Compte-Rendu - CR CM 14 06 2017

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Compte-Rendu - CR CM 14 06 2017 Document publié le Mercredi 14 juin 2017 par la commune d'Hombourg. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 14 06 2017)Thèmes du document : Éducation, Budget, Justice et droit, 443

COMMUNE DE HOMBOURG

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU

CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HOMBOURG

SEANCE DU 14 JUIN 2017

Présents : M. ENGASSER Thierry, Maire, Mmes : DA SILVA Corinne, HANIFA Aurélie, LEMOINE Anne-Catherine, PIERREZ Sabine, SAUPIN Lila, TRIPONEL Stéphanie, MM : BRODHAG Sébastien, GRANDIDIER Noël, MOEBEL Raymond, RIEGERT Patrick, RIEGERT Roland

Excusé(s) ayant donné procuration : Mme MESSMER Sabine à Mme PIERREZ Sabine, MM : BOURDALEIX Gilles à Mme DA SILVA Corinne, LAURENT Jérôme à M. RIEGERT Patrick

A été nommé secrétaire : WENTZ Nicolas, Directeur des services

-------------------------------------------------

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 09 mai 2017

2. Décision modificative n°1 – Budget Commune

3. Décision modificative n° - Budget Assainissement

4. Création d’un poste d’ATSEM

5. Modification du tableau des effectifs

6. Fixation d’un budget par élève pour les dépenses pédagogiques scolaires 7. Rythmes scolaires

8. Fixation des tarifs communaux

9. Subvention exceptionnelle au Collège Théodore Monod

10. Subvention à l’association Hombourg Plein Sud

11. Subvention au Club de tennis de Kembs

12. Subvention au Karaté Samouraï Katagi d’Ottmarsheim

13. Tour de table / Divers

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La séance est ouverte sous la Présidence de Monsieur Thierry Engasser, Maire, qui souhaite la bienvenue aux présents.

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 09 mai 2017

Après lecture et après en avoir délibéré, le compte-rendu est approuvé à l’unanimité des présents.COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 14/06/2017

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2. Décision modificative n°1 – Budget Commune

Un réajustement est nécessaire au budget de la commune. Suite à la délibération concernant la suppression du CCAS, il convient d'intégrer le résultat de fonctionnement reporté de ce dernier au R002 du budget général. Par ailleurs, divers ajustements budgétaires sont nécessaires

Après avoir délibéré et à l'unanimité, le Conseil Municipal

- décide la modification budgétaire suivante

Section de fonctionnement - DEPENSES

Chapitre 67 / Article 673 : + 3 000,00€

Chapitre 012 / Article 6413: + 12 641,53 €

Chapitre 014 / Article 7392223: - 10 000,00 €

Section de fonctionnement - RECETTES

Chapitre 002 : 8 141,53€

Chapitre 77 / Article 775 : - 3 000,00 €

3. Décision modificative n° - Budget Assainissement

Suite à une erreur matérielle les reports en section d'exploitation et (R002) et d'investissement (R001) inscrits au budget prévisionnel 2017 sont erronés il convient donc d'effectuer le réajustement suivant:

Section d'exploitation - DEPENSES:

Chapitre 011 / Article 6066 : +31.79

Section d'exploitation - RECETTES :

Chapitre R002: + 31.79

Section d'investissement - RECETTES :

Chapitre R001: + 27509.64

Section d'investissement - DEPENSES:COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 14/06/2017

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Chapitre 23 / Article 2318: + 27509.64

Après avoir délibéré et à l'unanimité, le Conseil Municipal

- décide la modification budgétaire

- charge Monsieur le Maire de l'exécution de la présente délibération

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent

4. Création d’un poste d’ATSEM

Nicolas WENTZ explique qu’une nouvelle classe de maternelle doit normalement ouvrir à la rentrée prochaine. Hors, nous ne savons pas si celle-ci tournera plusieurs années. Nous proposons donc d’engager un contractuel.

