Compte-Rendu - CR CM 09 05 2017

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Compte-Rendu - CR CM 09 05 2017 Document publié le Mardi 9 mai 2017 par la commune d'Hombourg. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 09 05 2017)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Justice et droit, 432

COMMUNE DE HOMBOURG

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU

CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HOMBOURG

SEANCE DU 09 MAI 2017

Présents : M. ENGASSER Thierry, Maire,

Mmes HANIFA Aurélie, LEMOINE Anne-Catherine, DA SILVA Corinne, MESSMER Sabine, PIERREZ Sabine, TRIPONEL Stéphanie

MM. BOURDALEIX Gilles, BRODHAG Sébastien, LAURENT Jérôme, MOEBEL Raymond, RIEGERT Roland et GRANDIDIER Noël.

Excusée ayant donné procuration : Mme SAUPIN Lila (procuration à Mme HANIFA Aurélie) et M. RIEGERT Patrick (procuration à RIEGERT Roland)

A été nommé secrétaire : Mme LEMOINE Anne-Catherine

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ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 06 avril 2017

2. Complexe sportif – Participation aux frais de fonctionnement

3. Fête au Village 2017 : fixation des tarifs et planning astreintes bar

4. Recrutement saisonnier 2017

5. Chasse communale – agrément d’un permissionnaire

6. Subvention exceptionnelle aux Quilles Rhin Hardt

7. Subvention au CIS RHIN HARDT

8. Fête de quartier – Subvention à l’association des Petits Champs

9. Subvention à l’AFAPEI

10. Subvention aux Restos du Cœur

11. Participation à voyage scolaire

12. Aides communales

13. Planning Elections législatives (choix des permanences)

14. Tour de table / Divers

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La séance est ouverte sous la Présidence de Monsieur Thierry Engasser, Maire, qui souhaite la bienvenue aux présents.

En l’absence Nicolas WENTZ, Directeur des services, Monsieur le Maire nomme Anne-Catherine LEMOINE comme secrétaire de séance.

1 point est ajouté à l’ordre du jour, avec approbation du Conseil Municipal : « Désignation d’un représentant à l’AURM ».COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 09/05/2017

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1. Approbation du compte-rendu de la séance du 06/04/2017

Ajout nécessaire :

- Point 3 : Approbation du Compte Administratif : « Monsieur le Maire quitte la salle ».

Cette correction étant faite, le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.

2. Complexe sportif – Participation aux frais de fonctionnement

1) LA SOCIETE DE QUILLES

La société de quilles occupe le local affecté à cet usage. Comme convenu initialement, il est proposé de solliciter une participation aux frais de fonctionnement de l'équipement mis à disposition.

Pour la saison 2016/2017, il est proposé de fixer la participation à 457€ par an.

Après en avoir délibéré, l'Assemblée,

- fixe le montant de la participation annuelle à 457€ au titre de la saison 2016/2017.

2) MJC

La MJC occupe différents locaux dans le complexe sportif ainsi que le court de tennis.

A ce titre, il est prévu une participation aux frais de fonctionnement de cet équipement. Pour la saison 2016/2017, il est proposé d'en fixer le montant à 9 860€ pour le complexe sportif et 280€ pour le court de tennis.

Après en avoir délibéré, l'Assemblée,

- fixe le montant de la participation annuelle à 9 860€ au titre de la saison 2016/2017 pour la participation aux frais de fonctionnement du complexe sportif et de 280€ pour le court de tennis.

3) DIESES ET BEMOLS

Les DIESES ET BEMOLS occupent régulièrement la salle de musique du complexe sportif. A ce titre, une convention a été signée le 10 avril 2015 fixant une participation annuelle de 450€ aux frais de fonctionnement du bâtiment.

Après en avoir délibéré, l'Assemblée,

- fixe le montant de la participation annuelle à 450€ au titre de la saison 2016/2017 pour la participation aux frais de fonctionnement du complexe sportif.COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 09/05/2017

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3. Fête au Village 2017 : fixation des tarifs et planning astreintes bar

Monsieur le Maire rappelle que la Commune a acquis la dernière licence IV du village.

L'ouverture obligatoire de débit de boissons provisoire accompagnant cette acquisition a connu, dès la première année, un grand succès, et a inspiré la création d'un festival d'été, renommé depuis "Fête au village".

Cette année, il est proposé d'exploiter la licence du mercredi 28 juin 2017 au mercredi 05 juillet 2017 (8 jours consécutifs) au complexe sportif, en raison des travaux du comptoir qui empiéteront grandement sur le parvis.

