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Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 15 janvier 2024
Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Saint-Jean-d'Aulps.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 15 janvier 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT JEAN D’AULPS
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU 15 JANVIER 2024
PRÉSENTS : William CHALENÇON, Estelle COUDERT, Rébecca VERMANT, Vincent FREMONT, André JORDAN, Sylviane COTTET DUMOULIN, Catherine CULLAZ, François MITHIEUX, Laurent MUDRY et Y ves DELALE.
ABSENTS EXCUSES : Kévin DELALE (procuration à André JORDAN), Catherine VULLIEZ (procuration à Sylviane COTTET DUMOULIN), Françoise JOCHUM (procuration à Rébecca VERMANT), Dominique HALLOT (procuration au Maire) et Sophie COTTET (procuration à Yves DELALE).
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Estelle COUDERT
DELIBERATION N° D2024_01_01
Examinée le 15/01/2024
Objet : Emprunt Crédit Mutuel - Budget des remontées mécaniques - DSP biens de retour Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2024_01_02
Examinée le 15/01/2024
Objet : Renouvellement ligne de trésorerie - Caisse d’épargne - Budget principal Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2024_01_03
Examinée le 15/01/2024
Objet : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2024_01_04
Examinée le 15/01/2024
Objet : Renouvellement du réseau d’eau potable et extension du réseau d’eaux usées - Secteur La Villaz et Bellecombe - lancement des appels d’offre
Approuvée à l’unanimité des votants.
Affichée le 18 janvier 2024