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unknown - BP 2017 vote
unknown - Communauté d'agglomération - Marne et Gondoire - C
unknown - CA 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
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Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
VILLE - VILLE DE CHAMPS SUR MARNE (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21770083000011
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE MARNE LA VALLEE
M 14
Compte administratif
voté par nature
BUDGET : BUDGET PRINCIPAL (3)
ANNEE 2017
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (5)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 8
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 12
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 13
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 16
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 18
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 20
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 22
IV - Annexes (6)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 23
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 34
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 77
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 115
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 116
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 121
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 123
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 124
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement 126
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N 127
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 128
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 129
A4 - Etat des provisions 130
A5 - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 131
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 132
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) Sans Objet
A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) Sans Objet
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) Sans Objet
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées Sans Objet
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers Sans Objet
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées 134
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties 140
A10.3 - Opérations liées aux cessions 142
A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées 143
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties 144
A11 - Etat des travaux en régie Sans Objet
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement 145
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 147
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail 148
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions 149
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 3
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel 152
C1.2 - Actions de formation des élus 163
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier 164
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement 165
C3.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Sans Objet
C3.6 - Identification des flux croisés Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 166 D2 - Arrêté et signatures 167
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres
communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme
de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT.
(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers.
(5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 4
Code INSEE
770083
VILLE DE CHAMPS SUR MARNE
BUDGET PRINCIPAL
CA
2017
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
25322
75
Communauté d'Agglomération Paris Vallée de la Marne
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
12 970 279 38 705 854 1528,54 1 263,67
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
2015
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 1209 1 269
2 Produit des impositions directes/population 524 626
3 Recettes réelles de fonctionnement/population 1331 1450
4 Dépenses d’équipement brut/population 158 259
5 Encours de dette/population 579 1 118
6 DGF/population 143 244
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 71,14% 60%
8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 94,88% 94.30%
9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 11,84% 17.90%
10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 43,23% 77.11%
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE(1)
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement.
- sans (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - sans (4) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : 657362
6574
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (5) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 32 043 219,15 G 33 714 374,98
Section d’investissement B 5 369 181,21 H 4 248 232,31
+ +
REPORTS DE
L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 2 823 940,02
(si déficit) (si excédent)
Report en section
d’investissement (001)
D 0,00 J 1 722 410,14
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D 37 412 400,36 = G+H+I+J 42 508 957,45
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 2 750 404,45 L 118 289,87
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E+F 2 750 404,45 = K+L 118 289,87
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement = A+C+E 32 043 219,15 = G+I+K 36 538 315,00
Section d’investissement = B+D+F 8 119 585,66 = H+J+L 6 088 932,32
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 40 162 804,81 = G+H+I+J+K+L 42 627 247,32
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00 011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 2 750 404,45 L 118 289,87 010 Stocks (4) 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 118 289,87
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 7
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 17 670,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 917 465,18 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 815 269,27 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 8
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charg. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 7 554 647,74 5 776 626,55 1 253 272,68 0,00 524 748,51
012 Charges de personnel, frais assimilés 22 178 703,31 21 782 715,91 8 426,50 0,00 387 560,90
014 Atténuations de produits 62 270,00 0,00 0,00 0,00 62 270,00
65 Autres charges de gestion courante 1 427 613,72 1 325 394,48 13 806,35 0,00 88 412,89
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 31 223 234,77 28 884 736,94 1 275 505,53 0,00 1 062 992,30
66 Charges financières 414 599,61 203 244,67 211 354,94 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 26 850,00 19 711,88 0,00 0,00 7 138,12
68 Dotations provisions semi-budgétaires (1) 142 000,00 20 000,00 122 000,00
022 Dépenses imprévues 246 404,76
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
32 053 089,14 29 127 693,49 1 486 860,47 0,00 1 438 535,18
023 Virement à la section d'investissement (2) 2 790 881,96
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 1 429 040,00 1 428 665,19 374,81
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
4 219 921,96 1 428 665,19 2 791 256,77
TOTAL 36 273 011,10 30 556 358,68 1 486 860,47 0,00 4 229 791,95
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de
N-1
(3) 0,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Prod. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 299 200,00 323 516,60 0,00 0,00 -24 316,60
70 Produits services, domaine et ventes div 2 626 086,30 2 454 222,99 140 000,00 0,00 31 863,31
73 Impôts et taxes 22 889 228,00 23 134 184,33 0,00 0,00 -244 956,33
74 Dotations et participations 7 402 906,78 7 443 402,31 0,00 0,00 -40 495,53
75 Autres produits de gestion courante 219 950,00 172 278,25 0,00 0,00 47 671,75
Total des recettes de gestion courante 33 437 371,08 33 527 604,48 140 000,00 0,00 -230 233,40
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 1 700,00 13 612,64 0,00 0,00 -11 912,64
78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 0,00 31 000,00 -31 000,00
Total des recettes réelles de
fonctionnement
33 439 071,08 33 572 217,12 140 000,00 0,00 -273 146,04
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 10 000,00 2 157,86 7 842,14
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
10 000,00 2 157,86 7 842,14
TOTAL 33 449 071,08 33 574 374,98 140 000,00 0,00 -265 303,90
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
(3) 2 823 940,02
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 152 147,30 127 355,81 17 670,00 7 121,49
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 592 127,25 1 690 574,33 917 465,18 984 087,74
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 4 133 680,10 2 175 830,12 1 815 269,27 142 580,71
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 7 877 954,65 3 993 760,26 2 750 404,45 1 133 789,94
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 376 905,66 1 373 263,09 0,00 3 642,57
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 10 400,00
Total des dépenses financières 1 387 305,66 1 373 263,09 0,00 14 042,57
45… Total des opé. pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 9 265 260,31 5 367 023,35 2 750 404,45 1 147 832,51
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 10 000,00 2 157,86 7 842,14
041 Opérations patrimoniales (1) 26 129,00 0,00 26 129,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 36 129,00 2 157,86 33 971,14
TOTAL 9 301 389,31 5 369 181,21 2 750 404,45 1 181 803,65
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
(2) 0,00
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 178 422,26 53 866,82 118 289,87 6 265,57
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 1 500 000,00 1 506 179,64 0,00 -6 179,64
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 1 678 422,26 1 560 046,46 118 289,87 85,93
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 1 016 594,00 1 088 382,71 0,00 -71 788,71
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 170 911,95 170 911,95 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 2 000,00 226,00 0,00 1 774,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 465 000,00 0,00
Total des recettes financières 1 654 505,95 1 259 520,66 0,00 394 985,29
45… Total des opé. pour le compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 3 332 928,21 2 819 567,12 118 289,87 395 071,22
021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 2 790 881,96
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 1 429 040,00 1 428 665,19 374,81 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
041 Opérations patrimoniales (1) 26 129,00 0,00 26 129,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 4 246 050,96 1 428 665,19 2 817 385,77
TOTAL 7 578 979,17 4 248 232,31 118 289,87 3 212 456,99
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
(2) 1 722 410,14
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 7 029 899,23 7 029 899,23
012 Charges de personnel, frais assimilés 21 791 142,41 21 791 142,41
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 339 200,83 1 339 200,83
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 414 599,61 0,00 414 599,61
67 Charges exceptionnelles 19 711,88 0,00 19 711,88
68 Dot. aux amortissements et provisions 20 000,00 1 428 665,19 1 448 665,19
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 30 614 553,96 1 428 665,19 32 043 219,15
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 2 157,86 2 157,86
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 1 373 263,09 0,00 1 373 263,09
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations (5) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 127 355,81 0,00 127 355,81
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (6) 1 690 574,33 0,00 1 690 574,33
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 2 175 830,12 0,00 2 175 830,12
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d’investissement –Total 5 367 023,35 2 157,86 5 369 181,21
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 323 516,60 323 516,60
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 2 594 222,99 2 594 222,99
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 23 134 184,33 23 134 184,33
74 Dotations et participations 7 443 402,31 7 443 402,31
75 Autres produits de gestion courante 172 278,25 0,00 172 278,25
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 13 612,64 2 157,86 15 770,50
78 Reprise sur amortissements et provisions 31 000,00 0,00 31 000,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 33 712 217,12 2 157,86 33 714 374,98
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
2 823 940,02
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 1 088 382,71 0,00 1 088 382,71
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 170 911,95 170 911,95
13 Subventions d'investissement 53 866,82 0,00 53 866,82
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 1 506 405,64 0,00 1 506 405,64
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles(5) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation(5) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(5) 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 1 428 665,19 1 428 665,19
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 2 819 567,12 1 428 665,19 4 248 232,31
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
1 722 410,14
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 7 554 647,74 5 776 626,55 1 253 272,68 0,00 524 748,51
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 1 471 110,46 1 379 840,26 105 836,45 0,00 -14 566,25
60611 Eau et assainissement 105 936,00 51 223,95 55 920,25 0,00 -1 208,20
60612 Energie - Electricité 1 094 731,00 795 830,74 217 907,77 0,00 80 992,49
60622 Carburants 90 050,00 83 605,67 19 414,33 0,00 -12 970,00
60623 Alimentation 29 155,00 23 409,03 7 208,17 0,00 -1 462,20
60624 Produits de traitement 100,00 0,00 0,00 0,00 100,00
60628 Autres fournitures non stockées 32 553,00 28 000,15 2 449,48 0,00 2 103,37
60631 Fournitures d'entretien 117 600,00 80 628,80 4 329,48 0,00 32 641,72
60632 Fournitures de petit équipement 93 557,40 57 757,32 5 620,14 0,00 30 179,94
60633 Fournitures de voirie 5 000,00 12 374,33 3 019,08 0,00 -10 393,41
60636 Vêtements de travail 58 060,00 41 205,81 15 382,25 0,00 1 471,94
6064 Fournitures administratives 14 000,00 7 753,29 26,90 0,00 6 219,81
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 4 662,00 2 773,18 674,94 0,00 1 213,88
6067 Fournitures scolaires 74 719,00 73 083,20 2 623,79 0,00 -987,99
6068 Autres matières et fournitures 451 356,00 349 881,15 55 543,36 0,00 45 931,49
611 Contrats de prestations de services 200,00 34 888,63 240,00 0,00 -34 928,63
6122 Crédit-bail mobilier 0,00 0,00 23 824,00 0,00 -23 824,00
6132 Locations immobilières 200,00 174,00 0,00 0,00 26,00
6135 Locations mobilières 632 706,20 436 585,18 119 763,71 0,00 76 357,31
614 Charges locatives et de copropriété 80 000,00 44 388,77 16 261,23 0,00 19 350,00
61521 Entretien terrains 210 000,00 195 227,36 14 732,41 0,00 40,23
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 322 220,00 275 314,31 58 342,80 0,00 -11 437,11
615231 Entretien, réparations voiries 607 478,06 217 850,50 213 928,51 0,00 175 699,05
61551 Entretien matériel roulant 31 000,00 15 907,28 0,00 0,00 15 092,72
61558 Entretien autres biens mobiliers 75 822,00 61 899,15 7 909,37 0,00 6 013,48
6156 Maintenance 571 420,51 528 761,80 27 903,12 0,00 14 755,59
6161 Multirisques 81 000,00 77 900,67 0,00 0,00 3 099,33
6168 Autres primes d'assurance 18 000,00 17 015,10 0,00 0,00 984,90
617 Etudes et recherches 19 032,00 25 353,21 1 185,14 0,00 -7 506,35
6182 Documentation générale et technique 39 885,00 36 108,51 1 696,46 0,00 2 080,03
6184 Versements à des organismes de formation 87 500,00 17 963,77 27 257,00 0,00 42 279,23
6185 Frais de colloques et de séminaires 3 000,00 1 003,00 449,00 0,00 1 548,00
6188 Autres frais divers 105 462,91 62 847,44 40 312,15 0,00 2 303,32
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 5 500,00 5 168,06 0,00 0,00 331,94
6226 Honoraires 74 026,00 -2 561,54 60 785,47 0,00 15 802,07
6227 Frais d'actes et de contentieux 3 800,00 1 470,00 2 330,00 0,00 0,00
6228 Divers 18 500,00 4 207,60 2 728,00 0,00 11 564,40
6231 Annonces et insertions 27 100,00 18 273,16 84,00 0,00 8 742,84
6232 Fêtes et cérémonies 101 561,00 95 622,55 5 028,63 0,00 909,82
6236 Catalogues et imprimés 500,00 604,56 0,00 0,00 -104,56
6237 Publications 87 500,00 76 453,00 5 255,50 0,00 5 791,50
6238 Divers 39 400,00 47 264,96 656,10 0,00 -8 521,06
6247 Transports collectifs 82 119,29 49 882,60 16 662,54 0,00 15 574,15
6248 Divers 9 114,00 6 269,00 0,00 0,00 2 845,00
6251 Voyages et déplacements 15 900,41 4 693,49 0,00 0,00 11 206,92
6257 Réceptions 17 100,00 7 621,16 4 106,60 0,00 5 372,24
6261 Frais d'affranchissement 50 800,00 37 539,22 13 160,78 0,00 100,00
6262 Frais de télécommunications 109 000,00 85 758,57 24 248,48 0,00 -1 007,05
627 Services bancaires et assimilés 9 000,00 5 692,89 3 790,86 0,00 -483,75
6281 Concours divers (cotisations) 10 898,00 7 640,50 0,00 0,00 3 257,50
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 12 169,00 10 674,57 1 503,86 0,00 -9,43
6283 Frais de nettoyage des locaux 210 643,00 177 900,55 24 995,58 0,00 7 746,87
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 14 000,00 -9 164,05 23 122,07 0,00 41,98
62878 Remb. frais à d'autres organismes 280,00 0,00 0,00 0,00 280,00
6288 Autres services extérieurs 59 730,00 52 542,24 12 850,90 0,00 -5 663,14
63512 Taxes foncières 35 000,00 25 963,00 0,00 0,00 9 037,00
63513 Autres impôts locaux 26 000,00 25 874,00 0,00 0,00 126,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 14
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
6353 Impôts indirects 500,00 366,71 0,00 0,00 133,29
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 600,00 193,44 0,00 0,00 406,56
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 6 390,50 4 120,75 2 202,02 0,00 67,73
012 Charges de personnel, frais assimilés 22 178 703,31 21 782 715,91 8 426,50 0,00 387 560,90
6218 Autre personnel extérieur 53 000,00 62 002,09 0,00 0,00 -9 002,09
6331 Versement de transport 238 812,83 243 785,10 0,00 0,00 -4 972,27
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 61 203,09 61 399,50 0,00 0,00 -196,41
6333 Particip. employeurs format° prof. cont. 2 800,00 -750,00 750,00 0,00 2 800,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 205 415,92 204 052,45 0,00 0,00 1 363,47
64111 Rémunération principale titulaires 9 822 483,59 9 216 573,29 0,00 0,00 605 910,30
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 514 521,68 501 295,24 0,00 0,00 13 226,44
64118 Autres indemnités titulaires 2 058 973,46 2 001 137,72 0,00 0,00 57 835,74
64131 Rémunérations non tit. 2 646 488,16 2 945 705,35 0,00 0,00 -299 217,19
64136 Indemnités préavis, licenciement non tit 20 000,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
64138 Autres indemnités non tit. 195 011,69 211 152,28 0,00 0,00 -16 140,59
6417 Rémunérations des apprentis 27 392,54 29 687,08 0,00 0,00 -2 294,54
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 2 521 478,19 2 537 920,88 0,00 0,00 -16 442,69
6453 Cotisations aux caisses de retraites 3 230 024,63 3 178 462,64 0,00 0,00 51 561,99
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 170 941,88 187 667,37 0,00 0,00 -16 725,49
6455 Cotisations pour assurance du personnel 320 650,99 327 543,32 0,00 0,00 -6 892,33
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 61,57 75,58 0,00 0,00 -14,01
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 3 000,00 1 272,81 0,00 0,00 1 727,19
64731 Allocations chômage versées directement 5 000,00 6 263,52 0,00 0,00 -1 263,52
6475 Médecine du travail, pharmacie 81 443,09 67 469,69 7 676,50 0,00 6 296,90
014 Atténuations de produits 62 270,00 0,00 0,00 0,00 62 270,00
739222 Fonds solidar. com. région Ile-de-France 62 270,00 0,00 0,00 0,00 62 270,00
65 Autres charges de gestion courante 1 427 613,72 1 325 394,48 13 806,35 0,00 88 412,89
6531 Indemnités 321 884,42 323 828,35 0,00 0,00 -1 943,93
6532 Frais de mission 100,00 269,60 0,00 0,00 -169,60
6533 Cotisations de retraite 15 343,38 15 413,94 0,00 0,00 -70,56
6535 Formation 6 402,48 255,00 450,00 0,00 5 697,48
6541 Créances admises en non-valeur 60 000,00 13 039,08 0,00 0,00 46 960,92
6542 Créances éteintes 15 225,00 13 959,80 0,00 0,00 1 265,20
65548 Autres contributions 49 500,00 49 377,90 0,00 0,00 122,10
6558 Autres contributions obligatoires 9 185,94 4 272,97 6 800,00 0,00 -1 887,03
657341 Subv. fonct. Communes du GFP 20 700,00 8 974,94 6 556,35 0,00 5 168,71
657362 Subv. fonct. CCAS 157 500,00 152 500,00 0,00 0,00 5 000,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 771 772,50 743 502,90 0,00 0,00 28 269,60
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011+012+014+65+656)
31 223 234,77 28 884 736,94 1 275 505,53 0,00 1 062 992,30
66 Charges financières (b) 414 599,61 203 244,67 211 354,94 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 435 456,53 436 688,90 0,00 0,00 -1 232,37
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -20 856,92 -233 444,23 211 354,94 0,00 1 232,37
67 Charges exceptionnelles (c) 26 850,00 19 711,88 0,00 0,00 7 138,12
6714 Bourses et prix 18 500,00 14 716,95 0,00 0,00 3 783,05
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 3 000,00 510,00 0,00 0,00 2 490,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 5 050,00 4 484,93 0,00 0,00 565,07
678 Autres charges exceptionnelles 300,00 0,00 0,00 0,00 300,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3) 142 000,00 20 000,00 0,00 0,00 122 000,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 80 000,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 62 000,00 20 000,00 0,00 0,00 42 000,00
022 Dépenses imprévues (e) 246 404,76
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a+b+c+d+e
32 053 089,14 29 127 693,49 1 486 860,47 0,00 1 438 535,18
023 Virement à la section d'investissement 2 790 881,96 0,00 2 790 881,96
042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5)
(6)
1 429 040,00 1 428 665,19 374,81
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 1 429 040,00 1 428 665,19 374,81 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT
4 219 921,96 1 428 665,19 2 791 256,77
043 Opérat° ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 4 219 921,96 1 428 665,19 2 791 256,77
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
36 273 011,10 30 556 358,68 1 486 860,47 0,00 4 229 791,95
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exercice 211 354,94
Montant des ICNE de l’exercice N-1 233 444,23
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -22 089,29
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 16
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 299 200,00 323 516,60 0,00 0,00 -24 316,60
6419 Remboursements rémunérations personnel 298 700,00 322 082,45 0,00 0,00 -23 382,45
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 0,00 413,30 0,00 0,00 -413,30
6479 Rembourst sur autres charges sociales 500,00 1 020,85 0,00 0,00 -520,85
70 Produits services, domaine et ventes div 2 626 086,30 2 454 222,99 140 000,00 0,00 31 863,31
70311 Concessions cimetières (produit net) 11 210,00 9 829,00 0,00 0,00 1 381,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 70 000,00 9 533,84 0,00 0,00 60 466,16
7062 Redevances services à caractère culturel 22 000,00 22 840,00 0,00 0,00 -840,00
70631 Redevances services à caractère sportif 29 000,00 26 740,00 0,00 0,00 2 260,00
7066 Redevances services à caractère social 1 500 000,00 1 441 569,65 80 000,00 0,00 -21 569,65
7067 Redev. services périscolaires et enseign 968 876,30 915 772,97 60 000,00 0,00 -6 896,67
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 25 000,00 27 937,53 0,00 0,00 -2 937,53
