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Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 22 avril 2024
Document publié le Lundi 22 avril 2024 par la commune de Saint-Jean-d'Aulps.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 22 avril 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT JEAN D’AULPS
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU 22 AVRIL 2024
ETAIENT PRESENTS : William CHALENÇON, Estelle COUDERT, André JORDAN, Vincent FREMONT, Catherine VULLIEZ, Catherine CULLAZ, Sylviane COTTET DUMOULIN, Kévin DELALE, Laurent MUDRY et Dominique HALLOT.
ETAIENT EXCUSES et AYANT DONNE PROCURATION : Rébecca VERMANT (procuration à Catherine CULLAZ), Françoise JOCHUM (procuration à Sylviane COTTET DUMOULIN) et François MITHIEUX (procuration au Maire).
ETAIENT ABSENTS : Yves DELALE et Sophie COTTET.
SECRETAIRE DE SÉANCE : Catherine CULLAZ
DELIBERATION N° D2024_04_01
Examinée le 22/04/2024
Objet : Allongement du financement par emprunt – Championnat du Monde de ski Junior 2024 – Crédit agricole – Budget des remontées mécaniques
Approuvée à l’unanimité des votants
DELIBERATION N° D2024_04_02
Examinée le 22/04/2024
Objet : Travaux de renouvellement du réseau d’eau potable jusqu’au hameau de la Valettaz et au réservoir de la Moussière – Phases 3 et 4 de Graydon - Financement par emprunt auprès du Crédit agricole – Budget eau et assainissement
Approuvée à l’unanimité des votants
DELIBERATION N° D2024_04_03
Examinée le 22/04/2024
Objet : Travaux de renouvellement du réseau d’eau potable jusqu’au hameau de la Valettaz et au réservoir de la Moussière – Phases 3 et 4 de Graydon - Résultat de l’appel d’offre – attribution du marché de travaux à LEC travaux publics
Approuvée à l’unanimité des votants
DELIBERATION N° D2024_04_04
Examinée le 22/04/2024
Objet : DM n°1 du budget eau et assainissement
Approuvée à l’unanimité des votants
DELIBERATION N° D2024_04_05
Examinée le 22/04/2024
Objet : Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre des intempéries de novembre-décembre 2023
Approuvée à l’unanimité des votants
DELIBERATION N° D2024_04_06
Examinée le 22/04/2024
Objet : Convention relative à la verbalisation électronique - ANTAI
Approuvée à l’unanimité des votants
Affichée le 26 avril 2024