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Déliberation - 05anx presentation CA 2022 detaille
unknown - BP 2018 vote
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unknown - CA 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
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Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
VILLE - VILLE DE CHAMPS SUR MARNE (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21770083000011
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE MARNE LA VALLEE
M 14
Compte administratif
voté par nature
BUDGET : 14BUDGET PRINCIPAL (3)
ANNEE 2018
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (5)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 8
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 12
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 13
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 16
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 18
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 20
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 22
IV - Annexes (6)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 23
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 34
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 77
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 115
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 116
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 121
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 123
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 124
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement 126
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N 127
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 128
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 129
A4 - Etat des provisions 130
A5 - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 131
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 132
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) Sans Objet
A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) Sans Objet
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) Sans Objet
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées Sans Objet
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers Sans Objet
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées 134
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties 145
A10.3 - Opérations liées aux cessions 146
A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées 147
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties 148
A11 - Etat des travaux en régie Sans Objet
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement 149
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 151
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail 152
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions 153
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 3
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel 157
C1.2 - Actions de formation des élus 166
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier 167
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement 168
C3.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Sans Objet
C3.6 - Identification des flux croisés Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 169 D2 - Arrêté et signatures 170
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres
communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme
de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT.
(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers.
(5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 4
Code INSEE
77083
VILLE DE CHAMPS SUR MARNE
14BUDGET PRINCIPAL
CA
2018
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
25263
211
Communauté d'Agglomération Paris Vallée de la Marne
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
14 271 686 32 042 349 1261,360824 1 182,877054
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
2016
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 1187 1237
2 Produit des impositions directes/population 535 628
3 Recettes réelles de fonctionnement/population 1340 1423
4 Dépenses d’équipement brut/population 186 253
5 Encours de dette/population 576 1109
6 DGF/population 179 213
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 70,2% 60,5%
8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 92,7% 94,5%
9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 13,9% 17,8%
10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 42,7% 77,9%
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE(1)
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement.
- sans (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - sans (4) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (5) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 31 898 947,19 G 33 844 950,71
Section d’investissement B 6 123 902,12 H 6 172 861,18
+ +
REPORTS DE
L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 2 464 442,51
(si déficit) (si excédent)
Report en section
d’investissement (001)
D 0,00 J 601 461,24
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D 38 022 849,31 = G+H+I+J 43 083 715,64
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 2 418 799,67 L 125 668,63
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E+F 2 418 799,67 = K+L 125 668,63
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement = A+C+E 31 898 947,19 = G+I+K 36 309 393,22
Section d’investissement = B+D+F 8 542 701,79 = H+J+L 6 899 991,05
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 40 441 648,98 = G+H+I+J+K+L 43 209 384,27
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00 011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 2 418 799,67 L 125 668,63 010 Stocks (4) 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 125 668,63
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 7
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 6 666,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 682 254,25 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 729 879,42 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 8
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charg. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 8 114 006,66 5 759 783,48 1 461 746,66 0,00 892 476,52
012 Charges de personnel, frais assimilés 21 606 342,47 21 067 083,19 3 922,02 0,00 535 337,26
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 364 674,28 1 275 301,07 20 291,89 0,00 69 081,32
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 31 085 023,41 28 102 167,74 1 485 960,57 0,00 1 496 895,10
66 Charges financières 392 310,85 180 888,39 196 925,57 0,00 14 496,89
67 Charges exceptionnelles 27 150,00 15 509,72 0,00 0,00 11 640,28
68 Dotations provisions semi-budgétaires (1) 110 000,00 13 000,00 97 000,00
022 Dépenses imprévues 225 840,89
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
31 840 325,15 28 311 565,85 1 682 886,14 0,00 1 845 873,16
023 Virement à la section d'investissement (2) 2 745 403,16
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 1 440 050,00 1 904 495,20 -464 445,20
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
4 185 453,16 1 904 495,20 2 280 957,96
TOTAL 36 025 778,31 30 216 061,05 1 682 886,14 0,00 4 126 831,12
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de
N-1
(3) 0,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Prod. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 302 500,00 289 518,45 0,00 0,00 12 981,55
70 Produits services, domaine et ventes div 2 606 587,73 2 341 257,78 120 000,00 0,00 145 329,95
73 Impôts et taxes 23 142 006,00 23 278 479,94 0,00 0,00 -136 473,94
74 Dotations et participations 7 296 242,07 7 117 686,64 0,00 0,00 178 555,43
75 Autres produits de gestion courante 176 200,00 152 842,84 0,00 0,00 23 357,16
Total des recettes de gestion courante 33 523 535,80 33 179 785,65 120 000,00 0,00 223 750,15
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 1 800,00 522 096,84 0,00 0,00 -520 296,84
78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 31 000,00 20 000,00 11 000,00
Total des recettes réelles de
fonctionnement
33 556 335,80 33 721 882,49 120 000,00 0,00 -285 546,69
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 5 000,00 3 068,22 1 931,78
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
5 000,00 3 068,22 1 931,78
TOTAL 33 561 335,80 33 724 950,71 120 000,00 0,00 -283 614,91
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
(3) 2 464 442,51
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 83 065,20 68 338,80 6 666,00 8 060,40
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 595 399,64 2 327 028,90 1 682 254,25 586 116,49
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 3 251 451,28 2 315 659,01 729 879,42 205 912,85
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 7 929 916,12 4 711 026,71 2 418 799,67 800 089,74
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 414 581,19 1 409 807,19 0,00 4 774,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 387 368,93
Total des dépenses financières 1 801 950,12 1 409 807,19 0,00 392 142,93
45… Total des opé. pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 9 731 866,24 6 120 833,90 2 418 799,67 1 192 232,67
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 5 000,00 3 068,22 1 931,78
041 Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 5 000,00 3 068,22 1 931,78
TOTAL 9 736 866,24 6 123 902,12 2 418 799,67 1 194 164,45
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
(2) 0,00
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 469 894,50 316 770,05 125 668,63 27 455,82
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 1 300 000,00 1 300 000,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 1 769 894,50 1 616 770,05 125 668,63 27 455,82
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 679 404,00 620 716,59 0,00 58 687,41
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 2 030 653,34 2 030 653,34 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 5 000,00 226,00 0,00 4 774,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 465 000,00 0,00
Total des recettes financières 3 180 057,34 2 651 595,93 0,00 528 461,41
45… Total des opé. pour le compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 4 949 951,84 4 268 365,98 125 668,63 555 917,23
021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 2 745 403,16
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 1 440 050,00 1 904 495,20 -464 445,20 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
041 Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 4 185 453,16 1 904 495,20 2 280 957,96
TOTAL 9 135 405,00 6 172 861,18 125 668,63 2 836 875,19
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
(2) 601 461,24
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 7 221 530,14 7 221 530,14
012 Charges de personnel, frais assimilés 21 071 005,21 21 071 005,21
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 295 592,96 1 295 592,96
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 377 813,96 0,00 377 813,96
67 Charges exceptionnelles 15 509,72 465 000,00 480 509,72
68 Dot. aux amortissements et provisions 13 000,00 1 439 495,20 1 452 495,20
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 29 994 451,99 1 904 495,20 31 898 947,19
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 3 068,22 3 068,22
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 1 409 807,19 0,00 1 409 807,19
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations (5) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 68 338,80 0,00 68 338,80
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (6) 2 327 028,90 0,00 2 327 028,90
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 2 315 659,01 0,00 2 315 659,01
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d’investissement –Total 6 120 833,90 3 068,22 6 123 902,12
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 289 518,45 289 518,45
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 2 461 257,78 2 461 257,78
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 23 278 479,94 23 278 479,94
74 Dotations et participations 7 117 686,64 7 117 686,64
75 Autres produits de gestion courante 152 842,84 0,00 152 842,84
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 522 096,84 3 068,22 525 165,06
78 Reprise sur amortissements et provisions 20 000,00 0,00 20 000,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 33 841 882,49 3 068,22 33 844 950,71
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
2 464 442,51
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 620 716,59 0,00 620 716,59
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 2 030 653,34 2 030 653,34
13 Subventions d'investissement 316 770,05 0,00 316 770,05
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 1 300 226,00 0,00 1 300 226,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 181 351,36 181 351,36
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles(5) 0,00 283 648,64 283 648,64
22 Immobilisations reçues en affectation(5) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(5) 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 1 439 495,20 1 439 495,20
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 4 268 365,98 1 904 495,20 6 172 861,18
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
601 461,24
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 8 114 006,66 5 759 783,48 1 461 746,66 0,00 892 476,52
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 1 504 031,00 1 339 139,24 105 675,96 0,00 59 215,80
60611 Eau et assainissement 120 165,00 56 953,67 59 802,89 0,00 3 408,44
60612 Energie - Electricité 1 128 730,00 728 529,29 264 783,37 0,00 135 417,34
60622 Carburants 100 000,00 84 061,09 16 689,99 0,00 -751,08
60623 Alimentation 34 416,00 7 341,01 18 848,51 0,00 8 226,48
60624 Produits de traitement 100,00 0,00 0,00 0,00 100,00
60628 Autres fournitures non stockées 33 070,00 22 278,68 2 557,90 0,00 8 233,42
60631 Fournitures d'entretien 107 100,00 66 163,64 4 852,64 0,00 36 083,72
60632 Fournitures de petit équipement 82 985,06 39 314,02 15 860,19 0,00 27 810,85
60633 Fournitures de voirie 15 000,00 4 549,55 2 364,72 0,00 8 085,73
60636 Vêtements de travail 58 060,00 35 260,30 8 949,47 0,00 13 850,23
6064 Fournitures administratives 18 000,00 11 447,34 300,00 0,00 6 252,66
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 7 460,00 3 925,87 48,79 0,00 3 485,34
6067 Fournitures scolaires 85 144,75 90 264,74 3 084,59 0,00 -8 204,58
6068 Autres matières et fournitures 429 250,00 353 269,93 60 636,40 0,00 15 343,67
611 Contrats de prestations de services 0,00 -240,00 240,00 0,00 0,00
6122 Crédit-bail mobilier 57 200,00 43 611,68 13 565,92 0,00 22,40
6132 Locations immobilières 200,00 0,00 174,00 0,00 26,00
6135 Locations mobilières 623 043,00 458 310,83 137 805,57 0,00 26 926,60
614 Charges locatives et de copropriété 80 000,00 15 257,19 11 091,00 0,00 53 651,81
61521 Entretien terrains 225 000,00 219 042,05 6 548,35 0,00 -590,40
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 559 181,00 318 464,69 133 185,49 0,00 107 530,82
615231 Entretien, réparations voiries 545 682,84 223 894,62 155 955,11 0,00 165 833,11
61551 Entretien matériel roulant 30 800,00 29 373,50 899,73 0,00 526,77
61558 Entretien autres biens mobiliers 79 100,00 65 952,23 10 076,26 0,00 3 071,51
6156 Maintenance 601 148,00 442 425,04 108 384,97 0,00 50 337,99
6161 Multirisques 81 500,00 80 725,25 934,97 0,00 -160,22
6168 Autres primes d'assurance 18 500,00 20 583,15 0,00 0,00 -2 083,15
617 Etudes et recherches 115 000,00 94 422,54 8 138,87 0,00 12 438,59
6182 Documentation générale et technique 54 143,00 37 182,44 704,00 0,00 16 256,56
6184 Versements à des organismes de formation 86 470,00 34 404,67 41 090,53 0,00 10 974,80
6185 Frais de colloques et de séminaires 2 500,00 610,48 424,00 0,00 1 465,52
6188 Autres frais divers 112 034,86 51 729,01 54 496,53 0,00 5 809,32
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 5 200,00 5 321,71 0,00 0,00 -121,71
6226 Honoraires 112 299,15 -39 677,57 57 205,16 0,00 94 771,56
6227 Frais d'actes et de contentieux 33 800,00 37 395,09 565,00 0,00 -4 160,09
6228 Divers 15 500,00 10 099,80 1 995,60 0,00 3 404,60
6231 Annonces et insertions 28 800,00 25 629,26 1 496,00 0,00 1 674,74
6232 Fêtes et cérémonies 102 706,00 81 524,26 9 455,36 0,00 11 726,38
6236 Catalogues et imprimés 500,00 0,00 436,01 0,00 63,99
6237 Publications 80 000,00 67 246,90 3 112,40 0,00 9 640,70
6238 Divers 39 400,00 55 879,94 791,48 0,00 -17 271,42
6247 Transports collectifs 84 535,00 66 826,24 8 624,17 0,00 9 084,59
6248 Divers 7 950,00 7 286,45 0,00 0,00 663,55
6251 Voyages et déplacements 27 205,00 23 754,90 0,00 0,00 3 450,10
6257 Réceptions 18 100,00 7 149,13 176,00 0,00 10 774,87
6261 Frais d'affranchissement 51 100,00 40 668,91 10 722,69 0,00 -291,60
6262 Frais de télécommunications 112 428,00 88 597,61 40 534,09 0,00 -16 703,70
627 Services bancaires et assimilés 15 000,00 2 641,16 2 569,81 0,00 9 789,03
6281 Concours divers (cotisations) 9 248,00 7 460,50 460,00 0,00 1 327,50
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 12 588,00 10 808,77 0,00 0,00 1 779,23
6283 Frais de nettoyage des locaux 215 654,00 178 196,45 25 974,29 0,00 11 483,26
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 11 000,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00
62878 Remb. frais à d'autres organismes 280,00 0,00 0,00 0,00 280,00
6288 Autres services extérieurs 70 740,00 50 776,49 47 282,67 0,00 -27 319,16
63512 Taxes foncières 30 000,00 24 045,00 0,00 0,00 5 955,00
63513 Autres impôts locaux 28 000,00 21 067,00 0,00 0,00 6 933,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 14
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
6353 Impôts indirects 510,00 837,19 0,00 0,00 -327,19
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 4,18 0,00 0,00 -4,18
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 6 449,00 7 996,37 2 175,21 0,00 -3 722,58
012 Charges de personnel, frais assimilés 21 606 342,47 21 067 083,19 3 922,02 0,00 535 337,26
6218 Autre personnel extérieur 58 213,34 68 880,22 0,00 0,00 -10 666,88
6331 Versement de transport 249 493,79 241 198,02 0,00 0,00 8 295,77
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 62 059,03 59 999,09 0,00 0,00 2 059,94
6333 Particip. employeurs format° prof. cont. 2 800,00 0,00 0,00 0,00 2 800,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 199 899,48 193 289,61 0,00 0,00 6 609,87
64111 Rémunération principale titulaires 9 460 345,67 8 772 028,49 0,00 0,00 688 317,18
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 481 791,18 471 508,67 0,00 0,00 10 282,51
64118 Autres indemnités titulaires 1 949 755,59 2 030 729,44 0,00 0,00 -80 973,85
64131 Rémunérations non tit. 2 778 613,08 2 823 052,33 0,00 0,00 -44 439,25
64136 Indemnités préavis, licenciement non tit 20 000,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
64138 Autres indemnités non tit. 209 177,07 473 893,87 0,00 0,00 -264 716,80
6417 Rémunérations des apprentis 43 293,11 34 478,86 0,00 0,00 8 814,25
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 2 374 603,59 2 357 568,81 0,00 0,00 17 034,78
6453 Cotisations aux caisses de retraites 3 183 817,50 2 998 517,80 0,00 0,00 185 299,70
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 143 552,24 152 239,19 0,00 0,00 -8 686,95
6455 Cotisations pour assurance du personnel 306 353,52 307 992,26 2 916,00 0,00 -4 554,74
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 111,68 90,38 0,00 0,00 21,30
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 3 000,00 5 209,40 0,00 0,00 -2 209,40
64731 Allocations chômage versées directement 12 497,60 16 957,29 0,00 0,00 -4 459,69
6475 Médecine du travail, pharmacie 66 965,00 59 449,46 1 006,02 0,00 6 509,52
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 364 674,28 1 275 301,07 20 291,89 0,00 69 081,32
6531 Indemnités 324 005,88 324 288,33 0,00 0,00 -282,45
6533 Cotisations de retraite 15 681,42 18 528,57 0,00 0,00 -2 847,15
6535 Formation 3 000,00 1 196,00 100,00 0,00 1 704,00
6541 Créances admises en non-valeur 40 000,00 7 212,40 0,00 0,00 32 787,60
6542 Créances éteintes 15 000,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
65548 Autres contributions 49 262,85 49 262,85 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 10 300,00 -6 800,00 9 500,00 0,00 7 600,00
657341 Subv. fonct. Communes du GFP 27 998,93 10 872,05 10 691,89 0,00 6 434,99
657362 Subv. fonct. CCAS 126 000,00 126 000,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 753 425,20 744 740,87 0,00 0,00 8 684,33
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011+012+014+65+656)
31 085 023,41 28 102 167,74 1 485 960,57 0,00 1 496 895,10
66 Charges financières (b) 392 310,85 180 888,39 196 925,57 0,00 14 496,89
66111 Intérêts réglés à l'échéance 407 300,00 392 243,33 0,00 0,00 15 056,67
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -14 989,15 -211 354,94 196 925,57 0,00 -559,78
67 Charges exceptionnelles (c) 27 150,00 15 509,72 0,00 0,00 11 640,28
6714 Bourses et prix 18 800,00 14 007,44 0,00 0,00 4 792,56
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 2 000,00 615,80 0,00 0,00 1 384,20
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 6 050,00 886,48 0,00 0,00 5 163,52
678 Autres charges exceptionnelles 300,00 0,00 0,00 0,00 300,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3) 110 000,00 13 000,00 0,00 0,00 97 000,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 80 000,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 30 000,00 13 000,00 0,00 0,00 17 000,00
022 Dépenses imprévues (e) 225 840,89
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a+b+c+d+e
31 840 325,15 28 311 565,85 1 682 886,14 0,00 1 845 873,16
023 Virement à la section d'investissement 2 745 403,16 0,00 2 745 403,16
042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5)
(6)
1 440 050,00 1 904 495,20 -464 445,20
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00 283 648,64 -283 648,64
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00 181 351,36 -181 351,36
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 1 440 050,00 1 439 495,20 554,80 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT
4 185 453,16 1 904 495,20 2 280 957,96
043 Opérat° ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 4 185 453,16 1 904 495,20 2 280 957,96
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
36 025 778,31 30 216 061,05 1 682 886,14 0,00 4 126 831,12
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exercice 196 925,57
Montant des ICNE de l’exercice N-1 211 354,94
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -14 429,37
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 302 500,00 289 518,45 0,00 0,00 12 981,55
6419 Remboursements rémunérations personnel 301 500,00 288 904,05 0,00 0,00 12 595,95
6479 Rembourst sur autres charges sociales 1 000,00 614,40 0,00 0,00 385,60
70 Produits services, domaine et ventes div 2 606 587,73 2 341 257,78 120 000,00 0,00 145 329,95
70311 Concessions cimetières (produit net) 10 000,00 15 396,00 0,00 0,00 -5 396,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 70 000,00 31 601,42 0,00 0,00 38 398,58
7062 Redevances services à caractère culturel 22 500,00 18 925,00 0,00 0,00 3 575,00
70631 Redevances services à caractère sportif 27 000,00 29 750,00 0,00 0,00 -2 750,00
7066 Redevances services à caractère social 1 518 557,65 1 281 439,13 80 000,00 0,00 157 118,52
7067 Redev. services périscolaires et enseign 933 530,08 926 587,78 40 000,00 0,00 -33 057,70
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 3 820,00 0,00 0,00 -3 820,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 25 000,00 33 738,45 0,00 0,00 -8 738,45
73 Impôts et taxes 23 142 006,00 23 278 479,94 0,00 0,00 -136 473,94
73111 Taxes foncières et d'habitation 13 477 652,00 13 530 234,00 0,00 0,00 -52 582,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 0,00 54 115,00 0,00 0,00 -54 115,00
73211 Attribution de compensation 7 067 365,00 7 045 141,00 0,00 0,00 22 224,00
73222 Fonds solidar. com. région Ile-de-France 977 356,00 977 356,00 0,00 0,00 0,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 384 383,00 384 383,00 0,00 0,00 0,00
7336 Droits de place 38 250,00 16 026,89 0,00 0,00 22 223,11
7351 Taxe consommation finale d'électricité 390 000,00 379 172,93 0,00 0,00 10 827,07
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 7 000,00 24 748,55 0,00 0,00 -17 748,55
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 800 000,00 867 302,57 0,00 0,00 -67 302,57
74 Dotations et participations 7 296 242,07 7 117 686,64 0,00 0,00 178 555,43
7411 Dotation forfaitaire 3 531 923,00 3 531 923,00 0,00 0,00 0,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 1 040 371,00 998 175,00 0,00 0,00 42 196,00
744 FCTVA 3 987,00 3 987,70 0,00 0,00 -0,70
745 Dotation spéciale instituteurs 2 500,00 2 808,00 0,00 0,00 -308,00
7461 DGD 0,00 4 907,08 0,00 0,00 -4 907,08
74718 Autres participations Etat 25 550,00 50 724,15 0,00 0,00 -25 174,15
7473 Participat° Départements 246 720,00 259 620,55 0,00 0,00 -12 900,55
74741 Participat° Communes du GFP 59 658,44 45 658,99 0,00 0,00 13 999,45
74748 Participat° Autres communes 23 877,54 18 659,77 0,00 0,00 5 217,77
7478 Participat° Autres organismes 1 894 949,09 1 769 907,13 0,00 0,00 125 041,96
74832 Attribution du fonds départemental TP 0,00 10 037,94 0,00 0,00 -10 037,94
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 9 566,00 9 566,00 0,00 0,00 0,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 309 072,00 309 072,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 4 718,00 4 718,00 0,00 0,00 0,00
7488 Autres attributions et participations 143 350,00 97 921,33 0,00 0,00 45 428,67
75 Autres produits de gestion courante 176 200,00 152 842,84 0,00 0,00 23 357,16
752 Revenus des immeubles 109 400,00 97 964,94 0,00 0,00 11 435,06
7588 Autres produits div. de gestion courante 66 800,00 54 877,90 0,00 0,00 11 922,10
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
33 523 535,80 33 179 785,65 120 000,00 0,00 223 750,15
76 Produits financiers (b) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 1 800,00 522 096,84 0,00 0,00 -520 296,84
7714 Recouvrt créances admises en non valeur 1 500,00 297,06 0,00 0,00 1 202,94
7718 Autres produits except. opérat° gestion 300,00 24 144,84 0,00 0,00 -23 844,84
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 23 092,21 0,00 0,00 -23 092,21
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 465 000,00 0,00 0,00 -465 000,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 9 562,73 0,00 0,00 -9 562,73
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) 31 000,00 20 000,00 0,00 0,00 11 000,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 31 000,00 20 000,00 0,00 0,00 11 000,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
=a+b+c+d
33 556 335,80 33 721 882,49 120 000,00 0,00 -285 546,69
042 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)
(5)
5 000,00 3 068,22 1 931,78 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 5 000,00 3 068,22 1 931,78
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 5 000,00 3 068,22 1 931,78
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d’ordre)
33 561 335,80 33 724 950,71 120 000,00 0,00 -283 614,91
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
2 464 442,51
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 18
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 83 065,20 68 338,80 6 666,00 8 060,40
2031 Frais d'études 11 914,80 11 914,80 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 71 150,40 56 424,00 6 666,00 8 060,40
204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 4 595 399,64 2 327 028,90 1 682 254,25 586 116,49
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 60 614,48 19 991,88 10 000,00 30 622,60
2128 Autres agencements et aménagements 225 133,20 87 709,14 112 365,84 25 058,22
21316 Equipements du cimetière 8 000,00 8 000,00 7 500,00 -7 500,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 29 997,91 0,00 -29 997,91
2135 Installations générales, agencements 3 074 094,06 1 625 500,02 967 095,61 481 498,43
2151 Réseaux de voirie 656 837,30 156 561,84 455 275,46 45 000,00
2152 Installations de voirie 46 012,48 39 266,86 26 545,60 -19 799,98
21538 Autres réseaux 20 000,00 7 234,20 10 000,00 2 765,80
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 144 752,45 106 356,09 23 311,49 15 084,87
2182 Matériel de transport 15 000,00 0,00 14 344,80 655,20
2183 Matériel de bureau et informatique 55 690,74 42 857,58 4 499,64 8 333,52
2184 Mobilier 100 802,21 65 716,88 17 243,07 17 842,26
2188 Autres immobilisations corporelles 188 462,72 137 836,50 34 072,74 16 553,48
22 Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 3 251 451,28 2 315 659,01 729 879,42 205 912,85
2312 Agencements et aménagements de terrains 1 538 471,10 1 032 361,07 446 238,63 59 871,40
2313 Constructions 139 351,37 0,00 108 000,00 31 351,37
2315 Installat°, matériel et outillage techni 1 531 900,19 1 241 569,32 175 640,79 114 690,08
238 Avances versées commandes immo. incorp. 41 728,62 41 728,62 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 7 929 916,12 4 711 026,71 2 418 799,67 800 089,74
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 414 581,19 1 409 807,19 0,00 4 774,00
1641 Emprunts en euros 1 399 008,57 1 399 008,57 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 5 000,00 226,00 0,00 4 774,00
16818 Emprunts - Autres prêteurs 10 572,62 10 572,62 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 387 368,93
Total des dépenses financières 1 801 950,12 1 409 807,19 0,00 392 142,93
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 9 731 866,24 6 120 833,90 2 418 799,67 1 192 232,67
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 5 000,00 3 068,22 1 931,78
Reprises sur autofinancement antérieur (5) 5 000,00 3 068,22 1 931,78
13911 Etat et établissements nationaux 1 000,00 704,37 295,63
13918 Autres subventions d'équipement 4 000,00 2 363,85 1 636,15
Charges transférées (6) 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 5 000,00 3 068,22 1 931,78
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
9 736 866,24 6 123 902,12 2 418 799,67 1 194 164,45
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 19
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 20
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 469 894,50 316 770,05 125 668,63 27 455,82
1313 Subv. transf. Départements 0,00 137 177,36 0,00 -137 177,36
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 14 320,00 0,00 -14 320,00
1323 Subv. non transf. Départements 301 604,63 0,00 125 668,63 175 936,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 118 289,87 122 543,57 0,00 -4 253,70
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 4 709,12 0,00 -4 709,12
1342 Amendes de police non transférable 50 000,00 38 020,00 0,00 11 980,00
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 1 300 000,00 1 300 000,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 1 300 000,00 1 300 000,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 1 769 894,50 1 616 770,05 125 668,63 27 455,82
10 Dotations, fonds divers et réserves 2 710 057,34 2 651 369,93 0,00 58 687,41
10222 FCTVA 549 404,00 549 404,69 0,00 -0,69
10226 Taxe d'aménagement 130 000,00 71 311,90 0,00 58 688,10
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 2 030 653,34 2 030 653,34 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 5 000,00 226,00 0,00 4 774,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 465 000,00 0,00
Total des recettes financières 3 180 057,34 2 651 595,93 0,00 528 461,41
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 4 949 951,84 4 268 365,98 125 668,63 555 917,23
021 Virement de la sect° de fonctionnement 2 745 403,16
040 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) 1 440 050,00 1 904 495,20 -464 445,20
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 181 351,36 -181 351,36
2115 Terrains bâtis 0,00 28 588,44 -28 588,44
21318 Autres bâtiments publics 0,00 255 060,20 -255 060,20
2802 Frais liés à la réalisation des document 16 830,28 16 830,28 0,00
28031 Frais d'études 17 394,73 17 394,73 0,00
28051 Concessions et droits similaires 34 312,54 34 312,20 0,34
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 43 131,91 43 131,91 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 7 415,40 7 415,40 0,00
28135 Installations générales, agencements, .. 908 993,80 908 551,20 442,60
28152 Installations de voirie 15 317,06 15 317,06 0,00
281568 Autres matériels, outillages incendie 1 246,50 1 246,50 0,00
281571 Matériel roulant 6 313,99 6 313,99 0,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 27 228,95 27 228,95 0,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 107 144,52 107 033,26 111,26
28182 Matériel de transport 8 715,72 8 715,12 0,60
28183 Matériel de bureau et informatique 29 402,13 29 402,13 0,00
28184 Mobilier 72 954,78 72 954,78 0,00
28188 Autres immo. corporelles 143 647,69 143 647,69 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
4 185 453,16 1 904 495,20 2 280 957,96 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 21
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
041 Opérations patrimoniales (5) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 4 185 453,16 1 904 495,20 2 280 957,96
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
9 135 405,00 6 172 861,18 125 668,63 2 836 875,19
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
601 461,24
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, . RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 22
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 23
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 410 446 -10 485 -1 691 552 -72 953 -1 802 910 -356 077 -5 314 808 -637 731 -6 774 430 -98 172 -7 430 998 28 600 563
36 309 393 0 90 155 0 2 318 036 24 1 041 917 43 975 1 135 609 0 938 993 30 740 684
31 898 947 10 485 1 781 707 72 953 4 120 946 356 101 6 356 725 681 706 7 910 039 98 172 8 369 991 2 140 121
-2 293 131 0 -1 130 769 0 -4 290 0 -125 970 -5 179 -778 025 -15 643 -154 944 -78 311
125 669 0 0 0 0 0 0 0 0 0 125 669 0
2 418 800 0 1 130 769 0 4 290 0 125 970 5 179 778 025 15 643 280 613 78 311
650 420 0 -1 579 773 0 -14 114 0 -1 108 793 -13 127 -1 411 244 -66 706 -222 410 5 066 588
6 774 322 0 122 544 0 0 0 0 0 0 0 0 6 651 779
6 123 902 0 1 702 316 0 14 114 0 1 108 793 13 127 1 411 244 66 706 222 410 1 585 191
0 0
3 068 3 068