73 Impôts et taxes 22 889 228,00 23 134 184,33 0,00 0,00 -244 956,33
73111 Taxes foncières et d'habitation 13 325 892,00 13 277 837,00 0,00 0,00 48 055,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 30 345,00 32 939,00 0,00 0,00 -2 594,00
73211 Attribution de compensation 7 011 739,00 7 011 739,00 0,00 0,00 0,00
73222 Fonds solidar. com. région Ile-de-France 994 292,00 994 292,00 0,00 0,00 0,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 373 260,00 397 341,00 0,00 0,00 -24 081,00
7336 Droits de place 35 000,00 38 309,50 0,00 0,00 -3 309,50
7351 Taxe consommation finale d'électricité 350 000,00 386 112,45 0,00 0,00 -36 112,45
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 8 700,00 14 999,79 0,00 0,00 -6 299,79
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 760 000,00 980 614,59 0,00 0,00 -220 614,59
74 Dotations et participations 7 402 906,78 7 443 402,31 0,00 0,00 -40 495,53
7411 Dotation forfaitaire 3 616 675,00 3 616 675,00 0,00 0,00 0,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 944 120,00 944 120,00 0,00 0,00 0,00
745 Dotation spéciale instituteurs 2 500,00 2 808,00 0,00 0,00 -308,00
74718 Autres participations Etat 4 109,00 33 461,34 0,00 0,00 -29 352,34
7473 Participat° Départements 192 000,00 284 029,84 0,00 0,00 -92 029,84
74741 Participat° Communes du GFP 9 391,00 56 134,60 0,00 0,00 -46 743,60
74748 Participat° Autres communes 63 316,60 24 652,61 0,00 0,00 38 663,99
7478 Participat° Autres organismes 2 110 949,18 2 007 892,49 0,00 0,00 103 056,69
74832 Attribution du fonds départemental TP 0,00 13 030,09 0,00 0,00 -13 030,09
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 8 766,00 8 766,00 0,00 0,00 0,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 302 922,00 302 922,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 4 808,00 4 808,00 0,00 0,00 0,00
7488 Autres attributions et participations 143 350,00 144 102,34 0,00 0,00 -752,34
75 Autres produits de gestion courante 219 950,00 172 278,25 0,00 0,00 47 671,75
752 Revenus des immeubles 116 100,00 99 564,82 0,00 0,00 16 535,18
758 Produits divers de gestion courante 103 850,00 72 713,43 0,00 0,00 31 136,57
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
33 437 371,08 33 527 604,48 140 000,00 0,00 -230 233,40
76 Produits financiers (b) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 1 700,00 13 612,64 0,00 0,00 -11 912,64
7714 Recouvrt créances admises en non valeur 1 500,00 11 284,39 0,00 0,00 -9 784,39
7718 Autres produits except. opérat° gestion 200,00 363,38 0,00 0,00 -163,38
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 5,39 0,00 0,00 -5,39
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 1 959,48 0,00 0,00 -1 959,48
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) 0,00 31 000,00 0,00 0,00 -31 000,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 0,00 31 000,00 0,00 0,00 -31 000,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
=a+b+c+d
33 439 071,08 33 572 217,12 140 000,00 0,00 -273 146,04
042 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)
(5)
10 000,00 2 157,86 7 842,14
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 10 000,00 2 157,86 7 842,14
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 17
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 10 000,00 2 157,86 7 842,14
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d’ordre)
33 449 071,08 33 574 374,98 140 000,00 0,00 -265 303,90
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
2 823 940,02
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 18
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 152 147,30 127 355,81 17 670,00 7 121,49
202 Frais réalisat° documents urbanisme 15 244,00 13 578,52 0,00 1 665,48
2031 Frais d'études 59 326,09 59 248,09 0,00 78,00
2051 Concessions, droits similaires 77 577,21 54 529,20 17 670,00 5 378,01
204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 3 592 127,25 1 690 574,33 917 465,18 984 087,74
2112 Terrains de voirie 1,00 0,00 0,00 1,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 61 775,51 885,52 60 614,48 275,51
2128 Autres agencements et aménagements 124 610,32 69 751,33 58 062,00 -3 203,01
21316 Equipements du cimetière 8 000,00 0,00 8 000,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 2 597 349,58 1 129 147,08 569 925,83 898 276,67
2151 Réseaux de voirie 300 000,00 178 162,56 111 837,30 10 000,14
2152 Installations de voirie 69 485,66 53 083,67 16 012,48 389,51
21538 Autres réseaux 48 824,19 7 760,99 10 000,00 31 063,20
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 90 794,29 53 262,54 36 782,59 749,16
2182 Matériel de transport 5 634,00 5 604,00 0,00 30,00
2183 Matériel de bureau et informatique 7 084,56 5 202,00 0,00 1 882,56
2184 Mobilier 96 410,06 39 346,08 33 843,37 23 220,61
2188 Autres immobilisations corporelles 182 158,08 148 368,56 12 387,13 21 402,39
22 Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 4 133 680,10 2 175 830,12 1 815 269,27 142 580,71
2312 Agencements et aménagements de terrains 1 288 700,70 541 757,50 740 616,12 6 327,08
2313 Constructions 139 362,75 39 888,46 92 665,91 6 808,38
2315 Installat°, matériel et outillage techni 2 705 616,65 1 594 184,16 981 987,24 129 445,25
Total des dépenses d’équipement 7 877 954,65 3 993 760,26 2 750 404,45 1 133 789,94
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 376 905,66 1 373 263,09 0,00 3 642,57
1641 Emprunts en euros 1 362 465,16 1 362 464,47 0,00 0,69
165 Dépôts et cautionnements reçus 2 000,00 226,00 0,00 1 774,00
16818 Emprunts - Autres prêteurs 12 440,50 10 572,62 0,00 1 867,88
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 10 400,00
Total des dépenses financières 1 387 305,66 1 373 263,09 0,00 14 042,57
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 9 265 260,31 5 367 023,35 2 750 404,45 1 147 832,51
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 10 000,00 2 157,86 7 842,14
Reprises sur autofinancement antérieur (5) 10 000,00 2 157,86 7 842,14
13918 Autres subventions d'équipement 10 000,00 2 157,86 7 842,14
Charges transférées (6) 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 26 129,00 0,00 26 129,00
2112 Terrains de voirie 26 129,00 0,00 26 129,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 36 129,00 2 157,86 33 971,14
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
9 301 389,31 5 369 181,21 2 750 404,45 1 181 803,65
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 20
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 178 422,26 53 866,82 118 289,87 6 265,57
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 3 627,39 0,00 -3 627,39
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 3 089,82 0,00 -3 089,82
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 112,61 0,00 -112,61
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 128 422,26 0,00 118 289,87 10 132,39
1342 Amendes de police non transférable 50 000,00 47 037,00 0,00 2 963,00
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 1 500 000,00 1 506 179,64 0,00 -6 179,64
1641 Emprunts en euros 1 500 000,00 1 500 000,00 0,00 0,00
16818 Emprunts - Autres prêteurs 0,00 6 179,64 0,00 -6 179,64
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 1 678 422,26 1 560 046,46 118 289,87 85,93
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 187 505,95 1 259 294,66 0,00 -71 788,71
10222 FCTVA 740 000,00 789 276,80 0,00 -49 276,80
10226 Taxe d'aménagement 276 594,00 299 105,91 0,00 -22 511,91
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 170 911,95 170 911,95 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 2 000,00 226,00 0,00 1 774,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 465 000,00 0,00
Total des recettes financières 1 654 505,95 1 259 520,66 0,00 394 985,29
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 3 332 928,21 2 819 567,12 118 289,87 395 071,22
021 Virement de la sect° de fonctionnement 2 790 881,96
040 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) 1 429 040,00 1 428 665,19 374,81
2802 Frais liés à la réalisation des document 15 253,53 15 253,53 0,00
28031 Frais d'études 5 031,60 5 031,60 0,00
28051 Concessions et droits similaires 51 584,24 51 584,24 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 43 138,40 43 138,40 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 7 415,40 7 415,40 0,00
28135 Installations générales, agencements, .. 861 106,66 861 067,30 39,36
28152 Installations de voirie 18 669,95 18 669,95 0,00
281568 Autres matériels, outillages incendie 1 246,50 1 246,50 0,00
281571 Matériel roulant 6 445,33 6 445,33 0,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 31 594,93 31 008,49 586,44
28158 Autres installat°, matériel et outillage 97 805,51 98 058,69 -253,18
28182 Matériel de transport 26 832,76 26 832,76 0,00
28183 Matériel de bureau et informatique 33 301,39 33 301,39 0,00
28184 Mobilier 79 279,22 79 279,22 0,00
28188 Autres immo. corporelles 150 334,58 150 332,39 2,19
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
4 219 921,96 1 428 665,19 2 791 256,77
041 Opérations patrimoniales (5) 26 129,00 0,00 26 129,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 26 129,00 0,00 26 129,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 21
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 4 246 050,96 1 428 665,19 2 817 385,77
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
7 578 979,17 4 248 232,31 118 289,87 3 212 456,99
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
1 722 410,14
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, . RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 22
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 495 096 -4 483 -1 883 355 -77 517 -1 674 755 -381 898 -5 349 365 -614 257 -6 556 889 -96 161 -8 099 355 29 233 131
36 538 315 0 78 489 0 2 627 287 319 1 127 168 45 575 1 203 862 0 532 422 30 923 193
32 043 219 4 483 1 961 844 77 517 4 302 041 382 217 6 476 533 659 832 7 760 752 96 161 8 631 777 1 690 062
-2 632 115 0 -1 204 335 0 -1 862 0 -643 141 -552 -490 623 -20 368 -184 258 -86 976
118 290 0 118 290 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 750 404 0 1 322 625 0 1 862 0 643 141 552 490 623 20 368 184 258 86 976
601 461 0 -1 903 828 0 -11 776 0 -454 146 -48 015 -1 295 781 -44 319 -147 784 4 507 111
5 970 642 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 970 642
5 369 181 0 1 903 828 0 11 776 0 454 146 48 015 1 295 781 44 319 147 784 1 463 531
0 0
2 158 2 158
1 461 374 1 461 374
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 993 760 0 1 903 828 0 11 776 0 454 146 48 015 1 295 781 44 319 147 784
5 367 023 0 1 903 828 0 11 776 0 454 146 48 015 1 295 781 44 319 147 784 1 461 374
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
Solde d’exécution reporté de N-1
Total dépenses
Total recettes
Solde d’investissement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR investissement
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses
Total recettes
Solde de fonctionnement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 24
5 202 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 202 0
5 604 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 604 0
90 045 0 0 0 158 0 0 0 25 200 64 688 0 0
17 761 0 17 761 0 0 0 0 0 0 0 0 0
69 096 0 69 096 0 0 0 0 0 0 0 0 0
290 000 0 290 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 699 073 0 0 0 0 0 15 536 12 234 1 403 003 0 154 125 114 175
8 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 000 0
127 813 0 72 837 0 0 0 0 0 0 0 54 976 0
61 500 0 61 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 608 040 0 511 194 0 13 638 0 99 008 48 567 1 449 594 64 688 246 265 175 086
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
72 199 0 0 0 0 0 0 0 0 0 72 199 0
59 248 0 0 0 0 0 4 518 0 54 730 0 0 0
13 579 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 579 0
145 026 0 0 0 0 0 4 518 0 54 730 0 85 778 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
10 573 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 573
226 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 226
1 362 464 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 362 464
1 373 263 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 373 263
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
8 117 428 0 3 226 453 0 13 638 0 1 097 286 48 567 1 786 404 64 688 332 042 1 548 349
8 119 586 0 3 226 453 0 13 638 0 1 097 286 48 567 1 786 404 64 688 332 042 1 550 507
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses d’investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements reçus
16818 Emprunts - Autres prêteurs
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
202 Frais réalisat° documents urbanisme
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
2128 Autres agencements et
aménagements
21316 Equipements du cimetière
2135 Installations générales, agencements
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21538 Autres réseaux
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2182 Matériel de transport
2183 Matériel de bureau et informatique VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 25
113 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 113
3 090 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 090
3 627 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 627
172 157 0 118 290 0 0 0 0 0 0 0 0 53 867
170 912 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 170 912
299 106 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 299 106
789 277 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 789 277
1 259 295 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 259 295
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 937 857 0 118 290 0 0 0 0 0 0 0 0 2 819 567
6 088 932 0 118 290 0 0 0 0 0 0 0 0 5 970 642
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 158 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 158
2 158 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 158
2 158 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 158
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 576 171 0 2 576 171 0 0 0 0 0 0 0 0 0
132 554 0 89 088 0 0 0 32 104 0 11 363 0 0 0
1 282 374 0 50 000 0 0 0 961 657 0 270 716 0 0 0
3 991 099 0 2 715 259 0 0 0 993 761 0 282 080 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
160 756 0 0 0 8 669 0 41 889 36 334 4 285 0 8 669 60 911
73 189 0 0 0 4 812 0 41 583 0 17 106 0 9 689 0 73 189 73 189 0 0 0 0 0 0 4 812 4 812 0 0 41 583 41 583 0 0 17 106 17 106 0 0 9 689 9 689 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
2184 Mobilier
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2313 Constructions
2315 Installat°, matériel et outillage techni
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations d’équipement
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
13918 Autres subventions d'équipement
041 Opérations patrimoniales
001Solde d’exécution reporté de N-1
RECETTES
Total recettes d’investissement
Recettes réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10226 Taxe d'aménagement
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
13 Subventions d'investissement
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 26
79 279 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 79 279
33 301 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 33 301
26 833 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 26 833
98 059 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 98 059
31 008 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 31 008
6 445 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 445
1 247 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 247
18 670 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 18 670
861 067 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 861 067
7 415 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 415
43 138 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 43 138
51 584 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 51 584
5 032 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 032
15 254 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 254
1 428 665 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 428 665
1 428 665 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 428 665
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
6 180 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 180
226 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 226
1 500 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 500 000
1 506 406 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 506 406
47 037 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 47 037
118 290 0 118 290 0 0 0 0 0 0 0 0 0 118 290 118 290 0 0 118 290 118 290 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L.
1342 Amendes de police non transférable
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements reçus
16818 Emprunts - Autres prêteurs
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations pour compte de tiers
Recettes d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
2802 Frais liés à la réalisation des
document
28031 Frais d'études
28051 Concessions et droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
28128 Autres aménagements de terrains
28135 Installations générales, agencements,
..
28152 Installations de voirie
281568 Autres matériels, outillages incendie
281571 Matériel roulant
281578 Autre matériel et outillage de voirie
28158 Autres installat°, matériel et outillage
28182 Matériel de transport
28183 Matériel de bureau et informatique
28184 Mobilier VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 27
69 809 0 19 174 0 0 0 0 560 42 076 0 7 999 0
15 907 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 907 0
431 779 0 431 779 0 0 0 0 0 0 0 0 0
333 657 0 0 0 22 674 0 23 425 1 932 220 519 0 65 107 0
209 960 0 209 960 0 0 0 0 0 0 0 0 0
60 650 0 0 0 0 0 0 0 0 0 60 650 0
556 349 0 58 999 0 24 139 0 2 837 8 137 7 552 0 454 686 0
174 0 0 0 0 0 0 0 0 0 174 0
23 824 0 0 0 0 0 0 0 0 0 23 824 0
35 129 0 35 129 0 0 0 0 0 0 0 0 0
405 425 0 55 551 0 25 850 36 54 406 17 621 55 292 0 196 668 0
75 707 0 0 0 0 0 0 0 75 707 0 0 0
3 448 0 0 0 2 515 0 933 0 0 0 0 0
7 780 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 780 0
56 588 0 0 0 4 063 0 0 0 13 848 0 38 677 0
15 393 0 15 393 0 0 0 0 0 0 0 0 0
63 377 0 7 124 0 9 564 0 9 488 4 799 11 980 0 20 422 0
84 958 0 0 0 0 0 0 95 84 863 0 0 0
30 450 0 0 0 26 087 0 2 804 132 1 427 0 0 0
30 617 0 0 0 22 952 0 3 788 3 559 0 0 317 0
103 020 0 0 0 0 0 0 0 0 0 103 020 0
1 013 739 0 146 296 0 66 526 573 196 928 62 712 409 037 0 131 667 0
107 144 0 1 788 0 6 938 0 32 061 2 551 53 326 0 10 482 0
1 485 677 0 0 0 88 785 0 186 172 16 936 1 143 765 0 50 019 0
7 029 899 4 483 1 030 012 0 413 071 2 410 696 716 213 822 2 446 531 0 2 152 770 70 085
30 614 554 4 483 1 961 844 77 517 4 302 041 382 217 6 476 533 659 832 7 760 752 96 161 8 631 777 261 397
32 043 219 4 483 1 961 844 77 517 4 302 041 382 217 6 476 533 659 832 7 760 752 96 161 8 631 777 1 690 062
1 722 410 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 722 410
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
150 332 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 150 332 150 332 150 332 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 150 332 150 332
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales
001Solde d’exécution reporté de N-1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60622 Carburants
60623 Alimentation
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disques, ... (médiathèque)
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6122 Crédit-bail mobilier
6132 Locations immobilières
6135 Locations mobilières
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615231 Entretien, réparations voiries
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 28
367 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 367
25 874 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 25 874
25 963 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 25 963
65 393 0 0 0 962 0 8 610 1 768 2 641 0 44 970 6 442
13 958 0 0 0 0 0 13 958 0 0 0 0 0
202 896 0 0 0 3 054 310 11 570 6 029 52 427 0 129 507 0
12 178 0 0 0 997 199 3 790 997 2 593 0 3 601 0
7 641 0 0 0 460 0 0 0 0 0 6 781 400
9 484 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 484
110 007 0 0 0 5 362 1 119 13 607 4 870 28 823 0 56 226 0
50 700 0 0 0 0 0 0 0 0 0 50 700 0
11 728 0 0 0 0 0 0 1 223 0 0 10 505 0
4 693 0 147 0 232 157 88 288 67 0 3 715 0
6 269 0 0 0 0 0 6 269 0 0 0 0 0
66 545 0 0 0 3 389 0 16 180 0 46 976 0 0 0
47 921 0 0 0 0 0 0 46 928 0 0 0 993
81 709 0 0 0 0 0 0 0 0 0 81 709 0
605 0 0 0 0 0 0 0 0 0 605 0
100 651 0 0 0 35 555 0 16 862 1 031 0 0 47 203 0
18 357 0 163 0 0 0 0 0 0 0 18 194 0
6 936 0 0 0 721 0 0 0 6 215 0 0 0
3 800 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 800 0
58 224 0 21 264 0 2 468 0 2 709 2 139 5 979 0 23 665 0
5 168 0 0 0 4 918 0 0 250 0 0 0 0
103 160 0 23 188 0 375 0 7 800 0 0 0 71 797 0
1 452 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 452 0
45 221 4 483 0 0 0 0 2 910 0 0 0 37 827 0
37 805 0 0 0 948 0 682 593 4 473 0 31 109 0
26 538 0 0 0 485 0 2 436 0 22 444 0 1 174 0
17 015 0 0 0 0 0 0 0 0 0 17 015 0
77 901 0 0 0 0 0 0 0 0 0 77 901 0
556 665 0 4 058 0 52 251 16 76 404 23 675 154 501 0 245 759 0 556 665 556 665 0 0 4 058 4 058 0 0 52 251 52 251 16 16 76 404 76 404 23 675 23 675 154 501 154 501 0 0 245 759 245 759 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6168 Autres primes d'assurance
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
6226 Honoraires
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6236 Catalogues et imprimés
6237 Publications
6238 Divers
6247 Transports collectifs
6248 Divers
6251 Voyages et déplacements
6257 Réceptions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts,
.
6283 Frais de nettoyage des locaux
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
6353 Impôts indirects VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 29
15 531 0 0 0 0 0 5 000 0 10 531 0 0 0
11 073 0 0 0 0 0 0 0 -2 320 0 0 13 393
49 378 0 0 0 0 49 378 0 0 0 0 0 0
13 960 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 960
13 039 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 039
705 0 0 0 0 0 0 0 0 0 705 0
15 414 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 414 0
270 0 0 0 0 0 0 0 0 0 270 0
323 828 0 0 0 0 0 0 0 0 0 323 828 0
1 339 201 0 0 300 5 000 54 378 502 280 61 670 82 629 0 440 052 192 892
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
75 146 0 1 821 0 0 0 350 0 485 0 72 490 0
6 264 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 264 0
1 273 0 0 0 1 273 0 0 0 0 0 0 0
76 0 0 0 45 0 0 0 0 0 31 0
327 543 0 0 0 0 0 0 0 0 0 327 543 0
187 667 0 1 393 0 64 425 552 60 121 6 123 41 387 672 12 995 0
3 178 463 0 176 707 13 996 418 214 55 426 763 366 46 364 838 430 15 456 850 504 0
2 537 921 0 89 075 5 724 543 212 32 068 650 632 51 887 609 751 11 363 544 209 0
29 687 0 0 0 17 625 0 0 0 0 0 12 062 0
211 152 0 0 0 89 448 0 50 513 5 627 47 705 908 16 951 0
2 945 705 0 21 733 0 1 200 857 8 572 829 115 86 838 587 191 9 889 201 510 0
2 001 138 0 121 267 10 801 223 685 43 473 450 877 40 212 414 418 7 045 689 358 0
501 295 0 21 269 1 935 69 394 8 316 106 828 6 017 132 061 1 444 154 032 0
9 216 573 0 477 591 43 364 1 162 116 169 500 2 225 129 131 928 2 374 597 46 990 2 585 358 0
204 052 0 8 460 564 37 631 3 033 51 632 3 769 50 606 966 47 391 0
61 399 0 2 517 168 11 275 903 15 366 1 122 15 061 287 14 700 0
243 785 0 9 999 664 44 770 3 586 61 015 4 453 59 815 1 142 58 343 0
62 002 0 0 0 0 0 8 972 0 48 986 0 4 043 0
21 791 142 0 931 832 77 217 3 883 970 325 429 5 273 916 384 340 5 220 495 96 161 5 597 782 0
6 323 0 0 0 800 0 0 4 998 0 0 156 368
193 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 193 193 193 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 193 193
