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Procès Verbal - pv conseil 5 juin 2026
Procès Verbal - pv du conseil du 5 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune d'Avermes.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du conseil du 5 juin 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
D'AVERMES
-
Conseil
Municipal
du
5 juin
2026
2026/69
ANNEXE
: PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
5 JUIN
2026
Procès-verbal
approuvé
par
le
conseil
municipal
lors
de
la
séance
du
18
juin
2026
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5 JUIN
2026
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte
à
18
heures
30
sous
la
présidence
de
Jean-Luc
ALBOUY.,
maire.
Présents:
Jeanluc
ALBOUY.
Nolwen
ALLIGAND,
Karim
BACHI
Kévin
BELLIER.
Benjamin
BERNARD.
Nathalie
BLANCHARD.
Danièle
BOISTIER.
Chantal
CHAPOVALOFF.
Eric
COGNIS,
François
DELAUNAY,
Sabrina
FAURE-FONTENAY.
Eliane
HUGUET,
Victonen
JUDET,
Cyril
JUNEK
Grwénaëlle
LANEURY.
Nicolas
LASSAIIE
Pascal
MARTIDET.
Guy
ORARD,
Carine
PANDREAU,
Emmanuelle
PARIS,
Geneviève
PETIOT,
Christine
PONTA.
Nathalie
WORMSER.
Absents
:Eddy
LAMARTINE
(pouvoir
à
Eric
COGNIS}.
Sylvain
MARIDET
(pouvoir
à
Pascal
MARIDET),
Benoit
RIOUX
(pouvoir
à
François
DELAUNAYY.
Agnès
RZANSKEI
(Pouvoir
à
Carine
PANDREAUY.
Giwénaëlle
LANEURY
désignée
comme
secrétaire,
a
accepté
cette
fonction.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
29
avril
2026
est
approuvé
à l'unanimité.
ELECTION
DES
DELEGUES
AUX
SENATORTALES
1-
Désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
pour
les
élections
sénatoriales
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
conseil
municipal
doit
procéder
à l'élection
des
délégués
et
des
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
qui
se
déroulera
le
dimanche
27
septembre
2026. Aprés
appel
nominal
des
conseillers
municipaux.
il
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Il
précise
que
les
conseils
municipaux
composés
de
27
à 29
membres
doivent
élire
en
leur
sein
15
délégués
et
5
suppléants.
Il
rappelle
également
que
les
délégués
élus
sont
tenus
de
participer
au
scrutin
sénatorial.
sauf
empêchement
dûment
justifié.
Conformément
à
l'article
R.133
du
Code
électoral.
le
bureau
électoral,
présidé
par
le
Maire,
comprend
les
deux
conseillers
municipaux
présents
les
plus
âgés
ainsi
que
les
deux
conseillers
municipaux
présents
les
plus
jeunes.
Le
secrétaire
de
séance
assure
également
les
fonctions
de
secrétaire
du
bureau
électoral.
Le
bureau
électoral
est ainsi
composé
de
:
«
Genevieve
PETIOT,.
«
Chnstine
PONTA.
«
Kévin
BELLIER,
«
Benjamin
BERNARD.
Gwénaëlle
LANEURY
est désignée
secrétaire
de séance
et secrétaire
du
bureau
électoral.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que.
conformément
à
l'article
L.289
du
Code
électoral,
dans
les
communes
de
1 C00
habitants
et
plus.
les
délégués
et
suppléants
sont
élus
simultanément
sur
une
même
liste
au
scrutin
de
liste
à la
représentation
proportionnelle
suivant
la
règle
de
la
plus
forte
moyenne,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
Il
constate
qu'une
seule
liste
de
candidats
dénommée
«
Conseil
municipal
d'Avermes
»
a
été
déposée
avant
l'ouverture
du
scrutin
conformément
aux
dispositions
du
Code
électoral,
et
déclare
le
scrutin
ouvert.
Chaque
conseiller
municipal
a ensuite
déposé
son bulletin
dans
l’urne.
Après
que
l'ensemble
des
conseillers
municipaux
présents
ou
représentés
a pris
part
au
vote.
le
scrutin
est
déclaré
clos
et
il
a été
immédiatement
procédé
au
dépouillement.