1 582 123 1 582 123
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 711 027 0 1 702 316 0 14 114 0 1 108 793 13 127 1 411 244 66 706 222 410
6 120 834 0 1 702 316 0 14 114 0 1 108 793 13 127 1 411 244 66 706 222 410 1 582 123
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
Solde d’exécution reporté de N-1
Total dépenses
Total recettes
Solde d’investissement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR investissement
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses
Total recettes
Solde de fonctionnement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 24
47 357 0 0 0 0 0 0 0 29 746 0 17 611 0
14 345 0 0 0 0 0 0 0 0 0 14 345 0
129 668 0 31 998 0 399 0 0 0 14 921 82 350 0 0
17 234 0 17 234 0 0 0 0 0 0 0 0 0
65 812 0 65 812 0 0 0 0 0 0 0 0 0
611 837 0 611 837 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 592 596 0 0 0 2 247 0 226 554 1 856 1 988 748 0 205 612 167 579
29 998 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29 998 0
15 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 500 0
200 075 0 65 099 0 0 0 0 0 0 0 134 976 0
29 992 0 29 992 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 009 283 0 821 972 0 18 404 0 313 884 18 306 2 063 808 82 350 439 932 250 626
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
63 090 0 0 0 0 0 0 0 0 0 63 090 0
11 915 0 0 0 0 0 977 0 10 938 0 0 0
75 005 0 0 0 0 0 977 0 10 938 0 63 090 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
10 573 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 573
226 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 226
1 399 009 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 399 009
1 409 807 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 409 807
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
8 539 634 0 2 833 086 0 18 404 0 1 234 763 18 306 2 189 269 82 350 503 022 1 660 433
8 542 702 0 2 833 086 0 18 404 0 1 234 763 18 306 2 189 269 82 350 503 022 1 663 502
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses d’investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements reçus
16818 Emprunts - Autres prêteurs
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
2128 Autres agencements et
aménagements
21316 Equipements du cimetière
21318 Autres bâtiments publics
2135 Installations générales, agencements
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21538 Autres réseaux
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2182 Matériel de transport
2183 Matériel de bureau et informatique VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 25
137 177 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 137 177
442 439 0 122 544 0 0 0 0 0 0 0 125 669 194 226
2 030 653 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 030 653
71 312 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 71 312
549 405 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 549 405
2 651 370 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 651 370
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 394 035 0 122 544 0 0 0 0 0 0 0 125 669 4 145 822
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3 068 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 068
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0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
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Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
2184 Mobilier
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2313 Constructions
2315 Installat°, matériel et outillage techni
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations d’équipement
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
13911 Etat et établissements nationaux
13918 Autres subventions d'équipement
041 Opérations patrimoniales
001Solde d’exécution reporté de N-1
RECETTES
Total recettes d’investissement
Recettes réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10226 Taxe d'aménagement
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
13 Subventions d'investissement
1313 Subv. transf. Départements VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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908 551 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 908 551
7 415 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 415
43 132 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 43 132
34 312 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 34 312
17 395 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 17 395
16 830 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 16 830
255 060 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 255 060
28 588 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 28 588
181 351 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 181 351
1 904 495 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 904 495
1 904 495 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 904 495
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0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
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0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
226 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 226
1 300 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 300 000
1 300 226 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 300 226
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122 544 0 122 544 0 0 0 0 0 0 0 0 0
125 669 0 0 0 0 0 0 0 0 0 125 669 0
14 320 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 14 320 14 320 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 14 320
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1323 Subv. non transf. Départements
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L.
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
1342 Amendes de police non transférable
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations pour compte de tiers
Recettes d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
2115 Terrains bâtis
21318 Autres bâtiments publics
2802 Frais liés à la réalisation des
document
28031 Frais d'études
28051 Concessions et droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
28128 Autres aménagements de terrains
28135 Installations générales, agencements,
.. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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596 116 0 55 403 0 79 000 0 5 760 1 391 8 453 0 446 109 0
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93 349 0 0 0 0 0 0 0 93 349 0 0 0
3 975 0 0 0 3 731 0 244 0 0 0 0 0
11 747 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 747 0
44 210 0 0 0 3 572 0 0 0 7 263 0 33 375 0
6 914 0 6 914 0 0 0 0 0 0 0 0 0
55 174 0 10 410 0 6 192 0 10 557 5 681 10 055 0 12 279 0
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24 837 0 0 0 19 999 0 3 453 0 1 365 0 19 0
26 190 0 0 0 18 873 0 4 608 2 702 0 0 7 0
100 751 0 0 0 0 0 0 0 0 0 100 751 0
993 313 0 111 273 0 66 535 425 222 581 52 511 413 964 0 126 024 0
116 757 0 7 799 0 10 714 0 33 795 3 231 46 751 0 14 467 0
1 444 815 0 0 0 91 503 0 184 709 27 921 1 129 096 0 11 587 0
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29 994 452 10 485 1 781 707 72 953 4 120 946 356 101 6 356 725 681 706 7 910 039 98 172 8 369 991 235 626
31 898 947 10 485 1 781 707 72 953 4 120 946 356 101 6 356 725 681 706 7 910 039 98 172 8 369 991 2 140 121
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1 247 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 247
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Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
28152 Installations de voirie
281568 Autres matériels, outillages incendie
281571 Matériel roulant
281578 Autre matériel et outillage de voirie
28158 Autres installat°, matériel et outillage
28182 Matériel de transport
28183 Matériel de bureau et informatique
28184 Mobilier
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales
001Solde d’exécution reporté de N-1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60622 Carburants
60623 Alimentation
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disques, ... (médiathèque)
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
6122 Crédit-bail mobilier
6132 Locations immobilières
6135 Locations mobilières VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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10 809 0 0 0 885 177 3 364 885 2 301 0 3 197 0
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129 132 0 0 0 7 453 824 17 347 7 231 37 850 0 58 426 0
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7 325 0 0 0 0 0 0 41 0 0 7 285 0
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7 286 0 0 0 0 0 7 145 0 0 0 142 0
75 450 0 0 0 4 191 0 26 204 0 45 055 0 0 0
56 671 0 0 0 0 0 0 55 780 0 0 0 891
70 359 0 0 0 0 0 0 0 0 0 70 359 0
436 0 0 0 0 0 0 0 0 0 436 0
90 980 0 0 0 31 880 0 13 711 548 0 0 44 840 0
27 125 0 2 680 0 0 0 0 0 0 0 24 445 0
12 095 0 0 0 1 742 0 0 0 10 350 0 3 0
37 960 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 160 33 800
17 528 0 3 276 0 1 978 0 3 424 973 7 504 0 373 0
5 322 0 0 0 5 072 0 0 250 0 0 0 0
106 226 0 26 156 0 394 0 8 691 2 102 1 189 0 67 694 0
1 034 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 034 0
75 495 10 485 0 0 0 0 1 950 0 0 0 63 060 0
37 886 0 0 0 756 0 236 790 4 533 0 31 571 0
102 561 0 0 0 3 964 0 18 342 2 940 58 253 0 19 062 0
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550 810 0 4 762 0 53 079 0 76 823 24 080 158 728 0 233 339 0
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30 273 0 0 0 0 0 0 0 0 0 30 273 0
379 850 0 379 850 0 0 0 0 0 0 0 0 0
451 650 0 0 0 30 389 0 25 989 15 561 261 652 0 118 060 0
225 590 0 225 590 0 0 0 0 0 0 0 0 0
26 348 0 0 0 0 0 0 0 0 0 26 348 0 26 348 26 348 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 26 348 26 348 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615231 Entretien, réparations voiries
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6168 Autres primes d'assurance
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
6226 Honoraires
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6236 Catalogues et imprimés
6237 Publications
6238 Divers
6247 Transports collectifs
6248 Divers
6251 Voyages et déplacements
6257 Réceptions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts,
. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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18 529 0 0 0 0 0 0 0 0 0 18 529 0
324 288 0 0 0 0 0 0 0 0 0 324 288 0
1 295 593 0 0 200 5 467 49 263 523 295 36 617 104 104 0 443 435 133 212
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152 239 0 660 0 44 943 0 48 634 5 041 38 166 0 14 794 0
2 998 518 0 151 674 13 559 417 619 55 364 714 077 47 847 780 979 17 927 799 472 0
2 357 569 0 74 868 4 698 473 920 26 678 611 213 52 757 605 199 8 631 499 604 0
34 479 0 3 110 0 17 484 0 0 0 0 0 13 885 0
473 894 0 1 619 0 206 816 0 121 088 11 578 84 090 0 48 702 0
2 823 052 0 10 502 0 887 288 0 864 289 94 906 710 907 0 255 160 0
2 030 729 0 130 911 9 290 245 617 36 030 451 713 44 703 439 807 11 671 660 988 0
471 509 0 21 523 1 906 66 908 8 329 106 617 5 760 124 974 1 678 133 815 0
8 772 028 0 459 839 42 039 1 179 432 170 616 2 054 806 136 651 2 270 443 55 950 2 402 252 0
193 290 0 7 701 496 34 385 2 818 48 761 3 875 50 099 912 44 242 0
59 999 0 2 376 152 10 629 864 14 957 1 189 15 368 280 14 184 0
241 198 0 9 550 612 42 730 3 475 60 130 4 779 61 779 1 124 57 019 0
68 880 0 0 0 0 0 4 560 0 60 332 0 3 988 0
21 071 005 0 875 108 72 753 3 633 026 304 175 5 100 848 409 086 5 242 144 98 172 5 335 695 0
10 172 0 0 0 800 0 0 8 982 0 0 148 242
4 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4
837 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 837
21 067 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 21 067
24 045 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 24 045
98 059 0 0 0 10 820 0 3 440 7 038 25 367 0 57 836 -6 442
0 0 0 0 0 0 -23 122 0 0 0 0 23 122
204 171 0 0 0 2 188 311 13 419 6 077 54 813 0 127 362 0 204 171 204 171 0 0 0 0 0 0 2 188 2 188 311 311 13 419 13 419 6 077 6 077 54 813 54 813 0 0 127 362 127 362 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6283 Frais de nettoyage des locaux
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
6353 Impôts indirects
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
012 Charges de personnel, frais assimilés
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement de transport
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
64111 Rémunération principale titulaires
64112 NBI, SFT, indemnité résidence
64118 Autres indemnités titulaires
64131 Rémunérations non tit.
64138 Autres indemnités non tit.
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
64731 Allocations chômage versées
directement
6475 Médecine du travail, pharmacie
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6531 Indemnités
6533 Cotisations de retraite VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 30
36 309 393 0 90 155 0 2 318 036 24 1 041 917 43 975 1 135 609 0 938 993 30 740 684
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 439 495 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 439 495
181 351 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 181 351
283 649 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 283 649
1 904 495 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 904 495
1 904 495 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 904 495
13 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 000
13 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 000
886 0 0 0 0 0 0 0 0 0 886 0
616 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 616
14 007 0 0 0 0 0 2 330 0 11 677 0 0 0
15 510 0 0 0 0 0 2 330 0 11 677 0 886 616
-14 429 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 -14 429
392 243 0 0 0 0 0 0 0 0 0 392 243 0
377 814 0 0 0 0 0 0 0 0 0 392 243 -14 429
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
744 741 0 0 200 5 467 0 520 532 36 617 82 603 0 99 322 0
126 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 126 000
21 564 0 0 0 0 0 2 763 0 18 801 0 0 0
2 700 0 0 0 0 0 0 0 2 700 0 0 0
49 263 0 0 0 0 49 263 0 0 0 0 0 0
7 212 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 212
1 296 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 296 0 1 296 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 296 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6535 Formation
6541 Créances admises en non-valeur
65548 Autres contributions
6558 Autres contributions obligatoires
657341 Subv. fonct. Communes du GFP
657362 Subv. fonct. CCAS
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
67 Charges exceptionnelles
6714 Bourses et prix
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
68 Dot. aux amortissements et
provisions
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
Dépenses d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre sections
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations
(positives)
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
043 Opérat° ordre intérieur de la section
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES
Total recettes de fonctionnement VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 31
24 749 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 24 749
379 173 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 379 173
16 027 0 16 005 0 0 0 0 0 0 0 22 0
384 383 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 384 383
977 356 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 977 356
7 045 141 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 045 141
54 115 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 54 115
13 530 234 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 530 234
23 278 480 0 16 005 0 0 0 0 0 0 0 22 23 262 453
33 738 0 33 738 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 820 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 820 0
966 588 0 0 0 0 0 0 0 966 588 0 0 0
1 361 439 0 0 0 689 708 0 671 732 0 0 0 0 0
29 750 0 0 0 0 0 29 750 0 0 0 0 0
18 925 0 0 0 0 0 0 18 925 0 0 0 0
31 601 0 19 164 0 0 0 0 0 0 0 12 438 0
15 396 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 396 0
2 461 258 0 52 902 0 689 708 0 701 482 18 925 966 588 0 31 654 0
614 0 0 0 0 0 0 0 0 0 614 0
288 904 0 0 0 0 0 0 0 0 0 288 904 0
289 518 0 0 0 0 0 0 0 0 0 289 518 0
33 841 882 0 90 155 0 2 318 036 24 1 041 917 43 975 1 135 609 0 938 993 28 273 174 33 841 882 33 841 882 0 0 90 155 90 155 0 0 2 318 036 2 318 036 24 24 1 041 917 1 041 917 43 975 43 975 1 135 609 1 135 609 0 0 938 993 938 993 28 273 174 28 273 174
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
6419 Remboursements rémunérations
personnel
6479 Rembourst sur autres charges
sociales
70 Produits des services, du domaine,
vente
70311 Concessions cimetières (produit net)
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
7062 Redevances services à caractère
culturel
70631 Redevances services à caractère
sportif
7066 Redevances services à caractère
social
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
7083 Locations diverses (autres
qu'immeubles)
70876 Remb. frais par le GFP de
rattachement
73 Impôts et taxes
73111 Taxes foncières et d'habitation
7318 Autres impôts locaux ou assimilés
73211 Attribution de compensation
73222 Fonds solidar. com. région
Ile-de-France
73223 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
7336 Droits de place
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
7368 Taxes locales sur la publicité
extérieur VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 32
465 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 465 000 0
23 092 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 23 092
24 145 0 0 0 0 0 0 0 0 0 24 145 0
297 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 297
522 097 0 0 0 0 0 0 0 0 0 498 708 23 389
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
54 878 0 0 0 0 0 0 0 4 614 0 8 383 41 881
97 965 0 0 0 0 24 9 023 25 050 0 0 0 63 868
152 843 0 0 0 0 24 9 023 25 050 4 614 0 8 383 105 749
97 921 0 0 0 0 0 0 0 97 683 0 238 0
4 718 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 718 0
309 072 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 309 072
9 566 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 566
10 038 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 038
1 769 907 0 0 0 1 419 889 0 253 161 0 0 0 96 857 0
18 660 0 0 0 0 0 0 0 18 660 0 0 0
45 659 0 0 0 0 0 5 072 0 40 587 0 0 0
259 621 0 0 0 204 440 0 55 181 0 0 0 0 0
50 724 0 21 247 0 4 000 0 18 000 0 7 477 0 0 0
4 907 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 907 0
2 808 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 808
3 988 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 988 0
998 175 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 998 175
3 531 923 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 531 923
7 117 687 0 21 247 0 1 628 329 0 331 413 0 164 407 0 110 708 4 861 582
867 303 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 867 303 867 303 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 867 303
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
74 Dotations et participations
7411 Dotation forfaitaire
74123 Dotation de solidarité urbaine
744 FCTVA
745 Dotation spéciale instituteurs
7461 DGD
74718 Autres participations Etat
7473 Participat° Départements
74741 Participat° Communes du GFP
74748 Participat° Autres communes
7478 Participat° Autres organismes
74832 Attribution du fonds départemental
TP
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes
foncière
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe
habitat°
7484 Dotation de recensement
7488 Autres attributions et participations
75 Autres produits de gestion
courante
752 Revenus des immeubles
7588 Autres produits div. de gestion
courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
7714 Recouvrt créances admises en non
valeur
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
775 Produits des cessions
d'immobilisations VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 33
2 464 443 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 464 443
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 068 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 068
3 068 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 068
3 068 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 068
20 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 20 000
20 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 20 000
9 563 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 563 0 9 563 9 563 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 563 9 563 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
7788 Produits exceptionnels divers
78 Reprise sur amortissements et
provisions
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants
Recettes d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
777 Quote-part subv invest transf cpte
résul
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
002 Excédent de fonctionnement reporté
(1)Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 34
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES 2 140 121,41 8 368 435,05 1 416,00 140,00 10 510 112,46
Réalisations 2 140 121,41 8 368 435,05 1 416,00 140,00 10 510 112,46
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 103 227,38 2 196 315,44 1 416,00 0,00 2 300 958,82
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 11 586,70 0,00 0,00 11 586,70
60611 Eau et assainissement 0,00 14 466,67 0,00 0,00 14 466,67
60612 Energie - Electricité 0,00 126 023,95 0,00 0,00 126 023,95
60622 Carburants 0,00 100 751,08 0,00 0,00 100 751,08
60623 Alimentation 0,00 6,68 0,00 0,00 6,68
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 18,90 0,00 0,00 18,90
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 12 278,82 0,00 0,00 12 278,82
60636 Vêtements de travail 0,00 33 374,88 0,00 0,00 33 374,88
6064 Fournitures administratives 0,00 11 747,34 0,00 0,00 11 747,34
6068 Autres matières et fournitures 0,00 204 476,43 0,00 0,00 204 476,43
6122 Crédit-bail mobilier 0,00 57 177,60 0,00 0,00 57 177,60
6132 Locations immobilières 0,00 174,00 0,00 0,00 174,00
6135 Locations mobilières 0,00 446 108,82 0,00 0,00 446 108,82
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 26 348,19 0,00 0,00 26 348,19
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 118 059,78 0,00 0,00 118 059,78
61551 Entretien matériel roulant 0,00 30 273,23 0,00 0,00 30 273,23
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 7 057,36 0,00 0,00 7 057,36
6156 Maintenance 0,00 233 338,61 0,00 0,00 233 338,61
6161 Multirisques 0,00 81 660,22 0,00 0,00 81 660,22
6168 Autres primes d'assurance 0,00 20 583,15 0,00 0,00 20 583,15
617 Etudes et recherches 0,00 19 062,26 0,00 0,00 19 062,26
6182 Documentation générale et technique 0,00 31 571,11 0,00 0,00 31 571,11
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 63 060,20 0,00 0,00 63 060,20
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 1 034,48 0,00 0,00 1 034,48
6188 Autres frais divers 0,00 67 694,29 0,00 0,00 67 694,29
6226 Honoraires 0,00 -1 042,85 1 416,00 0,00 373,15
6227 Frais d'actes et de contentieux 33 800,00 4 160,09 0,00 0,00 37 960,09
6228 Divers 0,00 3,40 0,00 0,00 3,40
6231 Annonces et insertions 0,00 24 445,20 0,00 0,00 24 445,20 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 44 839,65 0,00 0,00 44 839,65
6236 Catalogues et imprimés 0,00 436,01 0,00 0,00 436,01
6237 Publications 0,00 70 359,30 0,00 0,00 70 359,30
6238 Divers 890,95 0,00 0,00 0,00 890,95
6248 Divers 0,00 141,50 0,00 0,00 141,50
6251 Voyages et déplacements 0,00 23 063,67 0,00 0,00 23 063,67
6257 Réceptions 0,00 7 284,63 0,00 0,00 7 284,63
6261 Frais d'affranchissement 0,00 51 391,60 0,00 0,00 51 391,60
6262 Frais de télécommunications 0,00 58 426,27 0,00 0,00 58 426,27
627 Services bancaires et assimilés 5 210,97 0,00 0,00 0,00 5 210,97
6281 Concours divers (cotisations) 450,00 6 330,50 0,00 0,00 6 780,50
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 3 196,69 0,00 0,00 3 196,69
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 127 361,90 0,00 0,00 127 361,90
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 23 122,07 0,00 0,00 0,00 23 122,07
6288 Autres services extérieurs -6 442,00 57 835,53 0,00 0,00 51 393,53
63512 Taxes foncières 24 045,00 0,00 0,00 0,00 24 045,00
63513 Autres impôts locaux 21 067,00 0,00 0,00 0,00 21 067,00
6353 Impôts indirects 837,19 0,00 0,00 0,00 837,19
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 4,18 0,00 0,00 0,00 4,18
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 242,02 147,60 0,00 0,00 389,62
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 5 335 694,90 0,00 0,00 5 335 694,90
6218 Autre personnel extérieur 0,00 3 988,00 0,00 0,00 3 988,00
6331 Versement de transport 0,00 57 019,14 0,00 0,00 57 019,14
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 14 184,26 0,00 0,00 14 184,26
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 44 241,74 0,00 0,00 44 241,74
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 2 402 251,71 0,00 0,00 2 402 251,71
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 133 814,99 0,00 0,00 133 814,99
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 660 988,05 0,00 0,00 660 988,05
64131 Rémunérations non tit. 0,00 255 160,05 0,00 0,00 255 160,05
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 48 702,44 0,00 0,00 48 702,44
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 13 884,75 0,00 0,00 13 884,75
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 499 604,00 0,00 0,00 499 604,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 799 472,49 0,00 0,00 799 472,49
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 14 794,41 0,00 0,00 14 794,41
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 310 908,26 0,00 0,00 310 908,26
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 35,84 0,00 0,00 35,84
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 16 957,29 0,00 0,00 16 957,29
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 59 687,48 0,00 0,00 59 687,48
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 1 904 495,20 0,00 0,00 0,00 1 904 495,20
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 283 648,64 0,00 0,00 0,00 283 648,64 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
6761 Différences sur réalisations (positives) 181 351,36 0,00 0,00 0,00 181 351,36
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 1 439 495,20 0,00 0,00 0,00 1 439 495,20
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 133 212,40 443 294,90 0,00 140,00 576 647,30
6531 Indemnités 0,00 324 288,33 0,00 0,00 324 288,33
6533 Cotisations de retraite 0,00 18 528,57 0,00 0,00 18 528,57
6535 Formation 0,00 1 296,00 0,00 0,00 1 296,00
6541 Créances admises en non-valeur 7 212,40 0,00 0,00 0,00 7 212,40
657362 Subv. fonct. CCAS 126 000,00 0,00 0,00 0,00 126 000,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 99 182,00 0,00 140,00 99 322,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières -14 429,37 392 243,33 0,00 0,00 377 813,96
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 392 243,33 0,00 0,00 392 243,33
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -14 429,37 0,00 0,00 0,00 -14 429,37
67 Charges exceptionnelles 615,80 886,48 0,00 0,00 1 502,28
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 615,80 0,00 0,00 0,00 615,80
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 886,48 0,00 0,00 886,48
68 Dot. aux amortissements et provisions 13 000,00 0,00 0,00 0,00 13 000,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 13 000,00 0,00 0,00 0,00 13 000,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 30 740 684,28 938 992,72 0,00 0,00 31 679 677,00
Réalisations 30 740 684,28 938 992,72 0,00 0,00 31 679 677,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 2 464 442,51 0,00 0,00 0,00 2 464 442,51
013 Atténuations de charges 0,00 289 518,45 0,00 0,00 289 518,45
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 288 904,05 0,00 0,00 288 904,05
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 614,40 0,00 0,00 614,40
042 Opérat° ordre transfert entre sections 3 068,22 0,00 0,00 0,00 3 068,22
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 3 068,22 0,00 0,00 0,00 3 068,22
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 31 653,77 0,00 0,00 31 653,77
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 15 396,00 0,00 0,00 15 396,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 0,00 12 437,77 0,00 0,00 12 437,77
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 3 820,00 0,00 0,00 3 820,00
73 Impôts et taxes 23 262 453,05 21,74 0,00 0,00 23 262 474,79
73111 Taxes foncières et d'habitation 13 530 234,00 0,00 0,00 0,00 13 530 234,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 54 115,00 0,00 0,00 0,00 54 115,00
73211 Attribution de compensation 7 045 141,00 0,00 0,00 0,00 7 045 141,00
73222 Fonds solidar. com. région Ile-de-France 977 356,00 0,00 0,00 0,00 977 356,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 384 383,00 0,00 0,00 0,00 384 383,00
7336 Droits de place 0,00 21,74 0,00 0,00 21,74 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
7351 Taxe consommation finale d'électricité 379 172,93 0,00 0,00 0,00 379 172,93
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 24 748,55 0,00 0,00 0,00 24 748,55
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 867 302,57 0,00 0,00 0,00 867 302,57
74 Dotations et participations 4 861 581,94 110 708,02 0,00 0,00 4 972 289,96
7411 Dotation forfaitaire 3 531 923,00 0,00 0,00 0,00 3 531 923,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 998 175,00 0,00 0,00 0,00 998 175,00
744 FCTVA 0,00 3 987,70 0,00 0,00 3 987,70
745 Dotation spéciale instituteurs 2 808,00 0,00 0,00 0,00 2 808,00
7461 DGD 0,00 4 907,08 0,00 0,00 4 907,08
7478 Participat° Autres organismes 0,00 96 857,24 0,00 0,00 96 857,24
74832 Attribution du fonds départemental TP 10 037,94 0,00 0,00 0,00 10 037,94
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 9 566,00 0,00 0,00 0,00 9 566,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 309 072,00 0,00 0,00 0,00 309 072,00
7484 Dotation de recensement 0,00 4 718,00 0,00 0,00 4 718,00
7488 Autres attributions et participations 0,00 238,00 0,00 0,00 238,00
75 Autres produits de gestion courante 105 749,29 8 383,17 0,00 0,00 114 132,46
752 Revenus des immeubles 63 868,44 0,00 0,00 0,00 63 868,44
7588 Autres produits div. de gestion courante 41 880,85 8 383,17 0,00 0,00 50 264,02
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 23 389,27 498 707,57 0,00 0,00 522 096,84
7714 Recouvrt créances admises en non valeur 297,06 0,00 0,00 0,00 297,06
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 24 144,84 0,00 0,00 24 144,84
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 23 092,21 0,00 0,00 0,00 23 092,21
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 465 000,00 0,00 0,00 465 000,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 9 562,73 0,00 0,00 9 562,73
78 Reprise sur amortissements et provisions 20 000,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 20 000,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 28 600 562,87 -7 429 442,33 -1 416,00 -140,00 21 169 564,54
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES 7 674 001,92 311 031,96 4 638,78 330 424,73 0,00 45 488,94 2 848,72 0,00 0,00
Réalisations 7 674 001,92 311 031,96 4 638,78 330 424,73 0,00 45 488,94 2 848,72 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 1 999 945,52 147,60 3 342,78 153 723,88 0,00 36 306,94 2 848,72 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 38
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
9 617,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 969,20 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 13 587,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 879,52 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 126 023,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 100 751,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 99,46 0,00 -92,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non
stockées
18,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit
équipement
12 186,12 0,00 0,00 92,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 33 374,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 11 747,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 196 427,64 0,00 2 999,55 4 374,29 0,00 674,95 0,00 0,00 0,00
6122 Crédit-bail mobilier 57 177,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 174,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 425 542,34 0,00 0,00 0,00 0,00 20 566,48 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
26 348,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations
bâtiments publics
118 059,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 30 273,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens
mobiliers
4 186,56 0,00 0,00 2 870,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 184 873,42 0,00 0,00 48 465,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 81 660,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 20 583,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 19 062,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
31 456,11 0,00 0,00 0,00 0,00 115,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
63 060,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de
séminaires
1 034,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 67 694,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires -1 772,85 0,00 0,00 0,00 0,00 730,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 4 160,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 3,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 24 445,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 44 038,53 0,00 0,00 0,00 0,00 801,12 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 436,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 70 359,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 141,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 23 063,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6257 Réceptions 7 284,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 51 391,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 54 220,42 0,00 0,00 0,00 0,00 4 205,85 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 6 330,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises,
forêts, .