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
012 Charges de personnel, frais assimilés
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement de transport
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
64111 Rémunération principale titulaires
64112 NBI, SFT, indemnité résidence
64118 Autres indemnités titulaires
64131 Rémunérations non tit.
64138 Autres indemnités non tit.
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
64731 Allocations chômage versées
directement
6475 Médecine du travail, pharmacie
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6531 Indemnités
6532 Frais de mission
6533 Cotisations de retraite
6535 Formation
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
65548 Autres contributions
6558 Autres contributions obligatoires
657341 Subv. fonct. Communes du GFP VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 30
1 021 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 021 0
413 0 0 0 0 0 0 0 0 0 413 0
322 082 0 0 0 0 0 0 0 0 0 322 082 0
323 517 0 0 0 0 0 0 0 0 0 323 517 0
33 712 217 0 78 489 0 2 627 287 319 1 127 168 45 575 1 203 862 0 532 422 28 097 096
36 538 315 0 78 489 0 2 627 287 319 1 127 168 45 575 1 203 862 0 532 422 30 923 193
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 428 665 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 428 665
1 428 665 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 428 665
1 428 665 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 428 665
20 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 20 000
20 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 20 000
4 485 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 485 0
510 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 510
14 717 0 0 0 0 0 3 620 0 11 097 0 0 0
19 712 0 0 0 0 0 3 620 0 11 097 0 4 485 510
-22 089 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 -22 089
436 689 0 0 0 0 0 0 0 0 0 436 689 0
414 600 0 0 0 0 0 0 0 0 0 436 689 -22 089
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
743 503 0 0 300 5 000 5 000 497 280 61 670 74 418 0 99 835 0
152 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 152 500 152 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 152 500
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
657362 Subv. fonct. CCAS
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
67 Charges exceptionnelles
6714 Bourses et prix
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
68 Dot. aux amortissements et
provisions
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
Dépenses d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre sections
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
043 Opérat° ordre intérieur de la section
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
6419 Remboursements rémunérations
personnel
6459 Rembourst charges SS et
prévoyance
6479 Rembourst sur autres charges
sociales VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 31
284 030 0 0 0 227 351 319 56 360 0 0 0 0 0
33 461 0 3 000 0 3 000 0 17 000 0 2 531 0 7 931 0
2 808 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 808
944 120 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 944 120
3 616 675 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 616 675
7 443 402 0 3 000 0 1 764 833 319 433 662 0 225 517 0 127 750 4 888 321
980 615 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 980 615
15 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 000
386 112 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 386 112
38 310 0 38 017 0 0 0 0 0 0 0 292 0
397 341 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 397 341
994 292 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 994 292
7 011 739 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 011 739
32 939 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 32 939
13 277 837 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 277 837
23 134 184 0 38 017 0 0 0 0 0 0 0 292 23 095 875
27 938 0 27 938 0 0 0 0 0 0 0 0 0
975 773 0 0 0 0 0 0 0 975 773 0 0 0
1 521 570 0 0 0 862 453 0 659 116 0 0 0 0 0
26 740 0 0 0 0 0 26 740 0 0 0 0 0
22 840 0 0 0 0 0 0 22 840 0 0 0 0
9 534 0 9 534 0 0 0 0 0 0 0 0 0
9 829 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 829 0
2 594 223 0 37 471 0 862 453 0 685 856 22 840 975 773 0 9 829 0 2 594 223 0 37 471 0 862 453 0 685 856 22 840 975 773 0 9 829 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
70 Produits des services, du domaine,
vente
70311 Concessions cimetières (produit net)
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
7062 Redevances services à caractère
culturel
70631 Redevances services à caractère
sportif
7066 Redevances services à caractère
social
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
70876 Remb. frais par le GFP de
rattachement
73 Impôts et taxes
73111 Taxes foncières et d'habitation
7318 Autres impôts locaux ou assimilés
73211 Attribution de compensation
73222 Fonds solidar. com. région
Ile-de-France
73223 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
7336 Droits de place
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
7368 Taxes locales sur la publicité
extérieur
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
74 Dotations et participations
7411 Dotation forfaitaire
74123 Dotation de solidarité urbaine
745 Dotation spéciale instituteurs
74718 Autres participations Etat
7473 Participat° Départements VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 32
2 823 940 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 823 940
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 158 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 158
2 158 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 158
2 158 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 158
31 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 31 000
31 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 31 000
1 959 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 959 0
5 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5
363 0 0 0 0 0 0 0 0 0 363 0
11 284 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 284
13 613 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 323 11 290
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
72 713 0 0 0 0 0 0 0 2 573 0 68 711 1 430
99 565 0 0 0 0 0 7 650 22 735 0 0 0 69 180
172 278 0 0 0 0 0 7 650 22 735 2 573 0 68 711 70 610
144 102 0 0 0 0 0 0 0 143 483 0 619 0
4 808 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 808 0
302 922 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 302 922
8 766 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 766
13 030 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 030
2 007 892 0 0 0 1 534 482 0 359 017 0 0 0 114 393 0
24 653 0 0 0 0 0 0 0 24 653 0 0 0
56 135 0 0 0 0 0 1 284 0 54 850 0 0 0 56 135 0 0 0 0 0 1 284 0 54 850 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
74741 Participat° Communes du GFP
74748 Participat° Autres communes
7478 Participat° Autres organismes
74832 Attribution du fonds départemental
TP
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes
foncière
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe
habitat°
7484 Dotation de recensement
7488 Autres attributions et participations
75 Autres produits de gestion
courante
752 Revenus des immeubles
758 Produits divers de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
7714 Recouvrt créances admises en non
valeur
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
7788 Produits exceptionnels divers
78 Reprise sur amortissements et
provisions
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants
Recettes d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
777 Quote-part subv invest transf cpte
résul
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
002 Excédent de fonctionnement reporté VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 33
(1)Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 34
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES 1 690 062,25 8 631 537,34 0,00 240,00 10 321 839,59
Réalisations 1 690 062,25 8 631 537,34 0,00 240,00 10 321 839,59
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 70 084,50 2 152 769,67 0,00 0,00 2 222 854,17
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 50 019,09 0,00 0,00 50 019,09
60611 Eau et assainissement 0,00 10 482,20 0,00 0,00 10 482,20
60612 Energie - Electricité 0,00 131 667,27 0,00 0,00 131 667,27
60622 Carburants 0,00 103 020,00 0,00 0,00 103 020,00
60623 Alimentation 0,00 317,12 0,00 0,00 317,12
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 20 421,75 0,00 0,00 20 421,75
60636 Vêtements de travail 0,00 38 677,06 0,00 0,00 38 677,06
6064 Fournitures administratives 0,00 7 780,19 0,00 0,00 7 780,19
6068 Autres matières et fournitures 0,00 196 668,18 0,00 0,00 196 668,18
6122 Crédit-bail mobilier 0,00 23 824,00 0,00 0,00 23 824,00
6132 Locations immobilières 0,00 174,00 0,00 0,00 174,00
6135 Locations mobilières 0,00 454 685,76 0,00 0,00 454 685,76
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 60 650,00 0,00 0,00 60 650,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 65 106,92 0,00 0,00 65 106,92
61551 Entretien matériel roulant 0,00 15 907,28 0,00 0,00 15 907,28
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 7 998,57 0,00 0,00 7 998,57
6156 Maintenance 0,00 245 759,49 0,00 0,00 245 759,49
6161 Multirisques 0,00 77 900,67 0,00 0,00 77 900,67
6168 Autres primes d'assurance 0,00 17 015,10 0,00 0,00 17 015,10
617 Etudes et recherches 0,00 1 173,60 0,00 0,00 1 173,60
6182 Documentation générale et technique 0,00 31 109,00 0,00 0,00 31 109,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 37 827,48 0,00 0,00 37 827,48
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 1 452,00 0,00 0,00 1 452,00
6188 Autres frais divers 0,00 71 796,78 0,00 0,00 71 796,78
6226 Honoraires 0,00 23 664,55 0,00 0,00 23 664,55
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 3 800,00 0,00 0,00 3 800,00
6231 Annonces et insertions 0,00 18 194,40 0,00 0,00 18 194,40
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 47 203,07 0,00 0,00 47 203,07
6236 Catalogues et imprimés 0,00 604,56 0,00 0,00 604,56 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 35
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
6237 Publications 0,00 81 708,50 0,00 0,00 81 708,50
6238 Divers 993,17 0,00 0,00 0,00 993,17
6251 Voyages et déplacements 0,00 3 714,57 0,00 0,00 3 714,57
6257 Réceptions 0,00 10 505,12 0,00 0,00 10 505,12
6261 Frais d'affranchissement 0,00 50 700,00 0,00 0,00 50 700,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 56 226,40 0,00 0,00 56 226,40
627 Services bancaires et assimilés 9 483,75 0,00 0,00 0,00 9 483,75
6281 Concours divers (cotisations) 400,00 6 780,50 0,00 0,00 7 180,50
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 3 600,83 0,00 0,00 3 600,83
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 129 507,20 0,00 0,00 129 507,20
6288 Autres services extérieurs 6 442,00 44 970,06 0,00 0,00 51 412,06
63512 Taxes foncières 25 963,00 0,00 0,00 0,00 25 963,00
63513 Autres impôts locaux 25 874,00 0,00 0,00 0,00 25 874,00
6353 Impôts indirects 366,71 0,00 0,00 0,00 366,71
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 193,44 0,00 0,00 0,00 193,44
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 368,43 156,40 0,00 0,00 524,83
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 5 597 781,95 0,00 0,00 5 597 781,95
6218 Autre personnel extérieur 0,00 4 043,44 0,00 0,00 4 043,44
6331 Versement de transport 0,00 58 342,52 0,00 0,00 58 342,52
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 14 699,61 0,00 0,00 14 699,61
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 47 390,83 0,00 0,00 47 390,83
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 2 585 358,33 0,00 0,00 2 585 358,33
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 154 031,62 0,00 0,00 154 031,62
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 689 357,53 0,00 0,00 689 357,53
64131 Rémunérations non tit. 0,00 201 510,17 0,00 0,00 201 510,17
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 16 950,93 0,00 0,00 16 950,93
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 12 062,02 0,00 0,00 12 062,02
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 544 209,02 0,00 0,00 544 209,02
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 850 503,58 0,00 0,00 850 503,58
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 12 994,72 0,00 0,00 12 994,72
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 327 543,32 0,00 0,00 327 543,32
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 30,58 0,00 0,00 30,58
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 6 263,52 0,00 0,00 6 263,52
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 72 490,21 0,00 0,00 72 490,21
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 1 428 665,19 0,00 0,00 0,00 1 428 665,19
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 1 428 665,19 0,00 0,00 0,00 1 428 665,19
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 192 891,85 439 811,89 0,00 240,00 632 943,74
6531 Indemnités 0,00 323 828,35 0,00 0,00 323 828,35
6532 Frais de mission 0,00 269,60 0,00 0,00 269,60 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 36
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
6533 Cotisations de retraite 0,00 15 413,94 0,00 0,00 15 413,94
6535 Formation 0,00 705,00 0,00 0,00 705,00
6541 Créances admises en non-valeur 13 039,08 0,00 0,00 0,00 13 039,08
6542 Créances éteintes 13 959,80 0,00 0,00 0,00 13 959,80
6558 Autres contributions obligatoires 13 392,97 0,00 0,00 0,00 13 392,97
657362 Subv. fonct. CCAS 152 500,00 0,00 0,00 0,00 152 500,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 99 595,00 0,00 240,00 99 835,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières -22 089,29 436 688,90 0,00 0,00 414 599,61
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 436 688,90 0,00 0,00 436 688,90
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -22 089,29 0,00 0,00 0,00 -22 089,29
67 Charges exceptionnelles 510,00 4 484,93 0,00 0,00 4 994,93
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 510,00 0,00 0,00 0,00 510,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 4 484,93 0,00 0,00 4 484,93
68 Dot. aux amortissements et provisions 20 000,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 20 000,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 30 923 193,40 532 422,12 0,00 0,00 31 455 615,52
Réalisations 30 923 193,40 532 422,12 0,00 0,00 31 455 615,52
002 Résultat de fonctionnement reporté 2 823 940,02 0,00 0,00 0,00 2 823 940,02
013 Atténuations de charges 0,00 323 516,60 0,00 0,00 323 516,60
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 322 082,45 0,00 0,00 322 082,45
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 0,00 413,30 0,00 0,00 413,30
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 1 020,85 0,00 0,00 1 020,85
042 Opérat° ordre transfert entre sections 2 157,86 0,00 0,00 0,00 2 157,86
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 2 157,86 0,00 0,00 0,00 2 157,86
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 9 829,00 0,00 0,00 9 829,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 9 829,00 0,00 0,00 9 829,00
73 Impôts et taxes 23 095 874,83 292,33 0,00 0,00 23 096 167,16
73111 Taxes foncières et d'habitation 13 277 837,00 0,00 0,00 0,00 13 277 837,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 32 939,00 0,00 0,00 0,00 32 939,00
73211 Attribution de compensation 7 011 739,00 0,00 0,00 0,00 7 011 739,00
73222 Fonds solidar. com. région Ile-de-France 994 292,00 0,00 0,00 0,00 994 292,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 397 341,00 0,00 0,00 0,00 397 341,00
7336 Droits de place 0,00 292,33 0,00 0,00 292,33
7351 Taxe consommation finale d'électricité 386 112,45 0,00 0,00 0,00 386 112,45
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 14 999,79 0,00 0,00 0,00 14 999,79
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 980 614,59 0,00 0,00 0,00 980 614,59
74 Dotations et participations 4 888 321,09 127 750,48 0,00 0,00 5 016 071,57 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
7411 Dotation forfaitaire 3 616 675,00 0,00 0,00 0,00 3 616 675,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 944 120,00 0,00 0,00 0,00 944 120,00
745 Dotation spéciale instituteurs 2 808,00 0,00 0,00 0,00 2 808,00
74718 Autres participations Etat 0,00 7 930,64 0,00 0,00 7 930,64
7478 Participat° Autres organismes 0,00 114 392,84 0,00 0,00 114 392,84
74832 Attribution du fonds départemental TP 13 030,09 0,00 0,00 0,00 13 030,09
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 8 766,00 0,00 0,00 0,00 8 766,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 302 922,00 0,00 0,00 0,00 302 922,00
7484 Dotation de recensement 0,00 4 808,00 0,00 0,00 4 808,00
7488 Autres attributions et participations 0,00 619,00 0,00 0,00 619,00
75 Autres produits de gestion courante 70 609,82 68 710,85 0,00 0,00 139 320,67
752 Revenus des immeubles 69 179,82 0,00 0,00 0,00 69 179,82
758 Produits divers de gestion courante 1 430,00 68 710,85 0,00 0,00 70 140,85
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 11 289,78 2 322,86 0,00 0,00 13 612,64
7714 Recouvrt créances admises en non valeur 11 284,39 0,00 0,00 0,00 11 284,39
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 363,38 0,00 0,00 363,38
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 5,39 0,00 0,00 0,00 5,39
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 1 959,48 0,00 0,00 1 959,48
78 Reprise sur amortissements et provisions 31 000,00 0,00 0,00 0,00 31 000,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 31 000,00 0,00 0,00 0,00 31 000,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 29 233 131,15 -8 099 115,22 0,00 -240,00 21 133 775,93
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES 7 932 431,17 311 988,39 3 918,30 357 883,44 0,00 24 336,04 980,00 0,00 0,00
Réalisations 7 932 431,17 311 988,39 3 918,30 357 883,44 0,00 24 336,04 980,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 1 949 222,18 147,60 3 213,30 184 465,55 0,00 14 741,04 980,00 0,00 0,00
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
50 019,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 9 502,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 980,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 131 667,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 103 020,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 100,00 0,00 217,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 38
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
60632 Fournitures de petit
équipement
19 549,72 0,00 557,23 314,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 38 677,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 7 780,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 184 169,78 0,00 2 438,95 9 191,11 0,00 868,34 0,00 0,00 0,00
6122 Crédit-bail mobilier 23 824,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 174,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 454 685,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
60 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations
bâtiments publics
65 106,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 15 907,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens
mobiliers
4 043,10 0,00 0,00 3 955,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 187 165,52 0,00 0,00 58 593,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 77 900,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 17 015,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 1 173,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
31 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 109,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
37 827,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de
séminaires
1 452,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 71 796,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 23 234,55 0,00 0,00 0,00 0,00 430,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 3 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 18 194,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 45 864,12 0,00 0,00 0,00 0,00 1 338,95 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 604,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 81 708,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 3 714,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6257 Réceptions 10 505,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 50 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 53 587,72 0,00 0,00 0,00 0,00 2 638,68 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 6 780,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises,
forêts, .
3 600,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 39
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6283 Frais de nettoyage des locaux 120 490,42 0,00 0,00 0,00 0,00 9 016,78 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 13 929,07 0,00 0,00 30 701,70 0,00 339,29 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63513 Autres impôts locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6353 Impôts indirects 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
8,80 147,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
5 384 618,61 39 745,45 0,00 173 417,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 4 043,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 54 258,22 2 162,20 0,00 1 922,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au
F.N.A.L.
13 670,59 544,59 0,00 484,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et
CDGFPT
45 763,04 0,00 0,00 1 627,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
2 542 118,17 0,00 0,00 43 240,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 151 883,25 0,00 0,00 2 148,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 675 722,11 0,00 0,00 13 635,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 140 460,48 0,00 0,00 61 049,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 11 417,81 0,00 0,00 5 533,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 12 062,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 486 658,11 32 878,30 0,00 24 672,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
834 762,32 0,00 0,00 15 741,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 9 631,78 0,00 0,00 3 362,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
323 382,96 4 160,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à
l'apprentissage
30,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées
directement
6 263,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 72 490,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 40
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
157 416,55 272 095,34 705,00 0,00 0,00 9 595,00 0,00 0,00 0,00
6531 Indemnités 64 414,48 259 413,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6532 Frais de mission 269,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6533 Cotisations de retraite 2 732,47 12 681,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6535 Formation 0,00 0,00 705,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en
non-valeur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions
obligatoires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°,
personnes privée
90 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 595,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 436 688,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 436 688,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66112 Intérêts - Rattachement des
ICNE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 4 484,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
4 484,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs
circulants
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 509 854,48 0,00 12 738,64 0,00 0,00 0,00 9 829,00 0,00 0,00
Réalisations 509 854,48 0,00 12 738,64 0,00 0,00 0,00 9 829,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 323 516,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
322 082,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 41
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6459 Rembourst charges SS et
prévoyance
413,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6479 Rembourst sur autres charges
sociales
1 020,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
777 Quote-part subv invest transf
cpte résul
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 829,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières
(produit net)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 829,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 292,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73111 Taxes foncières et d'habitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7318 Autres impôts locaux ou
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73211 Attribution de compensation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73222 Fonds solidar. com. région
Ile-de-France
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73223 Fonds péréquation ress. com.
et intercom
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7336 Droits de place 292,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7368 Taxes locales sur la publicité
extérieur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 115 011,84 0,00 12 738,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7411 Dotation forfaitaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
745 Dotation spéciale instituteurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 7 930,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 114 392,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74832 Attribution du fonds
départemental TP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat°
taxes foncière
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 42
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe
habitat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 0,00 0,00 4 808,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7488 Autres attributions et
participations
619,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
68 710,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
68 710,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 2 322,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7714 Recouvrt créances admises en
non valeur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
363,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 1 959,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs
circulants
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -7 422 576,69 -311 988,39 8 820,34 -357 883,44 0,00 -24 336,04 8 849,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 43
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES 96 160,85 0,00 96 160,85
Réalisations 96 160,85 0,00 96 160,85
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 96 160,85 0,00 96 160,85
6331 Versement de transport 1 141,56 0,00 1 141,56
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 287,40 0,00 287,40
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 965,80 0,00 965,80
64111 Rémunération principale titulaires 46 990,05 0,00 46 990,05
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 1 443,86 0,00 1 443,86
64118 Autres indemnités titulaires 7 045,34 0,00 7 045,34
64131 Rémunérations non tit. 9 888,70 0,00 9 888,70
64138 Autres indemnités non tit. 908,00 0,00 908,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 11 362,58 0,00 11 362,58
6453 Cotisations aux caisses de retraites 15 455,71 0,00 15 455,71
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 671,85 0,00 671,85
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 44
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -96 160,85 0,00 -96 160,85
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES 96 160,85 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 96 160,85 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 96 160,85 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 1 141,56 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 287,40 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 965,80 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 46 990,05 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 1 443,86 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 7 045,34 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 9 888,70 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 908,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 11 362,58 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 15 455,71 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 671,85 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 45
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -96 160,85 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 46
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES 1 269 933,02 5 191 356,37 0,00 0,00 0,00 1 299 462,22 7 760 751,61
Réalisations 1 269 933,02 5 191 356,37 0,00 0,00 0,00 1 299 462,22 7 760 751,61
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 126 354,72 1 093 489,57 0,00 0,00 0,00 1 226 686,43 2 446 530,72
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 143 764,95 1 143 764,95
60611 Eau et assainissement 0,00 53 325,50 0,00 0,00 0,00 0,00 53 325,50
60612 Energie - Electricité 0,00 409 036,79 0,00 0,00 0,00 0,00 409 036,79
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 1 427,12 0,00 0,00 0,00 0,00 1 427,12
60631 Fournitures d'entretien 84 863,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 84 863,04
60632 Fournitures de petit équipement 1 244,04 4 509,03 0,00 0,00 0,00 6 226,99 11 980,06
60636 Vêtements de travail 13 848,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 848,17
6067 Fournitures scolaires 0,00 75 706,99 0,00 0,00 0,00 0,00 75 706,99
6068 Autres matières et fournitures 23 714,73 31 577,53 0,00 0,00 0,00 0,00 55 292,26
6135 Locations mobilières 0,00 7 551,62 0,00 0,00 0,00 0,00 7 551,62
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 219 344,66 0,00 0,00 0,00 1 174,82 220 519,48
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 22 180,14 0,00 0,00 0,00 19 895,67 42 075,81
6156 Maintenance 0,00 154 500,73 0,00 0,00 0,00 0,00 154 500,73
617 Etudes et recherches 0,00 22 443,70 0,00 0,00 0,00 0,00 22 443,70
6182 Documentation générale et technique 0,00 4 472,50 0,00 0,00 0,00 0,00 4 472,50
6226 Honoraires 0,00 5 606,67 0,00 0,00 0,00 372,69 5 979,36
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 214,60 6 214,60
6247 Transports collectifs 0,00 20 783,30 0,00 0,00 0,00 26 193,00 46 976,30
6251 Voyages et déplacements 43,46 23,80 0,00 0,00 0,00 0,00 67,26
6262 Frais de télécommunications 0,00 25 741,02 0,00 0,00 0,00 3 082,42 28 823,44
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 2 593,22 0,00 0,00 0,00 0,00 2 593,22
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 32 665,25 0,00 0,00 0,00 19 761,29 52 426,54
6288 Autres services extérieurs 2 641,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 641,28
012 Charges de personnel, frais
assimilés
1 143 578,30 4 076 916,85 0,00 0,00 0,00 0,00 5 220 495,15
6218 Autre personnel extérieur 48 986,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 986,25
6331 Versement de transport 12 938,18 46 876,88 0,00 0,00 0,00 0,00 59 815,06
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 3 255,24 11 806,24 0,00 0,00 0,00 0,00 15 061,48
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 10 937,97 39 668,51 0,00 0,00 0,00 0,00 50 606,48 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 47
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
64111 Rémunération principale titulaires 345 673,09 2 028 923,75 0,00 0,00 0,00 0,00 2 374 596,84
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 30 521,72 101 539,44 0,00 0,00 0,00 0,00 132 061,16
64118 Autres indemnités titulaires 85 335,14 329 083,01 0,00 0,00 0,00 0,00 414 418,15
64131 Rémunérations non tit. 279 713,85 307 476,71 0,00 0,00 0,00 0,00 587 190,56
64138 Autres indemnités non tit. 21 683,01 26 022,24 0,00 0,00 0,00 0,00 47 705,25
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 155 232,06 454 519,07 0,00 0,00 0,00 0,00 609 751,13
6453 Cotisations aux caisses de retraites 129 626,82 708 803,54 0,00 0,00 0,00 0,00 838 430,36
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 19 189,69 22 197,46 0,00 0,00 0,00 0,00 41 387,15
6475 Médecine du travail, pharmacie 485,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 485,28