Le Conseil Municipal,

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ; VU le décret n° 88-145 du 15 février 1988 modifié pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents non titulaires de la fonction publique territoriale ;

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment son article 3-3 5° ;

Considérant que le recours à des agents contractuels est admis lorsqu’il s'agit d'un emploi dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité

Considérant la création d'une nouvelle classe dont la pérennité n'est pas assurée

Il est proposé la création, à compter du 24 août 2017, d’un emploi permanent à temps non complet d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles à pourvoir, le cas échéant, par voie contractuelle.

Cet agent assurera principalement des missions d'aide à l’enfant dans l’acquisition de l’autonomie, de surveillance des enfants, d'assistance de l’enseignant dans la préparation et/ou l’animation des activités pédagogiques, d'aménagement et d'entretien des locaux et des matériaux destinés aux enfants et d'accueil avec l’enseignant des enfants et des parents ou substituts parentaux.

L’agent devra justifier du concours d’ATSEM.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

 décide de la création de l’emploi dans les conditions ci-dessus exposées ;

 décide de fixer la rémunération par référence à l’échelle indiciaire, comprise entre les indice

bruts 434 et 810 ;

 autorise Monsieur le Maire à recruter, le cas échéant, un agent contractuel pour pourvoir cet

emploi pour une durée déterminée de 3 ans maximale, renouvelable par reconductionCOMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 14/06/2017

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expresse. La durée totale des contrats ne pourra excéder 6 ans. A l’issue de cette période maximale de 6 ans, le contrat de l’agent sera reconduit pour une durée indéterminée.

Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges sociales de ce personnel seront inscrits au budget 2017.

Madame Lila SAUPIN précise que la personne recrutée devra impérativement être titulaire d’un diplôme petite enfance avant d’être titularisée.

5. Modification du tableau des effectifs

Le Maire rappelle à l'assemblée:

Il appartient au Conseil Municipal compte tenu des nécessités des services, de modifier le tableau des emplois, afin de permettre la nomination des agents inscrits au tableau d'avancement de grade établi pour l'année.

Considérant le tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal.

Le Maire propose à l'assemblée

- la création d'un emploi d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE d'adopter la création d'emploi ainsi proposée.

Le tableau des effectifs s'établira comme suit

GRADE OU EMPLOI CAT. EFF. BUDG. EFF. POURVUS TPS NC

Attaché A 1.00 1.00 Rédacteur Principal B 1.00 1.00 Rédacteur B 1.00 0.00 Adjoint administratif ppal de 2ème classe C 1.00 Adjoint administratif de 1ère classe C 1.00 1.00

Technicien principal de 1ère classe

Technicien supérieur B 1.00 1.00 Agent de maîtrise C 1.00 Adjoint technique de 1ère classe C 1.00 Adjoint technique de 2ème classe C 3.00 3.00 Adjoint technique principale de 2ème classe C 1.00 1.00

ATSEM C 3.00 2.00 3.00

TOTAL GENERAL 15.00 10.00 3.00

Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois seront inscrits au budget.COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 14/06/2017

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6. Fixation d’un budget par élève pour les dépenses pédagogiques scolaires

Afin d'améliorer la lisibilité des dépenses pédagogiques de l'école il est proposé d'allouer un budget par élève et par an.

Il ressort de l'analyse des dépenses des 3 dernières années qu'un budget moyen annuel de 80 € par élève a été utilisé pour subvenir aux dépenses pédagogiques, en excluant les transports lors des sorties.

Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité:

- fixe le budget moyen à 80 € par élève et par an en excluant le coût du transport lors des sorties pédagogiques.

- dit qu'en cas de dépassement du budget, toute demande pourra faire l'objet d'un soutient sur présentation d'un projet.

- autorise le Maire à signer tout document ou acte y afférent.

7. Rythmes scolaires

Suite à l’élection Présidentielle, le Président de la République Emmanuel Macron a annoncé qu’il souhait permettre aux établissements scolaires de revenir à la semaine de 4 jours. Pour l’instant, aucun décret n’est sorti à ce sujet mais nous devons nous préparer à cette éventualité afin d’être prêt pour la prochaine rentrée. Une enquête sera effectuée auprès des parents d’élèves afin de confirmer ou non la décision du Conseil Municipal.