3 196,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 120 210,85 0,00 0,00 0,00 0,00 7 151,05 0,00 0,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 28 211,44 0,00 0,00 27 561,60 0,00 2 062,49 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63513 Autres impôts locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6353 Impôts indirects 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 147,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
5 122 922,95 36 071,10 0,00 176 700,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 3 988,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 52 708,62 2 195,88 0,00 2 114,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au
F.N.A.L.
13 112,12 546,12 0,00 526,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et
CDGFPT
42 526,96 0,00 0,00 1 714,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
2 360 022,05 0,00 0,00 42 229,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 131 662,77 0,00 0,00 2 152,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 645 784,43 0,00 0,00 15 203,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 202 332,28 0,00 0,00 52 827,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 34 084,61 0,00 0,00 14 617,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 13 884,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 441 135,12 32 285,88 0,00 26 183,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
783 323,14 0,00 0,00 16 149,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 11 812,45 0,00 0,00 2 981,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
309 865,04 1 043,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à
l'apprentissage
35,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées
directement
16 957,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 59 687,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
675 Valeurs comptables
immobilisations cédée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6761 Différences sur réalisations
(positives)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
158 003,64 274 813,26 1 296,00 0,00 0,00 9 182,00 0,00 0,00 0,00
6531 Indemnités 65 262,48 259 025,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6533 Cotisations de retraite 2 741,16 15 787,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6535 Formation 0,00 0,00 1 296,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en
non-valeur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°,
personnes privée
90 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 182,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 392 243,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 392 243,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66112 Intérêts - Rattachement des
ICNE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 886,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
886,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6817 Dot. prov. dépréc. actifs
circulants
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 918 878,72 0,00 4 718,00 0,00 0,00 0,00 15 396,00 0,00 0,00
Réalisations 918 878,72 0,00 4 718,00 0,00 0,00 0,00 15 396,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 289 518,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
288 904,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6479 Rembourst sur autres charges
sociales
614,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
777 Quote-part subv invest transf
cpte résul
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
16 257,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 396,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières
(produit net)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 396,00 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine
public communal
12 437,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres
qu'immeubles)
3 820,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 21,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73111 Taxes foncières et d'habitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7318 Autres impôts locaux ou
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73211 Attribution de compensation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73222 Fonds solidar. com. région
Ile-de-France
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73223 Fonds péréquation ress. com.
et intercom
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7336 Droits de place 21,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7368 Taxes locales sur la publicité
extérieur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 105 990,02 0,00 4 718,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7411 Dotation forfaitaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 3 987,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
745 Dotation spéciale instituteurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7461 DGD 4 907,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 96 857,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74832 Attribution du fonds
départemental TP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat°
taxes foncière
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe
habitat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 0,00 0,00 4 718,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7488 Autres attributions et
participations
238,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
8 383,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion
courante
8 383,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 498 707,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7714 Recouvrt créances admises en
non valeur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
24 144,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions
d'immobilisations
465 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 9 562,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs
circulants
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -6 755 123,20 -311 031,96 79,22 -330 424,73 0,00 -45 488,94 12 547,28 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 43
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES 98 172,42 0,00 98 172,42
Réalisations 98 172,42 0,00 98 172,42
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 98 172,42 0,00 98 172,42
6331 Versement de transport 1 124,30 0,00 1 124,30
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 279,67 0,00 279,67
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 911,71 0,00 911,71
64111 Rémunération principale titulaires 55 949,60 0,00 55 949,60
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 1 678,21 0,00 1 678,21
64118 Autres indemnités titulaires 11 671,18 0,00 11 671,18
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 8 630,93 0,00 8 630,93
6453 Cotisations aux caisses de retraites 17 926,82 0,00 17 926,82
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -98 172,42 0,00 -98 172,42
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES 98 172,42 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 98 172,42 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 98 172,42 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 1 124,30 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 279,67 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 911,71 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 55 949,60 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 1 678,21 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 11 671,18 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 8 630,93 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 17 926,82 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 46
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -98 172,42 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES 1 419 370,93 5 193 337,00 0,00 0,00 0,00 1 297 331,22 7 910 039,15
Réalisations 1 419 370,93 5 193 337,00 0,00 0,00 0,00 1 297 331,22 7 910 039,15
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 117 578,57 1 220 589,03 0,00 0,00 0,00 1 213 946,22 2 552 113,82
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 129 095,52 1 129 095,52
60611 Eau et assainissement 0,00 46 751,01 0,00 0,00 0,00 0,00 46 751,01
60612 Energie - Electricité 0,00 413 964,00 0,00 0,00 0,00 0,00 413 964,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 1 365,24 0,00 0,00 0,00 0,00 1 365,24
60631 Fournitures d'entretien 69 414,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 414,28
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 6 458,79 0,00 0,00 0,00 3 596,45 10 055,24
60636 Vêtements de travail 7 262,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 262,81
6067 Fournitures scolaires 0,00 93 349,33 0,00 0,00 0,00 0,00 93 349,33
6068 Autres matières et fournitures 38 173,83 21 998,35 0,00 0,00 0,00 0,00 60 172,18
6135 Locations mobilières 0,00 8 452,90 0,00 0,00 0,00 0,00 8 452,90
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 261 652,19 0,00 0,00 0,00 0,00 261 652,19
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 21 987,89 0,00 0,00 0,00 22 571,00 44 558,89
6156 Maintenance 0,00 158 727,69 0,00 0,00 0,00 0,00 158 727,69
617 Etudes et recherches 0,00 58 253,25 0,00 0,00 0,00 0,00 58 253,25
6182 Documentation générale et technique 0,00 4 533,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 533,00
6188 Autres frais divers 0,00 1 188,86 0,00 0,00 0,00 0,00 1 188,86
6226 Honoraires 0,00 7 417,44 0,00 0,00 0,00 86,13 7 503,57
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 350,00 10 350,00
6247 Transports collectifs 0,00 17 650,75 0,00 0,00 0,00 27 404,00 45 054,75
6251 Voyages et déplacements 56,64 20,80 0,00 0,00 0,00 0,00 77,44
6262 Frais de télécommunications 0,00 34 023,99 0,00 0,00 0,00 3 825,97 37 849,96
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 2 301,28 0,00 0,00 0,00 0,00 2 301,28
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 37 795,86 0,00 0,00 0,00 17 017,15 54 813,01
6288 Autres services extérieurs 2 671,01 22 696,41 0,00 0,00 0,00 0,00 25 367,42
012 Charges de personnel, frais
assimilés
1 301 792,36 3 940 351,25 0,00 0,00 0,00 0,00 5 242 143,61
6218 Autre personnel extérieur 60 332,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 332,27
6331 Versement de transport 15 162,39 46 616,72 0,00 0,00 0,00 0,00 61 779,11
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 3 771,87 11 596,33 0,00 0,00 0,00 0,00 15 368,20 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 48
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 12 296,08 37 803,08 0,00 0,00 0,00 0,00 50 099,16
64111 Rémunération principale titulaires 364 411,54 1 906 031,58 0,00 0,00 0,00 0,00 2 270 443,12
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 30 766,56 94 207,29 0,00 0,00 0,00 0,00 124 973,85
64118 Autres indemnités titulaires 88 863,82 350 942,72 0,00 0,00 0,00 0,00 439 806,54
64131 Rémunérations non tit. 347 514,31 363 392,73 0,00 0,00 0,00 0,00 710 907,04
64138 Autres indemnités non tit. 40 329,27 43 760,89 0,00 0,00 0,00 0,00 84 090,16
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 180 121,34 425 077,59 0,00 0,00 0,00 0,00 605 198,93
6453 Cotisations aux caisses de retraites 139 755,62 641 223,20 0,00 0,00 0,00 0,00 780 978,82
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 18 467,29 19 699,12 0,00 0,00 0,00 0,00 38 166,41
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 20 719,28 0,00 0,00 0,00 83 385,00 104 104,28
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 2 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 700,00
657341 Subv. fonct. Communes du GFP 0,00 7 201,28 0,00 0,00 0,00 11 600,00 18 801,28
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
0,00 10 818,00 0,00 0,00 0,00 71 785,00 82 603,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 11 677,44 0,00 0,00 0,00 0,00 11 677,44
6714 Bourses et prix 0,00 11 677,44 0,00 0,00 0,00 0,00 11 677,44
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 82 500,78 0,00 0,00 0,00 1 053 108,13 1 135 608,91
Réalisations 0,00 82 500,78 0,00 0,00 0,00 1 053 108,13 1 135 608,91
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 40 539,91 0,00 0,00 0,00 926 047,87 966 587,78
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
0,00 40 539,91 0,00 0,00 0,00 926 047,87 966 587,78
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 37 346,99 0,00 0,00 0,00 127 060,26 164 407,25
74718 Autres participations Etat 0,00 7 000,00 0,00 0,00 0,00 476,70 7 476,70 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 49
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
74741 Participat° Communes du GFP 0,00 15 291,12 0,00 0,00 0,00 25 296,33 40 587,45
74748 Participat° Autres communes 0,00 15 055,87 0,00 0,00 0,00 3 603,90 18 659,77
7488 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 97 683,33 97 683,33
75 Autres produits de gestion courante 0,00 4 613,88 0,00 0,00 0,00 0,00 4 613,88
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 4 613,88 0,00 0,00 0,00 0,00 4 613,88
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -1 419 370,93 -5 110 836,22 0,00 0,00 0,00 -244 223,09 -6 774 430,24
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES 1 601 381,47 2 659 804,83 932 150,70 1 038 793,13 0,00 0,00 0,00 258 538,09
Réalisations 1 601 381,47 2 659 804,83 932 150,70 1 038 793,13 0,00 0,00 0,00 258 538,09
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 131 569,77 156 868,56 932 150,70 1 027 193,13 0,00 0,00 0,00 186 753,09
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 971 182,56 0,00 0,00 0,00 157 912,96
60611 Eau et assainissement 3 830,12 6 186,52 36 734,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 10 850,00 22 364,91 380 749,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 685,88 679,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 1 725,63 2 605,02 2 128,14 3 596,45 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 33 129,29 60 220,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 21 998,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 8 452,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 3 351,30 15 292,24 243 008,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 21 987,89 0,00 0,00 22 571,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 11 225,88 10 943,27 136 558,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 10 008,00 2 051,56 46 193,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 2 088,50 2 444,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 1 188,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 205,92 474,24 6 737,28 0,00 0,00 0,00 0,00 86,13
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00 1 350,00
6247 Transports collectifs 8 392,59 9 258,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 404,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 20,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
6262 Frais de télécommunications 12 571,28 17 849,64 3 603,07 3 825,97 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 354,06 177,02 1 770,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 1 521,67 2 841,21 33 432,98 17 017,15 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 3 460,07 19 236,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 460 456,86 2 479 894,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 17 313,09 29 303,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 4 306,59 7 289,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 14 039,81 23 763,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 748 927,84 1 157 103,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 36 705,85 57 501,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 127 890,87 223 051,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 95 913,69 267 479,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 13 433,29 30 327,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 150 167,82 274 909,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 246 383,17 394 840,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 5 374,84 14 324,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 4 055,00 16 664,28 0,00 11 600,00 0,00 0,00 0,00 71 785,00
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 2 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657341 Subv. fonct. Communes du GFP 0,00 7 201,28 0,00 11 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 4 055,00 6 763,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 785,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 5 299,84 6 377,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6714 Bourses et prix 5 299,84 6 377,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 14 964,79 67 535,99 0,00 857 698,34 0,00 0,00 0,00 97 726,46
Réalisations 14 964,79 67 535,99 0,00 857 698,34 0,00 0,00 0,00 97 726,46
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 40 539,91 0,00 832 415,49 0,00 0,00 0,00 93 632,38 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 40 539,91 0,00 832 415,49 0,00 0,00 0,00 93 632,38
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 10 350,91 26 996,08 0,00 25 282,85 0,00 0,00 0,00 4 094,08
74718 Autres participations Etat 0,00 7 000,00 0,00 476,70 0,00 0,00 0,00 0,00
74741 Participat° Communes du GFP 4 704,96 10 586,16 0,00 21 202,25 0,00 0,00 0,00 4 094,08
74748 Participat° Autres communes 5 645,95 9 409,92 0,00 3 603,90 0,00 0,00 0,00 0,00
7488 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 4 613,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 4 613,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -1 586 416,68 -2 592 268,84 -932 150,70 -181 094,79 0,00 0,00 0,00 -160 811,63
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 52
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 3 – Culture
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES 90 276,99 291 680,68 89 661,41 210 086,79 681 705,87
Réalisations 90 276,99 291 680,68 89 661,41 210 086,79 681 705,87
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 11 780,19 23 258,16 25,20 200 939,79 236 003,34
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 27 920,70 27 920,70
60611 Eau et assainissement 0,00 300,00 0,00 2 931,21 3 231,21
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 52 510,60 52 510,60
60623 Alimentation 2 702,42 0,00 0,00 0,00 2 702,42
60632 Fournitures de petit équipement 1 249,45 1 102,23 0,00 3 328,99 5 680,67
6068 Autres matières et fournitures 0,00 7 662,75 0,00 1 213,94 8 876,69
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 1 391,30 1 391,30
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 5 668,15 0,00 9 892,35 15 560,50
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 331,78 331,78
6156 Maintenance 0,00 302,84 0,00 23 777,38 24 080,22
617 Etudes et recherches 0,00 444,00 0,00 2 496,17 2 940,17
6182 Documentation générale et technique 790,00 0,00 0,00 0,00 790,00
6188 Autres frais divers 0,00 2 102,22 0,00 0,00 2 102,22
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 249,96 0,00 0,00 249,96
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 972,54 972,54
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 548,32 0,00 0,00 548,32
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 55 780,47 55 780,47
6251 Voyages et déplacements 0,00 53,70 25,20 0,00 78,90
6257 Réceptions 0,00 0,00 0,00 40,50 40,50
6262 Frais de télécommunications 0,00 4 335,87 0,00 2 895,59 7 231,46
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 177,02 0,00 708,11 885,13
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 311,10 0,00 5 766,20 6 077,30
6288 Autres services extérieurs 7 038,32 0,00 0,00 0,00 7 038,32
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 8 981,96 8 981,96
012 Charges de personnel, frais assimilés 78 076,80 241 872,52 89 136,21 0,00 409 085,53
6331 Versement de transport 824,24 2 917,09 1 037,49 0,00 4 778,82
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 205,04 725,63 258,07 0,00 1 188,74
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 668,42 2 365,49 841,32 0,00 3 875,23 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 53
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
64111 Rémunération principale titulaires 40 689,33 58 095,92 37 866,11 0,00 136 651,36
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 2 005,85 2 617,88 1 135,93 0,00 5 759,66
64118 Autres indemnités titulaires 14 225,62 19 930,35 10 546,85 0,00 44 702,82
64131 Rémunérations non tit. 0,00 83 417,52 11 488,18 0,00 94 905,70
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 9 091,11 2 487,00 0,00 11 578,11
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 6 327,59 36 293,04 10 136,80 0,00 52 757,43
6453 Cotisations aux caisses de retraites 13 130,71 22 002,37 12 713,57 0,00 47 846,65
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 4 416,12 624,89 0,00 5 041,01
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 420,00 26 550,00 500,00 9 147,00 36 617,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 420,00 26 550,00 500,00 9 147,00 36 617,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 16 415,00 0,00 27 560,00 43 975,00
Réalisations 0,00 16 415,00 0,00 27 560,00 43 975,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 16 415,00 0,00 2 510,00 18 925,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 16 415,00 0,00 2 510,00 18 925,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 25 050,00 25 050,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 25 050,00 25 050,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -90 276,99 -275 265,68 -89 661,41 -182 526,79 -637 730,87 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES 27 804,75 143 404,39 5 336,12 115 135,42 0,00 0,00 89 161,41 500,00
Réalisations 27 804,75 143 404,39 5 336,12 115 135,42 0,00 0,00 89 161,41 500,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 1 804,75 16 455,12 0,00 4 998,29 0,00 0,00 25,20 0,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 1 102,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 7 662,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 199,39 5 468,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 302,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 444,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 2 102,22 0,00 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 249,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 548,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 53,70 0,00 0,00 25,20 0,00
6257 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 514,40 979,10 0,00 2 842,37 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 177,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 311,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 126 949,27 4 786,12 110 137,13 0,00 0,00 89 136,21 0,00
6331 Versement de transport 0,00 1 768,29 0,00 1 148,80 0,00 0,00 1 037,49 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 439,85 0,00 285,78 0,00 0,00 258,07 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 1 433,84 0,00 931,65 0,00 0,00 841,32 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 58 095,92 0,00 0,00 37 866,11 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 2 617,88 0,00 0,00 1 135,93 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 19 930,35 0,00 0,00 10 546,85 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 78 631,40 4 786,12 0,00 0,00 0,00 11 488,18 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 9 091,11 0,00 0,00 0,00 0,00 2 487,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 27 473,79 0,00 8 819,25 0,00 0,00 10 136,80 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 3 694,87 0,00 18 307,50 0,00 0,00 12 713,57 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 4 416,12 0,00 0,00 0,00 0,00 624,89 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 26 000,00 0,00 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 26 000,00 0,00 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 16 415,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 16 415,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 16 415,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 16 415,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -27 804,75 -126 989,39 -5 336,12 -115 135,42 0,00 0,00 -89 161,41 -500,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 56
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES 399 687,29 1 007 612,90 4 949 425,03 6 356 725,22
Réalisations 399 687,29 1 007 612,90 4 949 425,03 6 356 725,22
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 8 023,20 378 587,81 343 641,75 730 252,76
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 184 709,08 184 709,08
60611 Eau et assainissement 0,00 27 257,57 6 537,59 33 795,16
60612 Energie - Electricité 0,00 198 845,89 23 735,02 222 580,91
60623 Alimentation 0,00 0,00 4 607,70 4 607,70
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 686,51 2 766,47 3 452,98
60631 Fournitures d'entretien 0,00 1 602,00 0,00 1 602,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 8 593,84 1 963,21 10 557,05
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 243,65 243,65
6068 Autres matières et fournitures 0,00 16 025,45 48 974,07 64 999,52
6135 Locations mobilières 0,00 1 000,80 4 759,30 5 760,10
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 12 315,75 13 673,24 25 988,99
6156 Maintenance 0,00 64 889,41 11 933,56 76 822,97
617 Etudes et recherches 0,00 12 625,82 5 716,37 18 342,19
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 236,32 236,32
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 1 950,00 1 950,00
6188 Autres frais divers 8 023,20 0,00 667,69 8 690,89
6226 Honoraires 0,00 2 358,72 1 065,47 3 424,19
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 1 532,64 12 178,60 13 711,24
6247 Transports collectifs 0,00 18 161,41 8 042,77 26 204,18
6248 Divers 0,00 0,00 7 144,95 7 144,95
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 301,34 301,34
6262 Frais de télécommunications 0,00 4 428,56 12 918,49 17 347,05
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 680,00 680,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 1 593,25 1 770,26 3 363,51
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 6 670,19 6 748,67 13 418,86
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 -23 122,07 -23 122,07
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 3 440,00 3 440,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 391 664,09 537 129,09 4 172 054,42 5 100 847,60
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 4 559,95 4 559,95 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
6331 Versement de transport 4 990,24 6 310,04 48 829,63 60 129,91
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 241,26 1 569,58 12 146,46 14 957,30
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 4 046,78 5 117,24 39 597,44 48 761,46
64111 Rémunération principale titulaires 98 495,76 253 304,24 1 703 006,24 2 054 806,24
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 6 421,58 13 146,86 87 048,89 106 617,33
64118 Autres indemnités titulaires 21 897,15 67 830,51 361 985,36 451 713,02
64131 Rémunérations non tit. 128 585,79 36 215,12 699 488,56 864 289,47
64138 Autres indemnités non tit. 17 824,10 6 794,12 96 469,58 121 087,80
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 61 441,02 55 577,17 494 195,24 611 213,43
6453 Cotisations aux caisses de retraites 39 592,23 89 078,26 585 406,99 714 077,48
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 7 128,18 2 185,95 39 320,08 48 634,21
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 91 896,00 431 398,86 523 294,86
657341 Subv. fonct. Communes du GFP 0,00 0,00 2 762,66 2 762,66
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 91 896,00 428 636,20 520 532,20
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 2 330,00 2 330,00
6714 Bourses et prix 0,00 0,00 2 330,00 2 330,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 93 953,50 947 963,69 1 041 917,19
Réalisations 0,00 93 953,50 947 963,69 1 041 917,19
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 29 750,00 671 731,54 701 481,54
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 29 750,00 0,00 29 750,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 671 731,54 671 731,54
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 55 181,00 276 232,15 331 413,15
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 18 000,00 18 000,00
7473 Participat° Départements 0,00 55 181,00 0,00 55 181,00
74741 Participat° Communes du GFP 0,00 0,00 5 071,54 5 071,54
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 253 160,61 253 160,61
75 Autres produits de gestion courante 0,00 9 022,50 0,00 9 022,50 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 58
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
