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Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 2 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-d'Aulps.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 2 mars 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT JEAN D’AULPS
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU 2 MARS 2026
ETAIENT PRESENTS : William CHALENÇON, Estelle COUDERT, Vincent FREMONT, André JORDAN, Sylviane COTTET DUMOULIN, Catherine VULLIEZ, Catherine CULLAZ, Dominique HALLOT, Laurent MUDRY, Françoise JOCHUM, Yves DELALE et Sophie COTTET.
ETAIENT ABSENTS EXCUSES : François MITHIEUX (procuration au Maire) et Kévin DELALE (procuration à André JORDAN).
DELIBERATION N° D2026_03_01
Objet : Suppression d’un poste d’adjoint et mise à jour du tableau du Conseil municipal Approuvée à 13 voix pour et 1 abstention.
DELIBERATION N° D2026_03_02
Objet : Tarifs des remontées mécaniques pour la saison d’hiver 2026/2027
Approuvée à 12 voix pour et 2 voix contre.
DELIBERATION N° D2026_03_03
Objet : Compte financier unique 2025 du budget principal
Approuvée à 10 voix pour et 2 voix contre.
DELIBERATION N° D2026_03_04
Objet : Compte financier unique 2025 du budget eau et assainissement
Approuvée à 10 voix pour et 2 voix contre.
DELIBERATION N° D2026_03_05
Objet : Compte financier unique 2025 du budget remontées mécaniques
Approuvée à 10 voix pour et 2 voix contre.
DELIBERATION N° D2026_03_06
Objet : Compte financier unique 2025 du budget pompes funèbres
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2026_02_07
Objet : Affectation définitive du résultat 2025 sur exercice 2026 – budget principal Approuvée à 12 voix pour et 2 voix contre.
DELIBERATION N° D2026_03_08
Objet : Affectation définitive du résultat 2025 sur exercice 2026 – budget eau et assainissement Approuvée à 12 voix pour et 2 voix contre.
DELIBERATION N° D2026_03_09
Objet : Affectation définitive du résultat 2025 sur exercice 2026 – budget remontées mécaniques Approuvée à 12 voix pour et 2 voix contre.
DELIBERATION N° D2026_03_10
Objet : Affectation définitive du résultat 2025 sur exercice 2026 – budget pompes funèbres Approuvée à l’unanimité des votants. DELIBERATION N° D2026_03_11
Objet : travaux de la Mairie – lancement des appels d’offre
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2026_03_12
Objet : Subvention exceptionnelle – Classe de découverte – Ecole Saint Maurice Approuvée à 7 voix pour, 4 voix contre et 3 abstentions.
DELIBERATION N° D2026_03_13
Objet : Echange de terrains entre M. Philippe CHARNAVEL et la Commune – Mont d’Evian Approuvée à 10 voix pour, 2 voix contre et 2 abstentions.
DELIBERATION N° D2026_03_14
Objet : Vente des anciens garages de la MGEN à M. Christopher WEST
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2026_03_15
Objet : Adhésion à l’ADIL pour l’année 2026
Approuvée à 13 voix pour et 1 voix contre.
DELIBERATION N° D2026_03_16
Objet : RIFSEEP – mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2026_03_17
Objet : Mise en place d’une indemnité de maniements des fonds – régisseur d’avances et de recettes Approuvée à l’unanimité des votants.
Affichée le 5 mars 2026