Madame SAUPIN précise que si le Conseil Municipal décide aujourd’hui de repasser à la semaine de 4 jours, l’éducation nationale ne nous le permettra pas forcément puisque cette décision est expérimentale… A suivre.

Elle ajoute que le fait de reprendre les horaires d’avant serait un plus pour le périscolaire qui n’aurait plus d’enfant de 08h à 08h30, et bien évidemment, un plus pour l’enfant, qui selon elle n’a fait que subir la réforme précédente.

Le Conseil Municipal ;

 Vu le code de l’éducation et notamment ses articles D521-10 à D521-13 ;

 Considérant le projet de décret supprimant l’obligation d’un minimum de 5 matinées en cas

de dérogations aux dispositions des premier, deuxième et quatrième alinéas de l'article D. 521-10, sous réserve qu'elles n'aient pas pour effet de répartir les enseignements sur moins de huit demi-journées par semaine, ni d'organiser les heures d'enseignement sur plus de vingt-quatre heures hebdomadaires, ni sur plus de six heures par jour et trois heures trente par demi-journée, ni de réduire ou d'augmenter sur une année scolaire le nombre d'heures d'enseignement ni de modifier leur répartition.

Après avoir délibéré le conseil municipal à l’unanimité :

- Sous réserve du résultat de la consultation des parents d’élèves ;

- Sous réserve de l’avis du conseil d’école ;

- Sous réserve de la parution officielle dudit décret ;COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 14/06/2017

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- Se porte candidat à la mise en place d’un régime dérogatoire des rythmes scolaires sur la base des horaires suivants :

Lundi : 8h00 – 11h30 / 13h30 – 16h

Mardi : 8h00 – 11h30 / 13h30 – 16h

Jeudi : 8h00 – 11h30 / 13h30 – 16h

Vendredi : 8h00 – 11h30 / 13h30 – 16h

8. Fixation des tarifs communaux

Monsieur le Maire propose les tarifs communaux pour 2017:

I/ LOCATION DES SALLES COMMUNALES:

Salles communales Tarif week-end

hombourgeois

Tarif week-end

association extérieure

Tarif jour de

semaine

Tarif spécial 18

ans

hombourgeois

Salle des fêtes 120 € 1 100 € 30 € / jour 35 €

Club-house 120 € 1 100 € 30 € / jour 35 €

Dorfhisla 60 € / 150 € la semaine

/

Complexe sportif Tarif

associations

Tarif hors associations

Plateau sportif 4€ / heure 15€ / heure

Manifestation sportive 150€ / jour /

Salle de réunion 30€ / réunion /

Salle des fêtes / Club house

(manifestation non sportive)

Tarif entreprises locales Tarif entreprises extérieures

gratuité 1x l'an / 120€ ensuite 550€ la journée

→ 3 gratuités de salles par an pour chaque association locale. Dès la 4ème, tarif hombourgeois.

Location de vaisselle 15€ (à retirer sur place)

Location de mobilier (Tables/chaises): 15€ (à retirer sur place)

II/ CIMETIERES:

Ancien cimetière

Tombe simple (15 ans): 285€

Tombe double (15 ans): 570€

Emplacement spirale de la vie (15 ans): 285€

Nouveau cimetière

Tombe simple (15 ans): 285€

Tombe double (15 ans): 570€

Socle d'exposition (5 ans): 95€COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 14/06/2017

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Objet de dispersion (perpétuité): 60€ (paiement plaque nominative uniquement) Case de columbarium (5 ans): 95€

Case de columbarium (15 ans): 285€

Arbustes et rosiers du souvenir (5 ans): 50€

Arbustes et rosiers du souvenir (15 ans): 150€

Toutes les durées, sauf perpétuité, sont renouvelables.