Les horaires d'ouverture du débit seront:

- Mercredi 28 juin 2017: de 18h30 à 22h00

- Jeudi 29 juin 2017: de 18h30 à 22h00

- Vendredi 30 juin 2017: de 18h30 à 23h00

- Samedi 1er juillet 2017: de 18h00 à 19h00

- Dimanche 02 juillet 2017: de 11h00 à 12h00

- Lundi 03 juillet 2017: de 11h00 à 12h00

- Mardi 04 juillet 2017: de 11h00 à 12h00

- Mercredi 05 juillet 2017 : de 11h00 à 12h00

A cette occasion, différentes boissons seront proposées au public, à savoir:

- Nestea: 1€ le verre

- Coca-cola: 1€ le verre

- Orangina: 1€ le verre

- Eau plate - gazeuse: 1€ la bouteille de 50cl

- Bière: 2€ le verre

- Gewurztraminer: 2€ le verre, 12€ la bouteille

- Pinot blanc: 2€ le verre, 8€ la bouteille

- Vin rosé: 2€ le verre, 8€ la bouteille

- Vin rouge: 2€ le verre, 8€ la bouteille

- Crémant: 2€ le verre, 10€ la bouteille

Jérôme LAURENT propose d’ajouter de l’amer à la liste.

Roland RIEGERT s’y oppose et explique qu’il est préférable de privilégier la simplicité dans ce type de grande manifestation.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

- approuve les tarifs des boissons tels que proposés ci-dessus

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent

Monsieur le Maire rappelle que cette année, c’est Stéphanie TRIPONEL qui est en charge de l’organisation de cette manifestation. Cette dernière propose l’instauration d’une charte par laquelle toutes les associations participantes s’engageraient à utiliser des gobelets réutilisables et à respecter certaines règles de conduites chères à la commune. Accord. Celle-ci sera rédigée pour la fête au village 2018.COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 09/05/2017

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4. Recrutement saisonnier 2017

Monsieur le Maire indique aux membres du Conseil qu'aux termes de l'article 3, alinéa 2 de la loi n°84.53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, la commune peut recruter des agents non titulaires pour exercer des fonctions correspondant à un besoin saisonnier pour une durée maximale de 6 mois pendant une même période de 12 mois.

La commune se trouvant confrontée chaque année à des besoins de personnel saisonnier notamment pour l'entretien des espaces verts et des chemins, arrosage des fleurs. Monsieur le Maire propose au conseil de l'autoriser à recruter, pour ces besoins saisonniers, des agents non titulaires à temps complet ou à temps non complet (17 heures 30 par semaine) pour exercer la fonction d'Agent d'entretien dans les conditions fixées par l'articles 3, alinéa 2 de la loi n° 84.53 du 26 janvier 1984 modifiée.

Le Conseil, à l'unanimité,

Vu la loi n° 83.634 du 13 juillet modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires; Vu la loi n° 84.53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires à la Fonction Publique Territoriale et notamment son article 3, alinéa 2;

- autorise le Maire à recruter, dans les conditions fixées par l'article 3, alinéa 2 de la loi n°84.53 du 26 janvier 1984 modifiée et pour faire face aux besoins saisonniers précités, des agents non titulaires à temps complet ou à temps non complet, correspondants au grade d'adjoint technique 2ème classe échelle 3, échelon 1, indice brut 340.

- dit que la rémunération des agents non titulaires s'effectuera selon les modalités en vigueur - autorise en conséquence le Maire à signer l'arrêté d'engagement

- dit que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges sociales des agents non titulaires sont inscrits au budget de l'exercice en cours.

Le nombre de recrutements ne dépassera pas 2 agents par période de 15 jours.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité,

- précise que ces recrutements correspondent à 2 équivalents temps plein maximum, durant chaque période

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent

Monsieur le Maire informe que cette année, 12 candidatures ont été réceptionnées mais qu’hélas, plusieurs candidats souhaitaient la même période. 2 réponses négatives ont donc dû être données. 10 saisonniers seront normalement recrutés cette année mais il préfère délibérer sur 12 jeunes au cas où un accord serait trouvé.

5. Chasse communale – agrément d’un permissionnaire

Conformément à l'article 20/VI du cahier des charges des chasses communales pour la période 2015/2024, Monsieur WALGENWITZ Désiré, adjudicataire de la chasse communale, a sollicité notre avis quant à la nomination de Monsieur Marc WALTER, demeurant à Zillisheim (Haut-Rhin) en tant que permissionnaire sur le lot de chasse communal.COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 09/05/2017

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Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

- émet un avis favorable à la candidature de Monsieur Marc WALTER en tant que permissionnaire - autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent

6. Subvention exceptionnelle aux Quilles Rhin Hardt

L'équipe des Quilles Rhin Hardt de Hombourg est en pleine ascension.

