Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 28 juin 202
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 24 mai 2024
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 20 fevrier
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 7 fevrier 2
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 16 janvier
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 15 decembre
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 18 octobre
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 5 avril 202
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 6 decembre
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 11 avril 20
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 16 fevrier 2024
Document publié le Vendredi 16 février 2024 par la commune de Sancerre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 16 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du CHER
Commune de SANCERRE
N° Ordre N° délibération Objet de la délibération Décision
1 2024-01 Décentralisation de la Police de Publicité Approuvée
2 2024-02 Création d'un emploi adjoints territoriaux du patrimoine Approuvée
3 2024-03 Convention de servitude ENEDIS pour HTA Approuvée
4 2024-04 Avenir des livres sans rayonnage Approuvée
5 2024-05 Validation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) Approuvée
6 2024-06 Nouvelle tarification du SPANC Approuvée
7 2024-07 Subvention exceptionnelle pour la Classe de neige Approuvée
Liste récapitulative des délibérations
- Séance du 16 février 2023 –
L’an deux mil vingt-quatre, le seize février, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. Laurent PABIOT, Maire.
Présents : Mmes et MM. Valérie COTAT, Thierry VILNAT, Carine VERON Amaury COUET, Adjoints, Elisabeth BONNET, Olivier CROUZET, Anne-Laure JOUMAS, Angèle FERRARIS, Stéphane MARCHAND, Sylvie BRICAUD, Jean-Marc COLAS, Christine VIART, Jacques MILET.
Absents excusés : ayant donné pouvoir écrit, conformément à l’Article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Absent : Sébastien GEOFFROY
Mme Christine VIART a été élue secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2023.