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 9 853,00 0,00 0,00 0,00 72 775,79 82 628,79
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 -1 520,00 0,00 0,00 0,00 -800,00 -2 320,00
657341 Subv. fonct. Communes du GFP 0,00 460,00 0,00 0,00 0,00 10 071,29 10 531,29
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
0,00 10 913,00 0,00 0,00 0,00 63 504,50 74 417,50
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 11 096,95 0,00 0,00 0,00 0,00 11 096,95
6714 Bourses et prix 0,00 11 096,95 0,00 0,00 0,00 0,00 11 096,95
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 351,36 71 599,97 0,00 0,00 0,00 1 131 911,16 1 203 862,49
Réalisations 351,36 71 599,97 0,00 0,00 0,00 1 131 911,16 1 203 862,49
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 35 043,04 0,00 0,00 0,00 940 729,93 975 772,97
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
0,00 35 043,04 0,00 0,00 0,00 940 729,93 975 772,97
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 351,36 33 984,35 0,00 0,00 0,00 191 181,23 225 516,94
74718 Autres participations Etat 351,36 2 000,00 0,00 0,00 0,00 179,34 2 530,70 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 48
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
74741 Participat° Communes du GFP 0,00 16 934,90 0,00 0,00 0,00 37 915,39 54 850,29
74748 Participat° Autres communes 0,00 15 049,45 0,00 0,00 0,00 9 603,16 24 652,61
7488 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 143 483,34 143 483,34
75 Autres produits de gestion courante 0,00 2 572,58 0,00 0,00 0,00 0,00 2 572,58
758 Produits divers de gestion courante 0,00 2 572,58 0,00 0,00 0,00 0,00 2 572,58
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -1 269 581,66 -5 119 756,40 0,00 0,00 0,00 -167 551,06 -6 556 889,12
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES 1 695 162,68 2 651 758,89 844 434,80 1 016 015,47 0,00 0,00 0,00 283 446,75
Réalisations 1 695 162,68 2 651 758,89 844 434,80 1 016 015,47 0,00 0,00 0,00 283 446,75
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 118 260,09 130 794,68 844 434,80 1 004 764,28 0,00 0,00 0,00 221 922,15
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 948 408,49 0,00 0,00 0,00 195 356,46
60611 Eau et assainissement 3 647,50 6 713,50 42 964,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 11 886,83 22 142,07 375 007,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 740,15 686,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 2 189,78 1 121,65 1 197,60 6 226,99 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 31 127,44 44 579,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 31 577,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 7 551,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 4 636,63 14 230,51 200 477,52 1 174,82 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 22 180,14 0,00 0,00 19 895,67 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 10 959,82 10 635,57 132 905,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 22 443,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 2 172,00 2 300,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 203,54 413,25 4 989,88 0,00 0,00 0,00 0,00 372,69
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 6 214,60 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 10 000,00 10 783,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 193,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 23,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 9 056,48 14 152,01 2 532,53 3 082,42 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 398,94 199,48 1 994,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 1 509,22 2 812,52 28 343,51 19 761,29 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 568 204,31 2 508 712,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 17 713,74 29 163,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 4 462,55 7 343,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 14 993,20 24 675,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 771 864,58 1 257 059,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 39 876,91 61 662,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 125 183,65 203 899,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 112 446,00 195 030,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 9 390,24 16 632,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 170 121,94 284 397,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 293 917,29 414 886,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 8 234,21 13 963,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 3 959,00 5 894,00 0,00 11 251,19 0,00 0,00 0,00 61 524,60
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 -1 520,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -800,00
657341 Subv. fonct. Communes du GFP 0,00 460,00 0,00 11 251,19 0,00 0,00 0,00 -1 179,90
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 3 959,00 6 954,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 63 504,50
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 4 739,28 6 357,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6714 Bourses et prix 4 739,28 6 357,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 13 458,18 58 141,79 0,00 880 619,41 0,00 0,00 0,00 107 808,41
Réalisations 13 458,18 58 141,79 0,00 880 619,41 0,00 0,00 0,00 107 808,41
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 35 043,04 0,00 843 422,35 0,00 0,00 0,00 97 307,58 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 50
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 35 043,04 0,00 843 422,35 0,00 0,00 0,00 97 307,58
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 10 885,60 23 098,75 0,00 37 197,06 0,00 0,00 0,00 10 500,83
74718 Autres participations Etat 0,00 2 000,00 0,00 179,34 0,00 0,00 0,00 0,00
74741 Participat° Communes du GFP 2 782,05 14 152,85 0,00 27 414,56 0,00 0,00 0,00 10 500,83
74748 Participat° Autres communes 8 103,55 6 945,90 0,00 9 603,16 0,00 0,00 0,00 0,00
7488 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 2 572,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 2 572,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -1 681 704,50 -2 593 617,10 -844 434,80 -135 396,06 0,00 0,00 0,00 -175 638,34
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 51
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 3 – Culture
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES 67 057,89 297 565,97 67 674,09 227 534,39 659 832,34
Réalisations 67 057,89 297 565,97 67 674,09 227 534,39 659 832,34
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 6 336,46 13 997,71 153,45 193 334,39 213 822,01
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 16 936,00 16 936,00
60611 Eau et assainissement 0,00 150,00 0,00 2 400,50 2 550,50
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 62 711,90 62 711,90
60623 Alimentation 3 546,82 12,49 0,00 0,00 3 559,31
60628 Autres fournitures non stockées 96,04 35,51 0,00 0,00 131,55
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 95,24 95,24
60632 Fournitures de petit équipement 363,00 2 163,76 0,00 2 272,47 4 799,23
6068 Autres matières et fournitures 0,00 6 113,51 0,00 11 507,94 17 621,45
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 8 136,78 8 136,78
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 196,80 0,00 1 735,00 1 931,80
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 560,20 560,20
6156 Maintenance 0,00 527,59 0,00 23 147,48 23 675,07
6182 Documentation générale et technique 563,00 29,99 0,00 0,00 592,99
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 249,96 0,00 0,00 249,96
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 2 138,99 2 138,99
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 1 030,82 0,00 0,00 1 030,82
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 46 927,89 46 927,89
6251 Voyages et déplacements 0,00 134,42 153,45 0,00 287,87
6257 Réceptions 0,00 0,00 0,00 1 222,64 1 222,64
6262 Frais de télécommunications 0,00 2 844,10 0,00 2 026,03 4 870,13
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 199,48 0,00 797,92 997,40
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 309,28 0,00 5 719,47 6 028,75
6288 Autres services extérieurs 1 767,60 0,00 0,00 0,00 1 767,60
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 4 997,94 4 997,94
012 Charges de personnel, frais assimilés 60 301,43 257 018,26 67 020,64 0,00 384 340,33
6331 Versement de transport 644,13 3 085,95 722,51 0,00 4 452,59
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 163,10 776,70 181,98 0,00 1 121,78
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 548,03 2 609,68 611,27 0,00 3 768,98 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 52
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
64111 Rémunération principale titulaires 31 497,59 64 043,00 36 387,82 0,00 131 928,41
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 2 128,59 2 796,43 1 091,59 0,00 6 016,61
64118 Autres indemnités titulaires 9 321,36 20 731,88 10 158,97 0,00 40 212,21
64131 Rémunérations non tit. 0,00 86 838,37 0,00 0,00 86 838,37
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 5 627,00 0,00 0,00 5 627,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 5 561,77 40 121,15 6 204,15 0,00 51 887,07
6453 Cotisations aux caisses de retraites 10 436,86 24 264,92 11 662,35 0,00 46 364,13
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 6 123,18 0,00 0,00 6 123,18
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 420,00 26 550,00 500,00 34 200,00 61 670,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 420,00 26 550,00 500,00 34 200,00 61 670,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 17 420,00 0,00 28 155,00 45 575,00
Réalisations 0,00 17 420,00 0,00 28 155,00 45 575,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 17 420,00 0,00 5 420,00 22 840,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 17 420,00 0,00 5 420,00 22 840,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 22 735,00 22 735,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 22 735,00 22 735,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -67 057,89 -280 145,97 -67 674,09 -199 379,39 -614 257,34 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 53
(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES 27 237,73 144 617,46 1 637,73 124 073,05 0,00 0,00 67 174,09 500,00
Réalisations 27 237,73 144 617,46 1 637,73 124 073,05 0,00 0,00 67 174,09 500,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 1 237,73 10 323,49 0,00 2 436,49 0,00 0,00 153,45 0,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 12,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 35,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 2 163,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 6 113,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 196,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 527,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 29,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 249,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 1 030,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 134,42 0,00 0,00 153,45 0,00
6257 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications -145,42 687,45 0,00 2 302,07 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 199,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 309,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 134 293,97 1 087,73 121 636,56 0,00 0,00 67 020,64 0,00
6331 Versement de transport 0,00 1 819,25 0,00 1 266,70 0,00 0,00 722,51 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 457,70 0,00 319,00 0,00 0,00 181,98 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 1 537,80 0,00 1 071,88 0,00 0,00 611,27 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 64 043,00 0,00 0,00 36 387,82 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 2 796,43 0,00 0,00 1 091,59 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 20 731,88 0,00 0,00 10 158,97 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 85 659,75 1 087,73 90,89 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 5 627,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 29 228,61 0,00 10 892,54 0,00 0,00 6 204,15 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 3 840,68 0,00 20 424,24 0,00 0,00 11 662,35 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 54
(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 6 123,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 26 000,00 0,00 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 26 000,00 0,00 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 17 420,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 17 420,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 17 420,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 17 420,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -27 237,73 -127 197,46 -1 637,73 -124 073,05 0,00 0,00 -67 174,09 -500,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 55
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES 303 619,78 1 115 552,12 5 057 361,05 6 476 532,95
Réalisations 303 619,78 1 115 552,12 5 057 361,05 6 476 532,95
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 7 160,40 327 175,63 362 380,33 696 716,36
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 186 172,07 186 172,07
60611 Eau et assainissement 0,00 24 673,50 7 387,00 32 060,50
60612 Energie - Electricité 0,00 171 887,21 25 040,38 196 927,59
60623 Alimentation 0,00 139,90 3 648,38 3 788,28
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 299,46 2 504,78 2 804,24
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 8 062,77 1 425,27 9 488,04
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 933,03 933,03
6068 Autres matières et fournitures 0,00 13 645,87 40 759,94 54 405,81
6135 Locations mobilières 0,00 699,60 2 137,60 2 837,20
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 14 511,94 8 913,17 23 425,11
6156 Maintenance 0,00 63 556,51 12 847,41 76 403,92
617 Etudes et recherches 0,00 2 436,00 0,00 2 436,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 682,28 682,28
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 2 910,00 2 910,00
6188 Autres frais divers 7 160,40 0,00 639,42 7 799,82
6226 Honoraires 0,00 1 875,08 833,67 2 708,75
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 639,73 16 222,24 16 861,97
6247 Transports collectifs 0,00 9 132,15 7 047,59 16 179,74
6248 Divers 0,00 0,00 6 269,00 6 269,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 87,89 87,89
6262 Frais de télécommunications 0,00 4 224,72 9 382,08 13 606,80
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 1 795,30 1 994,80 3 790,10
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 4 447,89 7 122,11 11 570,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 13 958,02 13 958,02
6288 Autres services extérieurs 0,00 5 148,00 3 462,20 8 610,20
012 Charges de personnel, frais assimilés 296 459,38 704 212,49 4 273 244,32 5 273 916,19
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 8 972,40 8 972,40
6331 Versement de transport 3 587,37 8 185,00 49 242,48 61 014,85
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 903,65 2 061,16 12 401,68 15 366,49 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 3 036,32 6 925,88 41 669,65 51 631,85
64111 Rémunération principale titulaires 98 218,79 339 015,35 1 787 894,54 2 225 128,68
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 7 565,94 14 755,97 84 506,16 106 828,07
64118 Autres indemnités titulaires 20 610,88 80 704,41 349 561,91 450 877,20
64131 Rémunérations non tit. 72 326,19 49 766,98 707 021,95 829 115,12
64138 Autres indemnités non tit. 6 197,00 3 098,00 41 217,99 50 512,99
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 42 435,76 78 368,17 529 827,63 650 631,56
6453 Cotisations aux caisses de retraites 36 090,31 117 853,94 609 421,75 763 366,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 5 137,32 3 477,63 51 506,18 60 121,13
6475 Médecine du travail, pharmacie 349,85 0,00 0,00 349,85
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 84 164,00 418 116,40 502 280,40
657341 Subv. fonct. Communes du GFP 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 84 164,00 413 116,40 497 280,40
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 3 620,00 3 620,00
6714 Bourses et prix 0,00 0,00 3 620,00 3 620,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 90 750,00 1 036 417,81 1 127 167,81
Réalisations 0,00 90 750,00 1 036 417,81 1 127 167,81
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 26 740,00 659 116,29 685 856,29
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 26 740,00 0,00 26 740,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 659 116,29 659 116,29
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 56 360,00 377 301,52 433 661,52
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 17 000,00 17 000,00
7473 Participat° Départements 0,00 56 360,00 0,00 56 360,00
74741 Participat° Communes du GFP 0,00 0,00 1 284,31 1 284,31
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 359 017,21 359 017,21
75 Autres produits de gestion courante 0,00 7 650,00 0,00 7 650,00
752 Revenus des immeubles 0,00 7 650,00 0,00 7 650,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 57
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -303 619,78 -1 024 802,12 -4 020 943,24 -5 349 365,14
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES 867 350,64 235 263,25 0,00 0,00 12 938,23 3 795 632,11 1 130 419,31 131 309,63
Réalisations 867 350,64 235 263,25 0,00 0,00 12 938,23 3 795 632,11 1 130 419,31 131 309,63
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 227 819,15 89 454,25 0,00 0,00 9 902,23 125 708,73 105 361,97 131 309,63
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 956,52 37 274,55 130 941,00
60611 Eau et assainissement 14 072,50 10 601,00 0,00 0,00 0,00 4 475,00 2 912,00 0,00
60612 Energie - Electricité 114 880,18 57 007,03 0,00 0,00 0,00 5 371,43 19 668,95 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 139,90 0,00 3 596,51 51,87
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 299,46 2 504,78 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 598,99 0,00 0,00 0,00 7 463,78 1 425,27 0,00 0,00
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 933,03 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 11 521,68 125,10 0,00 0,00 1 999,09 35 452,08 5 307,86 0,00
6135 Locations mobilières 699,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 137,60 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 10 699,97 3 811,97 0,00 0,00 0,00 4 540,80 4 372,37 0,00
6156 Maintenance 55 323,83 8 232,68 0,00 0,00 0,00 2 303,00 10 544,41 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 2 436,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 682,28 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 910,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 639,42 0,00 0,00
6226 Honoraires 1 690,04 185,04 0,00 0,00 0,00 0,00 474,93 358,74
6232 Fêtes et cérémonies 639,73 0,00 0,00 0,00 0,00 16 222,24 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 9 132,15 0,00 0,00 0,00 0,00 1 568,08 5 479,51 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 269,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 87,89 0,00
6262 Frais de télécommunications 4 224,72 0,00 0,00 0,00 0,00 5 545,05 3 837,03 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 997,40 797,90 0,00 0,00 0,00 797,92 1 196,88 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 3 338,36 1 109,53 0,00 0,00 0,00 5 000,63 2 121,48 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 000,00 0,00 -41,98
6288 Autres services extérieurs 0,00 5 148,00 0,00 0,00 0,00 22,20 3 440,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 558 403,49 145 809,00 0,00 0,00 0,00 3 664 923,38 608 320,94 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 972,40 0,00
6331 Versement de transport 6 547,15 1 637,85 0,00 0,00 0,00 42 666,97 6 575,51 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 649,46 411,70 0,00 0,00 0,00 10 746,26 1 655,42 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 5 542,51 1 383,37 0,00 0,00 0,00 36 108,15 5 561,50 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 261 450,67 77 564,68 0,00 0,00 0,00 1 507 847,57 280 046,97 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 12 079,82 2 676,15 0,00 0,00 0,00 63 832,25 20 673,91 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 60 033,20 20 671,21 0,00 0,00 0,00 284 627,72 64 934,19 0,00
64131 Rémunérations non tit. 49 766,98 0,00 0,00 0,00 0,00 652 159,09 54 862,86 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 3 098,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 762,99 3 455,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 64 328,30 14 039,87 0,00 0,00 0,00 465 493,93 64 333,70 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 90 429,77 27 424,17 0,00 0,00 0,00 516 236,95 93 184,80 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 3 477,63 0,00 0,00 0,00 0,00 47 441,50 4 064,68 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 81 128,00 0,00 0,00 0,00 3 036,00 5 000,00 413 116,40 0,00
657341 Subv. fonct. Communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 81 128,00 0,00 0,00 0,00 3 036,00 0,00 413 116,40 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 620,00 0,00
6714 Bourses et prix 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 620,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 90 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 965 124,35 21 230,00 50 063,46
Réalisations 90 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 965 124,35 21 230,00 50 063,46
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 26 740,00 0,00 0,00 0,00 0,00 616 848,83 8 699,00 33 568,46
70631 Redevances services à caractère sportif 26 740,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 616 848,83 8 699,00 33 568,46
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 56 360,00 0,00 0,00 0,00 0,00 348 275,52 12 531,00 16 495,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 000,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
7473 Participat° Départements 56 360,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74741 Participat° Communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 284,31 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 329 991,21 12 531,00 16 495,00
75 Autres produits de gestion courante 7 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 7 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -776 600,64 -235 263,25 0,00 0,00 -12 938,23 -2 830 507,76 -1 109 189,31 -81 246,17
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES 2 252,54 379 964,06 382 216,60
Réalisations 2 252,54 379 964,06 382 216,60
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 2 252,54 157,22 2 409,76
60612 Energie - Electricité 572,77 0,00 572,77
6068 Autres matières et fournitures 35,78 0,00 35,78
6156 Maintenance 16,20 0,00 16,20
6251 Voyages et déplacements 0,00 157,22 157,22
6262 Frais de télécommunications 1 118,60 0,00 1 118,60
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 199,48 0,00 199,48
6283 Frais de nettoyage des locaux 309,71 0,00 309,71
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 325 428,94 325 428,94
6331 Versement de transport 0,00 3 586,08 3 586,08
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 902,72 902,72
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 3 033,38 3 033,38
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 169 499,54 169 499,54
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 8 315,75 8 315,75
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 43 473,21 43 473,21
64131 Rémunérations non tit. 0,00 8 572,33 8 572,33
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 32 068,45 32 068,45
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 55 425,54 55 425,54
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 551,94 551,94
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 54 377,90 54 377,90
65548 Autres contributions 0,00 49 377,90 49 377,90
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 5 000,00 5 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 61
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 319,02 319,02
Réalisations 0,00 319,02 319,02
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 319,02 319,02
7473 Participat° Départements 0,00 319,02 319,02
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -2 252,54 -379 645,04 -381 897,58
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES 0,00 1 134,80 1 117,74 325 586,16 49 377,90 0,00 5 000,00 0,00
Réalisations 0,00 1 134,80 1 117,74 325 586,16 49 377,90 0,00 5 000,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 1 134,80 1 117,74 157,22 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 572,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 35,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 16,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 157,22 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 1 118,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 0,00 199,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 309,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 325 428,94 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 3 586,08 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 902,72 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 3 033,38 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 169 499,54 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 62
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 8 315,75 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 43 473,21 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 8 572,33 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 32 068,45 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 55 425,54 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 551,94 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 49 377,90 0,00 5 000,00 0,00
65548 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 49 377,90 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 319,02 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 319,02 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 319,02 0,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 319,02 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -1 134,80 -1 117,74 -325 586,16 -49 377,90 0,00 -4 680,98 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 63
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 64
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 6 – Famille
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES 17 397,30 132 853,33 0,00 0,00 4 151 790,57 4 302 041,20
Réalisations 17 397,30 132 853,33 0,00 0,00 4 151 790,57 4 302 041,20
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 17 397,30 55 219,83 0,00 0,00 340 453,89 413 071,02
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 60,00 3 423,70 0,00 0,00 85 300,90 88 784,60
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 6 937,50 6 937,50
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 66 526,25 66 526,25
60623 Alimentation 7 353,10 14 473,95 0,00 0,00 1 125,44 22 952,49
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 26 086,72 26 086,72
60632 Fournitures de petit équipement 1 293,51 20,00 0,00 0,00 8 250,87 9 564,38
60636 Vêtements de travail 1 897,79 0,00 0,00 0,00 2 165,04 4 062,83
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 515,09 2 515,09
6068 Autres matières et fournitures 430,90 111,06 0,00 0,00 25 308,18 25 850,14
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 24 138,88 24 138,88
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 22 673,80 22 673,80
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 52 251,11 52 251,11
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 485,05 485,05
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 948,20 948,20
6188 Autres frais divers 25,00 0,00 0,00 0,00 350,00 375,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 4 918,10 0,00 0,00 0,00 4 918,10
6226 Honoraires 2 055,00 0,00 0,00 0,00 413,28 2 468,28
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 721,00 721,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 30 943,92 0,00 0,00 4 611,40 35 555,32
6247 Transports collectifs 2 860,00 529,10 0,00 0,00 0,00 3 389,10
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 0,00 232,17 232,17
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 5 361,68 5 361,68
6281 Concours divers (cotisations) 460,00 0,00 0,00 0,00 0,00 460,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 0,00 0,00 0,00 997,40 997,40
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 3 053,93 3 053,93
6288 Autres services extérieurs 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00 962,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00 800,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 72 633,50 0,00 0,00 3 811 336,68 3 883 970,18 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 65
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
6331 Versement de transport 0,00 777,29 0,00 0,00 43 992,54 44 769,83
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 195,83 0,00 0,00 11 079,01 11 274,84
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 657,92 0,00 0,00 36 973,30 37 631,22
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 38 138,94 0,00 0,00 1 123 977,18 1 162 116,12
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 2 397,53 0,00 0,00 66 996,26 69 393,79
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 9 944,56 0,00 0,00 213 740,76 223 685,32
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200 857,04 1 200 857,04
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 89 448,11 89 448,11
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 17 625,06 17 625,06
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 6 675,89 0,00 0,00 536 536,19 543 212,08
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 12 572,73 0,00 0,00 405 641,40 418 214,13
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 64 424,83 64 424,83
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 45,00 45,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 1 272,81 0,00 0,00 0,00 1 272,81
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 3 000,00 0,00 0,00 5 000,00 2 619 286,62 2 627 286,62
Réalisations 3 000,00 0,00 0,00 5 000,00 2 619 286,62 2 627 286,62
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 862 453,36 862 453,36
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 862 453,36 862 453,36
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 3 000,00 0,00 0,00 5 000,00 1 756 833,26 1 764 833,26
74718 Autres participations Etat 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 227 350,82 227 350,82
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 5 000,00 1 529 482,44 1 534 482,44
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 66
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -14 397,30 -132 853,33 0,00 5 000,00 -1 532 503,95 -1 674 754,58
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 67
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 7 – Logement
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES 77 216,80 0,00 300,00 0,00 77 516,80
Réalisations 77 216,80 0,00 300,00 0,00 77 516,80
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 77 216,80 0,00 0,00 0,00 77 216,80
6331 Versement de transport 664,10 0,00 0,00 0,00 664,10
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 167,84 0,00 0,00 0,00 167,84
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 564,23 0,00 0,00 0,00 564,23
64111 Rémunération principale titulaires 43 364,34 0,00 0,00 0,00 43 364,34
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 1 935,38 0,00 0,00 0,00 1 935,38
64118 Autres indemnités titulaires 10 801,36 0,00 0,00 0,00 10 801,36
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 5 723,64 0,00 0,00 0,00 5 723,64
6453 Cotisations aux caisses de retraites 13 995,91 0,00 0,00 0,00 13 995,91
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 300,00 0,00 300,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 300,00 0,00 300,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 68
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -77 216,80 0,00 -300,00 0,00 -77 516,80
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 69
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES 405 406,61 1 556 437,31 0,00 1 961 843,92