Partie de la division 1, passée en promotion en septembre dernier, la voici championne et passera dès septembre 2017 en division d'honneur.

Afin de les féliciter et les récompenser de leurs efforts, l'achat de nouveaux maillots avec flocage personnalisé est envisagé par leur Président.

Monsieur le Maire propose de les soutenir en prenant intégralement en charge cet achat qui s'élèvera à 523,60€.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

- décide d'attribuer une subvention exceptionnelle de 523,60€ à l'association des Quilles Rhin Hardt - autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent

7. Subvention au CIS RHIN HARDT

Monsieur le Maire rappelle que l'association CIS RHIN HARDT, créée en 1967, a pour but de faire découvrir et d'initier les enfants de notre commune aux joies du ski.

Jusqu'en 2014 étaient organisés les "Mercredis des Neiges", mais en raison de la réforme des rythmes scolaires, l'association a du se réorganiser et a opté pour l'organisation d'un séjour au ski durant les vacances scolaires d'hiver, qui cette année, s'est déroulé à Châtel, du 19 au 24 février 2017, dans un centre de vacances.

En date du 12 décembre 2015, le Conseil Municipal a décidé de continuer de subventionner le CIS RHIN HARDT à hauteur de 100€ par participant hombourgeois âgé de moins de 18 ans.

Cette année, 2 jeunes hombourgeois ont participé à ce séjour. Il est donc proposé de verser une subvention de 200€ au CIS Rhin Hardt.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité,

- décide l'attribution d'une subvention de 200€ au CIS RHIN HARDT

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent

8. Fête de quartier – Subvention à l’association des Petits Champs

Monsieur le Maire expose qu'il a été saisi d'une demande de subvention par l'association des Locataires, des Propriétaires et des Riverains du quartier des Petits Champs relative à leur fête de quartier du 05 juin 2016.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

- décide d'attribuer une subvention de 200€ à cette association.

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférentCOMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 09/05/2017

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9. Subvention à l’AFAPEI de Bartenheim

Monsieur le Maire informe l'assemblée d'une demande de subvention de l'Association au service des Personnes Handicapées Mentales de la Région Frontalière, l'AFAPEI de Bartenheim.

Cette association est adhérente à l'UNAPEI (Union Nationale) et à ses déclinaisons au niveau régional (URAPEI) et départemental (UDAPEI).

L'AFAPEI a pour mission :

-L'accompagnement des personnes handicapées intellectuelles dans tous les actes de la vie quotidienne.

-La création et la gestion de toute structure ou service pour personnes handicapées mentales, destinés à favoriser leur plein épanouissement et leur insertion dans la société. -Le soutien moral des familles ayant des enfants handicapés, leur information et à leur demande, une aide éventuelle dans leurs démarches.

Actuellement, cette association accueille 2 hombourgeois.

Monsieur le Maire propose de leur verser une subvention de 100€ par hombourgeois accueillis.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

- décide de verser une subvention de 200€ à l'AFAPEI

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent

10. Subvention aux Restos du Cœur

Depuis leur création, en 1985 par Coluche, les Restaurants du Cœur et ses nombreux bénévoles permettent de faire face à un défi aussi triste qu'impressionnant: distribuer des repas à ceux qui ont faim. Leur action continue et 132,5 millions de repas complets et équilibrés ont été distribués l'an dernier.

Monsieur le Maire propose de continuer à soutenir cette association à hauteur de 300€ afin d'agir pour le développement de leurs missions sociales et de faire vivre cette solidarité indispensable.

Sabine MESSMER propose de diminuer l’écart de subvention entre la banque alimentaire (600€) et les restos (300€ jusqu’à présent) qui ont toutes deux une action similaire. Elle propose de leur attribuer 500€.

Monsieur le Maire explique que des familles hombourgeoises bénéficient de la banque alimentaire tous les 15 jours (le feu vert est donné par l’assistante sociale du secteur pour chaque nouvelle famille après étude de leur dossier). Le Maire propose d’augmenter la subvention à 400€ au lieu des 300€ proposés.

Monsieur RIEGERT trouve qu’il serait intéressant de voir si des gens de hombourg vont aux restos car à ce moment-là, notre aide pourrait davantage être reconsidérée.COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 09/05/2017

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Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal

- décide d'attribuer une subvention de 400€ aux Restaurants du Cœur

- autorise Monsieur le Maire à signer tout acte et document y afférent

11. Participation à voyage scolaire

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la demande faite par M. et Mme CAZAUBON Philippe.

