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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 10 07 20
Procès Verbal - Ordre du jour CM
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20 avril 2026
Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
MAIRIE DE MORNANT / CONSEIL MUNICIPAL 20 AVRIL 2026 1
Le 13 avril 2026
Lundi 20 avril 2026 à 19h00
Salle du conseil municipal – Mairie
ORDRE DU JOUR
19H
Bilan Mandat SIARG 2020-2026
Appel nominatif
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 25 février 2026 et 20 mars 2026
Administration générale
Rapports présentés par Monsieur le Maire
Rapport n° 44-26
Création d’une commission communale des impôts directs (CCID)
Rapport n° 45-26
Désignation des représentants au comité de pilotage du Réseau Auvergne-Rhône-
Alpes-Syunik
Finances
Rapports présentés par Pascale DANIEL
Rapport n° 46-26
Règlement budgétaire et financier
Rapport n° 47-26
Compte Financier Unique 2025
Rapport n° 48-26
Affectation du résultat de fonctionnement 2025
Rapport n° 49-26
Vote des taux des taxes locales pour l’année 2026
Rapport n° 50-26
Neutralisation budgétaire de l’amortissement des subventions d’équipement versées
avant 2026 MAIRIE DE MORNANT / CONSEIL MUNICIPAL 20 AVRIL 2026 2
Rapport n° 51-26
Budget primitif de l’exercice 2026
Rapport n° 52-26
Création d’une ligne de trésorerie
Rapport n° 53-26
Modification et création des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) 2026
Rapport n° 54-26
Fongibilité des crédits, pour 2026, en fonctionnement et en investissement, tel que possible en M57
Rapport n° 55-26
Remboursement des frais de mission engagés par les élus
Ressources humaines
Rapports présentés par Monsieur le Maire
Rapport n° 56-26
Fixation du nombre de représentants du personnel, décision de maintien du paritarisme et recueil de l’avis des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial (CST)
Rapport n° 57-26
Création de postes « Jobs d’été »
Vie associative
Rapports présentés par Jean-Marc MACHON
Rapport n° 58-26
Attribution de subventions de fonctionnement à l’association ACLAM
Rapport n° 59-26
Attribution de subventions spécifiques à l’association ACLAM
Rapport n° 60-26
Attribution de subventions spécifiques à l’association AJSPORTS
Rapport présenté par Sophie GARNAUD-GÉRAUD
Rapport n° 61-26
Attribution de subventions spécifiques au Comité des fêtes
Voirie
Rapport présenté par Gaël DOUARD
Rapport n° 62-25
Mise en place d’une servitude de passage au bénéfice de la commune – Projet local associatif Chasse MAIRIE DE MORNANT / CONSEIL MUNICIPAL 20 AVRIL 2026 3
Habitat
Rapport présenté par Gaël DOUARD
Rapport n° 63-25
Attribution d’une aide aux travaux de rénovation Madame TORTEL Mylène –
604 route des Ollagnons 69440 Mornant
Rapport présenté par Alain DUTEL
Rapport n° 64-25
Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façades à Monsieur JEANTET Joël - 11 rue Bourgchanin 69440 Mornant
DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Décision 05/26 en date du 9 février 2026 portant signature d’une convention de mise à disposition du gymnase de la Tannerie à l’association ACLAM, du vendredi 13 au samedi 14 mars 2026, à titre gratuit.
Décision 06/26 en date du 13 février 2026 portant signature d’une convention de mise à disposition du boulodrome Jean Palluy à l’association Gazelles Mornantaises, du vendredi 28 au samedi 29 mars 2026, à titre gratuit.
Décision 08/26 en date du 19 mars 2026 portant signature d’une convention de mise à disposition du gymnase de la Tannerie à l’association ACLAM, du samedi 28 au dimanche 29 mars 2026, à titre gratuit. Abroge la décision n°05/26
Décision 09/26 en date du 17 mars 2026 portant signature d’un contrat de location d’un chalet au camping La Trillonnière, du 28 mars au 16 mai 2026, pour un montant de 2 497,60 € TTC.
Décision 10/26 en date du 25 mars 2026 portant signature d’une convention de mise à disposition du boulodrome Jean Palluy à l’association Commerçants et Artisans de Proximité, du vendredi 17 au dimanche 19 avril 2026, à titre gratuit.