Réalisations 405 406,61 1 556 437,31 0,00 1 961 843,92
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 405 406,61 624 605,29 0,00 1 030 011,90
60611 Eau et assainissement 0,00 1 788,00 0,00 1 788,00
60612 Energie - Electricité 146 295,94 0,00 0,00 146 295,94
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 7 124,00 0,00 7 124,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 15 393,41 0,00 15 393,41
6068 Autres matières et fournitures 0,00 55 550,89 0,00 55 550,89
611 Contrats de prestations de services 4 065,43 31 063,20 0,00 35 128,63
6135 Locations mobilières 0,00 58 998,65 0,00 58 998,65
61521 Entretien terrains 0,00 209 959,77 0,00 209 959,77
615231 Entretien, réparations voiries 215 997,79 215 781,22 0,00 431 779,01
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 19 173,94 0,00 19 173,94
6156 Maintenance 4 058,40 0,00 0,00 4 058,40
6188 Autres frais divers 19 826,29 3 361,70 0,00 23 187,99
6226 Honoraires 15 000,00 6 264,00 0,00 21 264,00
6231 Annonces et insertions 162,76 0,00 0,00 162,76
6251 Voyages et déplacements 0,00 146,51 0,00 146,51
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 931 832,02 0,00 931 832,02
6331 Versement de transport 0,00 9 998,51 0,00 9 998,51
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 2 517,34 0,00 2 517,34
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 8 459,68 0,00 8 459,68
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 477 590,98 0,00 477 590,98
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 21 269,00 0,00 21 269,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 121 267,40 0,00 121 267,40
64131 Rémunérations non tit. 0,00 21 733,06 0,00 21 733,06
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 89 075,35 0,00 89 075,35
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 176 707,28 0,00 176 707,28
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 1 392,57 0,00 1 392,57
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 1 820,85 0,00 1 820,85
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 70
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 75 488,54 3 000,00 78 488,54
Réalisations 0,00 75 488,54 3 000,00 78 488,54
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 37 471,37 0,00 37 471,37
70323 Redev. occupat° domaine public communal 0,00 9 533,84 0,00 9 533,84
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 27 937,53 0,00 27 937,53
73 Impôts et taxes 0,00 38 017,17 0,00 38 017,17
7336 Droits de place 0,00 38 017,17 0,00 38 017,17
74 Dotations et participations 0,00 0,00 3 000,00 3 000,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 3 000,00 3 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -405 406,61 -1 480 948,77 3 000,00 -1 883 355,38
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES 43 112,88 0,00 0,00 0,00 362 293,73 0,00 0,00
Réalisations 43 112,88 0,00 0,00 0,00 362 293,73 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 43 112,88 0,00 0,00 0,00 362 293,73 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 146 295,94 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 71
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
4 065,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 215 997,79 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 4 058,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 19 826,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 162,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 72
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7336 Droits de place 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -43 112,88 0,00 0,00 0,00 -362 293,73 0,00 0,00
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES 0,00 0,00 866 239,92 683 345,39 6 852,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 866 239,92 683 345,39 6 852,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 73
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 338 540,02 279 213,27 6 852,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 1 200,00 0,00 588,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 2 815,06 4 308,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 15 393,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 18 295,10 37 255,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 31 063,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 50 630,33 8 368,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 209 959,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 215 781,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 19 173,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 3 361,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 6 264,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 146,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 527 699,90 404 132,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 5 407,10 4 591,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 1 360,52 1 156,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 4 572,35 3 887,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 255 148,72 222 442,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 14 307,05 6 961,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 69 732,60 51 534,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 21 733,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 49 628,88 39 446,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 102 596,20 74 111,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 1 392,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 1 820,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 74
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 75 488,54 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 75 488,54 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 37 471,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
0,00 0,00 9 533,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 27 937,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 38 017,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7336 Droits de place 0,00 0,00 38 017,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 -790 751,38 -683 345,39 -6 852,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 75
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES 4 483,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 483,29
Réalisations 4 483,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 483,29
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 4 483,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 483,29
6184 Versements à des organismes de
formation
4 483,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 483,29
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
Opérat° ordre intérieur de la
section
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -4 483,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -4 483,29
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 1 550 507,33 332 042,42 0,00 0,00 1 882 549,75
Réalisations 1 463 531,46 147 784,43 0,00 0,00 1 611 315,89
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 2 157,86 0,00 0,00 0,00 2 157,86
13918 Autres subventions d'équipement 2 157,86 0,00 0,00 0,00 2 157,86
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 373 263,09 0,00 0,00 0,00 1 373 263,09
1641 Emprunts en euros 1 362 464,47 0,00 0,00 0,00 1 362 464,47
165 Dépôts et cautionnements reçus 226,00 0,00 0,00 0,00 226,00
16818 Emprunts - Autres prêteurs 10 572,62 0,00 0,00 0,00 10 572,62
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 68 107,72 0,00 0,00 68 107,72
202 Frais réalisat° documents urbanisme 0,00 13 578,52 0,00 0,00 13 578,52
2051 Concessions, droits similaires 0,00 54 529,20 0,00 0,00 54 529,20
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 88 110,51 79 676,71 0,00 0,00 167 787,22
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 34 569,43 56 057,02 0,00 0,00 90 626,45
2182 Matériel de transport 0,00 5 604,00 0,00 0,00 5 604,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 5 202,00 0,00 0,00 5 202,00
2184 Mobilier 0,00 5 045,09 0,00 0,00 5 045,09
2188 Autres immobilisations corporelles 53 541,08 7 768,60 0,00 0,00 61 309,68
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 78
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 86 975,87 184 257,99 0,00 0,00 271 233,86
RECETTES (2) 5 970 642,45 0,00 0,00 0,00 5 970 642,45
Réalisations 5 970 642,45 0,00 0,00 0,00 5 970 642,45
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 1 722 410,14 0,00 0,00 0,00 1 722 410,14
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 1 428 665,19 0,00 0,00 0,00 1 428 665,19
2802 Frais liés à la réalisation des document 15 253,53 0,00 0,00 0,00 15 253,53
28031 Frais d'études 5 031,60 0,00 0,00 0,00 5 031,60
28051 Concessions et droits similaires 51 584,24 0,00 0,00 0,00 51 584,24
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 43 138,40 0,00 0,00 0,00 43 138,40
28128 Autres aménagements de terrains 7 415,40 0,00 0,00 0,00 7 415,40
28135 Installations générales, agencements, .. 861 067,30 0,00 0,00 0,00 861 067,30
28152 Installations de voirie 18 669,95 0,00 0,00 0,00 18 669,95
281568 Autres matériels, outillages incendie 1 246,50 0,00 0,00 0,00 1 246,50
281571 Matériel roulant 6 445,33 0,00 0,00 0,00 6 445,33
281578 Autre matériel et outillage de voirie 31 008,49 0,00 0,00 0,00 31 008,49
28158 Autres installat°, matériel et outillage 98 058,69 0,00 0,00 0,00 98 058,69
28182 Matériel de transport 26 832,76 0,00 0,00 0,00 26 832,76
28183 Matériel de bureau et informatique 33 301,39 0,00 0,00 0,00 33 301,39
28184 Mobilier 79 279,22 0,00 0,00 0,00 79 279,22
28188 Autres immo. corporelles 150 332,39 0,00 0,00 0,00 150 332,39
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 259 294,66 0,00 0,00 0,00 1 259 294,66
10222 FCTVA 789 276,80 0,00 0,00 0,00 789 276,80
10226 Taxe d'aménagement 299 105,91 0,00 0,00 0,00 299 105,91
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 170 911,95 0,00 0,00 0,00 170 911,95
13 Subventions d'investissement 53 866,82 0,00 0,00 0,00 53 866,82
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 3 627,39 0,00 0,00 0,00 3 627,39
1318 Autres subventions d'équipement transf. 3 089,82 0,00 0,00 0,00 3 089,82
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 112,61 0,00 0,00 0,00 112,61 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 79
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
1342 Amendes de police non transférable 47 037,00 0,00 0,00 0,00 47 037,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 506 405,64 0,00 0,00 0,00 1 506 405,64
1641 Emprunts en euros 1 500 000,00 0,00 0,00 0,00 1 500 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 226,00 0,00 0,00 0,00 226,00
16818 Emprunts - Autres prêteurs 6 179,64 0,00 0,00 0,00 6 179,64
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 4 420 135,12 -332 042,42 0,00 0,00 4 088 092,70
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 267 410,13 0,00 0,00 899,99 0,00 755,90 62 976,40 0,00 0,00
Réalisations 147 028,53 0,00 0,00 0,00 0,00 755,90 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13918 Autres subventions
d'équipement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 80
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16818 Emprunts - Autres prêteurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
68 107,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisat° documents
urbanisme
13 578,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 54 529,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 78 920,81 0,00 0,00 0,00 0,00 755,90 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales,
agencements
56 057,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 5 604,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et
informatique
5 202,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 4 289,19 0,00 0,00 0,00 0,00 755,90 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
7 768,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 81
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 120 381,60 0,00 0,00 899,99 0,00 0,00 62 976,40 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2802 Frais liés à la réalisation des
document
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28051 Concessions et droits
similaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28135 Installations générales,
agencements, ..
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281568 Autres matériels, outillages
incendie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281578 Autre matériel et outillage de
voirie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28158 Autres installat°, matériel et
outillage
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et
informatique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 82
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
28188 Autres immo. corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ.
Nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions
d'équipement transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1342 Amendes de police non
transférable
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16818 Emprunts - Autres prêteurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 83
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -267 410,13 0,00 0,00 -899,99 0,00 -755,90 -62 976,40 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 84
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 64 687,63 0,00 64 687,63
Réalisations 44 319,40 0,00 44 319,40
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 44 319,40 0,00 44 319,40
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 44 319,40 0,00 44 319,40
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 20 368,23 0,00 20 368,23
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 85
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -64 687,63 0,00 -64 687,63
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 64 687,63 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 44 319,40 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 44 319,40 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 44 319,40 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 20 368,23 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -64 687,63 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 87
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 0,00 1 784 969,56 0,00 0,00 0,00 1 434,10 1 786 403,66
Réalisations 0,00 1 294 346,99 0,00 0,00 0,00 1 434,10 1 295 781,09
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 54 730,09 0,00 0,00 0,00 0,00 54 730,09
2031 Frais d'études 0,00 54 730,09 0,00 0,00 0,00 0,00 54 730,09
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 033 850,08 0,00 0,00 0,00 1 434,10 1 035 284,18
2135 Installations générales, agencements 0,00 1 014 201,93 0,00 0,00 0,00 0,00 1 014 201,93
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 8 785,64 0,00 0,00 0,00 0,00 8 785,64
2184 Mobilier 0,00 10 093,50 0,00 0,00 0,00 618,00 10 711,50
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 769,01 0,00 0,00 0,00 816,10 1 585,11
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 205 766,82 0,00 0,00 0,00 0,00 205 766,82
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 197 981,96 0,00 0,00 0,00 0,00 197 981,96
2313 Constructions 0,00 7 784,86 0,00 0,00 0,00 0,00 7 784,86 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 88
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 490 622,57 0,00 0,00 0,00 0,00 490 622,57
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -1 784 969,56 0,00 0,00 0,00 -1 434,10 -1 786 403,66 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 89
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 13 199,68 6 756,72 1 765 013,16 1 434,10 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 5 442,71 5 419,80 1 283 484,48 1 434,10 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 54 730,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 54 730,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 442,71 5 419,80 1 022 987,57 1 434,10 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 1 014 201,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 8 785,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 5 442,71 4 650,79 0,00 618,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 769,01 0,00 816,10 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 205 766,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 197 981,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 7 784,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 7 756,97 1 336,92 481 528,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 90
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -13 199,68 -6 756,72 -1 765 013,16 -1 434,10 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 91
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 0,00 36 333,54 0,00 12 233,52 48 567,06
Réalisations 0,00 35 781,28 0,00 12 233,52 48 014,80
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 35 781,28 0,00 12 233,52 48 014,80
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 12 233,52 12 233,52
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 35 781,28 0,00 0,00 35 781,28
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 552,26 0,00 0,00 552,26
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 92
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -36 333,54 0,00 -12 233,52 -48 567,06
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 0,00 552,26 0,00 35 781,28 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 35 781,28 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 93
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 35 781,28 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 35 781,28 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 552,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -552,26 0,00 -35 781,28 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 95
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 0,00 1 081 309,95 15 976,38 1 097 286,33
Réalisations 0,00 445 677,31 8 468,20 454 145,51
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 4 518,00 0,00 4 518,00
2031 Frais d'études 0,00 4 518,00 0,00 4 518,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 65 280,17 8 468,20 73 748,37
2135 Installations générales, agencements 0,00 12 085,18 0,00 12 085,18
2184 Mobilier 0,00 13 382,11 6 469,64 19 851,75
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 39 812,88 1 998,56 41 811,44
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 375 879,14 0,00 375 879,14
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 343 775,54 0,00 343 775,54
2313 Constructions 0,00 32 103,60 0,00 32 103,60
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 635 632,64 7 508,18 643 140,82 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -1 081 309,95 -15 976,38 -1 097 286,33
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 104 997,55 970 489,14 0,00 5 823,26 0,00 11 339,16 4 637,22 0,00
Réalisations 90 697,54 352 607,54 0,00 2 372,23 0,00 7 440,61 1 027,59 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 97
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 4 518,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 4 518,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 62 907,94 0,00 0,00 2 372,23 0,00 7 440,61 1 027,59 0,00
2135 Installations générales, agencements 9 712,95 0,00 0,00 2 372,23 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 13 382,11 0,00 0,00 0,00 0,00 6 469,64 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 39 812,88 0,00 0,00 0,00 0,00 970,97 1 027,59 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 23 271,60 352 607,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 343 775,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 23 271,60 8 832,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 14 300,01 617 881,60 0,00 3 451,03 0,00 3 898,55 3 609,63 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 98
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -104 997,55 -970 489,14 0,00 -5 823,26 0,00 -11 339,16 -4 637,22 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 99
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 100
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 101
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 102
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 103
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 956,67 0,00 0,00 0,00 12 681,61 13 638,28
Réalisations 556,67 0,00 0,00 0,00 11 219,62 11 776,29
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 556,67 0,00 0,00 0,00 11 219,62 11 776,29
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 157,50 0,00 0,00 0,00 0,00 157,50
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 3 737,74 3 737,74
2188 Autres immobilisations corporelles 399,17 0,00 0,00 0,00 7 481,88 7 881,05
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 400,00 0,00 0,00 0,00 1 461,99 1 861,99
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 104
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -956,67 0,00 0,00 0,00 -12 681,61 -13 638,28
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 105
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 107
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 807 908,63 2 418 544,32 0,00 3 226 452,95
Réalisations 612 266,13 1 291 562,10 0,00 1 903 828,23
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 309 644,07 0,00 309 644,07
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 885,52 0,00 885,52
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 69 751,33 0,00 69 751,33
2151 Réseaux de voirie 0,00 178 162,56 0,00 178 162,56
2152 Installations de voirie 0,00 53 083,67 0,00 53 083,67
21538 Autres réseaux 0,00 7 760,99 0,00 7 760,99
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 612 266,13 981 918,03 0,00 1 594 184,16
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 612 266,13 981 918,03 0,00 1 594 184,16
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 108
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
Restes à réaliser au 31/12 195 642,50 1 126 982,22 0,00 1 322 624,72
RECETTES (2) 0,00 118 289,87 0,00 118 289,87
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 118 289,87 0,00 118 289,87
SOLDE (2) -807 908,63 -2 300 254,45 0,00 -3 108 163,08
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 807 908,63 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 612 266,13 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 109
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 612 266,13 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage
techni
0,00 0,00 0,00 0,00 612 266,13 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 195 642,50 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 110
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -807 908,63 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 111
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 0,00 0,00 2 357 044,32 61 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 1 290 676,58 885,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 308 758,55 885,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 885,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 69 751,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 178 162,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 53 083,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 7 760,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 981 918,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 981 918,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 1 066 367,74 60 614,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 112
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
RECETTES (2) 0,00 0,00 118 289,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 118 289,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 -2 238 754,45 -61 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 113
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 114
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 115
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1
A2.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N
Montant des remboursements N
Encours restant dû au 31/12/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au
compte 6618. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 116
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès
d’établissement de crédit (Total)
22 588 966,12
1641 Emprunts en euros (total) 22 588 966,12
100/MIN244279EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
19/12/2006 31/12/2007 01/06/2008 1 100 000,00 F 4,090 4,094 EUR A C O A-1
102/MPH253270EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
28/11/2007 01/02/2008 01/02/2009 2 649 778,58 F 3,670 3,727 EUR A C O E-3
103/MIN259752EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
19/06/2008 01/04/2009 01/07/2009 1 200 000,00 F 4,640 4,791 EUR T C O A-1
107/MIN266357EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
24/12/2014 31/08/2010 01/01/2011 1 100 000,00 F 4,710 4,714 EUR A C N A-1
108/MIS276554 E TRANCH2 DEXIA CREDIT LOCAL 01/02/2012 01/03/2012 3 563 107,03 F 2,650 2,843 EUR S P N A-1
109/MIS276554EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
01/02/2012 01/02/2013 2 681 937,46 F 3,250 3,298 EUR A P N A-1
110/MON276431EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
11/10/2011 25/11/2011 01/03/2012 1 000 000,00 F 4,250 4,408 EUR T C N A-1
112/MON277983EUR DEXIA CREDIT LOCAL 18/07/2012 18/07/2012 01/11/2012 1 100 000,00 V LEP 5,140 4,062 EUR T C N A-2
113/MON502062EUR BANQUE POSTALE 28/01/2015 01/05/2015 1 100 000,00 F 1,960 1,997 EUR T C N A-1
114/1315 SOCIETE GENERALE 01/03/2016 01/06/2016 1 500 000,00 F 1,710 1,747 EUR T C N -
115/1498 SOCIETE GENERALE 30/12/2016 30/03/2017 1 500 000,00 F 0,600 1,185 EUR T C N A-1
117/MON520028EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
28/11/2017 29/12/2017 01/01/2019 1 500 000,00 V EURIBOR12M 0,360 0,379 EUR A C N A-1
8/MIN239000EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
30/03/2006 31/03/2007 01/04/2008 1 067 000,00 F 3,960 4,018 EUR A C O A-1
92/MON023450EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
14/04/2000 18/04/2000 15/05/2001 457 347,05 V TAM 4,970 3,965 EUR A P O A-1
96/MIN194974EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
11/02/2002 28/06/2002 01/10/2002 460 000,00 F 4,990 5,160 EUR T P N B-1
97/MIN197810EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
29/04/2002 18/09/2002 01/04/2003 609 796,00 F 5,210 5,230 EUR T P N B-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 117
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
147 213,64
1681 Autres emprunts (total) 147 213,64
105/PRET SANS INTERET CAF 31/12/2009 31/12/2010 70 597,00 F 0,000 0,000 EUR A P N A-1
106/PRET CAF TAUX 0% CAF 31/12/2009 31/12/2010 24 737,00 F 0,000 0,000 EUR A P N A-1
111/108211045/sf27421 CAF 16/08/2011 09/05/2012 45 700,00 F 0,000 0,000 EUR A P N A-1
116/PRET CAF 114170042 CAF 16/01/2017 15/12/2017 6 179,64 F 0,000 0,000 EUR A P N A-1
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 22 736 179,76 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 118
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 119
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès d’établissement de
crédit (Total)
0,00 14 572 579,84 1 362 464,47 436 688,90 0,00 213 828,22
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 14 572 579,84 1 362 464,47 436 688,90 0,00 213 828,22
100/MIN244279EUR N 0,00 A-1 537 453,51 9,41 F 4,090 53 745,36 24 180,03 0,00 12 761,69
102/MPH253270EUR N 0,00 E-3 1 734 195,64 15,08 F 3,670 114 594,35 68 981,44 0,00 58 972,28
103/MIN259752EUR N 0,00 A-1 690 000,00 11,24 F 4,640 60 000,00 34 223,86 0,00 8 090,96
107/MIN266357EUR N 0,00 A-1 569 147,23 7,00 F 4,710 71 143,41 30 157,69 0,00 26 732,37
108/MIS276554 E TRANCH2 N 0,00 A-1 1 638 828,72 3,67 F 2,650 361 570,05 51 328,43 0,00 14 435,44
109/MIS276554EUR N 0,00 A-1 1 925 792,93 8,08 F 3,250 166 333,65 69 127,35 0,00 57 993,15
110/MON276431EUR N 0,00 A-1 599 999,92 8,91 F 4,250 66 666,68 27 646,63 0,00 2 054,17
112/MON277983EUR N 0,00 A-2 715 000,07 9,58 V LEP 3,690 73 333,32 28 074,76 0,00 4 323,97
113/MON502062EUR N 0,00 A-1 898 333,37 12,08 F 1,960 73 333,32 18 505,67 0,00 2 885,64
114/1315 N 0,00 - 1 325 000,00 13,16 F 1,710 100 000,00 24 054,01 0,00 1 825,19
115/1498 N 0,00 A-1 1 425 000,00 18,98 F 0,600 75 000,00 8 953,44 0,00 0,00
117/MON520028EUR N 0,00 A-1 1 500 000,00 19,99 V EURIBOR12M 0,000 0,00 0,00 0,00 15,25
8/MIN239000EUR N 0,00 A-1 533 500,00 9,24 F 3,960 53 350,00 23 562,03 0,00 16 005,52
92/MON023450EUR N 0,00 A-1 93 395,09 2,37 F 4,670 28 395,96 5 687,64 0,00 2 725,97
96/MIN194974EUR N 0,00 B-1 158 176,59 4,50 F 4,990 28 384,53 8 905,80 0,00 1 994,69
97/MIN197810EUR N 0,00 B-1 228 756,77 5,00 F 5,210 36 613,84 13 300,12 0,00 3 011,93
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 120
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 80 424,12 10 572,62 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 80 424,12 10 572,62 0,00 0,00 0,00
105/PRET SANS INTERET N 0,00 A-1 42 358,20 11,99 F 0,000 3 529,85 0,00 0,00 0,00
106/PRET CAF TAUX 0% N 0,00 A-1 14 842,20 11,99 F 0,000 1 236,85 0,00 0,00 0,00
111/108211045/sf27421 N 0,00 A-1 18 280,00 3,35 F 0,000 4 570,00 0,00 0,00 0,00
116/PRET CAF 114170042 N 0,00 A-1 4 943,72 3,95 F 0,000 1 235,92 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 14 653 003,96 1 373 037,09 436 688,90 0,00 213 828,22
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 121
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3
A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux maximal
(6)
Coût de sortie
(7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
112/MON277983EUR DEXIA CREDIT LOCAL 1 100 000,00 715 000,07 2 15,00 LEP + 0 LEP + 0 0,00 3,690 28 074,76 0,00 4,88
TOTAL (A) 1 100 000,00 715 000,07 0,00 28 074,76 0,00 4,88
Barrière simple (B)
96/MIN194974EUR CAISSE FR.
FINANCEMENT LOCAL
460 000,00 158 176,59 1 20,00 4,99 EURIBOR03M 0,00 4,990 8 905,80 0,00 1,08
97/MIN197810EUR CAISSE FR.
FINANCEMENT LOCAL
609 796,00 228 756,77 1 20,00 5,21 EURIBOR03M 0,00 5,210 13 300,12 0,00 1,56
TOTAL (B) 1 069 796,00 386 933,36 0,00 22 205,92 0,00 2,64
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
102/MPH253270EUR CAISSE FR.
FINANCEMENT LOCAL
2 649 778,58 1 734 195,64 3 25,00 3,67 3,67 0,00 3,670 68 981,44 0,00 11,84
TOTAL (E) 2 649 778,58 1 734 195,64 0,00 68 981,44 0,00 11,84
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 4 819 574,58 2 836 129,07 0,00 119 262,12 0,00 19,36
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 122
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 123
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
15 1 0 0 0
% de l’encours 71,58 4,88 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 10 491 874,89 715 000,07 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
2 0 0 0 0
% de l’encours 2,64 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 386 933,36 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 1 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 11,84 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 1 734 195,64 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 124
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant
dû au 31/12/N
Date de fin
du contrat
Organisme
co-contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin
du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Taux fixe (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 125
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux fixe (total) 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00
Total 0,00 0,00
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 126
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT A2.6
A2.6 – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Année de
mobilisation et
profil d’amort.
de l’emprunt Date du
refinance-
ment
Organisme
prêteur ou chef
de file
Capital restant
dû
Capital
réaménagé
Durée
résidu-
elle
Pério-
dicité
des
rem-
bour-
se-
ments
(6)
Caractéristiques du
taux
Coût de sortie (10) Annuité de l'exercice
ICNE de
l'exercice
Année
Profil
(5)
Type
de
taux
(7)
Index
(8)
Niveau
de
taux
(9)
Type
(11)
Montant (12) Intérêts (13) Capital
Total des dépenses au c/ 166
Refinancement de dette (3)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes au c/ 166
Refinancement de dette (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l’emprunt quitté.