Le Lycée J.H LAMBERT a organisé un voyage scolaire à Hambourg du 09 au 13 janvier 2017 et leur fils Noé était concerné par ce séjour.

Sur proposition de la Municipalité, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

- approuve le versement d'une subvention de 50€ (soit 10€ par jour) à M. et Mme CAZAUBON Philippe qui ont déjà financé ce voyage.

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent

12. Désignation d’un représentant à l’AURM

Par délibération en date du 15 novembre 2016, le Conseil Municipal a désigné Monsieur Raymond MOEBEL comme représentant titulaire et Monsieur Sébastien BRODHAG comme représentant suppléant de la commune au sein de l'AURM.

Suite à cette décision, l'AURM nous a informés qu'il était préférable de désigner le Maire de la commune en tant que représentant titulaire afin que ce dernier puisse continuer à siéger.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

- désigne Monsieur le Maire comme représentant titulaire de la commune au sein de l'AURM - désigne Monsieur Raymond MOEBEL comme représentant suppléant de la commune au sein de l'AURM

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent

13. Aides communales

Monsieur le Maire souhaite la mise en place d’un tableau règlementant les aides financières versées régulièrement afin d’éviter le cas par cas et de servir de mémo à l’équipe communale.

Grâce aux interventions de chacun, le tableau ci-dessous est établi :

CONDITIONS MONTANT DE L'AIDE

Club sportif

Hombourgeois -18ans

à partir de 3 licenciés

et si l'activité n'est pas proposée à Hombourg

60€ par licencié

Voyage scolaire Uniquement pour les collèges et lycées (publics ou privés) hors Ottmarsheim et sur Certificat de

participation

10€ par jour

(jours de trajets inclus)

CIS (ski) Hombourgeois -18ans 100€ par participant

Delta Revie Hombourgeois 21€ par abonnéCOMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 09/05/2017

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Restos du cœur 1x par an 400 €

Sepia 1x par an 100 €

AFAPEI Bartenheim 1x par an 100€ par hombourgeois

Musicien sans association participant à la Fête

au village selon nombre de prestation et si facture impossible 50€ par personne sous forme de

bons cadeaux ou 100€ sous forme

de subvention

Ecole de golf de Hombourg 1x par an 300 €

UDSP 1X par an 280 €

Association d'aide aux jeunes

(type "Maison Rurale") 1x par an (hombourgeois) 50€ par hombourgeois

Association organisatrice du bal de carnaval 1x par an pour frais d'orchestre 500 €

Association de quartier Fête de quartier 200 €

Prévention Routière 1x par an 100 €

BDP 1x par an 150 €

Amis des Landes 1x par an 500 €

Banque alimentaire 1x par an 600 €

APAMAD/APALIB 1x par an 770 €

Association Foncière 1x par an 1 200 €

Amicale 1x par an 6 000 €

Associations locales

1x par an

Uniquement sur demande et pour les associations qui ne

disposent ni de local ni de gratuité de salle durant

l'année

200 €

MJC 1x par an à délibérer

Sponsoring maillots de sport Uniquement pour les équipes hombourgeoises à délibérer

Autres demandes de subvention selon demande / cas par cas à délibérer

14. Planning Elections législatives (choix des permanences)

Les plannings seront envoyés par Fabienne.

15. Tour de table / Divers

- Monsieur le Maire demande à ce que soit décalée la prochaine séance du Conseil Municipal du 15 juin prochain. La date du 14 juin convient à tous et est donc validée.

- Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée la tenue d’un nouveau Forum M2A le 12 juin

prochain à partir de 18h au Parc expo de Mulhouse. Le concept est rappelé : plusieurs

ateliers proposés, présentant les projets en cours et à venir de la M2A avec possibilité

d’expression sur chaque projet. Trouvant cela très formateur, Monsieur le Maire invite les

élus à s’y rendre, dans la mesure du possible bien sûr.

- Monsieur le Maire tient à faire le point sur les deux incidents survenus le 03 et le 05 mai

dernier. Suite à de fortes odeurs de gaz constatées à l’école et à la mairie, GRDF et les

pompiers sont intervenus et ont constatés, qu’il ne s’agissait pas de gaz mais

d’hydrocarbures dans les égouts. Monsieur le Maire trouve inadmissible qu’un déversement

malveillant privé puisse monopoliser durant 2 matinées entières une quinzaine de personne

(personnel communal, élus, agents GRDF, pompiers et gendarmes) et nécessiter 800m3COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 09/05/2017

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d’eau, aux frais de la commune. Un mot du Maire a donc été distribué en urgence afin de

rassurer et sensibiliser les habitants. Monsieur le Maire termine en précisant que si cela

devait se reproduire, la commune n’hésitera pas à mettre les moyens nécessaires pour

trouver le responsable.

