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Procès Verbal - pv 24 10 2013
Document publié le Jeudi 24 octobre 2013 par la commune de Bourbriac.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 24 10 2013)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 24 Octobre 2013
Aménagement de la rue de kerjoly :
Le Conseil Municipal confie la mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la Rue de Kerjoly au cabinet 2DL moyennant la somme de 7 980.00 € H.T. soit 9 544.08 € T.T.C.
Programme de voirie 2014 :
Le Conseil Municipal, décide d’approuver le programme de voirie 2014 tel qu’il est défini ci-dessus.
- Penléguer Vian V.C. n°31 405 ml
C.R n° 78 250 ml - Penléguer Braz C.R n°10 330 ml
- St Houarneau vers Kerborgne V.C. n°29 245 ml
- Kerlec C.R n° 20 50 ml
- Village Pen ar Vern C.R n° 17 151 ml
C.R. n° 57 78 ml
- Kergus C.R. n° 8 400 ml
- Le Ruil C.R.n°41 180 ml
- Véry Goz C.R n° 40 750 ml
- Kerleigne V.C. n° 7 335 ml
- Kerliviou C.R.n°31 260 ml
- Rest Vraz C.R. du REST 390 ml
- Nonénou C.R.n° 74 335 ml
- Kériou Langoat C.R n° 2 160 ml
- Hent Lan C.R.n° 119 675 ml
- Liaison Pont Jilez - Avaugour 50 ml
- Crech Can C.E.n° 24 105 ml
Il sollicite les services du Conseil Général – Centre Technique Départemental de PLERIN pour chiffrer les travaux.
Mise à la cote de tampons et grilles
Le Conseil Municipal décide de confier les travaux de mise à la côte des divers éléments de voirie à l’entreprise SETAP moyennant la somme de 8 620 € H.T. soit 10 309.52 € T.T.C. pour les rues suivantes :
Rue Goaz ar Mogn Rue du Tumulus Rue d’Avaugour
Tampons EU 4 8 3
Grilles EP 2 10
Chambre F Télécom 1 1
Fourniture de tampons fonte 3
Forfait reprise de traversées 1 Eglise remplacement des battants des cloches
Les battants sont écrouis et usent les cloches au point de frappe pouvant entraîner leur fêlure. Le Conseil Municipal décide de confier les travaux à la société BODET conformément au devis proposé et arrêté à a la somme de 2 176. € H.T. soit 2 602.50 € T.T.C
Buvette Terrain des sports
Les dirigeants du club de Foot Ball souhaitent la réfection des ouvrants sur le bâtiment accueillant la buvette au stade Bernard LE QUELLENEC. Le Conseil Municipal décide de confier les travaux à M.Aurélien HERVE conformément au devis présenté pour la réalisation de 4 portes métalliques galvanisées avec vérins sur la buvette au terrain des sports pour la somme de 3 294 € H.T. soit 3 939.62 € TTC .
Futurs lotissements communaux : fixation du prix de vente au m²
Le Maire fait le point sur l’état d’avancement des projets concernant la réalisation des deux lotissements sous maîtrise d’ouvrage communale dans le secteur de Koz Kastell. Le dossier pour la déclaration de projet et la mise en compatibilité avec le P.O.S suit son cours : à réception de l’avis de la Préfecture concernant l’évaluation environnementale, la nomination d’un commissaire enquêteur sera sollicitée et le dosser sera soumise à enquête publique pendant un mois.
Le Conseil Municipal décide de fixer le prix de vente du mètre carré de terrain des lotissements à 25 € le m² et de confier la rédaction des actes de vente au cabinet de Maître Ollivier MOAL de BOURBRIAC .
Assainissement : Travaux
Le Conseil Municipal décide de faire réaliser les travaux décrits ci-dessous par la SAUR moyennant la somme de 10 160 €, soit 12 151.36 € T.T.C, dans le cadre du compte de renouvellement prévu au contrat.
H.T. T.T.C.
Poste de refoulement du Courjou
- Remplacement conduites refoulement 4 306.00 € 5 149.98 €
Poste de refoulement Les Forges
- remplacement barres de guidage 497.00 € 594.41 €
Poste de refoulement Les écoles
- remplacement armoire 5 357.00 € 6 406.97 €
Reliures des registres d’Etat Civil
Plusieurs sociétés ont été consultées pour chiffrer la remise en état des registres d’Etat Civil :
- 4 registres des tables décennales 1873/1902, 1903/1932, 1933/1942 et 1943/1952
- 37 pièces de titre
- un registre des actes de 2002/2006
Le Conseil Municipal, confie les travaux de reliures des registres à la société SEDI pour 2 379.45 € H.T soit 2 845.82 € TTC Salle de Koz Kastel
La salle de Koz Kastel (ancien Judo) a été mise à la disposition du BAGAD BOULVRIAG pour les répétitions de musique. Par courrier du 25 septembre 2013, le président du BAGAD, a signalé qu’il ne pouvait utiliser pour l’instant cette salle en raison d’une mauvaise acoustique. Il faut prévoir des travaux d’isolation phonique et la pose d’un revêtement de sol Le Conseil Municipal confie à TY AN PARK STUDIO la réalisation d’une étude acoustique moyennant la somme de 600 €.
Recensement de la Population 2014
Le recensement de la Population 2014 se déroulera sur la Commune du 16 janvier au 15 février 2014. Le Conseil Municipal décide que la mission de coordinateur communal soit assurée par Mme Rachel PERSONNIC, adjoint administratif de 1ère classe, et autorise le Maire à recruter 5 agents recenseurs afin de collecter des informations auprès des citoyens
Columbarium
Il ne reste plus que 3 places au columbarium. Le Conseil Municipal décide de faire installer un monument similaire aux existants et de solliciter une proposition de prix auprès de la Marbrerie BRIEND
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