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Arrêté - AM 2023 031
Arrêté - AM 2023 111 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gréoux-les-Bains.
Lien du pdf (Arrêté - AM 2023 111 1)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Département
Alpes-de-Haute-Provence
N°2023-111
Canton
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Valensole
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
Commune
Gréoux:-les-Bains
ARRETE
DU
MAIRE
Services
Techniques
OBJET
:
PERMISSION
DE
VOIRIE
ET
ARRETE
TEMPORAIRE
DE
CIRCULATION
POUR
TRAVAUX
DE
PEINTURE
ROUTIERE
PAR
L'ENTREPRISE
« ZIG
ZAG
SIGNALISATION
»
SUR
L'ENSEMBLE
DE
LA
COMMUNE
DU
22
MAI
AU
22
JUIN
2023
Le
Maire
de
la
commune
de
Gréoux-les-Bains,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.2212-2
et
L.2213-1;
Vu
le
Code
de
la
route
;
Vu
le Code
de
la voirie
routière ;
Vu
la demande
de
l’entreprise
« ZIG
ZAG
SIGNALISATION
»,
représentée
par
Monsieur
Gérald
MAURRAS,
pour
la
réalisation
de
travaux
de
peinture
routière
sur
la
commune
de
Gréoux-les-
Bains
(04800) ;
Considérant
que
l'intervention
est justifiée
par
un
intérêt
public
et est
dépourvue
de
tout
caractère
lucratif
car
l'entreprise
«
ZIG
ZAG
SIGNALISATION
»
agit
pour
le
compte
de
la
commune
;
Considérant
l'incidence
générée
par
ces
travaux
sur
la circulation
;
ARRETE
Article
1°:
Entre
le
22
mai
et
le
22
juin
2023,
l'entreprise
«
ZIG
ZAG
SIGNALISATION
»
est
autorisée
à
procéder
aux
travaux
susvisés
sur
la
commune
de
Gréoux-les-Bains
selon
le
planning
suivant
:
-
22
mai
2023
: Route
de
Valensole,
Avenue
de
la
Combe,
Chemin
de
Laval.
-
23
mai
2023
: Route
de
Vinon,
chemin
des
Vannes,
Chemin
du
Plan,
Chemin
des
Rives
du
Verdon,
Avenue
Jean
Moulin.
-
25
mai
2023
: Chemin
de
l'Oumède.
-
Dans
la
nuit
du
25
au
26
mai
2023:
seront
également
réalisés
les
passages
piétons
Avenue
des
Marronniers,
Avenue
du
Chemin
Neuf,
Route
de
Valensole:
Article
2
: Durant
la
période
de
travaux,
la
circulation
des
véhicules
sera
alternée
manuellement
ou
par
feux
tricolores.
Article
3 :
Le
demandeur
demeurera
responsable
des
accidents
de
toute
nature
qui
pourraient
survenir
du
fait
de
l'exécution
des
travaux
ou
qui
seraient
la
conséquence
d'un
défaut
ou
d'une
insuffisance
de
signalisation
ou
de
protection
de
chantier.
Article
4
: Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
de
Gréoux-les-Bains,
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques,
Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Gréoux-les-Bains,
le
22
mai
2023
Le
Maire,
Paul
AUDAN