- M2A : en 2020, la compétence « eau » sera transférée à l’agglo. Monsieur le Maire informe

que les études ont débutées.

- Madame LEMOINE Anne-Catherine annonce l’assemblée générale de la MJC qui aura lieu

mercredi prochain, le 17 mai.

- Madame LEMOINE Anne-Catherine rappelle la tenue du spectacle issu du festival

ETSETALA « 2 Secondes ! » de la Compagnie du Petit Monsieur. Spectacle en extérieur,

gratuit et pour tout public, vendredi 19 mai à 18h. Spectacle de grande qualité, à ne pas

manquer.

- Messieurs LAURENT Jérôme et RIEGERT Roland informent que l’acacia devant

CONFARMA a été (fortement) taillé comme prévu.

- Monsieur BOURDALEIX s’interroge sur la boulangerie et son fonctionnement qui ne

convient à personne mais qui perdure. Monsieur le Maire rappelle que la commune s’est

entourée d’un avocat à ce sujet. Hélas, le bail ne nous permet pas d’intervenir sur les

techniques commerciales adoptées. Il nous faut donc garder l’espoir que le chiffre d’affaires

les fasse réagir, car il ne peut qu’être désastreux : les clients ont déserté !

- Madame Stéphanie TRIPONEL fait le point sur les manifestations à venir :

o Journée Citoyenne : se tiendra le 20 mai prochain, de 07h45 à 13h00. Rendez-vous

est donné au complexe sportif. 190 bénévoles sont attendus, dont 50 enfants. Nous

sommes donc en pleine croissance du taux de participation (120 bénévoles en 2016).

L’information aux écoliers a beaucoup contribué à cette progression ! Madame

TRIPONEL poursuit par la présentation des différents chantiers prévus. Madame

LEMOINE intervient sur le chantier concernant la création d’une bibliothèque

mobile. Elle pensait que cette dernière avait déjà été intégrée au projet du comptoir.

Ce n’est en fait pas le cas et Madame TRIPONEL pense que cette bibliothèque

mobile, très bien pensée par son chef de chantier, pourra aisément s’intégrer au

projet du comptoir par la suite. Madame LEMOINE s’avoue un peu déçue. La

matinée se terminera par un grand repas convivial pris en commun au complexe

sportif et préparé par un groupe de bénévoles (le dessert sera préparé en parallèle par

le pôle enfants). Des photos seront prises tout au long de la journée par Yannick

LIOGIER et Mathieu LAURENT.

o Fête au Village du 28 juin au 1er juillet : présentation du programme provisoire.

o Fête de la Musique du 21 juin: sera organisée par les donneurs de sang au théâtre de

plein air. Animations musicales : Fanfare et Jus de Box.

- Madame Anne-Catherine LEMOINE informe que la journée portes ouvertes de la MJC

n’aura exceptionnellement pas lieu cette année. Les activités seront donc présentées, pour la

plupart, lors de la fête au village, en 1ère partie des soirées. Monsieur le Maire se réjouit de

ces représentations qui mettent en avant l’aspect local de la fête.

- Madame Sabine MESSMER se questionne sur les aménagements du centre village.

Monsieur le Maire et Monsieur MOEBEL expliquent que cette mise en couleur a pour but

de marquer de façon plus lisible la zone 30.COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 09/05/2017

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- Madame MESSEMER propose la mise en place d’un panneau « attention à nos enfants ».

La Maire valide ! Bonne idée !

- Location de salle : Monsieur le Maire informe que le foot en salle ne sera plus accepté pour

les extérieurs. Trop de dégradations.

- Monsieur MOEBEL Raymond informe que lundi prochain, à 14h00, aura lieu la 1ère réunion

des entreprises du chantier du Comptoir.

- Monsieur le Maire remercie toutes les personnes qui ont tenu le bureau de vote lors des

élections présidentielles et qui ont été présentes lors de la cérémonie du 08 mai, ainsi que les

pompiers bien sûr.

- Monsieur RIEGERT Roland fait remonter un problème de sonorisation. Le discours du 08

mai n’était pas assez audible. A voir avec le service technique.

La séance est levée à 22h15.