Le
résultat
du
scrutin
est
le
suivant
:
+
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'une
:27
+
Nombre
de
bulletins
blancs
:0
+
Nombre
de
bulletins
nuls
:0
«
Nombre
de
suffrages
exprimés
:27 COMMUNE
D'AVERMES
-— Conseil
Municipal
du
5 juin
2026
2026/70
La
majonté
absolue
étant
de
14.
la
liste
« conseil
mumicipal
d'Avenmes
»
est
élue
avec
27
voix
pour
au
premuer
tour
de
scrutin,
et
les
candidats
figurant
sur
cette
liste
ont
été
proclamés
élus
dans
l'ordre
de présentation
de la liste.
Le
procès-verbal
des
opérations
électorales
a été
établi,
signé
et clôturé
à
18h30
par
les
membres
du bureau
électoral.
PERSONNEL
2-
Maintien
d'un
Comité
Social
Territorial
(CST)
commun
de
la
commune
et
du
CCAS
d'Avermes
et
fixation
de
la
composition
et
du
fonctionnement
de
ce
CST
commun
Monsieur
le
Maire
rappelle
que,
dans
le
cadre
du
renouvellement
général
des
instances
consultatives
de
la
fonction
publique
territoriale
prévu
le
10
décembre
2026,
il
convient
de
se
prononcer
sur
le
maintien
du
Comité
Social
Ternitonial
(CST)
commmm
entre
la
commune
d'Avermes
et le Centre
Communal
d'Action
Sociale
d'Avermes.
Il précise
que
ce
CST
commun
a été
créé
par
délibération
du
5
mai
2022
et
que
l'effectif global
des
agents
de
la
commune
et du
CCAS,
apprécié
au
1% janvier
2026,
s'élève
à
75
agents
dont
49
femmes
et 26
hommes.
Après
avis
favorable
du
CST
en
date
du
28
avril
2026
et
consultation
des
organisations
syndicales
représentées
le 21
mai
2026.
le conseil
mumicipal
décide
à l'unanimité
:
*
de
maintenir
un
Conute
Social
Temitonal
commun
entre
la
commune
d'Avermes
et
le
CCAS
d'Avermes
:
+
de
fixer
à quatre
le nombre
de
représentants
titulaires
du
personnel
ainsi
que
le nombre
de
représentants
suppléants,
répartis
à
raison
de
trois
représentants
pour
la
commune
et
un
représentant
pour
le CCAS
:
+
de
maintemir
le
paritarisme
numérique
entre
les
représentants
du
personnel
et
les
représentants
de
la collectivité
et
du
CCAS
:
*
de
prévoir
le
recueil
de
l'avis
du
collège
des
représentants
de
la
collectivité
et
de
l'établissement
public.
Se
de de
de 26 2e 2e
de Le
e
Chantal
CHAPOVALOFF
rappelle
que
le
marché
des
producteurs
se
tiendra
le
19
jun
prochain.
+
Sabrina
FAURE-FONTENAY
fat
un
retour
sur la joumée
« Sports
Ensemble
»
organisée
par
le
service
vie
citoyenne
‘ jeunesse
et les bénévoles
des
associations
de
la commune
pour
les
enfants
des
deux
écoles
élémentaires,
en
présence
des
parents
d'élèves
et
des
enseignants.
Elle
souligne
que
les
enfants
et
les
parents
ont
beaucoup
apprécié
cette
joumée
conviviale
qui
s’est
achevée
dans
une
ambiance
festive
par
quelques
pas
de
danse.
Elle
remercie
l’ensemble
des
personnes
mobilisées
pour
l'organisation
de
cette
mamifestation
ainsi
que
les
associations
avant
répondu
présentes.
«
Eliane
HUGUET
rappelle
que
le tournoi
« Les
D'Mmoiselles
de Bourbon
»
se déroulera
du
17
au
19 juin
avec
de
belles
rencontres
sportives
en
perspective.
Elle
précise
que
la
cérémonie
d'ouverture
aura
lieu le 16 juin
à 18 heures
et que
les conseillers mumicipaux
y sont
invités.
+
Sabrina
FAURE-FONTENAY
rappelle
que
la
fête
des
écoles
se
déroulera
le
samedi
20
juin
2026. + Monsieur
le
Maire
invite
les
conseillers
mumicipaux
à
se
rendre
au
Point
Commun
où
le
conuté
de
jumelage
M'Kam
Tolba
présente
actuellement
un
diaporama
consacré
à
son
dernier
déplacement
au Maroc.
Plus
personne
ne
demandant
la parole.
la
séance
est
levée
à
19h.
Le
secrétaire
de
séance,
Gwénaëlle
LANEURY