III/ PHOTOCOPIES:

PHOTOCOPIES noir et blanc: 0,10€ l'unité

PHOTOCOPIES couleur : 0,15€ l'unité

IV/ TAXE ASSAINISSEMENT:

Maison individuelle dans lotissement: 1 560€ (travaux néant) Maison individuelle hors lotissement: 1 560€ (+ le coût des travaux) Maison jumelée dans lotissement: 1 560€ (travaux néant) Maison jumelée hors lotissement: 1 560€ (+ le coût des travaux) Collectif 1° logement dans lotissement: 1 560€ (travaux néant) Collectif dans lotissement par logement supplémentaire: 780€ (travaux néant) Collectif 1° logement hors lotissement: 1 560€ (+ le coût des travaux) Collectif hors lotissement par logement supplémentaire: 780€ (+ le coût des travaux) Autre construction: 1 560€

V - VAISSELLE MANQUANTE:

Verre à pied Touraine 19cl: 2,00€

Verre à pied Touraine 12cl: 2,00€

Verre: 1,00€

Ballon Coupe 13cl: 1,00€

Chope à anse 32 cl Strasbourg: 2,00€

Fourchette Valmy: 0,50€

couteau Valmy: 1,00€

Cuillère à café Valmy: 0,50€

Chope Scotland: 2,00€

Assiette: 3,00€

Soucoupe Tasse: 3,00€

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, les tarifs proposés ci-dessus.

9. Subvention exceptionnelle au Collège Théodore Monod

Le Collège Théodore Monod nous informe que les élèves de l'UNSS danse de leur établissement ont été qualifiées pour le championnat national qui se tiendra à Lorient du 06 au 09 juin prochain.

Afin de pouvoir se rendre à cette rencontre compétitive sans trop de frais, le Collège sollicite uneCOMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 14/06/2017

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contribution exceptionnelle au vu de ces résultats qui eux aussi, sont exceptionnels.

Monsieur le Maire propose d'attribuer une contribution de 100€ par élève hombourgeoise participant au voyage, soit 1 élève.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

- décide d'attribuer une subvention de 100€ au Collège Théodore Monod d'Ottmarsheim - autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent

10. Subvention à l’association Hombourg Plein Sud

Monsieur le Maire fait part d'une demande de subvention effectuée par l'association Hombourg Plein Sud.

Cette association, créée en 2015, a pour objectif de rassembler les résidents du quartier Plein Sud et amener des activités diverses dont la principale est la fête des voisins.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

- décide d'attribuer une subvention de 200€ à l'association Hombourg Plein Sud comme soutien pour leurs frais de fonctionnement

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent

11. Subvention au Club de tennis de Kembs

La politique communale prévoit l'attribution de subventions aux jeunes de Hombourg pratiquant un sport dans les communes voisines.

Il est apparu que 4 jeunes de la localité sont inscrits au Club de tennis de Kembs pour la saison 2016/2017.

Les crédits budgétaires sont existants.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité

- décide d'allouer une participation de 60€ par membre domicilié à HOMBOURG au Club de tennis de Kembs, soit un total de 240,00 € pour la saison 2016/2017

- charge Monsieur le Maire de l'exécution de la présente délibération, et l'autorise à signer tout document et acte y afférent

12. Subvention au Karaté Samouraï Katagi d’Ottmarsheim

La commune a pour habitude de soutenir les clubs sportifs extérieurs accueillant plusieurs enfants de la commune.

La section Karaté Samouraï Katagi du Centre de Loisirs d'Ottmarsheim, crée en mai 2009, accueille cette année 5 enfants de notre localité.COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 14/06/2017

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Il est donc proposé de leur verser une subvention de 60€ par membre hombourgeois.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

- décide d'allouer une subvention de 300€ à la section Karaté Samouraï Katagi du Centre de Loisirs d'Ottmarsheim

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent

Madame Lila SAUPIN précise qu’une activité Karaté a débutée en cours d’année sur Hombourg mais que les cours ne sont destinés qu’aux adultes. La commune peut donc continuer à soutenir le club d’Ottmarsheim, destiné aux enfants.

13. Tour de table / Divers

- Maison ONF : un premier rendu est attendu pour mi-juillet. L’architecte Thierry LINDE a été proposé par Citivia. Présentation au Conseil Municipal en septembre.

