENTS ET EXCUSES : Evelyne FRAYSSE, Philippe DE GOUSTINE et Martial BEGHIN. Alexandra BONOD-FERRIEUX a été élue secrétaire.
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut donc valablement délibérer.
Monsieur le Maire demande de respecter une minute de silence en hommage à Cédric de PIERREPONT et Alain BERTONCELLO, les deux militaires tués au Burkina Faso, lors d’une opération commando qui a permis de libérer deux otages français.
Lecture et approbation du compte rendu du conseil municipal du 25 avril 2019 à l’unanimité.
DELIBERATIONS
CENTRE DE GESTION DE LA DROME : contrat de groupe pour le risque prévoyance : Monsieur le Maire propose de se joindre à la procédure de mise en concurrence pour la passation de la convention de participation pour le risque prévoyance que le Centre de Gestion de la Drôme va engager pour la période du 01/01/2020 au 31/12/2025. Vote à l’unanimité.
FINANCES : VIREMENT DE CREDIT :
Afin de réactualiser les prévisions budgétaires il est proposé un virement de crédit sur le budget annexe « Cœur de Village » en section d’investissement dépenses. Vote à l’unanimité.
GrDF : redevance d’occupation du domaine public :
La redevance due au titre de l’occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages de distribution de gaz naturel, à laquelle s’ajoute une redevance au titre de l’occupation provisoire du domaine public (ROPDP) pour les chantiers de travaux de distribution de gaz réalisés en 2019, se monte à 604,00 €uros. Vote à l’unanimité.
PERSONNEL COMMUNAL : modification d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité : Dans le cadre de la réorganisation du service administratif, Monsieur le Maire propose d’augmenter le temps de travail d’un emploi non permanent de 24h à 28h hebdomadaire à compter du 1er juin 2019. Vote à l’unanimité.
INFOS DU MAIRE
- NOUVELLE MAIRIE : le pré-déménagement aura lieu les 27, 28 et 29 mai pour un déménagement effectif le lundi 3 juin. - Organisation des permanences pour les élections européennes du dimanche 26 mai. - Naissance de Charlie SENOCQ, fille de Maxime SENOCQ agent au service technique.
RAPPORT DES COMMISSIONS
TRAVAUX (Michel CHAPET)
- Rue Simon Chopin : la pose des bordures sera terminée la 1ère quinzaine de juin. - Eglise : les travaux d’accessibilité seront terminés la semaine du 20 mai.
- Nouvelle mairie : les plantations seront réalisées à l’automne.
VIE ASSOCIATIVE (Gilles BRAGHINI)
- Le club de basket est vainqueur de la coupe Drôme Ardèche.
- Le dossier « participation citoyenne » a été déposé auprès de la gendarmerie avec le plan et la convention.
COMMUNICATION (René PARREAULT)
- Le bulletin municipal la Lucarne sera distribué début juin.
TRAVAUX (Jean-Pierre CAILLET)
- La boite aux lettres de la poste sera déplacée devant la nouvelle mairie le 12 juin. - La ligne internet de la nouvelle mairie sera basculée le mardi 4 juin. 2
URBANISME (Louis CLAPPIER)
- Compte rendu de la réunion du 16 avril au cours de laquelle ont été étudiés 5 déclarations préalables pour clôtures (2), piscine (1), modification bâti (2), avec avis favorable ainsi que 2 certificats d’urbanisme d’information. La prochaine réunion aura lieu le mardi 18 juin. - L’opération « nettoyons la nature » aura lieu les 27 & 28 septembre 2019 ; Gilles Braghini et Marie-Odile Bossan reprennent le dossier. - Eclairage des courts de tennis : l’intervention aura lieu entre les 15 juin et le 15 juillet.
BIBLIOTHEQUE (Nicole TISSEYRE)
- Le 24 avril a eu lieu la vente de composteur par la Communauté d’Agglomération à la bibliothèque. Sur 40 personnes inscrites, 36 composteurs ont été remis dont 1 génissois.
- Bibliobus : le service du bibliobus s’arrête pendant un an car la Médiathèque se rénove pour recevoir les bibliothèques.
SOCIAL (Marie-Odile BOSSAN)
- Travaux de carrelage dans un appartement et sur 2 terrasses. Un T5 est reloué à une famille. - Participation à l’assemblée générale de l’épicerie sociale.
L’ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 21h25
Prochain conseil municipal le Jeudi 20 juin 2019 à 20h (sous réserve de modifications)