752 Revenus des immeubles 0,00 9 022,50 0,00 9 022,50
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -399 687,29 -913 659,40 -4 001 461,34 -5 314 808,03
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES 796 848,75 193 584,25 0,00 0,00 17 179,90 3 631 021,62 1 164 982,84 153 420,57
Réalisations 796 848,75 193 584,25 0,00 0,00 17 179,90 3 631 021,62 1 164 982,84 153 420,57
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 278 883,17 88 974,74 0,00 0,00 10 729,90 86 946,32 103 274,86 153 420,57
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 135,53 24 487,35 147 086,20
60611 Eau et assainissement 10 564,83 16 692,74 0,00 0,00 0,00 4 567,74 1 969,85 0,00
60612 Energie - Electricité 146 617,85 52 228,04 0,00 0,00 0,00 4 700,00 19 035,02 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 940,99 3 666,71 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 686,51 2 752,47 0,00 14,00
60631 Fournitures d'entretien 1 602,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 487,37 0,00 0,00 0,00 8 106,47 1 963,21 0,00 0,00
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 243,65 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 11 102,45 2 986,08 0,00 0,00 1 936,92 42 322,56 6 651,51 0,00
6135 Locations mobilières 1 000,80 0,00 0,00 0,00 0,00 448,80 4 310,50 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 6 647,05 5 668,70 0,00 0,00 0,00 6 861,96 6 811,28 0,00
6156 Maintenance 56 752,81 8 136,60 0,00 0,00 0,00 1 865,77 10 067,79 0,00
617 Etudes et recherches 11 835,38 790,44 0,00 0,00 0,00 1 870,73 3 845,64 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 236,32 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 950,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 667,69 0,00 0,00
6226 Honoraires 1 709,76 648,96 0,00 0,00 0,00 31,20 965,28 68,99
6232 Fêtes et cérémonies 1 532,64 0,00 0,00 0,00 0,00 12 178,60 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 18 161,41 0,00 0,00 0,00 0,00 -5 410,04 7 481,43 5 971,38
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 144,95 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 201,24 100,10 0,00
6262 Frais de télécommunications 4 428,56 0,00 0,00 0,00 0,00 7 564,92 5 353,57 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,00 0,00 280,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 885,14 708,11 0,00 0,00 0,00 708,09 1 062,17 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 5 555,12 1 115,07 0,00 0,00 0,00 4 672,01 2 076,66 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -23 122,07 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 440,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 432 519,58 104 609,51 0,00 0,00 0,00 3 541 312,64 630 741,78 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 559,95 0,00
6331 Versement de transport 5 132,71 1 177,33 0,00 0,00 0,00 41 858,86 6 970,77 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 276,70 292,88 0,00 0,00 0,00 10 412,36 1 734,10 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 4 162,32 954,92 0,00 0,00 0,00 33 944,76 5 652,68 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 195 493,56 57 810,68 0,00 0,00 0,00 1 446 705,29 256 300,95 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 11 171,74 1 975,12 0,00 0,00 0,00 66 812,23 20 236,66 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 54 327,57 13 502,94 0,00 0,00 0,00 296 571,50 65 413,86 0,00
64131 Rémunérations non tit. 36 215,12 0,00 0,00 0,00 0,00 605 197,88 94 290,68 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 6 794,12 0,00 0,00 0,00 0,00 81 886,10 14 583,48 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 46 538,57 9 038,60 0,00 0,00 0,00 425 272,10 68 923,14 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 69 221,22 19 857,04 0,00 0,00 0,00 498 504,36 86 902,63 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 2 185,95 0,00 0,00 0,00 0,00 34 147,20 5 172,88 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 85 446,00 0,00 0,00 0,00 6 450,00 2 762,66 428 636,20 0,00
657341 Subv. fonct. Communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 762,66 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 85 446,00 0,00 0,00 0,00 6 450,00 0,00 428 636,20 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 330,00 0,00
6714 Bourses et prix 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 330,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 93 953,50 0,00 0,00 0,00 0,00 874 495,72 21 853,00 51 614,97
Réalisations 93 953,50 0,00 0,00 0,00 0,00 874 495,72 21 853,00 51 614,97
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 29 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 625 464,57 10 156,50 36 110,47
70631 Redevances services à caractère sportif 29 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 625 464,57 10 156,50 36 110,47
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 55 181,00 0,00 0,00 0,00 0,00 249 031,15 11 696,50 15 504,50 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 000,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 55 181,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74741 Participat° Communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 071,54 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 225 959,61 11 696,50 15 504,50
75 Autres produits de gestion courante 9 022,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 9 022,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -702 895,25 -193 584,25 0,00 0,00 -17 179,90 -2 756 525,90 -1 143 129,84 -101 805,60
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES 2 663,66 353 437,42 356 101,08
Réalisations 2 663,66 353 437,42 356 101,08
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 2 663,66 0,00 2 663,66
60612 Energie - Electricité 424,79 0,00 424,79
6068 Autres matières et fournitures 925,99 0,00 925,99
6156 Maintenance 0,42 0,00 0,42
6262 Frais de télécommunications 824,17 0,00 824,17
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 177,03 0,00 177,03
6283 Frais de nettoyage des locaux 311,26 0,00 311,26
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 304 174,57 304 174,57
6331 Versement de transport 0,00 3 475,14 3 475,14
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 864,41 864,41
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 2 818,14 2 818,14
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 170 616,23 170 616,23
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 8 328,68 8 328,68
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 36 029,94 36 029,94
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 26 677,56 26 677,56
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 55 364,47 55 364,47
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 49 262,85 49 262,85
65548 Autres contributions 0,00 49 262,85 49 262,85
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 24,00 24,00
Réalisations 0,00 24,00 24,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 24,00 24,00
752 Revenus des immeubles 0,00 24,00 24,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -2 663,66 -353 413,42 -356 077,08
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES 0,00 824,59 1 839,07 304 174,57 49 262,85 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 824,59 1 839,07 304 174,57 49 262,85 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 824,59 1 839,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 424,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 925,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 824,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 0,00 177,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 311,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 304 174,57 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 3 475,14 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 864,41 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 2 818,14 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 170 616,23 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 8 328,68 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 36 029,94 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 26 677,56 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 55 364,47 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 49 262,85 0,00 0,00 0,00
65548 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 49 262,85 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -824,59 -1 839,07 -304 174,57 -49 262,85 0,00 24,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 64
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 6 – Famille
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES 13 180,37 135 980,28 0,00 0,00 3 971 785,55 4 120 946,20
Réalisations 13 180,37 135 980,28 0,00 0,00 3 971 785,55 4 120 946,20
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 12 713,70 56 953,44 0,00 0,00 412 786,51 482 453,65
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 3 797,00 0,00 0,00 87 706,20 91 503,20
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 10 713,51 10 713,51
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 66 535,28 66 535,28
60623 Alimentation 582,98 17 246,21 0,00 0,00 1 043,53 18 872,72
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 19 999,46 19 999,46
60632 Fournitures de petit équipement 1 670,75 38,61 0,00 0,00 4 482,60 6 191,96
60636 Vêtements de travail 1 954,00 0,00 0,00 0,00 1 618,08 3 572,08
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 731,01 3 731,01
6068 Autres matières et fournitures 808,31 1 122,11 0,00 0,00 23 824,18 25 754,60
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 79 000,00 79 000,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 30 388,72 30 388,72
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 371,35 371,35
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 53 078,50 53 078,50
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 3 963,54 3 963,54
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 756,01 756,01
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 393,50 393,50
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 5 071,75 0,00 0,00 0,00 5 071,75
6226 Honoraires 888,00 120,00 0,00 0,00 969,84 1 977,84
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 1 742,00 1 742,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 28 459,00 0,00 0,00 3 421,41 31 880,41
6247 Transports collectifs 3 892,72 298,76 0,00 0,00 0,00 4 191,48
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 0,00 158,51 158,51
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 7 452,79 7 452,79
6281 Concours divers (cotisations) 460,00 0,00 0,00 0,00 0,00 460,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 0,00 0,00 0,00 885,13 885,13
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 2 188,41 2 188,41
6288 Autres services extérieurs 2 456,94 0,00 0,00 0,00 8 362,95 10 819,89
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00 800,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 74 026,84 0,00 0,00 3 558 999,04 3 633 025,88 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 65
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
6331 Versement de transport 0,00 761,28 0,00 0,00 41 968,43 42 729,71
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 189,37 0,00 0,00 10 439,29 10 628,66
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 617,34 0,00 0,00 33 767,61 34 384,95
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 37 058,23 0,00 0,00 1 142 373,73 1 179 431,96
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 2 119,85 0,00 0,00 64 787,65 66 907,50
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 10 065,39 0,00 0,00 235 551,73 245 617,12
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 887 288,07 887 288,07
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 206 816,36 206 816,36
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 17 483,92 17 483,92
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 5 843,68 0,00 0,00 468 076,27 473 919,95
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 12 162,30 0,00 0,00 405 456,54 417 618,84
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 44 942,90 44 942,90
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 46,54 46,54
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 5 209,40 0,00 0,00 0,00 5 209,40
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 466,67 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 466,67
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 466,67 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 466,67
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 4 000,00 0,00 0,00 4 500,00 2 309 536,42 2 318 036,42
Réalisations 4 000,00 0,00 0,00 4 500,00 2 309 536,42 2 318 036,42
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 689 707,59 689 707,59
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 689 707,59 689 707,59
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 4 000,00 0,00 0,00 4 500,00 1 619 828,83 1 628 328,83
74718 Autres participations Etat 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 204 439,55 204 439,55
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 4 500,00 1 415 389,28 1 419 889,28
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 66
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -9 180,37 -135 980,28 0,00 4 500,00 -1 662 249,13 -1 802 909,78
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 67
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 7 – Logement
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES 72 752,60 0,00 200,00 0,00 72 952,60
Réalisations 72 752,60 0,00 200,00 0,00 72 952,60
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 72 752,60 0,00 0,00 0,00 72 752,60
6331 Versement de transport 612,10 0,00 0,00 0,00 612,10
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 152,26 0,00 0,00 0,00 152,26
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 496,37 0,00 0,00 0,00 496,37
64111 Rémunération principale titulaires 42 039,34 0,00 0,00 0,00 42 039,34
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 1 905,91 0,00 0,00 0,00 1 905,91
64118 Autres indemnités titulaires 9 289,57 0,00 0,00 0,00 9 289,57
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 4 698,40 0,00 0,00 0,00 4 698,40
6453 Cotisations aux caisses de retraites 13 558,65 0,00 0,00 0,00 13 558,65
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 200,00 0,00 200,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 200,00 0,00 200,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 68
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -72 752,60 0,00 -200,00 0,00 -72 952,60
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 69
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES 324 718,03 1 456 989,16 0,00 1 781 707,19
Réalisations 324 718,03 1 456 989,16 0,00 1 781 707,19
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 324 718,03 581 881,06 0,00 906 599,09
60611 Eau et assainissement 0,00 7 799,00 0,00 7 799,00
60612 Energie - Electricité 111 273,13 0,00 0,00 111 273,13
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 10 410,47 0,00 10 410,47
60633 Fournitures de voirie 0,00 6 914,27 0,00 6 914,27
6068 Autres matières et fournitures 0,00 48 700,92 0,00 48 700,92
6135 Locations mobilières 0,00 55 403,28 0,00 55 403,28
61521 Entretien terrains 0,00 225 590,40 0,00 225 590,40
615231 Entretien, réparations voiries 184 867,35 194 982,38 0,00 379 849,73
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 23 709,11 0,00 23 709,11
6156 Maintenance 4 761,60 0,00 0,00 4 761,60
6188 Autres frais divers 21 135,89 5 019,89 0,00 26 155,78
6226 Honoraires 0,00 3 276,30 0,00 3 276,30
6231 Annonces et insertions 2 680,06 0,00 0,00 2 680,06
6251 Voyages et déplacements 0,00 75,04 0,00 75,04
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 875 108,10 0,00 875 108,10
6331 Versement de transport 0,00 9 549,79 0,00 9 549,79
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 2 375,59 0,00 2 375,59
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 7 700,85 0,00 7 700,85
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 459 838,93 0,00 459 838,93
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 21 522,54 0,00 21 522,54
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 130 911,20 0,00 130 911,20
64131 Rémunérations non tit. 0,00 10 502,00 0,00 10 502,00
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 1 619,00 0,00 1 619,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 3 110,19 0,00 3 110,19
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 74 868,18 0,00 74 868,18
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 151 673,58 0,00 151 673,58
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 660,25 0,00 660,25
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 8,00 0,00 8,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 768,00 0,00 768,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 70
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 87 154,70 3 000,00 90 154,70
Réalisations 0,00 87 154,70 3 000,00 90 154,70
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 52 902,10 0,00 52 902,10
70323 Redev. occupat° domaine public communal 0,00 19 163,65 0,00 19 163,65
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 33 738,45 0,00 33 738,45
73 Impôts et taxes 0,00 16 005,15 0,00 16 005,15
7336 Droits de place 0,00 16 005,15 0,00 16 005,15
74 Dotations et participations 0,00 18 247,45 3 000,00 21 247,45
74718 Autres participations Etat 0,00 18 247,45 3 000,00 21 247,45
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -324 718,03 -1 369 834,46 3 000,00 -1 691 552,49
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES 28 577,55 0,00 0,00 0,00 296 140,48 0,00 0,00
Réalisations 28 577,55 0,00 0,00 0,00 296 140,48 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 28 577,55 0,00 0,00 0,00 296 140,48 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 71
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 111 273,13 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 184 867,35 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 4 761,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 21 135,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 2 680,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à
l'apprentissage
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 72
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Frais fonctionnement des
groupes d'élus
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7336 Droits de place 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -28 577,55 0,00 0,00 0,00 -296 140,48 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 73
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES 0,00 0,00 798 571,73 651 301,13 7 116,30 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 798 571,73 651 301,13 7 116,30 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 288 407,11 286 357,65 7 116,30 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 3 959,00 0,00 3 840,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 6 020,79 4 389,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 6 914,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 21 853,82 26 847,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 50 400,00 5 003,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 225 590,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 194 982,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 23 709,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 4 276,85 743,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 3 276,30 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 75,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 510 164,62 364 943,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 5 337,90 4 211,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 1 327,87 1 047,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 4 328,83 3 372,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 262 036,01 197 802,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 14 914,36 6 608,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 80 638,60 50 272,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 10 502,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 0,00 1 619,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 3 110,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 42 886,27 31 981,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 85 258,73 66 414,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 547,05 113,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 8,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 768,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 74
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 87 154,70 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 87 154,70 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 52 902,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
0,00 0,00 19 163,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 33 738,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 16 005,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7336 Droits de place 0,00 0,00 16 005,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 18 247,45 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 18 247,45 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 -711 417,03 -651 301,13 -7 116,30 3 000,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 75
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES 10 485,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 485,00
Réalisations 10 485,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 485,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 10 485,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 485,00
6184 Versements à des organismes de
formation
10 485,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 485,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 76
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
Opérat° ordre intérieur de la
section
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -10 485,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -10 485,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 77
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 1 663 501,57 503 022,24 0,00 0,00 2 166 523,81
Réalisations 1 585 191,06 222 409,68 0,00 0,00 1 807 600,74
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 3 068,22 0,00 0,00 0,00 3 068,22
13911 Etat et établissements nationaux 704,37 0,00 0,00 0,00 704,37
13918 Autres subventions d'équipement 2 363,85 0,00 0,00 0,00 2 363,85
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 409 807,19 0,00 0,00 0,00 1 409 807,19
1641 Emprunts en euros 1 399 008,57 0,00 0,00 0,00 1 399 008,57
165 Dépôts et cautionnements reçus 226,00 0,00 0,00 0,00 226,00
16818 Emprunts - Autres prêteurs 10 572,62 0,00 0,00 0,00 10 572,62
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 56 424,00 0,00 0,00 56 424,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 56 424,00 0,00 0,00 56 424,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 172 315,65 165 985,68 0,00 0,00 338 301,33
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 37 610,56 0,00 0,00 37 610,56
21316 Equipements du cimetière 0,00 8 000,00 0,00 0,00 8 000,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 29 997,91 0,00 0,00 29 997,91
2135 Installations générales, agencements 96 458,44 58 137,50 0,00 0,00 154 595,94
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 17 611,26 0,00 0,00 17 611,26
2184 Mobilier 0,00 10 619,82 0,00 0,00 10 619,82
2188 Autres immobilisations corporelles 75 857,21 4 008,63 0,00 0,00 79 865,84 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 78
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 78 310,51 280 612,56 0,00 0,00 358 923,07
RECETTES (2) 6 651 778,85 125 668,63 0,00 0,00 6 777 447,48
Réalisations 6 651 778,85 0,00 0,00 0,00 6 651 778,85
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 601 461,24 0,00 0,00 0,00 601 461,24
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 1 904 495,20 0,00 0,00 0,00 1 904 495,20
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 181 351,36 0,00 0,00 0,00 181 351,36
2115 Terrains bâtis 28 588,44 0,00 0,00 0,00 28 588,44
21318 Autres bâtiments publics 255 060,20 0,00 0,00 0,00 255 060,20
2802 Frais liés à la réalisation des document 16 830,28 0,00 0,00 0,00 16 830,28
28031 Frais d'études 17 394,73 0,00 0,00 0,00 17 394,73
28051 Concessions et droits similaires 34 312,20 0,00 0,00 0,00 34 312,20
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 43 131,91 0,00 0,00 0,00 43 131,91
28128 Autres aménagements de terrains 7 415,40 0,00 0,00 0,00 7 415,40
28135 Installations générales, agencements, .. 908 551,20 0,00 0,00 0,00 908 551,20
28152 Installations de voirie 15 317,06 0,00 0,00 0,00 15 317,06
281568 Autres matériels, outillages incendie 1 246,50 0,00 0,00 0,00 1 246,50
281571 Matériel roulant 6 313,99 0,00 0,00 0,00 6 313,99
281578 Autre matériel et outillage de voirie 27 228,95 0,00 0,00 0,00 27 228,95
28158 Autres installat°, matériel et outillage 107 033,26 0,00 0,00 0,00 107 033,26
28182 Matériel de transport 8 715,12 0,00 0,00 0,00 8 715,12
28183 Matériel de bureau et informatique 29 402,13 0,00 0,00 0,00 29 402,13
28184 Mobilier 72 954,78 0,00 0,00 0,00 72 954,78
28188 Autres immo. corporelles 143 647,69 0,00 0,00 0,00 143 647,69
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 2 651 369,93 0,00 0,00 0,00 2 651 369,93
10222 FCTVA 549 404,69 0,00 0,00 0,00 549 404,69
10226 Taxe d'aménagement 71 311,90 0,00 0,00 0,00 71 311,90
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 2 030 653,34 0,00 0,00 0,00 2 030 653,34 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 79
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
13 Subventions d'investissement 194 226,48 0,00 0,00 0,00 194 226,48
1313 Subv. transf. Départements 137 177,36 0,00 0,00 0,00 137 177,36
1318 Autres subventions d'équipement transf. 14 320,00 0,00 0,00 0,00 14 320,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 4 709,12 0,00 0,00 0,00 4 709,12
1342 Amendes de police non transférable 38 020,00 0,00 0,00 0,00 38 020,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 300 226,00 0,00 0,00 0,00 1 300 226,00
1641 Emprunts en euros 1 300 000,00 0,00 0,00 0,00 1 300 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 226,00 0,00 0,00 0,00 226,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 125 668,63 0,00 0,00 125 668,63
SOLDE (2) 4 988 277,28 -377 353,61 0,00 0,00 4 610 923,67
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 351 645,85 0,00 0,00 899,99 0,00 0,00 150 476,40 0,00 0,00
Réalisations 175 899,13 0,00 0,00 899,99 0,00 0,00 45 610,56 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13911 Etat et établissements
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 80
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
13918 Autres subventions
d'équipement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16818 Emprunts - Autres prêteurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
56 424,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 56 424,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 119 475,13 0,00 0,00 899,99 0,00 0,00 45 610,56 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 610,56 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 29 997,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales,
agencements
58 137,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et
informatique
17 611,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 10 619,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
3 108,64 0,00 0,00 899,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 81
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 175 746,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 104 865,84 0,00 0,00
RECETTES (2) 125 668,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2802 Frais liés à la réalisation des
document
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28051 Concessions et droits
similaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28135 Installations générales,
agencements, ..
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281568 Autres matériels, outillages
incendie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 82
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
281578 Autre matériel et outillage de
voirie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28158 Autres installat°, matériel et
outillage
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et
informatique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions
d'équipement transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf.
