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Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 5 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Chatuzange-le-Goubet.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du conseil municipal du 5 juin 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5
JUIN
2026
PROCES-VERBAL
Le
5
juin
2026
à
20h00,
mesdames
et
messieurs
les
membres
du
conseil
municipal,
dûment
convoqués
le
29
mai
2026
en
séance
publique
par
Madame
le
Maire,
se
sont
réunis
en
salle
du
conseil
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Elise
CLÉMENT,
Maire
de
Chatuzange
le
Goubet.
La
séance
débute
à
20h00.
Etaient
présents
:
Elise
CLÉMENT,
Natacha
TRUCHET-COMTE,
Gilles
GARNIER,
Coralie
DAMAISIN-JAMONET,
Stevie
BONNARD,
Jean-Marc
ANDRÉ,
Marina
THON,
Christian
GAUTHIER,
Florence
DEGOUGE,
Pascal
BERRANGER,
Jean-
Michel
SARZIER,
Nathalie
ZAMMIT,
Christophe
BEDOUAIN,
Bertrand
BECORPI,
David
LEJON,
Vincent
PRADON,
Audrey
DUPONT,
Eric
SAULLE,
Bruno
LAFFONT,
Séverine
BILLON,
Marie-Charlotte
BOURNE,
Coralie
MANDON,
Jérôme
CAMACHO,
Lola
CHANCEAU.
Ont
donné
pouvoir
: Bruno
PEUDEVIN
à
Elise
CLÉMENT,
Fabrice
GAY
à
Jérôme
CAMACHO,
Ghislaine
ABISSET
à
Marina
THON,
Christelle
DATOLA
à
Vincent
PRADON,
Nadège
ROUX
à
Eric
SAULLE.
Excusé
:0
Secrétaire
de
séance
: Marie-Charlotte
BOURNE.
Nombre
de
conseillers
municipaux
présents
: 24
Quorum
: 15
Date
de
mise
en
ligne sur le site
internet
de
la commune
:
?
3
JIIN
2026
Ordre
du
jour
de
la
séance
:
N°
de
ee
délibération
GIE
2026.49
Désignation
des
délégués
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des |
Approbation
Sénateurs
du
27
septembre
2026
2026.49)
Désignation
des
délégués
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
Sénateurs
du
27
septembre
2026
Rapporteur
: Elise
CLÉMENT
Conformément
à
l'arrêté
préfectoral
26-2026-05-26-00002
et
son
annexe
du
26
mai
2026
fixant
le
nombre
des
délégués
et
suppléants
pour
les
élections
des
Sénateurs
du
27
septembre
2026
et
précisant
le
mode
de
scrutin
applicable,
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
celui-ci
doit
désigner
en
son
sein
15
délégués
et
5
suppléants. Les
délégués
et
leurs
suppléants
sont
élus
simultanément
par
les
conseillers
municipaux,
sur
une
même
liste
suivant
le
système
de
la
représentation
proportionnelle
avec
application
de
la
règle
de
la
plus
forte
moyenne,
sans
panachage,
ni
vote
préférentiel.
Chaque
liste
de
candidats
aux
fonctions
de
délégués
et
de
suppléants
doit
être
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Les
listes
peuvent
être
complètes
ou
incomplètes.
La
déclaration
de
candidature
est
rédigée
sur
papier
libre
qui
est
remise
au
Maire,
président
du
bureau
électoral.
L'assemblée
élit
pour
secrétaire
de
séance
Madame
Marie-Charlotte
BOURNE.
Composition
du
bureau
électoral
:
Madame
le
Maire
indique
que
le
bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
du
Conseil
municipal
les
plus
âgés
à
l'ouverture
du
scrutin
et
des
deux
membres
présents
les
plus
jeunes,
il
s'agit
de
M.
Jean-Marc
ANDRÉ,
M.
Christian
GAUTHIER,
M.
Jérôme
CAMACHO
et
Mme
Lola
CHANCEAU.
Conseil
Municipal
du
5
juin
2026
-
Procès-verbal
1 La
présidence
du
bureau
est
assurée
par
ses
soins.
La
liste
«
Les
grands
électeurs
de
Chatuzange
le
Goubet
»
a
déclaré
sa
candidature :
1-CLÉMENT
Élise,
2-PEUDEVIN
Bruno,
3-DAMAISIN-JAMONET
Coralie,
4-GARNIER
Gilles,
5-DEGOUGE
Florence,
6-
ANDRÉ
Jean-Marc,
7-TRUCHET-COMTE
Natacha,
8-GAY
Fabrice,
9-BONNARD
Stevie,
10-BECORPI
Bertrand,
11-THON
Marina,
12-SAULLE
Eric,
13-ABISSET
Ghislaine,
14-CAMACHO
Jérôme,
15-CHANCEAU
Lola,
16-SARZIER
Jean-Michel,
17-DUPONT
Audrey,
18-LAFFONT
Bruno,
19-DATOLA
Christelle,
20-BERRANGER
Pascal.
Le
conseil
municipal,
+
PROCÈDE
au
vote
sans
qu'il
n’y
ait eu
de
débat,
conformément
au
Code
électoral.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
Nombre
de
bulletins
: 29
Bulletins
nuls
: O
Bulletins
blancs
:0
Suffrages
exprimés
: 29
La
liste
«
Les
grands
électeurs
de
Chatuzange
le
Goubet
»
a
obtenu
29
voix.
La
liste
«
Les
grands
électeurs
de
Chatuzange
le
Goubet
»
est
élue.
Fin
de
séance
à
20H35
A
Chatuzange
le
Goubet,
le
5 juin
2026
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
de
Chatuzange
le
Goubet
Marie-Charlotte
BOURNE
Elise
CLÉMENT
Æ
Conseil
Municipal
du
5
juin
2026
-
Procès-verbal
2