Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 4 mars 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 02 07
Procès Verbal - Ordre du Jour CM du 07 02 22
Procès Verbal - Ordre du Jour CM 10 février 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 270624
Procès Verbal - Ordre du jour CM 25 février 2026 1
Convocation - convocation ordre du jour CM 08 07 2025
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 23 02 26
Ordre du Jour - 02 ORDRE DU JOUR CM N°04 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20 avril 2026
Ordre du Jour - 1 Ordre du jour CM 4 02 2025
Document publié le Mardi 4 février 2025 par la commune de Ternay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 Ordre du jour CM 4 02 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
TERNAY Une ville à vivre
Ternay, le 29 janvier 2025
CONSEIL MUNICIPAL
Du mardi 4 février 2025 à 18H30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance.
Adoption du procès-verbal du 3 décembre 2024,
Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation accordée à M. le Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
FINANCES
2025.01 Débat d'Orientation Budgétaire préparatoire au Budget Communal 2025
2025.02 Budget Commune 2025 — Subvention exceptionnelle pour Mayotte
2025.03 Garantie d'emprunt la Poste Habitat carré des Vignes 55 rue de Morze
2025.04 Demande de subvention — DETR — Rénovation des terrains de sport du Devès
RESSOURCES HUMAINES
2025.05 Modification du régime indemnitaire Police Municipale
URBANISME
2025.06 Approbation acquisitions des parcelles KOCH et MICHEL par l'Etablissement Public foncier de l'Ouest Rhône Alpes (EPORA)
2025.07 Domaine public — Rétrocessions — Rue de Morze et Impasse des écoles - parcelles AK n°266, AK n°267, AK n°269, AK n°271 et AK n°273
2025.08 Patrimoine communal — Création d'emprise - Projet Torcy
2025.09 Patrimoine communal — Servitude au profit d'ENEDIS
INTERCOMMUNALITE
2025.010 CCPO -— Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Travaux de création de la voie verte chemin du Port à Ternay
2025.011 Convention d'entente intercommunale avec Communay - Avenant n°1 - Tennis Club Communay Ternay
Page 1 sur 1