Départements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip.
non transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1342 Amendes de police non
transférable
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 125 668,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -225 977,22 0,00 0,00 -899,99 0,00 0,00 -150 476,40 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 82 349,84 0,00 82 349,84
Réalisations 66 706,35 0,00 66 706,35
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 66 706,35 0,00 66 706,35
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 66 706,35 0,00 66 706,35
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 15 643,49 0,00 15 643,49
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -82 349,84 0,00 -82 349,84
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 82 349,84 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 66 706,35 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 66 706,35 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 66 706,35 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 15 643,49 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -82 349,84 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 87
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 0,00 2 189 269,03 0,00 0,00 0,00 0,00 2 189 269,03
Réalisations 0,00 1 411 243,93 0,00 0,00 0,00 0,00 1 411 243,93
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 10 938,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 938,00
2031 Frais d'études 0,00 10 938,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 938,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 343 168,01 0,00 0,00 0,00 0,00 1 343 168,01
2135 Installations générales, agencements 0,00 1 276 541,59 0,00 0,00 0,00 0,00 1 276 541,59
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 14 921,22 0,00 0,00 0,00 0,00 14 921,22
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 25 246,32 0,00 0,00 0,00 0,00 25 246,32
2184 Mobilier 0,00 17 850,72 0,00 0,00 0,00 0,00 17 850,72
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 8 608,16 0,00 0,00 0,00 0,00 8 608,16
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 57 137,92 0,00 0,00 0,00 0,00 57 137,92
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 57 137,92 0,00 0,00 0,00 0,00 57 137,92 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 778 025,10 0,00 0,00 0,00 0,00 778 025,10
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -2 189 269,03 0,00 0,00 0,00 0,00 -2 189 269,03 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 89
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 17 268,46 8 664,11 2 163 336,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 14 723,75 7 275,11 1 389 245,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 10 938,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 10 938,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 14 723,75 7 275,11 1 321 169,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 1 276 541,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 14 921,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 25 246,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 11 142,96 6 707,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 3 580,79 567,35 4 460,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 57 137,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 57 137,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 2 544,71 1 389,00 774 091,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 90
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -17 268,46 -8 664,11 -2 163 336,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 91
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 0,00 16 449,98 0,00 1 856,40 18 306,38
Réalisations 0,00 11 270,78 0,00 1 856,40 13 127,18
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 11 270,78 0,00 1 856,40 13 127,18
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 1 856,40 1 856,40
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 11 270,78 0,00 0,00 11 270,78
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 5 179,20 0,00 0,00 5 179,20
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 92
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -16 449,98 0,00 -1 856,40 -18 306,38
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 0,00 2 211,91 0,00 14 238,07 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 1 857,91 0,00 9 412,87 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 857,91 0,00 9 412,87 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 1 857,91 0,00 9 412,87 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 354,00 0,00 4 825,20 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -2 211,91 0,00 -14 238,07 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 95
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 0,00 1 215 605,50 19 157,07 1 234 762,57
Réalisations 0,00 1 096 806,11 11 986,85 1 108 792,96
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 976,80 0,00 976,80
2031 Frais d'études 0,00 976,80 0,00 976,80
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 242 141,33 11 986,85 254 128,18
2135 Installations générales, agencements 0,00 190 259,37 0,00 190 259,37
2184 Mobilier 0,00 24 279,87 8 440,26 32 720,13
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 27 602,09 3 546,59 31 148,68
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 853 687,98 0,00 853 687,98
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 811 959,36 0,00 811 959,36
238 Avances versées commandes immo. incorp. 0,00 41 728,62 0,00 41 728,62
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 118 799,39 7 170,22 125 969,61 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -1 215 605,50 -19 157,07 -1 234 762,57
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 197 259,85 1 014 894,62 0,00 3 451,03 0,00 12 446,36 6 710,71 0,00
Réalisations 144 674,42 948 680,66 0,00 3 451,03 0,00 5 300,19 6 686,66 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 976,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 976,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 143 697,62 94 992,68 0,00 3 451,03 0,00 5 300,19 6 686,66 0,00
2135 Installations générales, agencements 102 754,86 84 053,48 0,00 3 451,03 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 24 279,87 0,00 0,00 0,00 0,00 3 898,21 4 542,05 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 16 662,89 10 939,20 0,00 0,00 0,00 1 401,98 2 144,61 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 853 687,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 811 959,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo. incorp. 0,00 41 728,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 52 585,43 66 213,96 0,00 0,00 0,00 7 146,17 24,05 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -197 259,85 -1 014 894,62 0,00 -3 451,03 0,00 -12 446,36 -6 710,71 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 99
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 100
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 102
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 103
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 1 099,46 0,00 0,00 0,00 17 304,83 18 404,29
Réalisations 1 099,46 0,00 0,00 0,00 13 015,03 14 114,49
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 099,46 0,00 0,00 0,00 13 015,03 14 114,49
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 2 246,72 2 246,72
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 398,52 0,00 0,00 0,00 0,00 398,52
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 4 526,21 4 526,21
2188 Autres immobilisations corporelles 700,94 0,00 0,00 0,00 6 242,10 6 943,04
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 4 289,80 4 289,80
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 099,46 0,00 0,00 0,00 -17 304,83 -18 404,29
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 105
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 106
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 107
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 636 636,77 2 196 449,10 0,00 2 833 085,87
Réalisations 450 995,98 1 251 320,49 0,00 1 702 316,47
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 7 234,20 290 249,16 0,00 297 483,36
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 19 991,88 0,00 19 991,88
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 50 098,58 0,00 50 098,58
2151 Réseaux de voirie 0,00 156 561,84 0,00 156 561,84
2152 Installations de voirie 0,00 39 266,86 0,00 39 266,86
21538 Autres réseaux 7 234,20 0,00 0,00 7 234,20
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 24 330,00 0,00 24 330,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 443 761,78 961 071,33 0,00 1 404 833,11
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 163 263,79 0,00 163 263,79
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 443 761,78 797 807,54 0,00 1 241 569,32
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 108
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 185 640,79 945 128,61 0,00 1 130 769,40
RECETTES (2) 0,00 122 543,57 0,00 122 543,57
Réalisations 0,00 122 543,57 0,00 122 543,57
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 122 543,57 0,00 122 543,57
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 122 543,57 0,00 122 543,57
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -636 636,77 -2 073 905,53 0,00 -2 710 542,30
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 636 636,77 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 450 995,98 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 109
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Opérat° ordre transfert entre
sections
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 7 234,20 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 7 234,20 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 443 761,78 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage
techni
0,00 0,00 0,00 0,00 443 761,78 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 110
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 185 640,79 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -636 636,77 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 111
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 0,00 0,00 1 732 050,44 59 933,66 404 465,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 1 123 866,83 34 933,66 92 520,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 255 315,50 34 933,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 19 991,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 35 156,80 14 941,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 156 561,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 39 266,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 24 330,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 868 551,33 0,00 92 520,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 0,00 70 743,79 0,00 92 520,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 797 807,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 112
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 608 183,61 25 000,00 311 945,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 122 543,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 122 543,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 122 543,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 122 543,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 -1 609 506,87 -59 933,66 -404 465,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 113
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 114
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 115
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1
A2.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N
Montant des remboursements N
Encours restant dû au 31/12/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au
compte 6618. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 116
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
23 888 966,12
1641 Emprunts en euros (total) 23 888 966,12
100/MIN244279EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
19/12/2006 31/12/2007 01/06/2008 1 100 000,00 F 4,090 4,094 EUR A C O A-1
102/MPH253270EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
28/11/2007 01/02/2008 01/02/2009 2 649 778,58 F 3,670 3,727 EUR A C O E-3
103/MIN259752EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
19/06/2008 01/04/2009 01/07/2009 1 200 000,00 F 4,640 4,791 EUR T C O A-1
107/MIN266357EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
24/12/2014 31/08/2010 01/01/2011 1 100 000,00 F 4,710 4,714 EUR A C N A-1
108/MIS276554 E TRANCH2 CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
01/02/2012 01/03/2012 3 563 107,03 F 2,650 2,843 EUR S P N A-1
109/MIS276554EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
01/02/2012 01/02/2013 2 681 937,46 F 3,250 3,298 EUR A P N A-1
110/MON276431EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
11/10/2011 25/11/2011 01/03/2012 1 000 000,00 F 4,250 4,408 EUR T C N A-1
112/MON277983EUR DEXIA CREDIT LOCAL 18/07/2012 18/07/2012 01/11/2012 1 100 000,00 V LEP 5,140 4,062 EUR T C N A-2
113/MON502062EUR BANQUE POSTALE 28/01/2015 01/05/2015 1 100 000,00 F 1,960 1,997 EUR T C N A-1
114/1315 SOCIETE GENERALE 01/03/2016 01/06/2016 1 500 000,00 F 1,710 1,747 EUR T C N A-1
115/1498 SOCIETE GENERALE 30/12/2016 30/03/2017 1 500 000,00 F 0,600 1,185 EUR T C N A-1
117/MON520028EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
28/11/2017 29/12/2017 01/01/2019 1 500 000,00 V EURIBOR12M 0,360 0,379 EUR A C N A-1
118/2097/103/001 SOCIETE GENERALE 31/10/2018 27/12/2018 27/12/2019 1 300 000,00 F 0,380 0,380 EUR A X N A-1
8/MIN239000EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
30/03/2006 31/03/2007 01/04/2008 1 067 000,00 F 3,960 4,018 EUR A C O A-1
92/MON023450EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
14/04/2000 18/04/2000 15/05/2001 457 347,05 V TAM 4,970 3,965 EUR A P O A-1
96/MIN194974EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
11/02/2002 28/06/2002 01/10/2002 460 000,00 F 4,990 5,160 EUR T P N B-1 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
97/MIN197810EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
29/04/2002 18/09/2002 01/04/2003 609 796,00 F 5,210 5,230 EUR T P N B-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
147 213,64
1681 Autres emprunts (total) 147 213,64
105/PRET SANS INTERET CAF 31/12/2009 31/12/2010 70 597,00 F 0,000 0,000 EUR A P N A-1
106/PRET CAF TAUX 0% CAF 31/12/2009 31/12/2010 24 737,00 F 0,000 0,000 EUR A P N A-1
111/108211045/sf27421 CAF 16/08/2011 09/05/2012 45 700,00 F 0,000 0,000 EUR A P N A-1
116/PRET CAF 114170042 CAF 16/01/2017 15/12/2017 6 179,64 F 0,000 0,000 EUR A P N A-1
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 118
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 24 036 179,76
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 119
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
0,00 14 473 571,27 1 399 008,57 392 243,33 0,00 196 967,31
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 14 473 571,27 1 399 008,57 392 243,33 0,00 196 967,31
100/MIN244279EUR N 0,00 A-1 483 708,15 8,41 F 4,090 53 745,36 21 981,85 0,00 11 485,51
102/MPH253270EUR N 0,00 E-3 1 614 653,80 14,08 F 3,670 119 541,84 64 528,94 0,00 54 907,19
103/MIN259752EUR N 0,00 A-1 630 000,00 10,24 F 4,640 60 000,00 31 401,21 0,00 7 387,40
107/MIN266357EUR N 0,00 A-1 498 003,82 6,00 F 4,710 71 143,41 26 806,83 0,00 23 390,82
108/MIS276554 E TRANCH2 N 0,00 A-1 1 258 954,19 2,67 F 2,650 379 874,53 41 491,31 0,00 11 089,36
109/MIS276554EUR N 0,00 A-1 1 751 142,60 7,08 F 3,250 174 650,33 63 457,55 0,00 52 733,75
110/MON276431EUR N 0,00 A-1 533 333,24 7,91 F 4,250 66 666,68 24 773,96 0,00 1 825,93
112/MON277983EUR N 0,00 A-2 641 666,75 8,58 V LEP 3,690 73 333,32 25 368,76 0,00 3 880,48
113/MON502062EUR N 0,00 A-1 825 000,05 11,08 F 1,960 73 333,32 17 068,33 0,00 2 650,08
114/1315 N 0,00 A-1 1 225 000,00 12,16 F 1,710 100 000,00 22 320,26 0,00 1 687,44
115/1498 N 0,00 A-1 1 350 000,00 17,98 F 0,600 75 000,00 8 497,19 0,00 0,00
117/MON520028EUR N 0,00 A-1 1 500 000,00 18,99 V EURIBOR12M 0,000 0,00 0,00 0,00 5 504,75
118/2097/103/001 N 0,00 A-1 1 300 000,00 19,98 F 0,000 0,00 0,00 0,00 41,74
8/MIN239000EUR N 0,00 A-1 480 150,00 8,24 F 3,960 53 350,00 21 420,03 0,00 14 404,96
92/MON023450EUR N 0,00 A-1 63 673,04 1,37 F 4,670 29 722,05 4 361,55 0,00 1 858,46
96/MIN194974EUR N 0,00 B-1 128 198,40 3,50 F 4,990 29 978,19 7 439,80 0,00 1 616,65
97/MIN197810EUR N 0,00 B-1 190 087,23 4,00 F 5,210 38 669,54 11 325,76 0,00 2 502,79
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 120
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 69 851,50 10 572,62 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 69 851,50 10 572,62 0,00 0,00 0,00
105/PRET SANS INTERET N 0,00 A-1 38 828,35 10,99 F 0,000 3 529,85 0,00 0,00 0,00
106/PRET CAF TAUX 0% N 0,00 A-1 13 605,35 10,99 F 0,000 1 236,85 0,00 0,00 0,00
111/108211045/sf27421 N 0,00 A-1 13 710,00 2,35 F 0,000 4 570,00 0,00 0,00 0,00
116/PRET CAF 114170042 N 0,00 A-1 3 707,80 2,95 F 0,000 1 235,92 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 14 543 422,77 1 409 581,19 392 243,33 0,00 196 967,31
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 121
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3
A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux maximal
(6)
Coût de sortie
(7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
112/MON277983EUR DEXIA CREDIT LOCAL 1 100 000,00 641 666,75 2 15,00 LEP + 0 LEP + 0 0,00 3,690 25 368,76 0,00 4,41
TOTAL (A) 1 100 000,00 641 666,75 0,00 25 368,76 0,00 4,41
Barrière simple (B)
96/MIN194974EUR CAISSE FR.
FINANCEMENT LOCAL
460 000,00 128 198,40 1 20,00 4,99 EURIBOR03M 0,00 4,990 7 439,80 0,00 0,88
97/MIN197810EUR CAISSE FR.
FINANCEMENT LOCAL
609 796,00 190 087,23 1 20,00 5,21 EURIBOR03M 0,00 5,210 11 325,76 0,00 1,31
TOTAL (B) 1 069 796,00 318 285,63 0,00 18 765,56 0,00 2,19
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
102/MPH253270EUR CAISSE FR.
FINANCEMENT LOCAL
2 649 778,58 1 614 653,80 3 25,00 3,67 3,67 0,00 3,670 64 528,94 0,00 11,10
TOTAL (E) 2 649 778,58 1 614 653,80 0,00 64 528,94 0,00 11,10
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 4 819 574,58 2 574 606,18 0,00 108 663,26 0,00 17,70
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 122
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 123
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
17 1 0 0 0
% de l’encours 82,29 4,41 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 11 968 816,59 641 666,75 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
2 0 0 0 0
% de l’encours 2,19 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 318 285,63 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 1 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 11,10 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 1 614 653,80 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 124
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant
dû au 31/12/N
Date de fin
du contrat
Organisme
co-contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin
du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Taux fixe (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 125
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux fixe (total) 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00
Total 0,00 0,00
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT A2.6
A2.6 – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Année de
mobilisation et
profil d’amort.
de l’emprunt Date du
refinance-
ment
Organisme
prêteur ou chef
de file
Capital restant
dû
Capital
réaménagé
Durée
résidu-
elle
Pério-
dicité
des
rem-
bour-
se-
ments
(6)
Caractéristiques du
taux
Coût de sortie (10) Annuité de l'exercice
ICNE de
l'exercice
Année
Profil
(5)
Type
de
taux
(7)
Index
(8)
Niveau
de
taux
(9)
Type
(11)
Montant (12) Intérêts (13) Capital
Total des dépenses au c/ 166
Refinancement de dette (3)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes au c/ 166
Refinancement de dette (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l’emprunt quitté.
(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer le type d'index (ex : Euribor 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) Il s’agit de retracer les caractéristiques de l’indemnité de remboursement anticipé due relative à l’emprunt quitté.
(11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d’autofinancement et de capitalisation.
(13) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N A2.7
A2.7 – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N (1)
N° du contrat
d’emprunt
Date de
souscrip-
tion du
contrat
initial
Date de
renégocia-
tion
Organisme prêteur
Durée
résiduelle en
années
Taux (2) Nominal
Profil d'amortissement
et périodicité de
remboursement (6)
Capital restant
dû au 31/12/N
ICNE de
l'exercice
Annuité payée dans l'exercice (s’il y a
lieu)
Con-
trat
initial
Con-
trat
rené-
gocié
Contrat initial Contrat renégocié
Contrat initial
Contrat
renégocié (5)
Contrat
initial
Contrat
renégocié
Intérêts Capital
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Inscrire les emprunts renégociés au cours de l'exercice N.
(2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d’amortissement, indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres. in fine
- Pour la périodicité de remboursement, indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE
DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME A2.8
A2.8 – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION
PAR PRÊTEUR
Dette en capital à
l’origine (2)
Dette en capital au
31/12 de l’exercice
Annuité payée au
cours de l’exercice
Dont
Intérêts (3) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d’émissions obligataires(ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la commune.
(3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : 1000 €
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L 202 - Frais liés à la réalisation de documents d'urbanisme et à la
numérisation du cadastre
10 10/12/2012
L 2031 - Frais d'études 5 10/12/2012
L 2032 - Frais recherche et développement 5 10/12/2012
L 2033 - Frais d insertion 5 10/12/2012
L 204 - Subventions d équipement versées : financement de projets d
infrastructures nationales
30 10/12/2012
L 204 - Subventions d équipement versées : financement de biens
immobiliers
15 10/12/2012
L 204 - Subventions d équipement versées : financement de biens
mobiliers
5 10/12/2012
L 205 - Concession et droit similaires - brevets - licences - marques -
procédés - logiciels
2 10/12/2012
L 2087 - Immobilisations incorporelles reçues au titre d une mise à
disposition
5 10/12/2012
L 2088 - Autres immobilisations corporelles 5 10/12/2012
L 2152 - Mobilier urbain 30 10/12/2012
L 21561 - Matériel roulant d incendie et de défense civile 10 10/12/2012
L 21568 - Autres matériel et outillage d incendie et de défense civile 10 10/12/2012
L 21571 - Matériel roulant de voirie 15 10/12/2012
L 21578 - Autres métériels et outillage de voirie 15 10/12/2012
L 2158 - Autres installations et outillage techniques 15 10/12/2012
L 2181 - Installation générale, agencements et aménagements divers 15 10/12/2012
L 2182 - Matériel de transport 8 10/12/2012
L 2183 - Coffre fort 30 10/12/2012
L 2183 - Matériel de bureau 15 10/12/2012
L 2183 - Matériel informatique 5 10/12/2012
L 2184 - Mobilier, matériels électroniques et électriques 15 10/12/2012
L 2188 - Autres immobilisations corporelles : matériels classiques 10 10/12/2012
L 2188 - Autres immobilisations corporelles : appareils de
levage-ascenseurs
30 10/12/2012
L 2188 - Autres immobilisations corporelles : appareils de laboratoire 10 10/12/2012
L 2188 - Autres immobilisations corporelles : équipements de garage et
ateliers
15 10/12/2012
L 2188 - Autres immobilisations corporelles : équipements de cuisine 15 10/12/2012
L 2188 - Autres immobilisations corporelles : équipements sportifs 15 10/12/2012
L 2188 - Autres immobilisations corporelles : bâtiments légers, abris 15 10/12/2012
L 2121 - Plantation d arbres et d arbustes 20 10/12/2012
L 2135 - Agencement et aménagement bâtiments 20 10/12/2012
L 2114 - Terrain de gisements - durée selon la durée d'exploitation 0 10/12/2012 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 130
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS A4
A4 – ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l’exercice (1)
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions
constituées
au 01/01/N
Montant total
des
provisions
constituées
Montant des
reprises SOLDE
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 13 000,00 13 000,00 26 000,00 20 000,00 6 000,00
Reprisse provisions pour dépréciation actifs
circulants
13 000,00 10/12/2018 13 000,00 26 000,00 20 000,00 6 000,00
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 13 000,00 13 000,00 26 000,00 20 000,00 6 000,00
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement …). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 131
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 1 801 950,12 I 1 412 649,41
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 1 409 581,19 1 409 581,19
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 1 399 008,57 1 399 008,57
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 10 572,62 10 572,62
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 392 368,93 3 068,22
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 5 000,00 3 068,22
020 Dépenses imprévues 387 368,93 0,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses au 31/12
Solde d’exécution
D001 de l’exercice
précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 1 412 649,41 2 418 799,67 0,00 3 831 449,08
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 132
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 5 329 857,16 III 2 060 211,79
Ressources propres externes de l’année (a) 679 404,00 620 716,59
10222 FCTVA 549 404,00 549 404,69
10223 TLE 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 130 000,00 71 311,90
10228 Autres fonds 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
139146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (2) 4 650 453,16 1 439 495,20
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation des document 16 830,28 16 830,28
28031 Frais d'études 17 394,73 17 394,73
28051 Concessions et droits similaires 34 312,54 34 312,20
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 43 131,91 43 131,91
28128 Autres aménagements de terrains 7 415,40 7 415,40
28135 Installations générales, agencements, .. 908 993,80 908 551,20
28152 Installations de voirie 15 317,06 15 317,06
281568 Autres matériels, outillages incendie 1 246,50 1 246,50
281571 Matériel roulant 6 313,99 6 313,99
281578 Autre matériel et outillage de voirie 27 228,95 27 228,95
28158 Autres installat°, matériel et outillage 107 144,52 107 033,26
28182 Matériel de transport 8 715,72 8 715,12
28183 Matériel de bureau et informatique 29 402,13 29 402,13
28184 Mobilier 72 954,78 72 954,78
28188 Autres immo. corporelles 143 647,69 143 647,69
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 465 000,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 2 745 403,16 0,00
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes au 31/12
Solde d’exécution
R001 de l’exercice
précédent
Affectation
R1068 de l’exercice
précédent
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
2 060 211,79 125 668,63 601 461,24 2 030 653,34 4 817 995,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 133
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 3 831 449,08
Ressources propres disponibles IV 4 817 995,00
Solde V = IV – II (3) 986 545,92
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 134
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – ENTREES A10.1
A10.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
12/01/2018 4 TABLES RECTANGULAIRES PERISCOLAIRE
PYRAMIDES
329,33 0,00 1
12/01/2018 4 CHAISES PERISCOLAIRE PYRAMIDES 725,61 0,00 1
12/01/2018 2 MEUBLES BAS PERISCOLAIRE PYRAMIDES 649,25 0,00 1
12/01/2018 DESTRUCTEUR HDV SCE DRH 869,30 0,00 1
12/01/2018 FOUR MICRO ONDES LCR E.BRANLY 77,06 0,00 1
12/01/2018 3 BANQUETTES 2 PLACES CL BOIS DES ENFANTS 471,49 0,00 1
12/01/2018 2 COMBINES EVIER PLAQUE CL BOIS ENFANTS 326,40 0,00 1
12/01/2018 2 MEUBLES CUISINE A TIROIRS CL BOIS ENFANTS 180,00 0,00 1
12/01/2018 3 LITS DOUBLES MONOBLOC GS GARENNE MAT. 1 556,46 0,00 15
12/01/2018 3 LITS DOUBLES MONOBLOC GS MAT. O. PAULAT 1 556,46 0,00 15
12/01/2018 5 TABLES DEMI RONDE GS FAISANDERIE MAT. 1 045,44 0,00 15
12/01/2018 TABLE HDV SCE CCAS / SF 559,31 0,00 1
13/01/2018 LAVE LINGE MAISON DE LA SOLIDARITE 398,00 0,00 1
13/01/2018 BUREAU HDV SCE CCAS / SF 1 050,37 0,00 15
13/01/2018 ARMOIRE HDV SCE CCAS / SF 730,46 0,00 1
13/01/2018 CAISSON HDV SCE CCAS / SF 409,24 0,00 1
13/01/2018 MEUBLE RANGE MATELAS SANS PORTES CR FAIS. 1 074,28 0,00 15
13/01/2018 TOUR SHIMPO / AMAP 552,26 0,00 1
13/01/2018 FOUR. MOTIFS ILLUMINATIONS TOUTE LA VILLE 7 234,20 0,00 0
16/01/2018 MAITRISE OEUVRE TENNIS F. AUX COULONS 9 534,00 0,00 0
16/01/2018 CHAUDIERE LOG. FONCTION MAISON ENFANTS 2 890,25 0,00 15
16/01/2018 DIAGNOSTIC AMIANTE AV TRX/BOIS ENFANTS 1 058,40 0,00 20
16/01/2018 PRESSE INCINEE STADE L.HURTEBIZE 2 660,58 0,00 15
16/01/2018 CHARIOT A BALLONS GS PYRAMIDES MAT. 146,96 0,00 1
16/01/2018 21 STEPS REEBOK STADE L. HURTEBIZE 1 862,53 0,00 15
16/01/2018 2 TRIANGLES A GRIMPER GS PYRAMIDES MAT. 685,94 0,00 1
16/01/2018 4 TAPIS EPS GS K. DAUZIE PRIMAIRE 265,97 0,00 1
16/01/2018 2 TRIANGLES A GRIMPER GS PYRAMIDES MAT. 402,48 0,00 1
16/01/2018 POTEAUX BABY BASKET BALL/ GS GARENNE MAT. 93,72 0,00 1
16/01/2018 CHAUDIERE LOG. FONCTION GS LUZARD 2 951,63 0,00 15
16/01/2018 TRX SOUS OEUVRE GS LANGEVIN 61 855,55 0,00 20
17/01/2018 RAJOUT CLAVIER INT.ALARME ANTI-INTRUSION ST
HURTEB
758,96 0,00 1
17/01/2018 ALARME ANTI-INTRUSION LCR CATALPAS 2 466,82 0,00 20
17/01/2018 ALARME ANTI-INTRUSION LCR POTTIER 2 011,73 0,00 20
18/01/2018 SECURISATION LOCAL ACCES NORD GS J. CURIE 7 056,00 0,00 0
18/01/2018 POTEAUX BUTS HAND A SCELLER GYMNASE
NESLES
1 784,76 0,00 15
18/01/2018 POTEAUX BUTS BASKET MOBILIER GYM. BOIS DES
ENFANTS
187,46 0,00 1
18/01/2018 5 TABLES TRAPEZES GS O. PAULAT PRIMAIRE 1 069,38 0,00 15
18/01/2018 ARMOIRE PORTES COULISSANTES GS PICASSO
MAT.
