Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2023 62.Administration generale Approbation du pro
Procès Verbal - 2025 001. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du p
Procès Verbal - 2024 080 ADMINISTATION GENERALE Approbation du pro
Procès Verbal - 2025 045. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du p
Procès Verbal - 2025 015. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du p
Procès Verbal - 2024 110. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du p
Procès Verbal - 2025 015. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du p
Procès Verbal - 2025 112. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du p
Procès Verbal - 2024 052. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du p
Procès Verbal - 2025 056. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du p
Procès Verbal - 2023 38.Administration generale approbation du proces verbal du 13mars2023 t
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Thorigné-Fouillard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 38.Administration generale approbation du proces verbal du 13mars2023 t)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 06/04/2023
as Reçu en préfecture le 07/04/2023
THORIGNE- sé FO U I ILA RD ID : 035-213503345-20230403-D382023-DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 3 AVRIL 2023
L'an deux mil vingt-trois, le lundi trois avril à vingt heures trente minutes, le Conseil
municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la salle du Conseil municipal en séance publique. La séance a été intégralement retransmise en direct sur youtube. Elle est disponible sur le site de la commune.
Date de Présents : Mesdames, Messieurs ANDRÉ-SABOURDY Isabelle,
convocation : BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNA Manuel, Mardi 28 mars DEGUILLARD Julie, GEZEQUEL Damien, GROSEIL-MOREAU Arlette, 2023 JOUAULT Jaroslava, JOURDAN Christiane, LE GUENNEC Jean-Michel, LEFEUVRE Gaël, LEJOLIVET Bertrand, MÉTAYER Chrystèle, NOULLEZ Mis en ligne : Sébastien, PEROT Marlène, PIERRE Frédéric, POINTIER Vincent, RAOUL Vendredi 07 avril Gérard, SERANDOUR Cyril, SIMON Didier, SOUQUET Eric, THÉRAUD 2023 Carine, TORTELLIER Laëtitia, VALLEE Priscilla. Nombre de
Conseillers en Procurations de vote et mandataires : Mme DORIA Anne ayant donné exercice : 29 pouvoir à M. LEFEUVRE Gaël, Mme MAHÉO Aude ayant donné pouvoir à M. PIERRE Frédéric, Mme POINTIER Virginie ayant donné pouvoir à M. Présents : 24 RAOUL Gérard, VAN CAUWELAERT Damien ayant donné pouvoir à M. Votants : 28 POINTIER Vincent.
Quorum :15
Absents : M. LETENDRE Christophe.
Madame JOUAULT Jaroslava est nommée secrétaire de séance.
Mme Véronique COGEN-LE NOZER, Directrice Générale des Services,
assure la fonction de secrétaire auxiliaire.
Le Conseil constate que les dispositions législatives concernant la convocation (en date du 28
mars 2023) et la note explicative de synthèse sur les affaires soumises à délibération ont bien été remplies.
2023-38 - Administration générale : Approbation du procès-verbal du 13 mars 2023 générale,
Rapporteur: Gaël LEFEUVRE
Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance du 13 mars 2023 pour approbation.
Après en avoir délibéré par 20 voix pour et 8 voix contre (C. BONNAFOUS, C. CAÏTUCOLI, M. DA CUNA, J.M. LE GUENNEC, B. LEJOLIVET, S. NOULLEZ, D. SIMON, P. VALLEE), les membres du Conseil municipal approuvent le procès-verbal de la séance du 13 mars 2023.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Gaël LEFEUVRE
ville-thorigne-fouillard.fr ms 02 99 04 54 54
Esplanade des Droits de l'Homme, 35235 Thorigné-Fouillard
Paael