(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer le type d'index (ex : Euribor 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) Il s’agit de retracer les caractéristiques de l’indemnité de remboursement anticipé due relative à l’emprunt quitté.
(11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d’autofinancement et de capitalisation.
(13) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N A2.7
A2.7 – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N (1)
N° du contrat
d’emprunt
Date de
souscrip-
tion du
contrat
initial
Date de
renégocia-
tion
Organisme prêteur
Durée
résiduelle en
années
Taux (2) Nominal
Profil d'amortissement
et périodicité de
remboursement (6)
Capital restant
dû au 31/12/N
ICNE de
l'exercice
Annuité payée dans l'exercice (s’il y a
lieu)
Con-
trat
initial
Con-
trat
rené-
gocié
Contrat initial Contrat renégocié
Contrat initial
Contrat
renégocié (5)
Contrat
initial
Contrat
renégocié
Intérêts Capital
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Inscrire les emprunts renégociés au cours de l'exercice N.
(2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d’amortissement, indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres. in fine
- Pour la périodicité de remboursement, indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 128
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE
DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME A2.8
A2.8 – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION
PAR PRÊTEUR
Dette en capital à
l’origine (2)
Dette en capital au
31/12 de l’exercice
Annuité payée au
cours de l’exercice
Dont
Intérêts (3) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d’émissions obligataires(ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la commune.
(3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 129
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : 1000 €
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L 202 - Frais liés à la réalisation de documents d'urbanisme et à la
numérisation du cadastre
10 10/12/2012
L 2031 - Frais d'études 5 10/12/2012
L 2032 - Frais recherche et développement 5 10/12/2012
L 2033 - Frais d insertion 5 10/12/2012
L 204 - Subventions d équipement versées : financement de projets d
infrastructures nationales
30 10/12/2012
L 204 - Subventions d équipement versées : financement de biens
immobiliers
15 10/12/2012
L 204 - Subventions d équipement versées : financement de biens
mobiliers
5 10/12/2012
L 205 - Concession et droit similaires - brevets - licences - marques -
procédés - logiciels
2 10/12/2012
L 2087 - Immobilisations incorporelles reçues au titre d une mise à
disposition
5 10/12/2012
L 2088 - Autres immobilisations corporelles 5 10/12/2012
L 2152 - Mobilier urbain 30 10/12/2012
L 21561 - Matériel roulant d incendie et de défense civile 10 10/12/2012
L 21568 - Autres matériel et outillage d incendie et de défense civile 10 10/12/2012
L 21571 - Matériel roulant de voirie 15 10/12/2012
L 21578 - Autres métériels et outillage de voirie 15 10/12/2012
L 2158 - Autres installations et outillage techniques 15 10/12/2012
L 2181 - Installation générale, agencements et aménagements divers 15 10/12/2012
L 2182 - Matériel de transport 8 10/12/2012
L 2183 - Coffre fort 30 10/12/2012
L 2183 - Matériel de bureau 15 10/12/2012
L 2183 - Matériel informatique 5 10/12/2012
L 2184 - Mobilier, matériels électroniques et électriques 15 10/12/2012
L 2188 - Autres immobilisations corporelles : matériels classiques 10 10/12/2012
L 2188 - Autres immobilisations corporelles : appareils de
levage-ascenseurs
30 10/12/2012
L 2188 - Autres immobilisations corporelles : appareils de laboratoire 10 10/12/2012
L 2188 - Autres immobilisations corporelles : équipements de garage et
ateliers
15 10/12/2012
L 2188 - Autres immobilisations corporelles : équipements de cuisine 15 10/12/2012
L 2188 - Autres immobilisations corporelles : équipements sportifs 15 10/12/2012
L 2188 - Autres immobilisations corporelles : bâtiments légers, abris 15 10/12/2012
L 2121 - Plantation d arbres et d arbustes 20 10/12/2012
L 2135 - Agencement et aménagement bâtiments 20 10/12/2012
L 2114 - Terrain de gisements - durée selon la durée d'exploitation 0 10/12/2012 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 130
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS A4
A4 – ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l’exercice (1)
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions
constituées
au 01/01/N
Montant total
des
provisions
constituées
Montant des
reprises SOLDE
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 20 000,00 0,00 20 000,00 31 000,00 -11 000,00
Dépréciation actifs circulants 20 000,00 11/12/2017 0,00 20 000,00 31 000,00 -11 000,00
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 20 000,00 0,00 20 000,00 31 000,00 -11 000,00
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement …). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 131
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 1 395 305,66 I 1 375 194,95
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 1 374 905,66 1 373 037,09
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 1 362 465,16 1 362 464,47
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 12 440,50 10 572,62
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 20 400,00 2 157,86
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 10 000,00 2 157,86
020 Dépenses imprévues 10 400,00 0,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses au 31/12
Solde d’exécution
D001 de l’exercice
précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 1 375 194,95 2 750 404,45 0,00 4 125 599,40
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 132
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 5 701 515,96 III 2 517 047,90
Ressources propres externes de l’année (a) 1 016 594,00 1 088 382,71
10222 FCTVA 740 000,00 789 276,80
10223 TLE 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 276 594,00 299 105,91
10228 Autres fonds 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (2) 4 684 921,96 1 428 665,19
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation des document 15 253,53 15 253,53
28031 Frais d'études 5 031,60 5 031,60
28051 Concessions et droits similaires 51 584,24 51 584,24
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 43 138,40 43 138,40
28128 Autres aménagements de terrains 7 415,40 7 415,40
28135 Installations générales, agencements, .. 861 106,66 861 067,30
28152 Installations de voirie 18 669,95 18 669,95
281568 Autres matériels, outillages incendie 1 246,50 1 246,50
281571 Matériel roulant 6 445,33 6 445,33
281578 Autre matériel et outillage de voirie 31 594,93 31 008,49
28158 Autres installat°, matériel et outillage 97 805,51 98 058,69
28182 Matériel de transport 26 832,76 26 832,76
28183 Matériel de bureau et informatique 33 301,39 33 301,39
28184 Mobilier 79 279,22 79 279,22
28188 Autres immo. corporelles 150 334,58 150 332,39
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 465 000,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 2 790 881,96 0,00
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes au 31/12
Solde d’exécution
R001 de l’exercice
précédent
Affectation
R1068 de l’exercice
précédent
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
2 517 047,90 118 289,87 1 722 410,14 170 911,95 4 528 659,86
Montant VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 133
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 4 125 599,40
Ressources propres disponibles IV 4 528 659,86
Solde V = IV – II (3) 403 060,46
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 134
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – ENTREES A10.1
A10.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
18/01/2017 CONSULTATION POUR ELABORATION PLAN LOCAL
URBANISME
7 440,00 0,00 10
18/01/2017 TABLE DE REUNION/SF/SCE COMMUNICATION 333,48 0,00 1
18/01/2017 EXPOSITION PRESENTOIR MOBILE/LCR E. BRANLY 182,89 0,00 1
18/01/2017 TABLEAU MURAL LCR CATALPAS 112,93 0,00 1
18/01/2017 TABLEAU CHRONOMETRAGE GYM.NESLES 2 685,71 0,00 15
18/01/2017 ACQ. ASPIRATEUR EAU/POUSSIERE CTM 387,96 0,00 1
18/01/2017 3 TRANSMETTEURS RADIO SANS FIL/SCE
JEUNESSE
186,10 0,00 1
18/01/2017 MISSION RVRAT EQUP.INCENDIE GS FAIS. 428,30 0,00 1
18/01/2017 MISE AUX NORMES AXE RIDEAU
METALLIQUE/RAM G.BRAQUE
1 871,28 0,00 15
18/01/2017 TAILLES HAIES/ BOIS DE L'ETANG 472,80 0,00 1
18/01/2017 PERCHE TAILLE HAIE FONTAINE AUX COULONS 654,00 0,00 1
18/01/2017 2 MICRO ONDES SCE INTENDANCE 816,10 0,00 1
18/01/2017 REAMENAGEMENT SUITE DESORDRE GS FAIS. 562,03 0,00 1
18/01/2017 FONTAINE A EAU /SCE INT/ GS J. CURIE 1 850,88 0,00 15
18/01/2017 ARMOIRE FROIDE/SCE INT/ GS O. PAULAT 1 486,08 0,00 15
18/01/2017 FOU & ACCESSOIRES/SCE INT/GS PICASSO 4 584,00 0,00 15
18/01/2017 PISCINE A BALLES CR MAISON DES ENFANTS 814,75 0,00 1
19/01/2017 SOUS COMPTABLE LOGEMENT FAISANDERIE 2 499,46 0,00 20
19/01/2017 SOUS COMPTAGE LOGEMENT GYMNASE
PYRAMIDES
491,17 0,00 1
19/01/2017 SOUS COMPTAGS LOGEMENT GYMNASE J.
JAURES
491,17 0,00 1
19/01/2017 SOUS COMPTAGE LOGEMENT GS PYRAMIDES 491,17 0,00 1
19/01/2017 SOUS COMPTAGE GS J. CURIE 491,17 0,00 1
19/01/2017 SOUS COMPTAGE LOGEMENT GS LUZARD 491,17 0,00 1
19/01/2017 SOUS COMPTEUR LOGEMENT GS NESLES 491,17 0,00 1
19/01/2017 SOUS COMPTEUR LOGEMENT GS LANGEVIN 491,17 0,00 1
19/01/2017 SOUS COMPTAGE LOGEMENT GS 2 PARCS 491,17 0,00 1
19/01/2017 SOUS COMPTAGE LOGEMENT GYMNASE
DESCARTES
491,17 0,00 1
19/01/2017 SOUS COMPTAGE LOGEMENT ST F. AUX
COULONS
491,17 0,00 1
19/01/2017 SOUS COMPTAGE LOGEMENT GS H. WALLON 580,14 0,00 1
19/01/2017 14 TROTTINETTES GYM.J. JAURES 1 121,40 0,00 15
19/01/2017 PERFORATEUR CTM 229,40 0,00 1
20/01/2017 TABLES PLIANTES CL O. PAULAT 233,39 0,00 1
20/01/2017 BANCS PLIANTS CL O. PAULAT 388,37 0,00 1
20/01/2017 ENSEMBLE EVIER ET MEUBLE FAISANDERIE 250,74 0,00 1
20/01/2017 2 BANQUETTES DE 3 PLACES CL LANGEVIN 433,15 0,00 1
20/01/2017 LICENCES SGBDR ORACLES SCE INFORMATIQUE 2 112,00 0,00 2
25/01/2017 MOD.RESEAU CHAUFFAGE SUITE SUPPR.
VERRIERE CL LANG
886,94 0,00 1
25/01/2017 CERTIFICAT AUTHENTIFICATION SECURISE SCE
INFORMAT
792,00 0,00 1
25/01/2017 MAITRISE OEUVRE TRX LOCAUX SPORTIFS GYM
JAURES
4 761,60 0,00 0
31/01/2017 MISE EN SCE DEFIBRILATEURS 357,60 0,00 1
31/01/2017 CREATION DESCENTE EAUX FLUVIALES GS
FAISANDERIE
1 916,88 0,00 20
02/02/2017 FOUR. SYSTEME DE PROTECTION/2PARCS MAT. 2 217,89 0,00 15
02/02/2017 FOUR. SYSTEME DE PROTECTION/GARENNE 2 217,88 0,00 15
02/02/2017 14 TROTTINETTES GYM.J. JAURES 945,00 0,00 1
02/02/2017 REMPLACEMENT CHASSIS GS O. PAULAT 8 946,00 0,00 20 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 135
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
02/02/2017 MISSION DIAGNOSTIC CHARPENTE F. AUX
COULONS
8 832,00 0,00 0
02/02/2017 TRX CLOTURES PLATEAU EPS PICASSO 2 919,08 0,00 0
03/02/2017 MISES NORMES RADIATEURS ELEC.LOG.FONCT
ST HURTEBIZ
5 160,58 0,00 20
07/02/2017 ARMOIRE 2 PORTES BATTANTES CL V.HUGO 458,70 0,00 1
07/02/2017 MEUBLES BAS PORTES BATTANTES ACCUEIL
V.BAILLY
963,97 0,00 1
07/02/2017 TRX RENOVATION POSTE G4 TOUTE LA VILLE 127 698,21 0,00 0
08/02/2017 TRX REAMENAG. SUITE DESORDRE GS FAIS. 80 963,44 0,00 20
10/02/2017 REF.TOITURE TERRASSE GS NESLES 19 404,48 0,00 20
14/02/2017 DIAGNOSTIC STRUCTURE CHARPENTE
GYM.JAURES
3 924,00 0,00 0
14/02/2017 ETANCHEITE VESTIAIRE BOIS DE L'ETANG 1 798,37 0,00 20
16/02/2017 PROTECTION DE POTEAUX GYMNASE PYRAMIDES 6 764,00 0,00 15
22/02/2017 SOUS COMPTAGE LOG. STADE HURTEBIZE 580,14 0,00 1
22/02/2017 SOUS COMPTAGE LOG. LA FAISANDERIE 2 516,58 0,00 15
22/02/2017 TRX REAMENAGEMENT ELECTRICITE GS
FAISANDERIE
20 653,99 0,00 20
24/02/2017 TRX REAMENAGEMENT DESORDRES GS
FAISANDERIE
1 932,72 0,00 20
28/02/2017 REMORQUE + ACCESSOIRES EJ 749 JE 5 604,00 0,00 8
01/03/2017 INDEMNITE COMMISSAIRE ENQUETEUR 5 895,30 0,00 10
08/03/2017 LAVE LINGE/SCE INT./ MAISON DES ENFANTS 479,00 0,00 1
08/03/2017 FOUR. & POSE DE JEUX GS PYRAMIDES MAT. 8 155,92 0,00 0
08/03/2017 MAITRISE OEUVRE DEMOLIT° RECONSTRUCT°
FAISANDERIE
7 784,86 0,00 0
09/03/2017 FOUR. & POSE JEUX GS NESLES MAT. 6 200,69 0,00 0
09/03/2017 FOUR. SYSTEME DE PROTECTION/GS DAUZIE 2 640,40 0,00 15
15/03/2017 RENOVATION RESEAUX TOUTE LA VILLE 70 492,24 0,00 0
16/03/2017 PANNEAUX SIGNALISATION TOUTE LA VILLE 3 911,92 0,00 30
18/03/2017 FOUR.& POSE JEUX COURS/GS LUZARD 13 674,24 0,00 0
24/03/2017 ACQ.TERMINAL GEO VERBALISATION + ACC.VIE
QUARTIER
1 452,00 0,00 10
29/03/2017 TRX POSTE G4 EP SECTEUR GARENNE/DARWIN 69 778,88 0,00 0
29/03/2017 ANNONCE DE PARUTION POUR PLU 243,22 0,00 1
30/03/2017 MODIF. CHASSIS PORTE GARDIEN STADE
HURTEBIZE
2 754,00 0,00 20
30/03/2017 TRX REAMENAG.SOLS PEINTURE GS
FAISANDERIE
3 181,57 0,00 20
13/04/2017 ACQ. NACELLE SALLE J. BREL 8 100,00 0,00 15
13/04/2017 FOUR. SYSTEME DE PROTECTION/H. WALLON 1 709,47 0,00 15
20/04/2017 MOBILIER URBAIN 50 POTEAUX ORSAY TOUTE LA
VILLE
2 880,00 0,00 30
20/04/2017 MOB. URBAIN 25 POTEAUX ORSAY BOULE TOUTE
LA VILLE
1 741,80 0,00 30
20/04/2017 MOB.URBAIN ORSAY 10 POTEAUX TOUTE VILLE 1 404,00 0,00 30
20/04/2017 MOB.URBAIN CITADIN 50 POTEAUX TOUTE LA
VILLE
2 100,00 0,00 30
20/04/2017 MOB. URBAIN CITADIN 10 POTEAUX TOUTE LA
VILLE
540,60 0,00 1
20/04/2017 MOB.URBAIN CITADIN 10 POTEAUX TOUTE LA
VILLE
1 260,00 0,00 30
20/04/2017 MOB.URBAIN 15 CORBEILLES CITADIN TOUTE
VILLE
1 494,00 0,00 30
20/04/2017 MOB. URBAIN 25 CORBEILLES LOUVRE TOUTE
VILLE
2 490,00 0,00 30
20/04/2017 MOB. URBAIN 30 CORBEILLES ORSAY TOUTE LA
VILLE
3 456,00 0,00 30
20/04/2017 COMPL. TRX ALARME GS FAISANDERIE 2 179,72 0,00 20
20/04/2017 MISE PLACE BAC ACIER SUITE SUPP.VERRIERE/CL
LANG.
1 485,29 0,00 20
21/04/2017 FOUR. & POSE RIDEAUX GS J. CURIE 1 426,64 0,00 15
21/04/2017 FOUR.& POSE RIDEAUX/BOIS DES ENFANTS 853,45 0,00 1
21/04/2017 MISSION DIAGNOSTIC FONTAINE AUX COULONS 4 518,00 0,00 5 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 136
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
25/04/2017 MISSION MAITRISE D'OEUVRE GS LANGEVIN 30 471,00 0,00 5
26/04/2017 INVESTIGATIONS GEOTECHNIQUES GS LANGEVIN 18 757,20 0,00 5
04/05/2017 DEPLAC.ARMOIRE DS CADRE REAMAG. VOIRIE
PLACE PICAS
7 760,99 0,00 0
10/05/2017 TRX FAUX PLAFOND GS PAULAT 18 912,43 0,00 20
10/05/2017 GEODETECTION RESEAUX ENTERRES GS
LANGEVIN
4 860,00 0,00 5
13/05/2017 CUISINIERE LCR DEUX PARCS 259,00 0,00 1
23/05/2017 TRX ETANCHEITE GS FAISANDERIE 6 747,89 0,00 20
24/05/2017 TRX CLOTURES GS NESLES 6 045,82 0,00 20
25/05/2017 FOUR. VEGETAUX /* TOUTE LA VILLE 885,52 0,00 1
30/05/2017 CREATION RESEAU VMC GS O. PAULAT 874,07 0,00 1
30/05/2017 LOGICIEL PATRIMOINE SCE INFORMATIQUE 19 632,00 0,00 2
01/06/2017 DEFIBRILLATEUR GYMNASE J. JAURES 1 140,00 0,00 10
01/06/2017 DEFIBRILLATEUR CSG BRASSENS 1 140,00 0,00 10
02/06/2017 CONSOLE + ACCESSOIRES SALLE J. BREL 26 934,12 0,00 10
03/06/2017 RAVALLEMENT MUR CIMETIERE 5 021,28 0,00 20
07/06/2017 TRX REPRISE EN SOUS OEUVRE GS LANGEVIN 2 562,00 0,00 20
13/06/2017 AUTOLAVEUSE TOUTES INSTALLATIONS
SPORTIVES
15 597,60 0,00 10
13/06/2017 CHARIOT TRANSPORT/MULTI ACCUEILS BOIS
ENFANTS
36,47 0,00 1
14/06/2017 FAUTEUIL BUREAU GS LUZARD MAT. 135,13 0,00 1
14/06/2017 TABLEAU MURAL GS LUZARD MAT. 159,13 0,00 1
15/06/2017 2 RADIOS CD GS J. CURIE PRIMAIRE 178,01 0,00 1
15/06/2017 CHAINE HI FI GS NESLES PRIMAIRE 279,00 0,00 1
16/06/2017 MOBILIER SECHE DESSIN GS MAT. FAISANDERIE 149,00 0,00 1
16/06/2017 AUDIOPHONE MANIFESTATIONS CULTURELLES 747,16 0,00 1
16/06/2017 SECHE DESSIN MOBILE GS LUZARD PRIMAIRE 149,00 0,00 1
16/06/2017 LAMPE DE BUREAU/SF/SCE ENFANCE 71,52 0,00 1
16/06/2017 FAUTEUILS DE BUREAU/SF/SCE ENFANCE 419,95 0,00 1
28/06/2017 CHEVALET A PIED GS J.CURIE MAT. 383,68 0,00 1
28/06/2017 3 BANCS A DOSSIER GS 2PARCS MAT. 591,66 0,00 1
28/06/2017 5 MEUBLES A 20 BACS GS O. PAULAT MAT. 423,50 0,00 1
29/06/2017 KIT TUNNEL MULTI ACTIVITES BOIS GRACE 182,50 0,00 1
06/07/2017 TRX REAMENAGEMENT
VOIRIE/NEWTON/ARCHIMEDE
141 936,08 0,00 0
06/07/2017 AMENAGEMENT D'UNE ZONE 30 RUE DE PARIS 852,94 0,00 0
06/07/2017 TRAVAUX DE REPRISE DE VOIRIE TOUTE LA VILLE 24 977,20 0,00 0
06/07/2017 REAMENAGEMENT DE VOIRIE PLACE PABLO
PICASSO
472 210,38 0,00 0
12/07/2017 RADIO K7 GS H. WALLON PRIMAIRE 163,00 0,00 1
12/07/2017 BUTS BASKET + ACCESSOIRES TERRAIN
PYRAMIDES
1 320,00 0,00 15
12/07/2017 BUREAUX COMPACT /SF/SCE ENFANCE 1 263,79 0,00 15
12/07/2017 ORDINATEUR PORTABLE SALLE J. BREL/SCE
INFORMATIQUE
708,00 0,00 1
12/07/2017 TABLES PLIANTES MFF/VIE ASSOCIATIVE 755,90 0,00 1
12/07/2017 SOUS COMPTAGE LOGEMENT GS PICASSO 580,14 0,00 1
12/07/2017 MISE AUX NORMES INSTALLATION ALARME STADE
B. ETANG
1 618,42 0,00 20
19/07/2017 CREATION RESEAU EXTRACTION GS LUZARD 3 525,97 0,00 15
19/07/2017 CALORIFUGEAGE RESEAU EAU FROIDE GSL
LUZARD
3 241,02 0,00 15
19/07/2017 BUREAU COMPACT LCR E. BRANLY VIE DES
QUARTIERS
445,00 0,00 1
22/07/2017 LAVE LINGE/SCE INT./ BOIS ENFANTS 499,00 0,00 1
22/07/2017 ENSEMBLE MAT. OUTILLAGE/MAISON SOLIDARITE 199,38 0,00 1
22/07/2017 BAC MOBILIER TECHNIQUE/MAISON SOLIDARITE 157,50 0,00 1
25/07/2017 LICENCES MICROSTRATION SCE INFORMATIQUE 11 944,80 0,00 2
29/07/2017 SERVEUR SCE INFORMATIQUE 4 494,00 0,00 5
11/08/2017 FOUR. & POSE VISIOPHONES DV GR SCOLAIRES 34 793,82 0,00 20
11/08/2017 POSE PORTAIL MAISON FETES FAMILIALES 3 226,61 0,00 0
17/08/2017 MACHINE A COUDRE/MAISON SOLIDARITE 59,90 0,00 1 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 137
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
17/08/2017 ROBOT MULTIFONCTION/MAISON SOLIDARITE 49,90 0,00 1
17/08/2017 MISE AUX NORMES ARLARME SSI GS J. CURIE 31 686,26 0,00 20
18/08/2017 MISE AUX NORMES BOIS DES ENFANTS 23 942,46 0,00 20
22/08/2017 FAUX PLAFONDS GS NESLES 62 513,03 0,00 20
22/08/2017 FAUX PLAFONDS RESERVE MAISON SOLIDARITE 4 864,81 0,00 20
22/08/2017 BUREAU / SF / SCE COMMUNICATION 623,47 0,00 1
22/08/2017 FOUR. PANNEAUX SIGNALISATION AVE P.