- Distributeur EARL SUTTER : Monsieur le Maire demande aux élus de réfléchir à une nouvelle destination de l’abri de protection qui n’a plus d’utilité depuis le déplacement du distributeur, qui sera, à terme, abrité par le Comptoir.

- Monsieur Roland RIEGERT s’est rendu à l’assemblée générale des Quilleurs : il fait part des remerciements de l’équipe pour l’achat des maillots.

- Sentier pieds nus : qui s’occupe de l’entretenir ? le terrain est envahi de ronces et d’orties… Madame TRIPONEL répond que les saisonniers et le périscolaire seront chargés de son entretien. L’aménagement de ce sentier sera poursuivi lors de la journée citoyenne 2018. - Signalétique piste cyclable entre les charmilles, le kirchfeld et le plein sud à revoir. - Madame Anne-Catherine LEMOINE informe que la M2A vient de mettre en place une plateforme de communication des manifestations dans toute l’agglo. La mairie ainsi que chaque Président d’association a la possibilité d’ajouter sa manifestation.

- Monsieur Patrick RIEGERT propose la réfection de la rue du Boulanger qui commence à être dans un mauvais état.

- Monsieur Sébastien BRODHAG informe que le chemin qui mène à la cascade est de plus en plus « végétalisé ». La visibilité devient même dangereuse par endroit. Monsieur le Maire propose de prévoir une taille sur l’épaisseur. Cela sera vu avec le service technique. Madame TRIPONEL propose également de créer un chantier de la journée citoyenne à ce niveau-là l’an prochain.

- Monsieur Sébastien BRODHAG propose de refaire le marquage des intersections rue du Canal d’Alsace (pavés et macadam coloré) + affaissement devant la maison Tura. - Madame Stéphanie TRIPONEL fait le point sur la dernière journée citoyenne (JC) qui a rassemblé 200 bénévoles dont 60 enfants. Encore une belle réussite ! 17 chantiers réalisés. Beaucoup de travail en amont. L’équipe organisatrice réfléchi donc à faciliter cette étape pour l’année prochaine au vu de l’évolution du nombre de bénévoles. La première réunion d’organisation de la JC 2018 se tiendra cet automne.

Budget JC : 5 629€ en 2016 et 8 230€ en 2017 avec le double de participants et repas inclus. Madame SAUPIN félicite l’équipe de restauration qui a confectionné avec talent un repas excellent pour 200 personnes ! Le budget est trouvé très raisonnable au vu du nombre de bénévoles et de réalisations.

- Monsieur Noël GRANDIDIER relate la dernière sortie SENIORS qui a eu lieu au Paradis de sources de Soultzmatt avec 59 inscrits, tous ressortis ravis. Un barbecue est programmé fin juin pour fêter la fin de saison.COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 14/06/2017

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- Il informe également que les tables réalisées lors de la JC en touret de câbles et comprenant donc un trou central sont souvent prises pour des poubelles. Madame Stéphanie TRIPONEL précise qu’un règlement est en cours de rédaction pour tous les nouveaux aménagements du complexe sportif, surtout le coin barbecue. Monsieur le Maire rappelle que c’est aux citoyens de respecter ces aménagements à présent. Chacun doit ramener ses poubelles à la maison, ainsi que leurs braises de barbecue.

- Madame Aurélie HANIFA informe de la sortie de la commission JEUNES le 05 juillet prochain au bowling.

- Parcours vita : Madame Lila SAUPIN informe que les JEUNES auront rendez-vous avec l’ONF pour une présentation du projet le 28 juin prochain.

- Départ de Guy KROENIG : un pot sera organisé le 06 juillet prochain dans la cour de l’école primaire en son honneur. Les élus sont d’ores et déjà invités à s’y rendre, coiffés d’un chapeau ! Une liste d’invités a été demandée à Guy afin que personne ne soit oublié. 90 personnes sont attendues. Une invitation officielle est en cours de rédaction. Madame Laurine ARNOLD, Directrice de l’école maternelle, sera également remerciée à cette occasion puisqu’elle part également.

- Monsieur Raymond MOEBEL informe que le chantier du Comptoir a débuté. Phase démolition en cours.

La séance est levée à 22h00.