421,75 0,00 1
18/01/2018 BANQUETTES 3 PLACES GS PIC.MAT. 146,72 0,00 1
18/01/2018 BIBLIOTHEQUE PRESENTOIR GS PIC.MAT. 381,54 0,00 1
18/01/2018 2 TAPIS SUR MESURE GS FAISANDERIE 300,00 0,00 1
18/01/2018 ALIM ELEC.+POSE RADIATEURS GS LANG. 12 875,76 0,00 20
19/01/2018 ETUDE GEOTECHNIQUE CONCEPTION F.
COULONS
2 748,00 0,00 5
19/01/2018 MISSION MAITRISE D'OEUVRE GS LANGEVIN 8 190,00 0,00 5
19/01/2018 REFECTION COUVERTURE+ETANCHEITE GS 2
PARCS
61 433,83 0,00 20
20/01/2018 MOTORISATION BUTS BASKET GYM. DESCARTES 5 853,60 0,00 20
21/01/2018 REPRISE EN SOUS OEUVRE 182 580,28 0,00 0 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 135
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
26/01/2018 DEMOL. LOCAL SUR PARKING ESP.VERT ALLEE
CHARMILLES
12 571,60 0,00 0
26/01/2018 TRX ETANCHEITE VIDE SANITAIRE/G PYRAMIDES 6 218,34 0,00 20
26/01/2018 SUPPRESSION DE LA VERRIERE CL LANGEVIN 3 451,03 0,00 20
26/01/2018 RAVALEMENT MUR ENCEINTE CIMETIERE 9 797,96 0,00 20
06/02/2018 ARMOIRE DE RGMNT PRTES CLSSNTE BLEU STDE
HURTEBIZE
1 006,79 0,00 15
06/02/2018 ENSEMBLE DE 5 MODULES EN MOUSSE MAT. O
.PAULAT
309,23 0,00 1
06/02/2018 ENSEMBLE DE 2 MODULES EN MOUSSE MAT. O
.PAULAT
186,15 0,00 1
06/02/2018 RENOVATION ESPACES VERTS TT LA VILLE/ CJ BC
X00235
3 079,20 0,00 0
06/02/2018 RENOV. ESPACES VERTS-PLANTATION TT LA
VILLE
19 991,88 0,00 20
06/02/2018 CREATION D'UN REGARD STDE L.HURTEBIZE 13 506,35 0,00 15
22/02/2018 POUTRE EN MOUSSE 3 CM GES ESSENTIALS
GYM.BDE
100,08 0,00 1
22/02/2018 BABY TRAMPOLINE GYMNASE BOIS DES ENFANTS 378,44 0,00 1
22/02/2018 SANGLE D'EQUILIBRE SLACKSPOT SIMPLE
GYM.BDE
153,77 0,00 1
23/02/2018 MODULE RECTANGLE GES MATERNELLE
P.LANGEVIN
106,15 0,00 1
23/02/2018 MODULE PLAN INCLINE GES MATERNELLE
P.LANGEVIN
73,85 0,00 1
23/02/2018 MODULE ESCALIER 4 MARCHES GES MATER
P.LAGEVIN
87,69 0,00 1
23/02/2018 EMBASE POUTRE HEXAGONALE GES
MATERNELLE P.LANGEVIN
83,09 0,00 1
23/02/2018 MODULE POUTRE HEXAGONALE GES
MATERNELLE P.LANGEVIN
66,16 0,00 1
23/02/2018 TABLE RECTANGULAIRE T4 CENTRE DE LOISIRS
P.LANGEVI
329,33 0,00 1
23/02/2018 CHAISE COQUE A SAM GRIS ALU CTRE LOISIRS
LANGEVIN
886,80 0,00 1
23/02/2018 COMBINE RADIO LECTEUR SONY NOIR SCE PTIT
ENFANCE
87,70 0,00 1
23/02/2018 APPAREIL PHOTO CANON EOS 77D 899,99 0,00 1
23/02/2018 MISSION DE COORDINATION SPS GRPE SCO
P.LANGEVIN
3 480,00 0,00 20
24/02/2018 MISE EN CONFORMITE EVACUATIONS SANITAIRES
GRPE.SCO
927,12 0,00 1
24/02/2018 OUVERTURE DE PORTE SCE PTT ENFANCE/HOTEL
DE VILLE/
1 928,72 0,00 20
28/02/2018 BUT MULTISPORT GS DAUZIE 4 460,02 0,00 15
28/02/2018 DIAGNOSTICS AMIANTE AVNT TRVX AU TENNIS DU
STDE FO
976,80 0,00 1
28/02/2018 DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRVX LCR POTTIER 535,20 0,00 1
28/02/2018 LICENCE ACTE BUDGETAIRRE/DOC GF/INTEGR. ET
INSTAL.
3 900,00 0,00 2
09/03/2018 TERMINAL DE PAIEMENT POUR LA REGIE 839,10 0,00 1
09/03/2018 FOUR. DE VEGETAUX SUR TOUT LA VILLE 1 524,05 0,00 0
09/03/2018 FOUR. DE VEGETAUX/TOUT LA VILLE DEVIS
16013528
3 056,34 0,00 0
09/03/2018 PLANTATION D'ARBRES SR TT LA VILLE 10 361,39 0,00 0
21/03/2018 MACHINE A CAPOT PANIERS HOONVED 500x500
O.PAULAT
7 370,40 0,00 15
21/03/2018 ACOMPTE DIAGNOSTIC POUR CHARPENTE BOIS
ET BARDAGE
9 240,00 0,00 20
21/03/2018 LEVE TONDEUSE HYDRO - SCE SPORT 312,00 0,00 1
21/03/2018 AMPLI NUMERIQUE L-ACOUSTICS LA8 4X1800W/4 7 296,00 0,00 15
21/03/2018 PROCESSEUR MTD 112 LLCA SORTIE SUB MONO 420,00 0,00 1
21/03/2018 FOUR. POSE RIDEAUX PARE SOLEIL G.BRASSENS 1 581,68 0,00 15
21/03/2018 FOUR. POSE RIDEAUX CL NESLES 2 672,04 0,00 15
21/03/2018 FOUR. POSE RIDEAUX CLASSE CM1 L.DAUZIE 1 318,08 0,00 15 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 136
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
21/03/2018 TRAVAUX TELEPHONIE ET D'INTEGRATION MPT
JARA
5 355,42 0,00 20
22/03/2018 MISE EN CONFORMITE EVACUATIONS SANITAIRES
GS WALLO
1 411,92 0,00 20
22/03/2018 50 POTEAUX ORSAY TT LA VILLE 2 880,00 0,00 30
22/03/2018 20 POTEAU ORSAY BOULE BLANCHE TT LA VILLE 1 392,00 0,00 30
22/03/2018 10 POTEAUX ORSAY VERROUILLABLE TT LA VILLE 1 524,00 0,00 30
22/03/2018 15 BARRIERES OPERA 1.50M TT LA VILE 1 944,00 0,00 30
22/03/2018 30 BARRIERE OPERA 2M SR TT LA VILLE 4 248,00 0,00 30
22/03/2018 50 POTEAUX CITADIN SR TT LA VILLE 2 100,00 0,00 30
22/03/2018 5 POTEAUX CITADIN VERROUILLABLE SR TT LA
VILLE
630,00 0,00 1
22/03/2018 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU TALUS SUD AU
CIMETIERE
34 976,56 0,00 0
22/03/2018 CONTROLE-VERIFICATIONS/PHASE.1
CONCEPTION/STDE FON
1 560,00 0,00 0
30/03/2018 MPP P.G3 TRVX CABLES/PETITS APPAREILLAGES
TT VILLE
9 976,14 0,00 0
30/03/2018 RENOVATION RESEAUX TOUTE LA VILLE 9 137,33 0,00 0
30/03/2018 RENOVATION RESEAUX TOUTE LA VILLE 76 480,98 0,00 0
31/03/2018 BLIXER 3-3.7L 750W ROBOT COUPE MIXER -
CREC.FAISAN
1 534,80 0,00 15
31/03/2018 TRAVAUX DE CABLAGE VDI MAISON POUR TOUS 654,00 0,00 1
31/03/2018 TRAVAUX DE CABLAGE VDI MAISON POUR TOUS 2 362,39 0,00 20
07/04/2018 GRAND PLINTH MOUSSE 100X60X80CM - MATER
P.LANGEVIN
192,31 0,00 1
07/04/2018 REFECTION CHAUSEE BD REPUBLIQUE 107 671,44 0,00 0
11/04/2018 FOURNITURE ET POSE OPERATEUR PR RIDEAU
METALLIQUE-
1 856,40 0,00 20
11/04/2018 SECURISATION DU PARVIS FOURN-POSE GRILLE
O.PAULAT/
12 450,00 0,00 0
11/04/2018 MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE F.COULONS 3 402,00 0,00 0
14/04/2018 REMPLACEMENT DE JEUX-EQUIMNT MUNICIPAUX
TTE LA VIL
14 523,04 0,00 0
26/04/2018 14 CASES DE COLUMBARIUM EN GRANIT ROSE
KARINA - CI
8 000,00 0,00 0
26/04/2018 RÉFECTION DE LA VOIRIE AU MAIL DES TILLEULS 64 938,35 0,00 0
15/05/2018 4 BANCS SANS DOSSIER 160 CM/T2
/R3031/M.GARENNE
212,11 0,00 1
15/05/2018 REMPLACEMENT FAUX PLAFOND/ GS P.PICASSO 7 220,80 0,00 20
15/05/2018 DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRVS CRECHE
FAISANDERIE
398,40 0,00 1
15/05/2018 REMPLCMT JEUX SQUARE DES GENEVRIERS 14 357,82 0,00 0
25/05/2018 REPOSE ET REFECTION DE LA CHAUFFERIE GS
P.LANGEVIN
122 181,22 0,00 20
26/05/2018 SIEGES ASSIS DEBOUT - SCE ETAT CIVIL 145,58 0,00 1
26/05/2018 LAVE VAISSELLE A CAPOT PANIER 500*500
P.11.62KW -
7 370,40 0,00 15
26/05/2018 REMPLACEMT DES CHASSIS/PORTES
SANITAIRES-MATER.GS
17 848,80 0,00 20
26/05/2018 REMPLACMT DES CHASSIS/PORTES COULOIR-GS
O.PAULAT
15 657,60 0,00 20
29/05/2018 ARMOIRE METALLIQ.ETIC 100*120 DECOR BOIS+2
TAB AP
317,70 0,00 1
29/05/2018 ARMOIRE METALLIQ.ETIC 198*100 DECOR BOIS+4
TAB AP
379,90 0,00 1
29/05/2018 ARMOIRE METALLIQ.ETIC 198*80 DECOR BOIS+4
TAB AP
355,50 0,00 1
30/05/2018 EXPERTISE SR SITE DS NOMENCLATURES
BUDGETAIRES DU
1 674,00 0,00 2
30/05/2018 REMPLCMT LUMINAIRES PAR LEDS GS P.PICASSO 5 870,72 0,00 20
30/05/2018 TRVX FAUX-PLAFONDS SITU.1 REAMENAGMT
RESTAURANT GS
3 849,98 0,00 20
30/05/2018 4 CHAISES VISITEUR 4 PIEDS TERTIO TISSU GRIS 397,58 0,00 1
30/05/2018 FAUTEUIL DE BUREAU ONOTA CUIR PIETEMENT
NOIR SP
297,64 0,00 1 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 137
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
30/05/2018 LAMPE DE BUREAUU ARCHI LED SUCCESS
CHROMEE 2 BRAS
75,67 0,00 1
30/05/2018 TABLEAU MURAL SIMPLE FOND BLANC 100*120 116,14 0,00 1
30/05/2018 CHAISE DE BUREAU DOS RESILLE NOIR TERTIO S 210,62 0,00 1
30/05/2018 FAUTEUIL DE BUREAU TISU GRIS TERTIO S/ETAT
CIVIL
223,61 0,00 1
30/05/2018 FAUTEUIL DE BUREAU JUMP TISSU NOIR
8033/ETAT CIVIL
236,39 0,00 1
30/05/2018 FOUR. ET POSE RIDEAUX CLASSES 9/11 MATER.
GS FAISA
2 113,74 0,00 15
30/05/2018 FOUR. POSE RIDEAUX CLASSE CM2/CE2 GS
J.CURIE
1 768,12 0,00 15
30/05/2018 FOURNITURE ET POSE DE RIDEAUX AU GS
NESLES
2 850,92 0,00 15
30/05/2018 FOUR. POSE RIDEAUX CLASSES 15-16-21 MATER.
GS P.LA
4 114,67 0,00 15
30/05/2018 FOUR. POSE RIDEAUX CLASSES 32-33-34 GS
P.LANGEVIN
3 173,42 0,00 15
01/06/2018 REMPLCMT CHAUDIERE MURALE LOGMT FONCT
GS NESLES
3 102,11 0,00 15
01/06/2018 REMPLCMT CHAUDIERE MURALE LOGMT FONCT
GS NESLES
4 203,21 0,00 15
07/06/2018 3 IMPRIMANTES BROTHER P-TOUCH PT-P900W
360x720 DP
880,56 0,00 1
07/06/2018 BANQUETTE 2 PLACES HT ASSISE 32 CM JAUNE
MAT FAISA
117,89 0,00 1
07/06/2018 TABLEAU MURAL FOND BLANC 100x200 CM ELEM.
LUZARD
163,93 0,00 1
07/06/2018 ARMOIRE METALLIQUE A RIDEAUX H 100CM 2 TAB.
NESLES
311,10 0,00 1
07/06/2018 2 LAMPES A POSER FLUORESCENTE CRISTAL 143,04 0,00 1
07/06/2018 CHAISE DE BUREAU REVA PLUS SR ROULETTE
SCE FINAN.
234,47 0,00 1
08/06/2018 DIAGN. AMIANTE AVANT TRVX REMPLCMT
LUMINAIRES GS H
1 303,20 0,00 20
08/06/2018 FOURN. SIGNALISATION CAOUTCHOUC PR MISE
EN CONFORM
2 386,18 0,00 20
09/06/2018 REPRISE EN SOUS OEUVRE PARTIELLE DU GS
LANGEVIN
40 271,83 0,00 20
13/06/2018 CONTROLE TECHNIQUE SIT.1 PR REAMENAGMT
GS P.LANGEV
720,00 0,00 1
13/06/2018 DIAGN. AMIANTE AVANT TRVX DE MENUISERIES
GS O.PAUL
2 808,00 0,00 20
13/06/2018 REMPLCMT JEUX MATER. DE LA FAISANDERIE 28 257,06 0,00 0
13/06/2018 TRVX CLOTURES/PARE-BALLONS SITUATION.1 GS
O.PAULAT
15 699,19 0,00 0
13/06/2018 FOUR/POSE CLOTURES TYPE HEDA SITUAT.1 AIRE
JEUX P.
7 190,51 0,00 0
13/06/2018 FOUR. ET POSE CLOTURES TYPE HEDA STD
FONTAINE AUX
3 716,59 0,00 0
13/06/2018 FOUR/POSE CLOTURES TYPE HEDA SITUAT.1
MAISON SOLID
4 202,64 0,00 0
13/06/2018 FOUR/POSE CLOTURES TYPES NYLOFOR MATER.
BOIS DS EN
3 800,27 0,00 0
13/06/2018 FABRICATION/POSE GARDE CORPS SITUAT.1 GS
P.PICASSO
2 646,67 0,00 0
13/06/2018 FOUR/POSE CLOTURES TP NYLOFOR SITUAT.1
DERRIERE LS
520,38 0,00 0
19/06/2018 BACS JARDINAGE + OUTILLAGE MDS 223,02 0,00 1
20/06/2018 LIT MONOBLOC HETRE NATUREL + MATELAS
MATER O.PAULA
1 053,24 0,00 15
20/06/2018 RELEVES TOPOGRAPHIQUESPARTIEL DES
INTERIEURS GS P.
5 676,86 0,00 20
20/06/2018 DIAGN. AMIANTE AVANT TRVX SR MENUISERIES
GS NESLES
1 310,40 0,00 20
20/06/2018 FOUR./POSE RIDEAUX + 2 STORES VENIIENS
HOTEL DE VI
299,05 0,00 1 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 138
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
22/06/2018 REMPLACMT DE DEUX RADIATEURS GS DAUZIE 3 622,46 0,00 20
30/06/2018 TABLE DE REUNION RONDE 2 PLACES 604,18 0,00 1
30/06/2018 LIT DOUBLE MONOBLOC 120*160 CM MATER. LA
GARENNE
1 579,86 0,00 15
30/06/2018 TABLEAU DE CONFERENCE PIETEMENT MOBILE
PR LE CAP
182,39 0,00 1
30/06/2018 BANC LAM WOOD SANS DOSSIER L.200 CM T.3CM
L.DAUZIE
224,78 0,00 1
30/06/2018 BANC LAM WOOD SANS DOSSIER L.160CM T3
L.DAUZIE
78,76 0,00 1
30/06/2018 LAVE LINGE ESSENTIELB ELF 814DD2 PR PETITE
ENFANC
349,45 0,00 1
30/06/2018 SECHE LINGE FRONT ESSENTIELB ESL-HP8D4 PR
PETITE E
533,51 0,00 1
30/06/2018 PROX'N ROLL HSP PC/LECTEUR ENCODEUR/SC
SANS CONTAC
429,36 0,00 1
04/07/2018 MATERIEL DE CUISINE SCE SOLIDARITE 99,39 0,00 1
04/07/2018 BACS JARDINAGE ET OUTILLAGE 175,50 0,00 1
05/07/2018 DIAG. AMIANTE AVT TRVX MISE EN CONFORMITE
ADAP J.
580,80 0,00 1
05/07/2018 DIAG AMIANTE AVT TRVX MIS EN CONFOR ADAP
G.PYRAMID
945,60 0,00 1
06/07/2018 MISION COORDINATION SPS NIVEAU 2 GS
LANGEVIN
1 800,00 0,00 20
12/07/2018 FAUTEUIL BUREAU TISSU GRIS TERTIO S
ANTHRACITE 172
236,39 0,00 1
12/07/2018 FAUTEUIL PRIMA BLEU OUESSANT - MATERNELLE
NESLES
83,16 0,00 1
12/07/2018 MODULE CLASSEMENT 4 TIROIRS - PABLO
PICASSO ELEMEN
93,49 0,00 1
12/07/2018 COMBI INDESIT LR8S1K - SCE ENF 449,00 0,00 1
12/07/2018 BLENDER MOULINEX SOUP ET CO 2L ROUGE L
0001094931
169,00 0,00 1
12/07/2018 CHAISE HELIA T4 JAUNE DUCAT - ELEMENTAIRE
P.PICASS
360,19 0,00 1
12/07/2018 CHAISE HELIA T5 JAUNE DUCAT - ELEMENTAIRE
P.PICASS
720,96 0,00 1
12/07/2018 TABLE DOGA 70X50 BEIGE PYLA/JAUNE DUCAT -
ELEM.PYR
1 375,20 0,00 15
12/07/2018 CASIERS PLASTIQUE BEIGE PR TABLES DOGA
POLYA ET AR
200,45 0,00 1
12/07/2018 CHAISE HELIA T5 JAUNE DUCAT -
ELEM.PYRAMIDES
1 081,44 0,00 15
12/07/2018 FAUTEUIL COCCINELLE BOIS T1 / H26 CM -
MATER.FAISA
122,04 0,00 1
12/07/2018 FAUTEIIL COCCINELLE BOIS T2 / H 31 CM -
MATER.FAIS
122,06 0,00 1
12/07/2018 FOUR PYRO ELECTROLUX EZC3400AOX 369,00 0,00 1
14/07/2018 REFECTION DE LA CHAUSSEE BOULEVARD
REPUBLIQUE
429 942,26 0,00 0
14/07/2018 RENOVATION G4 RUE DE PARIS 56 453,83 0,00 0
14/07/2018 ENCEINTE AMPLIFIE JBL CHARGE 2 PLUS NOIR CL
O.PAUL
99,00 0,00 1
14/07/2018 APPPAREIL PHOTO BRIDGE KODAK PIXPRO AZ421
NOIR + A
216,98 0,00 1
14/07/2018 ENCEINTE AMPLIFIEE JBL CHARGE 2 PLUS NOIR
CL O.PAU
99,00 0,00 1
14/07/2018 MISSION DE COORDINATION SECURITE ET
PROTECTION S
455,65 0,00 0
15/07/2018 TVX RENOVATION POSTE G4 30 001,34 0,00 0
17/07/2018 DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX
GYM.PYRAMIDES
1 345,20 0,00 20
17/07/2018 ASTRE GF APCP FORMATION 3 834,00 0,00 2
17/07/2018 GECCO PARAPHEUR ELECTRONQUE PES GED 7 164,00 0,00 2
17/07/2018 PARTICIPATION FINANCIERE REQUALLIF BLVD
BOIS DE GR
302 926,93 0,00 0 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 139
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
18/07/2018 SIEGE ASSIS DEBOUT STOP GO 540-810 MM SCE
MAIRIE
237,74 0,00 1
20/07/2018 MISE EN PEINTURE SOUBASSEMENT 1 848,32 0,00 20
24/07/2018 MISSION DE COORDINATION SPS STADE F.
