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Arrêté - M8 2025 Interdiction stades
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Codognan.
Lien du pdf (Arrêté - M8 2025 Interdiction stades)
Thèmes du document : Changement climatique, Industrie, Investissement et développement économique,
2026.011
Ville de
\ ARRETE N° M8/2026
Le Maire de CODOGNAN,
Vu l’article 2213-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant les prévisions météorologiques du 16 au 18 janvier 2026 engendrant
l’impraticabilité des terrains de football du stade « Clément Coste »,
ARRETE
Article 1%: Il est formellement interdit de pénétrer et d’utiliser les terrains du complexe sportif « Clément Coste » du vendredi 16 janvier 2026 à 12 heures au lundi 19 janvier 2026
à 8 heures.
Article 2 : Les infractions au présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément à la réglementation en vigueur.
Article 3: Ampliation du présent arrêté sera adressée à Monsieur le Responsable des
Services Techniques, Messieurs les Policiers municipaux, Monsieur le Chef de la police communautaire, Monsieur le Président de la All Five Académie chargés chacun en ce qui le concerne, de son application.
Fait à CODOGNAN, le 16 janvier 2026
Pour le Maire empêché,
Le 1° Adjoint
Christian BARLAGUET