CEZANNE
1 970,90 0,00 30
23/08/2017 RENOVATION ESPACES VERTS TOUTE LA VILLE 4 250,40 0,00 0
24/08/2017 REFECTION COUVERTURE+ETANCHEITE GS 2
PARCS
114 834,64 0,00 20
25/08/2017 3 BANCS MOB. URBAIN TOUTE LA VILLE 3 337,20 0,00 30
25/08/2017 6 BANCS MOB. URBAIN TOUTE LA VILLE 7 740,00 0,00 30
25/08/2017 40 POTELETS TOUTE LA VILLE 2 736,00 0,00 30
25/08/2017 5 POTELETS TOUTE LA VILLE 1 322,40 0,00 30
31/08/2017 BROUETTE GYMNASE BOIS DES ENFANTS 162,60 0,00 1
01/09/2017 ENSEMBLE POUR TRACTEUR ACCESSOIRES ST.
HURTEBIZE
11 640,00 0,00 15
01/09/2017 ASPIRO SOUFFLEUR GYMNASE PYRAMIDES 357,60 0,00 1
01/09/2017 TABOURETS A ROULETTES MULTI ACC. BOIS DES
ENFANTS
260,54 0,00 1
01/09/2017 CHAISES BOIS MULTI ACC. BOIS DES ENFANTS 201,16 0,00 1
02/09/2017 TRX SOUS OEUVRE GS LANGEVIN 449 041,10 0,00 20
06/09/2017 2 CHARIOTS TRANSPORT TAPIS GYMNASE BOIS
DES ENFANT
2 653,56 0,00 15
06/09/2017 TRX DESAMIANTAGE GS LANGEVIN 44 320,80 0,00 20
08/09/2017 AUTOCUISEUR MAISON DE LA SOLIDARITE 89,99 0,00 1
08/09/2017 7 BARRIERES TOUTE LA VILLE 1 227,07 0,00 30
08/09/2017 MISE AUX NORMES DISCONNECTEURS ST
HURTEBIZE
5 363,72 0,00 15
08/09/2017 TERMINAL DE VERBILISATION + ACC.VIE DES
QUARTIERS
2 194,80 0,00 15
08/09/2017 RAMPE DE CHARGEMENT REPLIABLE TOUTES
INSTALLATIONS
2 032,80 0,00 15
26/09/2017 FAUTEUILS DE BUREAU/SF/DRH/SOLIDARITE 659,52 0,00 1
26/09/2017 ARMOIRE PORTES BATTANTES GS PYRAMIDES 450,85 0,00 1
26/09/2017 CHAISES LOT DE 4 GS 2 PARCS 176,64 0,00 1
26/09/2017 CHAISES LOT DE 4 GS DEUX PARCS 176,74 0,00 1
26/09/2017 ENSEMBLE BUREAU(CHAIRE+CAISSON) GS
PICASSO PRIMAIR
281,21 0,00 1
26/09/2017 FAUTEUIL DE BUREAU GS PICASSO PRIMAIRE 209,98 0,00 1
26/09/2017 CHAISE DE BUREAU GS PICASSO PRIMAIRE 83,60 0,00 1
26/09/2017 BANCS SANS DOSSIER GS PICASSO PRIMAIRE 159,08 0,00 1
27/09/2017 ARMOIRE PHYTOSANITAIRE GYMNASE J. JAURES 546,00 0,00 1
27/09/2017 TRX REAMENGEMENT SUITE DESORDRE GS
FAISANDERIE
180,00 0,00 1
27/09/2017 FOUR.& POSE RIDEAU PREFA GS GARENNE 971,72 0,00 1
27/09/2017 FOUR.& POSE RIDEAUX GS NESLES 2 239,33 0,00 15
28/09/2017 POSE D'UN CHAUFFE EAU ELECTRIQUE GS
LANGEVIN
1 285,08 0,00 20
28/09/2017 FOUR.6 BARRIERES MOB.URBAIN TOUTE LA VILLE 1 051,78 0,00 30
28/09/2017 4 BANCS SANS DOSSIER GS WALLON PRIMAIRE 310,22 0,00 1
04/10/2017 20 BARRIERES TOUTE LA VILLE 2 832,00 0,00 30
04/10/2017 100 POTEAUX TOUTE LA VILLE 5 760,00 0,00 30
04/10/2017 20 CORBEILLES TOUTE LA VILLE 2 304,00 0,00 30
04/10/2017 10 POTEAUX TOUTE LA VILLE 1 524,00 0,00 30
05/10/2017 BAC EAU ET SABLE MAISON DES ENFANTS 318,00 0,00 1
05/10/2017 TUNEL ONDULOS LAEP CHAGALL 81,28 0,00 1
06/10/2017 REMPL.CHASSIS DANS LE DORTOIR GS O.PAULAT 15 840,00 0,00 20
07/10/2017 MISES AUX NORMES MPPE POSTE G3 TOUTE LA
VILLE
33 873,97 0,00 0
10/10/2017 MISSION CONTROLE TECH.GS J. CURIE 641,89 0,00 1
11/10/2017 REFRIGERATEUR/SCE INT./ O. PAULAT 179,00 0,00 1
11/10/2017 LAVE LINGE/SCE INT./ O. PAULAT 269,00 0,00 1 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 138
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
11/10/2017 LAVE LINGE/SCE INT./ H.WALLON 269,00 0,00 1
11/10/2017 REFRIGERATEUR/SCE INT./ H. WALLON 179,00 0,00 1
11/10/2017 TAPIS CONFORT CR FAMILIALE MAISON DES
ENFANTS
304,80 0,00 1
11/10/2017 MACHINE A TRACER A POUDRE & ACC. DIVERS
SITES
5 928,12 0,00 15
11/10/2017 MODULE PAGE ALERTE MEL INFORMATIQUE 1 800,00 0,00 2
13/10/2017 RENOVATION ESPACE VERTS F. COULONS 274 986,67 0,00 0
13/10/2017 ACQUISITION MEULEUSE/CTM 94,10 0,00 1
13/10/2017 PERCEUSE VISSEUSE / CTM 230,41 0,00 1
13/10/2017 ACQ. PERCEUSE VISSEUSE PERCUSSION / CTM 205,43 0,00 1
13/10/2017 PERCEUSE PERCUSSION / CTM 241,75 0,00 1
13/10/2017 PERFORATEUR BURINEUR / CTM 511,98 0,00 1
13/10/2017 VISSEUSE A CHOCS / CTM 704,95 0,00 1
17/10/2017 4 CANAPES 2 PLACES CA PYRAMIDES 628,66 0,00 1
17/10/2017 3 BANQUETTES 2 PLACES CL P. LANGEVIN 471,49 0,00 1
17/10/2017 ENSEMBLE MOB.COMBINE/MEUBLE/ETAGERE
PERISCOL FAIS.
362,16 0,00 1
17/10/2017 6 BANCS SANS DOSSIER GS LANG. PRIMAIRE 465,34 0,00 1
17/10/2017 BUREAU/CAISSON/TIROIR GS LANG. PRIMAIRE 514,84 0,00 1
17/10/2017 FOUR. ET POSE PANNEAUX LAEP
GISEH/CIMETIERE
435,60 0,00 1
17/10/2017 6 BANQUETTES 2 PLACES CL BOIS DES ENFANTS 942,98 0,00 1
20/10/2017 COMBINE/MEUBLE A TIROIRS/ETAGERES
PYRAMIDES
362,16 0,00 1
20/10/2017 ASPIRATEUR EAU ET POUSSIERE GYMNASE J.
JAURES
156,90 0,00 1
20/10/2017 ASPIRATEUR EAU ET POUSSIERE GYMNASE
NESLES
156,90 0,00 1
20/10/2017 FOUR. INST. MEUBLE FROID LIGNE SELF PIC.SCE
INT.
17 924,04 0,00 15
20/10/2017 DEFIBRILLATEUR HOTEL DE VILLE 1 140,00 0,00 10
20/10/2017 DEFIBRILLATEUR BOIS DE L'ETANG 1 140,00 0,00 10
20/10/2017 DEFIBRILLATEUR STADE HURTEBIZE 1 140,00 0,00 10
24/10/2017 CREATION LUMINAIRES FAUX PLAFONDS GS O.
PAULAT
2 476,63 0,00 20
24/10/2017 COMPRESSEUR/AEROGRAPHE CTM 319,00 0,00 1
24/10/2017 ASPIRATEUR CTM BAT/MAGASIN 219,60 0,00 1
25/10/2017 TRX RENOVATION POSTE G4 TOUTE LA VILLE 310 422,83 0,00 0
25/10/2017 3 CHARIOTS MANUTENTION TABLE/CTM 1 077,12 0,00 15
25/10/2017 2 CHARIOTS MANUTENTION / CTM 948,60 0,00 1
25/10/2017 REMPL. LUMINAIRES SUITE TRX GS NESLES 32 888,30 0,00 20
28/10/2017 ASSISE INDIVIDUELLE TAHITI CR COLLEC. FAIS. 135,90 0,00 1
28/10/2017 TRX ADAPTATION PORTAIL SUITE POSE
VISIOPHONE DV GS
4 353,60 0,00 20
30/10/2017 BATTERIE PACK BAT 400/CTM 703,90 0,00 1
30/10/2017 2 BATTERIES BAT 700/CTM 2 019,96 0,00 15
30/10/2017 2 TAILLES HAIES + LAMIER*CTM 1 530,72 0,00 15
30/10/2017 SOUFFLEUR / CTM 663,66 0,00 1
30/10/2017 PERCHE TRONCONNEUSE TELESCOPIQUE/CTM 1 041,06 0,00 15
30/10/2017 BETONNIERE / CTM 2 463,18 0,00 15
01/11/2017 RENOVATION CLOTURE FONTAINE AUX COULONS 59 355,24 0,00 0
08/11/2017 5 TABLES 1/2 RONDE CRECHE FAISANDERIE 1 151,93 0,00 15
08/11/2017 20 CHAISES CRECHE FAISANDERIE 1 683,96 0,00 15
08/11/2017 2 TABOURETS CRECHE FAISANDERIE 274,15 0,00 1
08/11/2017 2 TABOURETS CRECHE FAISANDERIE 166,00 0,00 1
10/11/2017 ALARME EXTERIEURE TENNIS F. AUX COULONS 2 379,98 0,00 20
10/11/2017 FOUR; & POSE RIDEAUX GS H. WALLON 2 831,05 0,00 15
10/11/2017 FOUR. & POSE RIDEAUX GS LANGEVIN 3 145,44 0,00 15
15/11/2017 BOUILLOIRES POUR SCE ENFANCE/SCE INT. 39,98 0,00 1
15/11/2017 BLENDER SCE ENFANCE/SCE INT. 34,99 0,00 1
15/11/2017 CREATION FAUX PLAFOND GS FAIS./SALLE
MAITRE VESTIA
9 235,44 0,00 20 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 139
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
15/11/2017 PEINTURE SUITE CREATION FAUX PLAFONDS GS
FAIS.
2 413,62 0,00 20
15/11/2017 MAITRISE OEUVRE TENNIS F. AUX COULONS 3 297,00 0,00 0
17/11/2017 COMBINE RADIO+CD CRECHE CR FAISANDERIE 175,39 0,00 1
17/11/2017 CHEVALET MOBILE MULTI ACCEUILS BOIS
ENFANTS
83,66 0,00 1
22/11/2017 CONVECTEURS CHAUFFAGE SALLE E. PACHE 10 539,16 0,00 10
23/11/2017 GARDE CORPS CSC G. BRASSENS 12 233,52 0,00 20
28/11/2017 PORTE PARAPLUIE LAEP CRECHE CHAGALL 68,16 0,00 1
29/11/2017 REFECTION TERRAIN FOOTBALL STADE L.
HURTEBIZE
14 586,00 0,00 0
29/11/2017 INST. ECLAIRAGE FONTAINE COULONS 65 491,87 0,00 0
29/11/2017 MEUBLE BAS 2 PORTES CL PAUL LANGEVIN 649,25 0,00 1
29/11/2017 MODULE ASTRE CHORUS FACTURES/SCE
INFORMATIQUE
11 904,00 0,00 2
29/11/2017 2 TONDEUSES / CTM 3 564,14 0,00 15
29/11/2017 ACQ. GECCO GF GED STOCKAGE/SCE
INFORMATIQUE
6 344,40 0,00 2
29/11/2017 MISE EN PLACE D'UN EVIER/GS LANGEVIN 2 137,08 0,00 20
30/11/2017 MEUBLE BAS CL NESLES 324,62 0,00 1
30/11/2017 FAUTEUIL SCE FINANCES/SCE REGIE 329,76 0,00 1
30/11/2017 TABLE SCE INTENDANCE GS 2 PARCS 618,00 0,00 1
05/12/2017 CHAISES (Q11 LOT 4) GS NESLES PRIMAIRE 1 941,46 0,00 15
05/12/2017 CHAISES (Q8 LOT 4) GS FAIS.MAT. 1 246,46 0,00 15
06/12/2017 4 POUSSETTES DOUBLES CR MAISON DES
ENFANTS
2 555,13 0,00 10
06/12/2017 2 POUSSETTES DOUBLES BOIS DES ENFANTS 1 747,84 0,00 10
06/12/2017 REFECTION CHAUSSEE PLACE PICASSO 7 000,91 0,00 0
06/12/2017 REF. CHAUFFAGE LOG.FONCT GYM.DESCARTES 6 612,21 0,00 15
06/12/2017 POSE VISIOPHONES GS FAIS/GS LUZARD 18 438,98 0,00 20
06/12/2017 REFECTION COUR BOIS DES ENFANTS 94 975,51 0,00 0
06/12/2017 REFECTION DE LA COUR GS PICASSO 74 975,60 0,00 0
07/12/2017 REFECTION CHAUSSEE BLD REPUBLIQUE 108 162,70 0,00 0
07/12/2017 TRX MISE EN CONFORMITE ASSAINISSEMENT
TOUTE VILLE
20 249,34 0,00 20
07/12/2017 REFECTION VOIRIE ALLEE H. MATISSE 69 999,86 0,00 0
07/12/2017 ARMOIRE PORTES BATTANTES GS O. PAULAT
PRIMAIRE
331,68 0,00 1
07/12/2017 DEVOIEMENT RESEAUX ASSAINISSEMENT GS
LANGEVIN
23 491,56 0,00 20
07/12/2017 TRX GENIE PASSAGE CABLES VISIOPHONES
DIVERS GS
19 449,82 0,00 20
08/12/2017 TABLEAU CONFERENCE MOBILE LCR 2PARCS VIE
QUARTIERS
100,67 0,00 1
08/12/2017 COFFRE FORT + ACCESSOIRE/SF/SOLIDARITE 587,70 0,00 1
08/12/2017 CHAISES (Q8 LOT4) GS PICASSO MAT. 1 244,96 0,00 15
08/12/2017 8 TABLES GS PICASSO MAT. 658,34 0,00 1
09/12/2017 REFECTION CHAUSSEE AVE FORESTIERE 334 940,52 0,00 0
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 3 993 760,26 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 140
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – SORTIES A10.2
A10.2 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
12/10/2017 PERCEUSE CTM 342,36 1 342,36 0,00 0,00 0,00
28/11/2017 TONDEUSES HYDROS
ESPACES VERTS
6 708,82 10 6 708,82 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 REMPL. MAIN COURANTE
STADE HURTEBIZE
52 577,78 0 0,00 52 577,78 0,00 -52 577,78
31/12/2017 FOUR.&POSE
STRUCTURETERRAIN
PROXIMITE P.LANG
47 474,74 0 0,00 47 474,74 0,00 -47 474,74
31/12/2017 CREATION AIRE DE JEUX
NESLES NORD
7 438,70 0 0,00 7 438,70 0,00 -7 438,70
31/12/2017 FOUR. & POSE GAZON
SYNTHETIQUE PROXIMITE
P.LANG.
30 453,71 0 0,00 30 453,71 0,00 -30 453,71
31/12/2017 AMENAGEMENT D'UNE
COUR MULTI ACCUEIL BG
64 538,41 0 0,00 64 538,41 0,00 -64 538,41
31/12/2017 TRX RECONSTRUCTION
STADE ATHLETISME
HURTEBIZE
182 633,71 0 0,00 182 633,71 0,00 -182 633,71
31/12/2017 FOUR. SAPIN CHANTIER
INS. 2 PARCS
179,11 0 0,00 179,11 0,00 -179,11
31/12/2017 AMENAGEMENT D'UNE
COUR MULTI ACCUEIL B.
GRACE
3 715,37 0 0,00 3 715,37 0,00 -3 715,37
31/12/2017 FOUR.&POSE GAZON
TERRAIN PROXIMITE
PICASSO
37 573,54 0 0,00 37 573,54 0,00 -37 573,54
31/12/2017 REAMENAGEMENT
TERRAINS PROXIMITE
PICASSO
44 564,97 0 0,00 44 564,97 0,00 -44 564,97
31/12/2017 REAMENAGEMENT
TERRAIN PROXIMITE
2PARCS
9 311,24 0 0,00 9 311,24 0,00 -9 311,24
31/12/2017 REAMENAGEMENT
TERRAIN PROXIMITE
PICASSO S/TRAITANT
10 387,64 0 0,00 10 387,64 0,00 -10 387,64
31/12/2017 AMENAGEMENT TERRAIN
PROXIMITE 2PARCS
S/TRAITANT
2 170,36 0 0,00 2 170,36 0,00 -2 170,36
31/12/2017 FOUR.& POSE GAZON
TERRAIN DE PROXIMITE
2PARCS
8 840,83 0 0,00 8 840,83 0,00 -8 840,83
31/12/2017 REFECTION D'ALLEES
DANS LE CIMETIERE
29 897,91 0 0,00 29 897,91 0,00 -29 897,91
31/12/2017 VEHICULE INDUSTRIEL
OCCASION 4332 SX 37
43 922,60 10 43 922,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 GROS MATERIELS DE
CUISINE INTENDANCE
REST.PICASSO
51 672,34 10 51 672,34 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 PERCEUSE / CTM 163,34 1 163,34 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 141
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Divers
12/10/2017 PERFORATEURS 205,71 1 205,71 0,00 0,00 0,00
30/10/2017 BETONNIERE 1 832,41 15 1 832,41 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 636 605,60 -531 758,02 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 142
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A10.3
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 465 000,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 0,00
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3 – OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 143
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – ENTREES A10.4
A10.4 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 144
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – SORTIES A10.5
A10.5 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Modalités et date de
sortie
Désignation du
bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
Divers
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 145
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN–ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT B1.1
B1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
Total des
emprunts
contractés par
des collectivités
ou des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts autres
que ceux
contractés par
des collectivités
ou des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
4 838 067,31 1 012 674,72 76 219,97 228 189,57
RESIDENCE
URBAINE DE
FRANCE
1978 P 107/0132569/CONSTRUCTION
FOYER LOGEMENT
C.D.C. 70 843,06 0,00 0,00 A F 2,707 F 2,950 - EUR 90,26 3 058,09
SOFILOGIS SA 1983 X 104/0911584/35 LOGEMENTS
HAMEAU DE CHAMPS
C.D.C. 708 936,08 269 376,80 17,40 A V LIVRET
A
4,598 V LIVRET
A
2,950 - EUR 10 517,37 17 686,09
TROIS MOULINS
HABITAT
1981 X 108/0929746/41 LOGEMENTS
RUE DE PARIS
C.D.C. 1 922 077,21 216 702,73 1,16 A V LIVRET
A
4,188 V LIVRET
A
3,450 - EUR 17 794,28 107 775,98
TROIS MOULINS
HABITAT
1988 X 109/0260702/LOGEMENTS
RUE DE PARIS
C.D.C. 114 931,16 45 325,74 7,00 A V LIVRET
A
4,226 V LIVRET
A
4,020 - EUR 2 925,35 4 459,55
TROIS MOULINS
HABITAT
1986 X 110/0260006/CONSTRUCTION
17 LOGEMENTS
C.D.C. 476 814,05 77 593,01 2,67 A V LIVRET
A
4,265 V LIVRET
A
3,950 - EUR 9 872,23 23 883,33
TROIS MOULINS
HABITAT
1987 X 112/0260094/CONSTRUCTION
LOGEMENTS
C.D.C. 503 081,76 107 066,69 3,09 A V LIVRET
A
4,288 V LIVRET
A
3,950 - EUR 11 315,28 24 206,83 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 146
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
TROIS MOULINS
HABITAT
1988 X 113/0260095/CONSTRUCTION
LOGEMENTS
C.D.C. 503 081,76 131 273,52 4,16 A V LIVRET
A
4,183 V LIVRET
A
3,950 - EUR 11 268,38 23 244,97
TROIS MOULINS
HABITAT
1989 X 114/0266628/CONSTRUCTION
56 LOGEMENTS
C.D.C. 538 302,23 165 336,23 5,49 A V LIVRET
A
4,125 V LIVRET
A
3,950 - EUR 12 436,82 23 874,73
TOTAL GENERAL 4 838 067,31 1 012 674,72 76 219,97 228 189,57
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 147
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
B1.2
B1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties échues dans l’exercice (1) A 0,00
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (2) C 304 409,54
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A+ B + C - D 304 409,54
Recettes réelles de fonctionnement II 32 712 217,12
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (3) I / II 0,93
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 148
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL B1.3
B1.3 – 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
Exercice
d’origine
du
contrat
Nature du bien ayant
fait l'objet du contrat (1)
Montant de
la redevance
de l’exercice
Désignation
du crédit
bailleur
Durée
du
contrat
Montant des redevances restant à courir
N+1 N+2 N+3 N+4 Cumul
restant
Total (2)
2017 Mobilier : Location et
mise en oeuvre du
matériel informatique
23 824,00 AM TRUST 48 57 177,60 57 177,60 33 372,80 0,00 0,00 147 728,00
(1) Indiquer l’objet du bien mobilier ou immobilier.