COULONS
466,61 0,00 0
25/07/2018 RENOVATION RESEAUX 6 763,03 0,00 0
26/07/2018 SERTISEUSE VIPER P25 + 2BATT.18V+3
CHARGEUR
518,92 0,00 1
26/07/2018 COMPRESSEUR 10 BAR 20L PR SCE PEINTURE 1 258,80 0,00 15
26/07/2018 POSTE A SOUDER OXYFLAM II PRODIGE
SOUDAGE-PLOMBERI
1 095,12 0,00 15
27/07/2018 MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE 1 080,00 0,00 20
27/07/2018 TRAVAUX REMPLACEMENT DU FAUX PLAFONDS
RESTAU. LANG
12 734,78 0,00 20
27/07/2018 LECTEURS POINTAGES CODE BARRES AXEL
MONETIQUE
21 480,00 0,00 2
01/08/2018 AVANCE DEMARRAGE REPRIE SS OEUVRE STDE
FTNE AUX CO
41 728,62 0,00 0
02/08/2018 RENFORCEMENT CHARPENTE EN URGENCE 25 319,11 0,00 20
03/08/2018 REAMENAGEMENT DU RESTAURANT GS
LANGEVIN
39 795,12 0,00 20
03/08/2018 MISSION COORDINATION SPS TENNIS STADE
FTNE COULONS
466,55 0,00 0
03/08/2018 DIAGNOSTICS AMIANTE AVANT TRVAUX 751,20 0,00 1
08/08/2018 MISE EN PLACE D'UN PORTILLON GS 2 PARCS 2 678,04 0,00 20
09/08/2018 MOTO POMPE AQUALINE MOTEUR HONDA 50MM
36M3
705,30 0,00 1
09/08/2018 REPRISE EN SOUS-OEUVRE STDE FAONTAIANE
AUX COULONS
39 958,85 0,00 0
09/08/2018 REPRISE EN SOUS-OEUVRE STDE FONTAINE AUX
COULONS
142 680,00 0,00 0
09/08/2018 FOURNITURE ET POSE FILMS MAT
DEPOLI-O.PAULAT
1 256,15 0,00 15
09/08/2018 FOURNITURE ET POSE SOLAIRE EXTERIEUR ANTI
CHALEUR
4 494,91 0,00 15
09/08/2018 FOURNITURE ET POSE RIDEAUX +FILMS
DEPOLI-LANGEVIN
2 520,12 0,00 15
30/08/2018 CHAUFFEUSE AVEC ACCOUDROIRS TISSU AMAIA 783,89 0,00 1
30/08/2018 REFRIGERATEUR CONGEL BAS 2 PTES 324 L
SIEMENS
705,60 0,00 1
30/08/2018 4 COUCHETTES MATERNELLE EMPILABLE
130X55X12CM
168,56 0,00 1
30/08/2018 REMPLACEMENT ONDULEUR SMART UPS 5000VA
230/SERVICE
6 780,00 0,00 5
30/08/2018 ARMOIRE METALLIQUE 198X120 DECOR + 4 TAB
AP
392,80 0,00 1
30/08/2018 5 VENTILATEURS SUR PIED PONENT16C
ELEGANCE
285,48 0,00 1
30/08/2018 ARMOIRE METALLIQUE 100X120 DECOR BOIS + 2
TAB AP
317,70 0,00 1
31/08/2018 CREATION VMC PR REAMENAGEMENT
RESTAURANT SCO-2EME
16 320,32 0,00 20
31/08/2018 REPRISE DES RESEAUX DE RADIATEURS ET
REPOSE DES RA
11 475,10 0,00 20
01/09/2018 TRVX D'ELECTRICITE PR REAMENAGMT
RESTAURANT-40% DE
37 156,25 0,00 20
01/09/2018 FAUTEUIL DE BUREAU KENO H ASSISE TISUS
VIOLET/GRIS
281,77 0,00 1
01/09/2018 6 TABLES DUNE GRIS PIET NOIR 120X80 CM 1 054,87 0,00 15
01/09/2018 7 CLIMATISEURS MOBILES REVERSIBLE PAC 2300
X TROTE
2 823,16 0,00 10
01/09/2018 LICENCE EURADACIO 2* AVEC CLE USB MT DU
10/07/18 A
324,00 0,00 1
01/09/2018 LICENCE EURADACIO 2* AVEC CLE USB DG DU
10/07/18 A
324,00 0,00 1
07/09/2018 DESAMIANTAGE POUR TRVX SUR LES
MENUISERIES
4 857,85 0,00 20 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 140
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
07/09/2018 30% DES TRAVAUX DE REMPLACEMENT
EQUIPEMENT INCENDI
3 938,93 0,00 20
07/09/2018 FAUTEUIL DE BUREAU COMFORTO 29 AP 330,98 0,00 1
07/09/2018 MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE GS
LANGEVIN
1 080,00 0,00 20
13/09/2018 50% AVANCMT TRVX REMPLACEMENT DES
ECLAIRAGES 1ER E
19 397,56 0,00 20
13/09/2018 80% AVANCMT TRVX-ALIMENTATION ELECTRIQUE
VMC DANS
1 248,06 0,00 15
13/09/2018 70% AVANCMNT TRVX - DEPLACEMENT
D'INTERRUPTEURS
2 762,20 0,00 20
14/09/2018 DEPOSE/REPOSE FAUX PLAFONDSPR TRVX
REMPLCMT CLOISO
16 497,01 0,00 20
14/09/2018 TRVX FAUX-PLAFONDS SUPP PR TRVX
REAMENGMT RESTAURA
2 013,74 0,00 20
14/09/2018 TRAVAUX REMPLACEMENT DU FAUX PLAFONDS
RESTAU. LANG
4 798,31 0,00 20
20/09/2018 TABLETTES ACER ICONIA ONE 10 - SCE
INFORMATIQUE
332,88 0,00 1
20/09/2018 SUPPORT UNITE CENTRALE RIGIDE-ELEM
P.PICASSO
56,52 0,00 1
20/09/2018 2 CHAISES VISITEUR ELEMENTAIRE P.PICASSO 415,22 0,00 1
20/09/2018 9 CHAUFFEUSES DROITE YOLA ANTHRACITE 172 2 076,95 0,00 15
20/09/2018 FOURNITURE ET POSE D'UN STORE VENITIEN -
HOTEL DE
166,28 0,00 1
20/09/2018 FOURNITURE ET POSE DE RIDEAUX PR DORTOIR
-GS NESLE
1 660,34 0,00 15
21/09/2018 TRVX DE RMPLCMT DES MENUISERIES
EXTERIEURS
92 305,20 0,00 20
21/09/2018 RETRAIT ET EVACUATION EN ISDD MENUISERIES
AMIANTEE
1 627,20 0,00 20
21/09/2018 AUTOPORTEE KUBOTA GR 1600II + KIT MULCHING
CTM
7 118,00 0,00 15
21/09/2018 30 TABLE BRASSERIE HAUT DE GAMME EN BOIS
220X80
2 772,00 0,00 15
21/09/2018 100 CHAISES COQUE HELENE M2 ASSEMBLABLE
SCE CTM
2 005,20 0,00 15
21/09/2018 FOURNITURE DE MATERIELS ELECTRIQUES PR
DIVERS BATI
14 921,22 0,00 15
22/09/2018 MISE EN PEINTURE SUITE AUX TRVX DE MODIF.
DE CLOIS
59 934,38 0,00 20
22/09/2018 TRVX DE PEINTURE SUITE AUX TRVX DE
REAMENAGEMENT D
14 686,37 0,00 20
25/09/2018 REMISE EN PLACE ET EN SERVICE DE L'ALARME
INCENDIE
2 904,12 0,00 20
25/09/2018 TRVX CLOTURES ET PARE BALLONS TERRAINS LA
GARENNE
7 889,82 0,00 0
26/09/2018 2 COFFRE A JOUET TRANSPARENT PR LAEP 549,85 0,00 1
26/09/2018 TRAVAUX RENOVATION SR 3 TUNNELS DOUBLE
PAROIS
9 616,80 0,00 15
26/09/2018 REMPLACEMENT EQUIPEMENT ALARME INCENDIE
DE CATEGOR
7 560,00 0,00 20
26/09/2018 TRVX MODERNISATION DE MAIN COURANTE ET
DE BUTS RAB
74 784,53 0,00 20
26/09/2018 TX RENFORCEMENT CHARPENTE
BOIS/RENOVATION BARDAGE
25 645,10 0,00 20
26/09/2018 2 SOUFFLEUR ECHO PB770 - SCE PROPRETE
URBAINE
1 128,00 0,00 15
26/09/2018 MATERIEL SPECIFIQUE EDUCATIF ET DE
DECOUVERTE CREC
352,10 0,00 1
27/09/2018 FOURNITURE ET POSE PANIERS BASKET
GYMNASE DESCARTE
420,00 0,00 1
28/09/2018 MISE EN CONFORMITE DE LA VMC GS O.PAULAT 8 046,02 0,00 15
28/09/2018 TRAVAUX DE RENOVATION POSTE G4 - ARMOIRE
B02
178 109,97 0,00 0
29/09/2018 SECHE DESSIN GRAND MODELE HT 90 CM 153,50 0,00 1 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 141
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
29/09/2018 SECHE DESSIN GRAND MODELE HT 90 CM
MAT.PYRAMIDES
307,00 0,00 1
29/09/2018 DEBROUISSAILLEUSE A BATTRE NU STIHL +
ACCESSOIRES
1 090,80 0,00 15
29/09/2018 SOUFFLEUR STIHL THERMIIQUE TYPE:BR700 568,80 0,00 1
29/09/2018 DESHERBEUR THERMIQUE A CHARIOT CORNU
C/FLAM PRO
390,60 0,00 1
29/09/2018 AUTOPORTEE HONDA HF1211HF - AVEC BAC 2 358,00 0,00 15
29/09/2018 2 TONDEUSES ROBOT A BATTERIE HUSQVARNA 8 400,00 0,00 15
29/09/2018 ASPIRATEUR BILLY GOAT 6.5 CV HONDA GSV 1 908,00 0,00 15
29/09/2018 2 BANCS AVEC DOSSIER BLANC EN 80GR G650
-CRECHE.CO
559,10 0,00 1
29/09/2018 2 MEUBLES A DEGUISEMENTS A538 890,02 0,00 1
29/09/2018 REDRESSE POTEAU AVEC COQUILLE DIAM
60-76-90
4 554,00 0,00 15
29/09/2018 CONTROLE&VERIFICATION TECHNIQUE ACHEVMT
PHASE 4
120,00 0,00 1
29/09/2018 CONTROLE&VERIFICATION TECHNIQUE ACHEVMT
PHASE 4
168,00 0,00 1
04/10/2018 TRVX RAVALEMENT ET ISOLATION THERMIQUE
PAR L'EXTER
170 556,83 0,00 20
06/10/2018 2 LOT DE 6 CHAISES ACCROCH EMPLIABLES
DENVER
443,95 0,00 1
06/10/2018 MICRO ONDES 24L +PLATEAU TOURNANT 900W 202,75 0,00 1
06/10/2018 CHARIOT CHAUFFE ASSIETTE 2 PILES +
COUVERCLE L960x
1 432,80 0,00 15
06/10/2018 MICRO ONDES 24L + PLATEAU TOURNANT 900W 202,75 0,00 1
10/10/2018 TABLE DIABOLO BIPLACE T1 120X50 CM LOT DE 2 262,08 0,00 1
10/10/2018 TABLE DIABOLO RONDE T1 120 CM MATER.NELES 126,14 0,00 1
10/10/2018 ARMOIRE PORTE BATTANTE L.90 x H.180 CM 339,78 0,00 1
10/10/2018 CHAIRE MELAMINE/PLATEAU MELAMINE/CHANTS
PLASTIQUE
156,02 0,00 1
10/10/2018 CAISSON POUR CHAIRE 2 TIROIR FERMETURE
PAR SERRURE
117,62 0,00 1
10/10/2018 BACS A EAU TRANSPARENT-MATER. LA GARENNE 261,80 0,00 1
10/10/2018 LOGICIEL PERSOCAR - LECTEUR ENCODEUR SS
CONTACT +
2 400,00 0,00 2
10/10/2018 ARMOIRE POSITIVE INOX 1400L
GKPV1470-43/P.LAGEVIN
3 586,56 0,00 15
10/10/2018 ARMOIRE POSITIVE INOX 600L GKPV6570-43/PAUL
LANGEI
2 294,02 0,00 15
10/10/2018 ARMOIRE POSITIVE INOX 434L GKPV4360-22 1 347,84 0,00 15
10/10/2018 MICRO ONDES 24L + PLATEAU TOURNANT 900W 202,75 0,00 1
11/10/2018 2 BACS A EAU TRANSPARENT-MATER. PAULAT 523,60 0,00 1
11/10/2018 CHANGEMENT DE LA CENTRALE D'ALARME -
LOCAL POMPIER
2 091,35 0,00 20
11/10/2018 REMPLACEMENT EQUIPEMENT INCENDIE DE
CATEGORIE A
11 846,04 0,00 20
11/10/2018 PORTE MANTEUA CACHE-CAHE 7 PATERES A757
BLEU
160,97 0,00 1
11/10/2018 SOLDE DESAMIANTAGE POUR TRVX SUR LES
MENUISERIES
4 857,85 0,00 20
11/10/2018 TRVX RAVALEMENT ET ISOLATION THERMIQUE
SITU.2
191 934,43 0,00 20
11/10/2018 SOLDE TX RENFORCEMENT CHARPENTE
BOIS/RENOVATION BA
61 416,00 0,00 20
11/10/2018 MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - SITUATION
FINALE
1 543,25 0,00 20
12/10/2018 REMPLCMT LUMINAIRES PAR LEDS MAISON
SOLIDARITE
3 172,67 0,00 20
12/10/2018 DEPOSE-REPOSE DE 8 RADIANTS GAZ PR TRVX
REFECTION
9 187,20 0,00 20
12/10/2018 MISSION DE COORDINATION SPS -AVANCEMENT
75%
1 800,00 0,00 20
12/10/2018 REPRISE EN SS OEUVRE STDE FONTAINE AUX
COULONS
120 960,00 0,00 0 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 142
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
12/10/2018 SOLDE TRVX MODERNISATION MAINS
COURANTE/BUTS RABAT
9 268,95 0,00 20
12/10/2018 SOLDE TRVX REMPLACEMENT EQUIPEMENT
INCENDIE
9 190,83 0,00 20
19/10/2018 MISSION DE COORDINATION SPS - AVANCEMENT
50%
652,96 0,00 1
19/10/2018 TRAVAUX DE RENOVATION POSTE G4 - ARMOIRE
B04
76 839,16 0,00 0
19/10/2018 MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE SITU.4 5 577,60 0,00 0
20/10/2018 MISSION DE COORDINATION SPS AOUT 2018
F.COULONS
466,55 0,00 0
20/10/2018 MISSION DE COORDINATION SPS SEPT 2018
F.COULONS
466,55 0,00 0
20/10/2018 2 FOURS MICRO-ONDES MULTIFONCTION 25L
CANDY
318,60 0,00 1
20/10/2018 ESCALIER D'ACCES AU PLAN DE CHANGE 187,00 0,00 1
20/10/2018 2 FAUTEUILS DE BUREAU TISSU NOIR TERTIO S 472,78 0,00 1
24/10/2018 REFECTION REVETEMENTS DE SOLS GS DU
NESLES
47 433,14 0,00 20
24/10/2018 DEPLACMT D'INTERRUPTEURS - SITU. DE 25%
SUR AVCMT
986,50 0,00 1
24/10/2018 ALIMENTATION ELECTRIQUE DE LA VMC 15%
D'AVANCMT TR
234,00 0,00 1
26/10/2018 ASPIRATEUR A DECHETS URBAINS GARRE
GALOPIN
17 143,20 0,00 15
26/10/2018 FAUTEUIL DE BUREAU SATURN TISSU NOIR CTM 93,61 0,00 1
26/10/2018 TRVX SERRURERIE-FOURN/POSE SR RAMPE
D'ACCES GARDE
1 563,48 0,00 20
27/10/2018 BOUILLOIRES SANS FIL ELECTRIQUE PHILIPS 1.5L
- 220
39,12 0,00 1
27/10/2018 JEUX PEDAGOGIQUES ET D'ANIMATION EN BOIS -
MDS
149,60 0,00 1
27/10/2018 REPRISE NE SS OEUVRE STDE FTNE COULONS
SIT.3
136 903,26 0,00 0
01/11/2018 BANC VESTIAIRE A VISSER L120 x HT26 CM 292,85 0,00 1
01/11/2018 SIEGE POUR SOL COLORIS BLEU CLAIR TISSU
BACHE ENDU
72,17 0,00 1
01/11/2018 MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE SR DIVERS
TRVX -GS D
2 643,42 0,00 20
01/11/2018 MISSION C.T PR MISE AUX NORMES ET
REMPLCMT LUMINAI
743,17 0,00 1
06/11/2018 DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRVX REMPLCMT
DU SYSTEME
1 046,40 0,00 20
08/11/2018 STATION DE TRAVAIL HP -SALLE J BREL 1 084,56 0,00 5
10/11/2018 FOURNITURE DE MOBILIER URBAIN-TT LA VILLE 2 123,74 0,00 30
10/11/2018 TRVX RAVALEMENT ET ISOLATION THERMIQUE
PAR EXT SIT
63 238,61 0,00 20
13/11/2018 FOURNITURE ET POSE DE 2 PARE-BALLONS 12 ML
HT 6 M
6 900,00 0,00 15
13/11/2018 BOITE A GRAIN 50X65 CM + SUPPORT 1 305,65 0,00 15
13/11/2018 PIED D'ATELIER ELITE TEAM PR REAPARATION
VELOS
84,16 0,00 1
13/11/2018 MISSION DE COORDINATION SPS OCT 2018
F.COULONS
466,55 0,00 0
13/11/2018 5 TAPIS DE GYM GES 200 X 100 X 5 CM-ELEM
DAUZIE
301,38 0,00 1
13/11/2018 6 TAPIS DE GYM GES 200 X 100 X 5 CM-MATER
FAISAN
361,66 0,00 1
13/11/2018 REMPLACEMENT HAUBANS DES PANIERS DE
BASKET
4 392,00 0,00 15
14/11/2018 FOURN/POSE FONTAINE REFRIGEREE DEBIT 55L/h
+ FILTR
1 546,56 0,00 15
15/11/2018 USTENSILES DE CUISINES - RELAIS JEUNESSE 466,59 0,00 1
15/11/2018 25% EXECUTION DE LA CONSTRUCTION 5
HABITATS TEMPO
3 600,00 0,00 0
15/11/2018 ACOMPTE REAL. PLANS ET DEPOT PERMIS
CONST. 5 HABIT
7 200,00 0,00 0 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 143
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
15/11/2018 SERVEUR POWEREDGE R230 7 264,80 0,00 5
16/11/2018 VERIFICATION REGLEMENTAIRE APRE TX 232,22 0,00 1
16/11/2018 VERIFICATION REGLEMENTAIRE APRES TX 268,87 0,00 1
16/11/2018 VERIFICATION REGLEMENTAIRE APRES TX 363,88 0,00 1
17/11/2018 REMPLCMT CHASSIS VITRES DS LOGMT DE
FCTION DU BDE
43 996,79 0,00 20
21/11/2018 REPRISE EN SOUS OEUVRE 90 917,65 0,00 0
29/11/2018 2 POUSSETTES DOUBLE EVOLUTWIN NOIR 1 625,51 0,00 15
29/11/2018 2 ENCASTREMENT EN U - DOUBLE USAGE
ROUGE/ORANGE
152,79 0,00 1
29/11/2018 DEMI-CERCLE VERT CLAIR/VERT FONCE 114,51 0,00 1
29/11/2018 TONNEAU ORANGE/JAUNE CRECHE.CO
FAINSANDERIE²
121,54 0,00 1
29/11/2018 TROIS MARCHES ROUGE/ORANGE 71,85 0,00 1
29/11/2018 GRANDE PENTE BLEU/BLEU CLAIR 79,17 0,00 1
29/11/2018 4 TAPIS MOSAIC 96x48 CM VERT CLAIR
CRECHE.CO FAIS
211,80 0,00 1
29/11/2018 CHAISE DE BUREAU TISSU GRIS TERTIO S 198,04 0,00 1
29/11/2018 DIABLE ALUMINIUM PLIANT 80 KG + TENDEUR 132,60 0,00 1
29/11/2018 15 LENOVO V530-22ICB INTEL CORE WINDOWS10
PRO 64 4
10 406,70 0,00 5
29/11/2018 10 LENOVO V530-22ICB INTEL CORE WINDOWS10
PRO 64 4
6 937,80 0,00 5
29/11/2018 5 LENOVO V410Z 10QV/CORE I3
7100T/WINDOWS10 PRO 6
3 468,90 0,00 5
30/11/2018 DIABLE ACIER 250 KG - 1 BAVETTE FIXE +1
REPLIABLE
207,00 0,00 1
30/11/2018 CAMERA MINI VISIOVAL + CABLE 16M SCE CTM 2 385,04 0,00 15
30/11/2018 LAMPE DE BUREAU LED COSMIX - PUISSANCE 8W
P.PICASS
54,72 0,00 1
30/11/2018 TABLEAU MURAL SIMPLE100 X 120 CM - FOND
BLANC
116,14 0,00 1
30/11/2018 MISSION DE COORDINATION SPS NOVEMBRE 2018 466,55 0,00 0
04/12/2018 REPRISE EN SOUS-OEUVRE STDE FONTAINE AUX
COULONS
72 817,92 0,00 0
04/12/2018 4 SYSTEME SMW UHF RACKABLE
WA371+BLX2+BLX4RE BDE.M
1 499,52 0,00 15
04/12/2018 MICRO COL CYGNE EMBASE XLR 30 CM SANS
CAPSULE SHUR
197,35 0,00 1
04/12/2018 FOURN/POSE DE FACADES DE HAND EXTERIEURS
SECTION R
1 998,00 0,00 15
06/12/2018 POSE DE POTELETS SUR LA RUE DE PARIS 11 954,40 0,00 30
06/12/2018 POSE DE BLOCS PARKING ALLEE JOLIOT CURIE 2 994,72 0,00 30
06/12/2018 POSE DE BLOC-PARKING RUE NELSON MANDELA 3 986,88 0,00 30
06/12/2018 POSE DE BORNES ANTI-STATIONNEMENT ALLEE
DE GISEH
3 489,12 0,00 30
06/12/2018 REFECTION DE L'ENTREE DE LA MAISON DES
ENFANTS
29 997,91 0,00 0
11/12/2018 LAMPE A POSER FLUORESCENTE CRISTAL SOCLE
ET FUT ME
71,52 0,00 1
11/12/2018 TABLEAU MURAL SIMPLE100 X 120 CM - FOND
BLANC
327,86 0,00 1
11/12/2018 LOT DE 2 CHAISES 4 PIEDS DOS RESILLE PIET ALU 601,52 0,00 1
11/12/2018 FAUTEUIL DE BUREAU TISSU NOIR TERTIO S
ROULLETTE P
236,39 0,00 1
11/12/2018 2 VITRINE INTERIEUR MURALE EXTRAPLATE PLEXI
TOLE 6
190,92 0,00 1
11/12/2018 PANNEAU MURAL MAGNETI CADRE ANODISE 8 A4 64,86 0,00 1
11/12/2018 CHAISE DE BUREAU TISSU NOIR TERTIO S 198,04 0,00 1
11/12/2018 LOT DE 2 CHAISES 4 PIEDS DOS RESILLE PIET ALU 200,51 0,00 1
11/12/2018 MISE EN CONFORMITE ADAPB AU MPT JARA 9 963,54 0,00 20
12/12/2018 30 RASPBERRY PI 3 MODELE B / PI MICRO USB 1 105,20 0,00 5
12/12/2018 2 DELL XPS 13 (9370) CORE I7 855OU 3 327,72 0,00 5
12/12/2018 RETRAIT ET EVACUATION EN ISDD DS
MENUISERIES AMIAN
15 282,12 0,00 20
12/12/2018 MISE EN PLACE DETECTEUR+COMPTAGE GTB 9 717,43 0,00 20 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 144
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
12/12/2018 6 LITS MALETTE UNI 635,20 0,00 1
13/12/2018 TRAVAUX DE CLOTURES ET PARE-BALLONS
SITU.1
21 637,45 0,00 0
13/12/2018 TRAVAUX DE CLOTURES ET PARE-BALLONS
SITU.2
3 440,27 0,00 0
13/12/2018 REMPLACEMENT DES LUMINAIRES EXISTANTS
SOLDE
7 402,87 0,00 20
13/12/2018 DEPLACEMENT D'INTERRUPTEURS SUITE TRVX -
SITU.FINA
197,29 0,00 1
14/12/2018 CONST. 5 HABITATS TEMPO REAL. PLANS ET
DEPOT PERMI
4 320,00 0,00 0
14/12/2018 EXECUTION BU.ETUDES/MAITRISE D'OEUVRE 5
HABITATS T
3 600,00 0,00 0
14/12/2018 FOURNITURE-POSE BORNES ESCAMOTABLES
POUR CTM
22 332,00 0,00 15
14/12/2018 REMPLACEMENT DU PROGRAMMATEUR SUITE
DEGATS D'ORAGE
4 039,20 0,00 15
14/12/2018 FAUTEUIL DE BUREAU TISSU NOIR TERTIO S 250,78 0,00 1
15/12/2018 USTENSILES DE CUISINES-MDS 53,95 0,00 1
15/12/2018 REMISE AUX NORMES DES 2 BARRES
ASYMETRIUQES FIXEES
12 883,99 0,00 15
18/12/2018 CMD MIGRATION OXALIS + IDPLU + MEP GNAU 15 324,00 0,00 2
18/12/2018 3 POTEAUX TENNIS ACIER CARREE
80/TREUIL/FOURREAUX/
1 812,79 0,00 0
18/12/2018 BANC WIKI CAT SIMPLE ASSISE TILLEUL SANS
DOSSIER
200,94 0,00 1
18/12/2018 CONST. 5 HABITATS TEMPORAIRES AVCMT TRVX
30%
73 800,00 0,00 0
21/12/2018 REFECTION CONCESSION - CONSOLIDATION
CAVEAU
2 634,00 0,00 0
21/12/2018 BUREAU ERGO COMPACT 90 ASYMETRIQUE
MAJESTY 200X100
867,16 0,00 1
27/12/2018 TRAVAUX DE SIGNALISATION ROUTIERE SITU.1 31 144,32 0,00 0
27/12/2018 TRAVAUX DE SIGNALISATION ROUTIERE SITU.2 5 762,88 0,00 0
27/12/2018 TRAVAUX SIGNALISATION COMPLEMENT - SITU.3 11 983,20 0,00 0
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 4 683 159,52 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 145
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – SORTIES A10.2
A10.2 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
16/05/2018 CRECHE COLLECTIVE
FAISANDERIE
255 060,20 0 0,00 255 060,20 255 060,20 0,00
16/05/2018 TERRAIN CRECHE
FAISANDERIE
28 588,44 0 0,00 28 588,44 28 588,44 0,00
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
Divers
TOTAL GENERAL 283 648,64 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 146
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A10.3
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 465 000,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 465 000,00
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 283 648,64
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3 – OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 147
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – ENTREES A10.4
A10.4 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 148
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – SORTIES A10.5
A10.5 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Modalités et date de
sortie
Désignation du
bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
Divers
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 149
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN–ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT B1.1
B1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
Total des
emprunts
contractés par
des collectivités
ou des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts autres
que ceux
contractés par
des collectivités
ou des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
4 767 224,25 770 720,77 66 834,68 235 939,06
SOFILOGIS SA 1983 X 104/0911584/35 LOGEMENTS
HAMEAU DE CHAMPS
C.D.C. 708 936,08 250 753,34 16,41 A V LIVRET
A
4,598 V LIVRET
A
2,950 - EUR 9 313,84 18 623,46
TROIS MOULINS
HABITAT
1981 X 108/0929746/41 LOGEMENTS
RUE DE PARIS
C.D.C. 1 922 077,21 97 199,75 0,16 A V LIVRET
A
4,188 V LIVRET
A
3,450 - EUR 12 406,06 113 488,10
TROIS MOULINS
HABITAT
1988 X 109/0260702/LOGEMENTS
RUE DE PARIS
C.D.C. 114 931,16 40 629,83 6,00 A V LIVRET
A
4,226 V LIVRET
A
4,020 - EUR 2 761,83 4 695,91
TROIS MOULINS
HABITAT
1986 X 110/0260006/CONSTRUCTION
17 LOGEMENTS
C.D.C. 476 814,05 52 739,65 1,67 A V LIVRET
A
4,265 V LIVRET
A
3,950 - EUR 9 235,17 24 853,36
TROIS MOULINS
HABITAT
1987 X 112/0260094/CONSTRUCTION
LOGEMENTS
C.D.C. 503 081,76 81 867,62 2,09 A V LIVRET
A
4,288 V LIVRET
A
3,950 - EUR 10 673,43 25 199,06
TROIS MOULINS
HABITAT
1988 X 113/0260095/CONSTRUCTION
LOGEMENTS
C.D.C. 503 081,76 107 066,69 3,16 A V LIVRET
A
4,183 V LIVRET
A
3,950 - EUR 10 646,96 24 206,83 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 150
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
TROIS MOULINS
HABITAT
1989 X 114/0266628/CONSTRUCTION
56 LOGEMENTS
C.D.C. 538 302,23 140 463,89 4,50 A V LIVRET
A
4,125 V LIVRET
A
3,950 - EUR 11 797,39 24 872,34
TOTAL GENERAL 4 767 224,25 770 720,77 66 834,68 235 939,06
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 151
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
B1.2
B1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties échues dans l’exercice (1) A 0,00
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (2) C 302 777,74
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A+ B + C - D 302 777,74
Recettes réelles de fonctionnement II 33 841 882,49
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (3) I / II 0,89
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 152
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL B1.3
B1.3 – 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
Exercice
d’origine
du
contrat
Nature du bien ayant
fait l'objet du contrat (1)
Montant de
la redevance
de l’exercice
Désignation
du crédit
bailleur
Durée
du
contrat
Montant des redevances restant à courir
N+1 N+2 N+3 N+4 Cumul
restant
Total (2)
2017 Mobilier : Location et
mise en oeuvre du
matériel informatique
57 177,60 AM TRUST 48 57 177,60 57 177,60 0,00 0,00 114 355,20 228 710,40
(1) Indiquer l’objet du bien mobilier ou immobilier.
