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Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 18 mars 2024
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Saint-Jean-d'Aulps.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 18 mars 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT JEAN D’AULPS
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU 18 MARS 2024
ETAIENT PRÉSENTS : William CHALENÇON, Estelle COUDERT, Rébecca VERMANT, Vincent FREMONT, André JORDAN, Sylviane COTTET DUMOULIN, Catherine CULLAZ, Catherine VULLIEZ, François MITHIEUX, Laurent MUDRY , Françoise JOCHUM, Dominique HALLOT, Yves DELALE, Kévin DELALE et Sophie COTTET.
ETAIENT EXCUSES et AYANT DONNE PROCURATION :
ETAIENT ABSENTS :
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Rébecca VERMANT
DELIBERATION N° D2024_03_01
Examinée le 18/03/2024
Objet : Approbation des comptes de gestion 2023 des budgets suivants : principal, eau et assainissement, remontées mécaniques et pompes funèbres
Approuvée à 13 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention
DELIBERATION N° D2024_03_02
Examinée le 18/03/2024
Objet : Approbation du compte administratif 2023 des budgets suivants : principal, eau et assainissement, remontées mécaniques et pompes funèbres
Approuvée à 12 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention
DELIBERATION N° D2024_03_03
Examinée le 18/03/2024
Objet : Affectation des résultats 2023 sur exercice 2024 – budget principal
Approuvée à 13 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention
DELIBERATION N° D2024_03_04
Examinée le 18/03/2024
Objet : Affectation du résultat 2023 sur exercice 2024 – budget eau et assainissement Approuvée à 13 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention
DELIBERATION N° D2024_03_05
Examinée le 18/03/2024
Objet : Affectation du résultat 2023 sur exercice 2024 – budget des remontées mécaniques Approuvée à 13 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention
DELIBERATION N° D2024_03_06
Examinée le 18/03/2024
Objet : Affectation du résultat 2023 sur exercice 2024 – budget des pompes funèbres Approuvée à 13 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention
DELIBERATION N° D2024_03_07
Examinée le 18/03/2024
Objet : Adoption du budget primitif 2024 – budget principal
Approuvée à 13 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention
DELIBERATION N° D2024_03_08
Examinée le 18/03/2024 Objet : Adoption du budget primitif 2024 – budget eau et assainissement
Approuvée à 13 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention
DELIBERATION N° D2024_03_09
Examinée le 18/03/2024
Objet : Adoption du budget primitif 2024 – budget remontées mécaniques
Approuvée à 13 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention
DELIBERATION N° D2024_03_10
Examinée le 18/03/2024
Objet : Adoption du budget primitif 2024 – budget des pompes funèbres
Approuvée à 13 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention
DELIBERATION N° D2024_03_11
Examinée le 18/03/2024
Objet : Subvention au budget annexe des remontées mécaniques
Approuvée à 13 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention
DELIBERATION N° D2024_03_12
Examinée le 18/03/2024
Objet : Subvention d’équipement au budget annexe des remontées mécaniques Approuvée à 13 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention
DELIBERATION N° D2024_03_13
Examinée le 18/03/2024
Objet : Vote des taux de fiscalité locale
Approuvée à 14 voix pour et 1 abstention
DELIBERATION N° D2024_03_14
Examinée le 18/03/2024
Objet : Emprunt Crédit Mutuel - Budget des remontées mécaniques - DSP biens de reprise Approuvée à 13 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention
DELIBERATION N° D2024_03_15
Examinée le 18/03/2024
Objet : Projet de rachat partiel d’un bien porté par l’EPF – 1 bâtiment des anciens logements de la MGEN et des terrains attenants
Approuvée à l’unanimité des votants
DELIBERATION N° D2024_03_16
Examinée le 18/03/2024
Objet : Convention pluriannuelle d’alpage – Damoz des Moulins – M. Alexis PREMAT Approuvée à l’unanimité des votants
DELIBERATION N° D2024_03_17
Examinée le 18/03/2024
Objet : Abri de berger à Chaux de Vie – Graydon – dépôt d’une autorisation d’urbanisme Approuvée à l’unanimité des votants
DELIBERATION N° D2024_03_18
Examinée le 18/03/2024
Objet : création de 2 postes de saisonniers aux services techniques
Approuvée à l’unanimité des votants
Affichée le 22 mars 2024