Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2025 015. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du p
Procès Verbal - 2025 001. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du p
Procès Verbal - 2025 045. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du p
Procès Verbal - 2024 068. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du p
Procès Verbal - 2025 112. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du p
Procès Verbal - 2023 38.Administration generale approbation du pro
Procès Verbal - 2025 056. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du p
Procès Verbal - 2024 080 ADMINISTATION GENERALE Approbation du pro
Procès Verbal - 2024 110. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du p
Procès Verbal - 2023 62.Administration generale Approbation du pro
Procès Verbal - 2025 015. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du proces verbal du 3 fevrie
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Thorigné-Fouillard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 015. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du proces verbal du 3 fevrie)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 28/03/2025
Reçu en préfecture le 28/03/2025
THORIGNE- ne ID :035-213503345-20250324-D2025015-DE FOUILARD
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 MARS 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le lundi vingt-quatre mars à vingt heures trente minutes, le
Conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la salle du Conseil municipal en séance publique. La séance a été intégralement retransmise en direct sur youtube. Elle est disponible sur le site de la commune.
Date de Présents: Mesdames, Messieurs, BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI
convocation : Christiane, DEGUILLARD Julie, DELAUNAY Gaylord, GARNIER Chrystèle,
18 mars 2025 GEZEQUEL Damien, GROSEIL-MOREAU Arlette, JOURDAN Christiane, LE
. GUENNEC Jean-Michel, LEFEUVRE Gaël, MAHEO Aude, METAYER
Mis en ligne : Chrystèle, NOEL Henri, NOULLEZ Sébastien, PEROT Marlène, PIERRE
Frédéric, POINTIER Vincent, POINTIER Virginie, RAOUL Gérard,
2 8 MARS 2025 SERANDOUR Cyril SOUQUET Éric, THERAUD Carine, TORTELLIER Laëtitia, VALLEE Priscilla, VAN CAUWELLAERT Damien ;
Nombre de
Conseillers en
exercice : 29
Procurations de vote et mandataires : DA CUNHA Manuel ayant donné
pouvoir à BONNAFOUS Catherine, JOUAULT Jaroslava ayant donné
pouvoir à TORTELLIER Laëtitia, LEJOLIVET Bertrand ayant donné pouvoir
Présents : 25 à NOULLEZ Sébastien ;
Votants : 28
Quorum :15 Absent: LETENDRE Christophe.
Madame Christiane JOURDAN est nommée secrétaire de séance.
Mme Véronique COGEN-LE NOZER, Directrice Générale des Services, assure la fonction de secrétaire auxiliaire.
Le Conseil constate que les dispositions législatives concernant la convocation (en date du 18
mars 2025) et la note explicative de synthèse sur les affaires soumises à délibération ont bien été
remplies.
Point N°1
Délibération n°2025-015. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du 3 février 2025
Rapporteur : Gaël LEFEUVRE
Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance du 3 février 2025 pour approbation.
Après en avoir délibéré par 21 voix POUR, 2 CONTRE (BONNAFOUS Catherine, DA CUNHA
Manuel) et 5 ABSTENTIONS (CAÏTUCOLI Christiane, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET
Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLÉE Priscilla), le conseil municipal décide
D'APPROUVER le procès-verbal de la séance du 3 février 2025.
Pour extrait conforme,
e Mai Q