(2) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + restant cumul. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 153
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B1.7
B1.7 – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (Article L. 2313-1 du CGCT)
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Personnes de droit privé
Associations
3 Moulins Habitat 0,00 Prêt d'une salle : J.Effel
A coup D'Zik 0,00 Prêt d'une salle : J.Effel
A.G.V. 0,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
AMAP Label de Champs 0,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
ASL du Clos de la calotte 0,00 Prêt d'une salle : J.Effel
ASL l'Orée du château 0,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
Agence de Champigny 0,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
Amicale des Employés communaux 90 000,00 Prêt de salles : J.Effel et J.Hallais
Arômes 2 000 300,00 Prêt de salles : J.Effel, J.Hallais, E.Pottier et centre
d'accueil de P.Picasso 1
Association Brighton Square 0,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
Association Culture et Loisirs de Champs 4 280,00 Prêt de salles et gymnase : P.Dulphy, J.Jaurès, Bois
des Enfants et Pyramides
Association Cultures et Citoyenneté 0,00 Prêt d'une salle : Le Conti
Association Educative et Sportive Boxing club 1 500,00 Prêt de gymnase : Bois des Enfants
Association Française des Solos 0,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
Association G. Blues 0,00 Prêt d'une salle : J.Effel
Association Moto Dark Angels 0,00 Prêt de salles : J. Hallais et presbytère
Association Sayouznik 0,00 Prêt de salles : J.Effel et Presbytère
Association Solidarité Franco Congo 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Association Sport et Loisirs Pablo Picasso 0,00 Prêt d'une salle : Relais P.Picasso
Association Sportive Champs Football 17 351,25 Prêt de salles, gymnases et stades : J.Jaurès,
Pyramides, J.Effel, Bois de l'Etang et Hurtebize
Association Sportive Tennis de Table 1 332,37 Prêt d'un gymnase : Descartes
Association Valcoop 0,00 Prêt de salles : J. Hallais et presbytère
Association des Amis de St Loup 0,00 Prêt de salles : J.Hallais et Presbytère
Association des Amis du centre bus des bords de Marne 0,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
Association des Parents d'élèves L. Dauzié 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Association des bords de Marne 0,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
Athlétic Club de Champs sur Marne 3 528,36 Prêt d'un gymnase et d'un stade : Pyramides et
Hurtebize
Aventure Nomade 0,00 Prêt de salles : J.Hallais et Presbytère
Aéro-club de Lognes 0,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
Basket Club 5 838,73 Prêt de salles, gymnases et stade : J.Jaurès, J.Effel,
J.Hallais, presbytère, Pyramides et Hurtebize
C.S. Cœur de ville 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
C.S.L.S. 77 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Cabinet ASTRAE 0,00 Prêt d'une salle : J.Effel
Cabinet BSGI 0,00 Prêt de salles : J. Effel et presbytère
Cabinet Foncia GIEP 0,00 Prêt de salles : J. Effel, J. Hallais et presbytère
Cabinet Jean Charpentier 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Cabinet STATIM 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Cabinet Soginco 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Cabinet VERNIER 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Cap'Acro 4 807,87 Prêt d'une salle et gymnases : J.Effel, Haute maison,
Pyramides et P.Picasso
Centre Social et Culturel (C.S.C.) Georges Brassens 185 000,00 Prêt d'une salle et d'un gymnase : les Catalpas et
Bois des Enfants
Centre d'Informations sur les Droits des Femmes et des Familles
(C.I.D.F.F.) 94
466,67
Cercle Celtique Campésien (C.C.C.) 300,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
Champs d'hiver 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Champs pommier 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Champs sur Marne Badminton 3 974,17 Prêt de Gymnases : Pyramides, Descartes et
P.Picasso
Champs à l'écoute 0,00 Prêt de salles : J.Effel et J.Hallais VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Citya Val d'Europe 0,00 Prêt d'une salle : J.Effel
Club 3ème âge 0,00 Prêt d'une salle : J.Effel
Club de danse 77 0,00 Prêt d'une salle : E.Pottier
Club des poètes de Marne la Vallée 150,00
Club du 3ème âge Amitié 5 000,00 Prêt d'une salle : J.Effel
Cocktail Ludik 100,00
Comité La République En Marche 0,00 Prêt de salles : J.Hallais et Presbytère
Comité de jumelage - Jumelons Champs 140,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Compagnie théâtre de l'Atrio 270,00 Prêt de salles : J.Jaurès et relais P.Picasso
Connaissance du Val Maubuée 350,00
Coopérative scolaire classe d'environnement Henri Wallon 140,00
Coopérative scolaire classe d'environnement Lucien Dauzié 140,00
Coopérative scolaire classe d'environnement Luzard 70,00
Coopérative scolaire classe d'environnement Nesles 70,00
Coopérative scolaire classe d'environnement Olivier Paulat 292,00
Coopérative scolaire classe d'environnement Pyramides 25 186,00
Coopérative scolaire classe d'environnent Pablo Picasso 45 887,00
Coopérative scolaire école maternelle Deux Parcs 351,00
Coopérative scolaire école maternelle Faisanderie 536,00
Coopérative scolaire école maternelle Joliot Curie 306,00
Coopérative scolaire école maternelle La Garenne 459,00
Coopérative scolaire école maternelle Luzard 247,00
Coopérative scolaire école maternelle Nesles 525,00
Coopérative scolaire école maternelle Olivier Paulat 445,00
Coopérative scolaire école maternelle Pablo Picasso 543,00
Coopérative scolaire école maternelle Paul Langevin 379,00
Coopérative scolaire école maternelle Pyramides 264,00
Coopérative scolaire école primaire Deux Parcs 532,00
Coopérative scolaire école primaire Henri Wallon 759,00
Coopérative scolaire école primaire Joliot Curie 414,00
Coopérative scolaire école primaire Lucien Dauzié 900,00
Coopérative scolaire école primaire Luzard 400,00
Coopérative scolaire école primaire Nesles 699,00
Coopérative scolaire école primaire Olivier Paulat 997,00
Coopérative scolaire école primaire Pablo Picasso 894,00
Coopérative scolaire école primaire Paul Langevin 467,00
Coopérative scolaire école primaire Pyramides 601,00
Corpo villa du square 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Dojo Zen 0,00 Prêt d'une salle : Centre d'accueil P. Picasso 1
Défense des Intérêts des Locataires Edouard Branly (D.I.L.E.B.) 50,00
Défense des locataires 7 à 15 allée de la Lisière (ASLO) 50,00 Prêt d'une salle : les Catalpas
Ecole de Musique & orchestre d'harmonie Champs/Marne 26 000,00
Ecole du Nesles 0,00 Prêt d'une salle : J.Effel
Ecole élémentaire O. Paulat 0,00 Prêt d'une salle : J.Effel
Elan Cyclo 0,00 Prêt d'une salle : J.Effel
Elan Subbutéo 0,00 Prêt d'une salle : J.Jaurès
Espoir Asie 150,00
Espérance Gymnastique 5 700,00 Prêt d'une salle et de gymnases : J.Hallais, Bois des
Enfants, Haute Maison et Pyramides
Etablissement Français du Sang 0,00 Prêt d'une salle : J.Effel
F. Club-Club Féminin 300,00 Prêt de salles : J.Hallais et Presbytère
F.C.P.E. O. Paulat 0,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
Florès de Lafoès 0,00 Prêt de salles : J.Effel et relais P.Picasso
Foncia ICV 0,00 Prêt de salles : J. Effel et presbytère
Foncière et Immobilière 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Futsal 12 860,30 Prêt de salles et gymnases : Relais P.Picasso, Bois
des Enfants, Pyramides, Descartes et Nesles
Fédération Départementale du Logement 0,00 Prêt d'une salle : Deux Parcs
Fédération Nationale des Anciens Combattants en Afrique du nord Comité
Champs/Noisiel
100,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
GSI Chelles 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Handball Club Campésien 4 000,00 Prêt de salles et gymnases : J.Jaurès, J.Effel,
J.Hallais, presbytère, Pyramides et P.Picasso
IFSTTAR 0,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
Instant Qigong 0,00 Prêt d'une salle : J.Hallais VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Issa Boxing Club 1 690,07 Prêt d'une salle et d'un gymnase : J.Hallais et Bois
des Enfants
Jeunesse 75,00 Prêt d'une salle : relais P.Langevin
Judo Club 5 652,00 Prêt de salles et gymnases : J.Hallais, J.Effel, du
Nesles et J.Jaurès
La Flamme Créole 300,00 Prêt de salles : J.Effel et relais P.Picasso
La France Insoumise 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
La boutique de copropriété 0,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
La cagette Campésienne 0,00 Prêt de salles : J.Effel, J.Hallais, J.Jaurès et
presbytère
Le Hameau de Champs 0,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
Le Lien 350,00 Prêt d'une salle : J.Effel
Les Aiguilles Campésiennes 0,00 Prêt d'une salle : E.Branly
Les Compagnons du Cœur 0,00 Prêt de salles : J.Hallais, J.Jaurès, Presbytère et
centre d'accueil P. Picasso 1
Les Luzardins 2 160,00 Prêt d'une salle et d'un gymnase : E.Pottier et
P.Picasso
Les P'tits Loups de P.Langevin 47,00 Prêt des salles : J.Jaurès et presbytère
Les portugais de Marne la Vallée 0,00 Prêt de salles : J.Effel et J.Jaurès
Locataires des Bâtiments de la Garenne (A.L.G.B.) 100,00
Lycée René Descartes 0,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
Maison Pour Tous V. Jara 176 000,00 Prêt d'une salle et de gymnases : les Catalpas, Bois
des Enfants, du Nesles et J.Jaurès
Maison Pour Tous V. Jara - Financement poste direction commun M.P.T.
Jara et C.S.C. Brassens
67 636,20
Maubuée Gondoire Echecs 75,00
Mots en scène 0,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
Médieva 270,00 Prêt d'une salle : J.Effel
Nexity Val d'Europe 0,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
Office Municipal d'Animation (O.M.A.) 9 147,00 Prêt de salles : J.Effel et presbytère
Office des Sports de Champs sur Marne (O.S.C.M.) 2 850,00 Prêt de salles : J.Jaurès et presbytère
On conte pour vous 450,00 Prêt de salles : J.Hallais, J.Jaurès et les Catalpas
Parti Communiste Français 0,00 Prêt de salles : J.Hallais, J.Jaurès et Presbytère
Parti Socialiste + permanence Député 0,00 Prêt de salles : J.Effel, J.Hallais, J.Jaurès et
Presbytère
Proxima syndic 0,00 Prêt d'une salle : J. Effel
Pétanque campésienne 0,00 Prêt de salle : J.Effel et J.Hallais
Questions pour un Champion 75,00 Prêt de salles : J.Hallais et P.Dulphy
Rugby Club de Champs 5 978,94 Prêt d'une salle et d'un stade : J.Jaurès et Bois de
l'Etang
Résidence la Maréchale 0,00 Prêt d'une salle : J. Effel
SCIC Coop Access 0,00 Prêt d'une salle : J. Effel
SNUIPP de Seine et Marne 0,00 Prêt de salle : J.Effel et J.Hallais
Saria gestion 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Secours Populaire Français 0,00 Prêt de salles : J.EFFEL et les Deux Parcs
Sons d'histoire 250,00
Sté Historique Gournay/Champs/Noisy 150,00
Syndic SEDEI 0,00 Prêt d'une salle : J.Effel
Syndic bénévole du Clos du château 0,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
Syndicat C.F.D.T. 0,00 Prêt de salles : J.Hallais, J.Jaurès et Presbytère
Syndicat C.G.T. des agents territoriaux 250,00 Prêt de salles : J.Jaurès et J.Effel
Syndicat Solidaires C.S.T.B. 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Syndicat UNITIA 0,00 Prêt de salles : J.Effel et Presbytère
Tennis Club de Champs sur Marne 12 331,94 Prêt d'une salle et d'un gymnase : J.Effel et du
Nesles
UGAP 0,00 Prêt d'une salle : J.Hallais
Vivre Mieux à Champs 0,00 Prêt d'une salle : Presbytère
Vivre Sourd en Seine et Marne 0,00 Prêt d'une salle : J.Effel
Volley Club de Champs 2 500,00 Prêt de gymnases : Descartes et P.Picasso
Entreprises
Personnes physiques
Autres
Personnes de droit public
Etat VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Régions
Départements
Communes
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...)
Autres
Centre Communal d'Actions Sociales (C.C.A.S.) 126 000,00
TOTAL GENERAL 870 740,87 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 157
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général adjoint des services A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Directeur général des services techniques A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 102,00 0,50 102,50 77,00 6,00 83,00
Adjoint administratif pal 1 cl C 10,00 0,00 10,00 7,00 0,00 7,00
Adjoint administratif pal 2 cl C 39,00 0,00 39,00 34,50 0,00 34,50
Adjoint administratif principal 2cl C 0,00 0,00 0,00 1,00 0,00 1,00
Adjoint administratif territo C 19,00 0,50 19,50 9,50 3,00 12,50
Adjoint administratif territorial C 0,00 0,00 0,00 2,00 0,00 2,00
Attaché A 7,00 0,00 7,00 5,00 0,00 5,00
Attaché hors classe A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Attaché principal A 6,00 0,00 6,00 5,00 0,00 5,00
Rédacteur B 8,00 0,00 8,00 4,00 2,00 6,00
Rédacteur principal 1 cl B 8,00 0,00 8,00 6,00 1,00 7,00
Rédacteur principal 1cl B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Rédacteur principal 2 cl B 3,00 0,00 3,00 2,00 0,00 2,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 245,00 0,67 245,67 199,27 27,00 226,27
Adjiont technique pal 2 cl C 0,00 0,00 0,00 1,00 0,00 1,00
Adjoint technique pal 1 cl C 17,00 0,00 17,00 14,00 0,00 14,00
Adjoint technique pal 2 cl C 73,00 0,00 73,00 69,60 0,00 69,60
Adjoint technique territorial C 116,00 0,67 116,67 93,67 25,00 118,67
Agent de maitrise C 5,00 0,00 5,00 0,00 0,00 0,00
Agent de maîtrise C 0,00 0,00 0,00 3,00 1,00 4,00
Agent de maîtrise principal C 9,00 0,00 9,00 6,00 0,00 6,00
Ingénieur A 6,00 0,00 6,00 3,00 0,00 3,00
Ingénieur principal A 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Technicien B 4,00 0,00 4,00 1,00 0,00 1,00
Technicien principal de 1 cl B 6,00 0,00 6,00 4,00 0,00 4,00
Technicien principal de 2 cl B 5,00 0,00 5,00 0,00 1,00 1,00
FILIERE SOCIALE (d) 35,00 0,00 35,00 27,00 2,00 29,00
IV – ANNEXES IV VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 158
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Agent social C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Agent spéc pal écoles mat 1 cl C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Agent spéc pal écoles mat 2 cl C 21,00 0,00 21,00 17,00 0,00 17,00
Assistant Socio Educatif Principal B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Assistant Socio-Educatif Principal B 0,00 0,00 0,00 1,00 0,00 1,00
Assistant Socio-éducatif B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Educateur de jeunes enf. 1è cl B 6,00 0,00 6,00 5,00 0,00 5,00
Educateur de jeunes enf. 2cl B 4,00 0,00 4,00 2,00 2,00 4,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 34,00 0,00 34,00 32,80 6,00 38,80
Auxil de puériculture pal 1 cl C 9,00 0,00 9,00 9,00 0,00 9,00
Auxil de puériculture pal 2 cl C 19,00 0,00 19,00 17,80 6,00 23,80
Infirmier soins gén clas nle A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Infirmier soins gén hors class A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Psychologue Hcl. A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Puéricultrice hors classe A B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Educateur A.P.S pal 1er cl B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Educateur territorial A.P.S B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE CULTURELLE (h) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ANIMATION (i) 102,00 2,70 104,70 81,90 2,10 84,00
Adjoint d'animation pal 1 cl C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Adjoint d'animation pal 2 cl C 37,00 1,29 38,29 36,36 0,43 36,79
Adjoint d'animation principal 2 cl 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Adjoint territorial animation C 49,00 1,41 50,41 34,54 1,67 36,21
Animateur B 7,00 0,00 7,00 6,00 0,00 6,00
Animateur principal 2cl B 2,00 0,00 2,00 0,00 0,00 0,00
Animateur principal de 1ère cl B 5,00 0,00 5,00 4,00 0,00 4,00
FILIERE POLICE (j) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 60,00 0,00 60,00 0,00 40,80 40,80
Assistante maternelle C 58,00 0,00 58,00 0,00 38,80 38,80
Directeur cabinet 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Journaliste 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 582,00 3,87 585,87 421,97 83,90 505,87
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 160
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Adjoint administratif territo C ADM 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint administratif territo C ADM 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint administratif territo C ADM 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint d'animation pal 2 cl C ANIM 336 0,00 A CDI
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
IV – ANNEXES IV VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 3-1 CDI
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A CDI
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A CDI
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 3-1 CDD
Agent de maitrise C TECH 0,00 3-2 CDD
Agent de maîtrise C TECH 333 0,00 3-1 CDD
Assistante maternelle C OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle C OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle C OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle C OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDD
Auxil de puériculture pal 2 cl C MS 328 0,00 3-1 CDD
Auxil de puériculture pal 2 cl C MS 328 0,00 3-2 CDD
Auxil de puériculture pal 2 cl C MS 328 0,00 3-1 CDD
Auxil de puériculture pal 2 cl C MS 328 0,00 3-1 CDI
Auxil de puériculture pal 2 cl C MS 328 0,00 3-1 CDD
Auxil de puériculture pal 2 cl C MS 328 0,00 A CDI
Directeur cabinet OTR 680 0,00 A CDI
Educateur de jeunes enf. 2cl B S 347 0,00 3-2 CDD
Educateur de jeunes enf. 2cl B S 347 0,00 3-1 CDD
Educateur de jeunes enf. 2cl B S 0,00 3-2 CDD
Journaliste OTR 0 0,00 3-a° CDD
Rédacteur B ADM 339 0,00 3-2 CDD
Rédacteur B ADM 0,00 3-a° CDD
Rédacteur B ADM 0,00 3-2 CDD
Rédacteur principal 1 cl B ADM 460 0,00 A CDD
Technicien principal de 2 cl B TECH 385 0,00 3-2 CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 253 974,83
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 A
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 A
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 A
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 A
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 A
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 A
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 A
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 A
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 A
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 3-1 A
Adjoint technique territorial C TECH 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 3-1 CDD VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 163
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A CDI
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 164
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 325 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Animateur AMAP OTR 0 8 716,35 A A
Animateur AMAP OTR 0 7 074,14 A A
Animateur AMAP OTR 0 2 421,22 A A
Animateur AMAP OTR 0 10 187,08 A A
Animateur AMAP OTR 0 4 714,34 A A
Animateur AMAP OTR 0 17 543,58 A A
Animateur AMAP A OTR 0,00 A A
Animateur EMS OTR 0 14 168,58 A A
Animateur EMS OTR 0 1 193,20 A A
Animateur EMS OTR 0 1 635,82 A A
Animateur EMS OTR 0 11 477,83 A A
Animateur EMS OTR 0 12 396,47 A A
Animateur EMS OTR 9 145,12 A A
Animateur EMS OTR 2 688,71 A A VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 165
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Animateur spécialisé OTR 0 20 310,55 A A
Animateur spécialisé OTR 0,00 A A
Apprenti OTR 0 13 884,75 A A
Apprenti OTR 0 17 483,92 A A
Apprenti OTR 0 3 110,19 A A
Apprenti C OTR 0,00 A
Auxil de puériculture pal 2 cl C MS 0,00 3-2
Médecin OTR 0 9 888,52 A A
Médecin OTR 9 888,52 A A
Responsable AMAP OTR 0 36 560,52 A A Autres
Responsable AMAP OTR 36 560,52 A A
Superviseur Relais Parents/En OTR 0 1 736,90 A A
Superviseur Relais Parents/En OTR 0,00 A A
Superviseur Relais Parents/En B OTR 1 188,00 A A
TOTAL GENERAL 253 974,83
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 166
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N C1.2
C1.2 – ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N (1)
ELUS BENEFICIAIRES
DES ACTIONS DE FORMATION
ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LA COMMUNE OU
L’ETABLISSEMENT
GOBERT Julie Rencontres nationales d'avignon
RIBAUDEAU Jean La Commande Publque
(1) Articles L. 2123-12 et L. 2123-14-1 du CGCT. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 167
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
C2
C2 – LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication.
La nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3)
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
- 35 LOGEMENTS HAMEAU DE CHAMPS SOFILOGIS SA Autres 708 936,08
- 41 LOGEMENTS RUE DE PARIS TROIS MOULINS HABITAT Autres 1 922 077,21
- LOGEMENTS RUE DE PARIS TROIS MOULINS HABITAT Autres 114 931,16
- CONSTRUCTION 17 LOGEMENTS TROIS MOULINS HABITAT Autres 476 814,05
- CONSTRUCTION LOGEMENTS TROIS MOULINS HABITAT Autres 503 081,76
- CONSTRUCTION LOGEMENTS TROIS MOULINS HABITAT Autres 503 081,76
- CONSTRUCTION 56 LOGEMENTS TROIS MOULINS HABITAT Autres 538 302,23
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit
figurant au compte de résultat de
l’organisme
09/04/2018 - Subvention fonctionnement Centre Social et Culturel Georges
Brassens
Centre Social et Culturel
Georges Brassens
Association 185 000,00
09/04/2018 - Subvention fonctionnement Maison Pour Tous Victor Jara Maison Pour tous Victor
Jara
Association 243 636,20
09/04/2018 - Subvention fonctionnement Amicale des employés communaux Amicale des employés
communaux
Association 90 000,00
Autres
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l’établissement pour les EPCI, syndicat etc… et autres lieux publics désignés par la commune ou l’établissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée …). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 168
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT C3.1
C3.1 – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D’ADHESION MODE DE FINANCEMENT (1) MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
Communauté d'agglomération de Paris Vallée de la Marne 31/12/1985 TPU 0,00
Autres organismes de regroupement
C P R H 29/06/1982 1.95€/habitant 49 262,85
SIETREM 31/12/1997 0,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 169
IV – ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à la
date de vote)
Variation des
bases/N-1 (%)
Taux appliqués
par décision de
l’assemblée
délibérante
(%)
Variation de
taux/N-1 (%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
Taxe d'habitation 30 583 000,00 1,66 17,95 0,00 5 489 649,00 0,14
TFPB 26 989 000,00 1,81 29,50 0,00 7 961 755,00 1,83
TFPNB 28 300,00 0,24 92,75 0,00 26 248,00 2,16
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 13 477 652,00 1,14