(2) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + restant cumul. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 149
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B1.7
B1.7 – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (Article L. 2313-1 du CGCT)
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Personnes de droit privé
Associations
A coup D'Zik 0,00 Prêt de salles : J.Effel et J.Hallais
A.D.P.A. la clé des Champs 0,00 Prêt d'une salle : J.Jaurès
Amicale des Employés communaux 90 000,00 Prêt de salles : J.Effel, J.Hallais et Presbytère
Amicale des Professionnels de la Santé 0,00
Amicale des locataires J.Curie 0,00 Prêt d'une salle : E.Branly
Amicale des locataires des Deux Parcs 0,00 Prêt d'une salle : Deux Parcs
Arômes 2 000 300,00 Prêt de salles : J.Effel, J.Hallais, E.Pottier et
gymnase Bois des Enfants
As des Locataires des Bâtiments de la Garenne 50,00
Association Culture et Loisirs de Champs 4 200,00 Prêt de salles et gymnase : P.Dulphy, J.Jaurès, Bois
des Enfants et Pyramides
Association Cultures et Citoyenneté 0,00 Prêt d'une salle : Le Conti
Association Educative et sportive Boxing club 188,00 Prêt de gymnase : Bois des Enfants
Association Française des Solos 0,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
Association Grains de Sel 0,00 Prêt d'une salle : Le Conti
Association Sport et Loisirs Pablo Picasso 0,00 Prêt de salles : J.Effel, Relais et centre d'accueil
P.Picasso 1
Association Sportive Champs Football 18 058,57 Prêt de salles, gymnases et stades : J.Jaurès,
Pyramides, J.Effel, Bois de l'Etang et Hurtebize
Association Sportive Tennis de Table 1 531,94 Prêt d'un gymnase : Descartes
Association de défense des locataires 7 à 15 allée de la Lisière 50,00 Prêt d'une salle : les Catalpas
Association des Amis de St Loup 0,00 Prêt de salles : J.Hallais et Presbytère
Association des Bords de Marne 0,00 Prêt de salles : J.Effel et J.Hallais
Association des Parents d'élèves P.Langevin 0,00 Prêt d'une salle : E.Branly
Association indépendante des Parents d'élèves 0,00 Prêt d'une salle : Les Catalpas
Athlétic Club de Champs sur Marne 3 665,45 Prêt d'un gymnase et d'un stade : Pyramides et
Hurtebize
Aventure Nomade 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Aéro-club de Lognes 0,00 Prêt d'une salle : J.Effel
Basket Club 6 204,11 Prêt de salles, gymnases et stade : J.Jaurès, J.Effel,
J.Hallais, presbytère, Pyramides et Hurtebize
Cap'Acro 2 616,39 Prêt d'une salle et gymnases : J.Effel, Haute maison,
Pyramides et P.Picasso
Centre Social et Culturel (C.S.C.) Georges Brassens 185 000,00 Prêt d'une salle et d'un gymnase : les Catalpas et
Bois des Enfants
Cercle Celtique Campésien 300,00 Prêt de salles et d'un gymnase : J.Effel, J.Hallais,
centre d'accueil P.Picasso et Pyramides
Champs Karaté Do 0,00 Prêt d'une salle : J.Jaurès
Champs sur Marne Badminton 2 989,83 Prêt de Gymnases : Pyramides, Descartes et
P.Picasso
Champs à l'écoute 0,00 Prêt de salles : J.Hallais et Presbytère
Club de danse 77 0,00 Prêt de salles : E.Pottier et Le Conti
Club des poètes de Marne la Vallée 150,00
Club du 3ème âge Amitié 5 000,00 Prêt d'une salle : J.Effel
Cocktail Ludik 100,00
Comité Européen au Développement NDA'A 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Comité de jumelage - Jumelons Champs 390,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
Compagnie "Rêves du Bois Moussu" 0,00 Prêt d'une salle : Le Conti
Compagnie théâtre de l'Atrio 270,00 Prêt de salles : J.Jaurès, relais P.Picasso et centre
d'accueil de P.Picasso 1
Confédération Française Démocratique du Travail de Seine et Marne 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Confédération Nationale du Logement 50,00 Prêt d'une salle : des Deux Parcs
Connaissance du Val Maubuée 350,00
Conseil Citoyen 100,00
Coopérative scolaire Séjour Autonome école P. Picasso 43 828,50
Coopérative scolaire Séjour Autonome école Pyramides 18 766,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 150
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Coopérative scolaire classe d'environnement Deux Parcs 70,00
Coopérative scolaire classe d'environnement Henri Wallon 140,00
Coopérative scolaire classe d'environnement Joliot Curie 140,00
Coopérative scolaire classe d'environnement Luzard 70,00
Coopérative scolaire classe d'environnement Nesles 140,00
Coopérative scolaire classe d'environnement Olivier Paulat 140,00
Coopérative scolaire classe d'environnement Pablo Picasso 140,00
Coopérative scolaire classe d'environnement Pyramides 70,00
Coopérative scolaire école maternelle Deux Parcs 351,00
Coopérative scolaire école maternelle Faisanderie 553,00
Coopérative scolaire école maternelle Joliot Curie 285,00
Coopérative scolaire école maternelle La Garenne 404,00
Coopérative scolaire école maternelle Luzard 261,00
Coopérative scolaire école maternelle Nesles 487,00
Coopérative scolaire école maternelle Olivier Paulat 407,00
Coopérative scolaire école maternelle Pablo Picasso 571,00
Coopérative scolaire école maternelle Paul Langevin 365,00
Coopérative scolaire école maternelle Pyramides 275,00
Coopérative scolaire école primaire Deux Parcs 501,00
Coopérative scolaire école primaire Henri Wallon 727,00
Coopérative scolaire école primaire Joliot Curie 466,00
Coopérative scolaire école primaire Lucien Dauzié 896,00
Coopérative scolaire école primaire Luzard 414,00
Coopérative scolaire école primaire Nesles 689,00
Coopérative scolaire école primaire Olivier Paulat 1 163,00
Coopérative scolaire école primaire Pablo Picasso 860,00
Coopérative scolaire école primaire Paul Langevin 606,00
Coopérative scolaire école primaire Pyramides 632,00
Dojo Zen 0,00 Prêt d'une salle : Centre d'accueil de P.Picasso 1
Droit de cité des femmes 0,00 Prêt d'une salle : Deux Parcs
Défense des Intérêts des Locataires Edouard Branly 50,00
Ecole de Musique & Orchestre d'harmonie Champs/Marne : Ateliers T.A.P.
2016/2017
10 000,00
Ecole de Musique & Orchestre d'harmonie de Champs/Marne : Poursuite
Ateliers T.A.P. 2017/2018
6 000,00
Ecole de Musique & orchestre d'harmonie Champs/Marne 10 000,00
Elan Cyclo 0,00 Prêt d'une salle : J.Effel
Elan Subbutéo 0,00 Prêt d'une salle : J.Jaurès
Espoir Asie 210,00
Espérance Gymnastique 5 690,51 Prêt d'une salle et de gymnases : J.Hallais, Bois des
Enfants, Haute Maison et Pyramides
Etablissement Français du Sang 0,00 Prêt d'une salle : J.Effel
F. Club-Club Féminin 300,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
Florès de Lafoès 0,00 Prêt de salles : J.Effel, J.Hallais et relais P.Picasso
Futsal 11 207,55 Prêt de salles et gymnases : Relais P.Picasso, Bois
des Enfants, Pyramides, Descartes et Nesles
Fédération Nationale des Anciens Combattants en Afrique du nord Comité
Champs/Noisiel
100,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
Fédération des Conseils de Parents d'Elèves Picasso 0,00 Prêt de salles : Relais P.Picasso et E. Pottier
G Blues Danses 0,00 Prêt de salles : J.Effel et J.Hallais
GIEP 0,00 Prêt d'une salle : Les Catalpas
Handball Club Campésien 3 000,00 Prêt de salles et gymnases : J.Jaurès, J.Effel,
J.Hallais, presbytère, Pyramides et P.Picasso
Instant Qi gong 0,00 Prêt d'une salle et d'un gymnase : J.Hallais et
J.Jaurès
Issa Boxing Club 1 374,16 Prêt d'une salle et d'un gymnase : J.Hallais et Bois
des Enfants
Jeunesse 100,00 Prêt d'une salle : relais P.Langevin
Judo Club 5 500,00 Prêt de salles et gymnases : J.Hallais, J.Effel, du
Nesles et J.Jaurès
La Flamme Créole 300,00 Prêt de salles : J.Effel, J.Hallais et relais P.Picasso
La Main sur le cœur 0,00 Prêt d'une salle : J.Effel
La cagette Campésienne 100,00 Prêt de salles : J.Hallais, J.Jaurès et presbytère
Laboratoire Lepsis Ifstar 0,00 Prêt d'une salle : J.Effel
Le Lien 400,00 Prêt d'une salle : J.Effel
Les Aiguilles Campésiennes 0,00 Prêt d'une salle : E.Branly VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 151
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Les Compagnons du Cœur 0,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
Les Luzardins 2 265,00 Prêt d'une salle et d'un gymnase : E.Pottier et
P.Picasso
Les petits Loups 0,00 Prêt d'une salle : E.Branly
Maison Pour Tous V. Jara 186 000,00 Prêt d'une salle et de gymnases : les Catalpas, Bois
des Enfants, du Nesles et J.Jaurès
Maison Pour Tous V. Jara - Financement poste direction commun M.P.T.
Jara et C.S.C. Brassens
42 116,40
Maubuée Gondoire Echecs 100,00
Mots en scène 0,00 Prêt de salles : J.Hallais, J.Jaurès et Presbytère
Mouvement Républicain et Citoyen 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Médieva 270,00 Prêt d'une salle : J.Effel
Office Municipal d'Animation 34 200,00 Prêt de salles : J.Effel, J.Hallais et presbytère
Office des Sports de Champs sur Marne (O.S.C.M.) 2 850,00 Prêt de salles : J.Jaurès, J.Effel et presbytère
On conte pour vous 450,00 Prêt de salles : J.Hallais, J.Jaurès et les Catalpas
Parti Communiste Français 0,00 Prêt de salles :J.Effel, J.Hallais, J.Jaurès, Les
Catalpas et Presbytère
Parti Socialiste + permanence Député 0,00 Prêt de salles :J.Effel, J.Hallais, J.Jaurès, les
Catalpas et Presbytère
Petit corps malade 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Pétanque campésienne 0,00 Prêt d'une salle : J.Effel
Questions pour un Champion 100,00 Prêt de salles : J.Effel, J.Hallais et P.Dulphy
Rugby Club de Champs 5 314,84 Prêt d'une salle et d'un stade : J.Effel et Bois de
l'Etang
République En Marche 0,00 Prêt d'une salle : J.Effel
Sayouznik 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Secours Populaire Français 5 000,00 Prêt d'une salle : Deux Parcs
Sins on ze bitume 0,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
Sons d'histoire 150,00
Sté Historique Gournay/Champs/Noisy 150,00
Syndicat C.G.T. des agents territoriaux 250,00 Prêt de salles : J.Jaurès
Tennis Club de Champs sur Marne 12 000,00 Prêt d'un gymnase : du Nesles
Vivre Mieux à Champs 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Vivre Sourd en Seine et Marne 0,00 Prêt d'une salle : J.Effel
Volley Club de Champs 1 972,65 Prêt de gymnases : Descartes et P.Picasso
Entreprises
Personnes physiques
Autres
Personnes de droit public
Etat
Régions
Départements
Communes
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...)
Autres
Centre Communal d'Actions Sociales 152 500,00
TOTAL GENERAL 896 002,90 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 152
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général adjoint des services A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Directeur général des services techniques A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 108,00 0,00 108,00 87,00 2,00 89,00
Adjoint administratif pal 1 cl C 10,00 0,00 10,00 8,00 0,00 8,00
Adjoint administratif pal 2 cl C 39,00 0,00 39,00 36,00 0,00 36,00
Adjoint administratif territo C 24,00 0,00 24,00 20,00 0,00 20,00
Attaché A 7,00 0,00 7,00 4,00 0,00 4,00
Attaché hors classe A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Attaché principal A 7,00 0,00 7,00 5,00 0,00 5,00
Rédacteur B 9,00 0,00 9,00 6,00 1,00 7,00
Rédacteur principal 1 cl B 9,00 0,00 9,00 6,00 1,00 7,00
Rédacteur principal 2 cl B 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 299,00 1,00 300,00 213,00 35,00 248,00
Adjoint technique pal 1 cl C 14,00 0,00 14,00 13,00 0,00 13,00
Adjoint technique pal 2 cl C 62,00 0,00 62,00 61,00 0,00 61,00
Adjoint technique territorial C 188,00 1,00 189,00 116,00 32,00 148,00
Agent de maîtrise C 5,00 0,00 5,00 1,00 1,00 2,00
Agent de maîtrise principal C 8,00 0,00 8,00 8,00 0,00 8,00
Ingénieur A 6,00 0,00 6,00 3,00 0,00 3,00
Ingénieur principal A 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Technicien B 4,00 0,00 4,00 0,00 1,00 1,00
Technicien principal de 1 cl B 5,00 0,00 5,00 5,00 0,00 5,00
Technicien principal de 2 cl B 3,00 0,00 3,00 2,00 1,00 3,00
FILIERE SOCIALE (d) 34,00 0,00 34,00 28,00 0,00 28,00
Agent spéc pal écoles mat 1 cl C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Agent spéc pal écoles mat 2 cl C 21,00 0,00 21,00 17,00 0,00 17,00
Assistant socio-éducatif B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Assistant socio-éducatif princ B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Educateur de jeunes enfants B 4,00 0,00 4,00 3,00 0,00 3,00
IV – ANNEXES IV VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 153
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Educateur principal de jeunes B 6,00 0,00 6,00 6,00 0,00 6,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 37,00 0,00 37,00 30,00 2,00 32,00
Auxil de puériculture pal 1 cl C 6,00 0,00 6,00 6,00 0,00 6,00
Auxil de puériculture pal 2 cl C 24,00 0,00 24,00 19,00 2,00 21,00
Cadre de santé 2ème classe A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Infirmier soins gén cl sup A 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Infirmier soins gén clas nle A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Infirmier soins gén hors classe A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Psychologue cl.N A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Puéricultrice classe normale A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Puéricultrice de classe sup A 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Puéricultrice hors classe A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Educateur A.P.S B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Educateur A.P.S pal 1er cl B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
FILIERE CULTURELLE (h) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ANIMATION (i) 101,00 5,00 106,00 83,00 11,00 94,00
Adjoint d'animation pal 1 cl C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Adjoint d'animation pal 2 cl C 38,00 1,00 39,00 34,00 1,00 35,00
Adjoint territorial animation C 52,00 4,00 56,00 39,00 10,00 49,00
Animateur B 5,00 0,00 5,00 5,00 0,00 5,00
Animateur principal de 1ère cl B 5,00 0,00 5,00 4,00 0,00 4,00
Animateur principal de 2ème cl B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE POLICE (j) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 65,00 0,00 65,00 0,00 44,00 44,00
Apprenti 6,00 0,00 6,00 0,00 2,00 2,00
Assistante maternelle 58,00 0,00 58,00 0,00 40,00 40,00
Directeur cabinet 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Trésorier principal 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 648,00 6,00 654,00 445,00 94,00 539,00
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année : VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 154
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 155
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 818 692,00
Adjoint d'animation pal 2 cl C ANIM 362 0,00 A CDI
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
IV – ANNEXES IV VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 156
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 347 0,00 A CDI
Adjoint territorial animation C ANIM 347 0,00 A CDI
Adjoint territorial animation C ANIM 347 0,00 A CDI
Adjoint territorial animation C ANIM 347 0,00 A CDI
Adjoint territorial animation C ANIM 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 347 0,00 3-1 CDD
Agent de maîtrise C TECH 358 0,00 3-2 CDD
Apprenti OTR 0 15 863,73 A A
Apprenti OTR 0 13 513,62 A A
Apprenti OTR 0 0,00 A A
Apprenti OTR 0 0,00 A A
Apprenti OTR 0 0,00 A A
Apprenti OTR 0 0,00 A A
Assistante maternelle OTR 0 23 849,55 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 25 443,35 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 23 849,55 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 19 068,15 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 22 255,75 A CDD VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 157
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Assistante maternelle OTR 0 17 872,80 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 18 669,70 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 25 443,35 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 24 248,00 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 25 443,35 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 13 888,30 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 23 849,55 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 23 849,55 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 17 075,90 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 17 075,90 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 19 865,05 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 19 865,05 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 24 646,45 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 18 271,25 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 25 443,35 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 23 849,55 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 22 255,75 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 23 849,55 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 11 099,15 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 24 248,00 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 19 068,15 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 17 075,90 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 22 255,75 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 15 482,10 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 11 497,60 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 17 075,90 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 17 075,90 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 23 849,55 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 2 225,75 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 17 075,90 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 19 865,05 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 21 857,30 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 25 443,35 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 8 708,45 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 15 482,10 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDD VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 158
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDD
Auxil de puériculture pal 2 cl C MS 351 0,00 3-2 CDD
Auxil de puériculture pal 2 cl C MS 351 0,00 3-2 CDD
Directeur cabinet OTR 680 0,00 110 CDD
Rédacteur B ADM 366 0,00 3-2 CDD
Rédacteur principal 1 cl B ADM 541 0,00 3-3-1° CDD
Technicien B TECH 366 0,00 3-2 CDD
Technicien principal de 2 cl B TECH 437 0,00 3-2 CDD
Trésorier principal OTR 0 0,00 A A
Agents occupant un emploi non permanent (7) 1 147 224,76
Adjoint territorial animation C ANIM 22 842,84 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 13 307,40 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 9 292,44 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 15 563,28 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 7 372,20 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 18 430,32 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 9 078,72 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 18 054,96 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 4 095,60 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 13 686,48 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 19 078,80 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 4 880,52 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 7 744,44 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 16 382,52 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 1 192,92 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 18 805,80 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 5 733,84 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 10 546,44 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 19 147,08 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 14 512,56 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 26 474,52 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 4 983,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 11 570,16 A A VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 159
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint territorial animation C ANIM 4 300,44 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 4 812,36 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 8 498,40 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 4 300,44 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 4 095,60 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 20 997,36 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 27 288,48 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 8 396,16 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 18 138,84 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 5 911,92 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 921,48 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 1 535,88 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 16 568,88 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 1 192,92 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 38 285,52 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 23 339,40 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 17 154,12 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 9 981,72 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 24 315,48 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 4 027,32 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 3 993,24 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 4 197,96 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 178 372,28 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 16 007,12 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 19 351,68 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 7 584,48 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 17 713,56 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 16 621,44 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 10 478,04 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 18 737,40 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 4 607,64 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 21 349,32 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 8 566,68 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 6 177,60 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 13 379,04 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 9 590,52 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 21 911,52 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 12 355,20 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 7 065,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 18 396,24 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 16 860,24 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 3 071,64 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 160
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 161
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 0,00 A A
Animateur AMAP OTR 22 738,32 A A
Animateur AMAP OTR 1 515,84 A A
Animateur AMAP OTR 16 169,52 A A
Animateur AMAP OTR 15 177,36 A A
Animateur AMAP OTR 3 789,72 A A
Animateur AMAP OTR 20 388,24 A A
Animateur AMAP OTR 0,00 A A
Animateur EMS OTR 4 108,80 A A
Animateur EMS OTR 15 658,92 A A
Animateur EMS OTR 1 525,92 A A
Animateur EMS OTR 4 022,88 A A
Animateur EMS OTR 2 496,96 A A
Animateur EMS OTR 13 925,28 A A
Animateur EMS OTR 0,00 A A
Animateur EMS OTR 0,00 A A
Animateur EMS OTR 0,00 A A
Animateur EMS OTR 0,00 A A
Animateur EMS OTR 0,00 A A
Animateur EMS OTR 0,00 A A
Animateur EMS OTR 0,00 A A
Animateur EMS OTR 0,00 A A
Animateur EMS OTR 0,00 A A VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 162
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Animateur EMS OTR 0,00 A A
Médecin OTR 15 612,12 A A
Responsable AMAP OTR 33 699,48 A A
Superviseur Relais Parents/En OTR 1 584,00 A A
Superviseur Relais Parents/En OTR 1 584,00 A A
TOTAL GENERAL 1 965 916,76
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 163
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N C1.2
C1.2 – ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N (1)
ELUS BENEFICIAIRES
DES ACTIONS DE FORMATION
ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LA COMMUNE OU
L’ETABLISSEMENT
HAMMOUDI Mourad Congrès National des Elus en charge du Sport (ANDES)
HURTADO Michèle Les attentes des habitants en terme de démocratie
(1) Articles L. 2123-12 et L. 2123-14-1 du CGCT. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 164
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
C2
C2 – LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication.
La nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3)
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
- CONSTRUCTION FOYER LOGEMENT RESIDENCE URBAINE DE FRANCE Autres 70 843,06
- 35 LOGEMENTS HAMEAU DE CHAMPS SOFILOGIS SA Autres 708 936,08
- 41 LOGEMENTS RUE DE PARIS TROIS MOULINS HABITAT Autres 1 922 077,21
- LOGEMENTS RUE DE PARIS TROIS MOULINS HABITAT Autres 114 931,16
- CONSTRUCTION 17 LOGEMENTS TROIS MOULINS HABITAT Autres 476 814,05
- CONSTRUCTION LOGEMENTS TROIS MOULINS HABITAT Autres 503 081,76
- CONSTRUCTION LOGEMENTS TROIS MOULINS HABITAT Autres 503 081,76
- CONSTRUCTION 56 LOGEMENTS TROIS MOULINS HABITAT Autres 538 302,23
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit
figurant au compte de résultat de
l’organisme
03/04/2017 - Subvention fonctionnement Amicale des employés communaux Amicale des employés
communaux
Association 90 000,00
03/04/2017 - Subvention fonctionnement Office Municipal Animation (O.M.A) Office Municipal Animation
(O.M.A)
Association 34 200,00
03/04/2017 - Subvention Fonctionnement Centre Social et Culturel (C.S.C)
Georges Brassens
Centre Social et Culturel
(C.S.C) Georges Brassens
Association 185 000,00
03/04/2017 - Subvention fonctionnement Maison Pour Tous Victor Jara Maison Pour Tous Victor
Jara
Association 228 116,00
Autres
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l’établissement pour les EPCI, syndicat etc… et autres lieux publics désignés par la commune ou l’établissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée …). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 165
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT C3.1
C3.1 – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D’ADHESION MODE DE FINANCEMENT (1) MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
Communauté d'agglomération de Paris Vallée de la Marne 31/12/1985 TPU 0,00
Autres organismes de regroupement
C P R H 29/06/1982 1.95€/habitant 49 377,90
SIETREM 31/12/1997 0,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 166
IV – ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à la
date de vote)
Variation des
bases/N-1 (%)
Taux appliqués
par décision de
l’assemblée
délibérante
(%)
Variation de
taux/N-1 (%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
Taxe d'habitation 30 082 914,00 1,06 17,95 0,00 5 420 223,00 1,03
TFPB 26 509 565,00 1,39 29,50 0,00 7 820 772,00 1,40
TFPNB 28 232,00 -1,11 92,75 0,00 26 185,00 -1,11
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 13 267 180,00 0,00