Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 28 juin 202
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 16 fevrier
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 15 decembre
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 18 octobre
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 5 avril 202
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 6 decembre
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 20 fevrier
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 7 fevrier 2
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 11 avril 20
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 3 septembre
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 24 mai 2024
Document publié le Vendredi 24 mai 2024 par la commune de Sancerre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 24 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du CHER
Commune de SANCERRE
N° Ordre N° délibération Objet de la délibération Décision
1 2024-20 Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat Approuvée
2 2024-21 Cession à l’euro symbolique d’une parcelle sise Rue Porte Oison Approuvée
3 2024-22 Cession d’une parcelle sise Haut du Creux Approuvée
4 2024-23 Cession du bien Rue Johanneau Approuvée
5 2024-24 Indemnisation des congés annules Approuvée
6 2024-25 Prise en charge de travaux de rénovation d’un tiers Approuvée
7 2024-26 Prise en charge des frais de soins de santé Approuvée
8 2024-27
Accréditation auprès de l’Agence Nationale de Traitement
Automatisé des infractions (ANTAI) pour assurer les missions de
l’Agent de Surveillance de la Voie Publique (ASVP)
Approuvée
9 2024-28 Mise en place d’une rémunération dominicale pour les agents de la filières culturelle Approuvée
10 2024-29 Plan de financement SDE 18 - Rue des Longues Fins Approuvée
Liste récapitulative des délibérations
- Séance du 24 mai 2024 –
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-quatre mai, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. Laurent PABIOT, Maire.
Présents : Mmes et MM. Valérie COTAT, Thierry VILNAT, Amaury COUET, Adjoints, Anne- Laure JOUMAS, Sylvie BRICAUD, Jean-Marc COLAS, Christine VIART et Jacques MILET.
Absents excusés : ayant donné pouvoir écrit, conformément à l’Article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales : Carine VERON donne pouvoir à Valérie COTAT, Elisabeth BONNET donne pouvoir à Jacques MILET, Olivier CROUZET donne pouvoir à Anne-Laure JOUMAS, Angèle FERRARIS donne pouvoir à Laurent PABIOT et Stephan MARCHAND donne pouvoir à Amaury COUET.
Absent : Sébastien GEOFFROY
Madame Valérie COTAT a été élue secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 avril 2024.