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Ordre du Jour - OdJ CM 14 12 20
Compte-Rendu - CR 29 03 21
Ordre du Jour - ODJ 20 06 2022 V2
Ordre du Jour - ODJ CM 21092015
Ordre du Jour - ODJ CC 29061017
Document publié le Jeudi 29 juin 2017 par la commune de Reims.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CC 29061017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne,
Communauté urbaine du Grand Reims
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU JEUDI 29 JUIN 2017
ORDRE DU JOUR
Mme Catherine VAUTRIN CC-2017-135 Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 mars Approbation
M. Jean-Marc ROZE CC-2017-136 Comptes de gestion pour l'exercice 2016
M. Jean-Marc ROZE CC-2017-137 Comptes administratifs 2016
M. Jean-Marc ROZE CC-2017-138 Budget principal et budgets annexes Affectation des résultats de fonctionnement 2016 et
reprise des résultats
Instruction comptable M14
M. Jean-Marc ROZE CC-2017-139 Budgets annexes de l'eau potable, de l'assainissement, des transports publics de personnes,
de la boucle locale des télécommunications et du
camping de val de Vesle
Affectation des résultats d'exploitation 2016 et reprise
des résultats
Instruction comptable M4
M. Jean-Pierre FORTUNE CC-2017-140 Décision modificative 1 de 2017
M. Jean-Pierre FORTUNE CC-2017-141 Commission locale d'évaluation des charges transférées
Adoption des montants des attributions de
compensation
Délibération concordante aux communes
M. Jean-Pierre FORTUNE CC-2017-142 Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales
Répartition dérogatoire du reversement
M. Jean-Pierre FORTUNE CC-2017-143 Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales
Répartition dérogatoire du prélèvement
M. Jean-Pierre FORTUNE CC-2017-144 Dotation de solidarité communautaire Part complémentaire
M. Jean-Pierre FORTUNE CC-2017-145 Cotisation foncière des entreprises Taxe foncière sur les propriétés bâties
Régime d'exonération applicable
M. Jean-Pierre FORTUNE CC-2017-146 Tarifs des services publics scolaires et périscolaires des pôles Champagne-Vesle et Vallée de la Suippe
Prolongation
M. Jean-Pierre FORTUNE CC-2017-147 Admission en non valeur
M. Jean-Pierre FORTUNE CC-2017-148 Attribution de subventions M. Alain LESCOUET CC-2017-149 Programme opérationnel FEDER-FSE-IEJ Champagne-Ardenne 2014-2020
Convention de délégation de tâches à l'organisme
intermédiaire
Mme Catherine VAUTRIN CC-2017-150 Règlement intérieur
Mme Catherine VAUTRIN CC-2017-151 Conseil de développement Création
M. Jean-Pierre FORTUNE CC-2017-152 Organismes extérieurs Représentation de la Communauté urbaine
Désignations - modification
Mme Elizabeth VASSEUR CC-2017-153 SAEM Champagne Parc Auto Acquisition d'actions
Désignation des représentants de la Communauté
dans les instances de la SAEM
M. Yannick KERHARO CC-2017-154 Corps Intercommunal d'Incendie et Secours Comité consultatif des sapeurs pompiers volontaires
Désignations
M. Eric LEGER CC-2017-155 Service d'incendie et de secours Conventions de gestion transitoire
Renouvellement
Mme Caroline BARRÉ CC-2017-156 Contrat de ville de la Communauté urbaine du Grand Reims
Actions d'accompagnement de la deuxième
programmation 2017
Attribution de subventions
Mme Fatima EL HAOUSSINE CC-2017-157 Association Mouvement d'Action et de Réflexion pour l'accueil et l'insertion Sociale
Attribution de subventions
Convention de financement
Mme Fatima EL HAOUSSINE CC-2017-158 Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance
Actions de prévention de la délinquance de la
deuxième programmation 2017
Attribution de subventions
M. Gilles DESSOYE CC-2017-159 Communes de Billy le Grand, Les Petites Loges, Trépail et Vaudemange
Implantation d'un nouveau groupe scolaire
Mme Annie PERRARD CC-2017-160 Construction du Groupe scolaire, périscolaire d'Ecueil Concours de maîtrise d'oeuvre
Composition du jury de concours
Détermination des indemnités des candidats
Mme Catherine MALAISÉ CC-2017-161 Pôle Fismes Ardre et Vesle Détermination des périmètres scolaires
M. Eric MALTOT CC-2017-162 Territoire du Nord Champenois Périmètres scolaires
Suppression du regroupement pédagogique maternel
de Villers Franqueux
Modification du regroupement pédagogique maternel
d'Hermonville M. Damien GIRARD CC-2017-163 Commune de Pontfaverger-Moronvilliers Restauration des élèves du groupe scolaire par le
Collège Pierre Souverville
Convention
M. Gilles DESSOYE CC-2017-164 Commune de Mailly-Champagne Activités sportives extra-scolaires
Convention avec MSA Edenred
M. Bertrand BOILLY CC-2017-165 Médiathèque intercommunale de Courlandon Animation auprès des scolaires
Convention
M. Patrice BARRIER CC-2017-166 Diffusion de spectacles dans les bibliothèques Convention avec le Département de la Marne
M. Patrice BARRIER CC-2017-167 CROUS de Reims Attribution de subventions
Convention spécifique 1-2017
M. André SECONDÉ CC-2017-168 Université de Reims Champagne-Ardenne Attribution de subvention
Conventions
M. Daniel CHARTIER CC-2017-169 Neoma Business School Chaire de Bioéconomie Industrielle
Attribution de subvention
Convention de financement 2017-2021
M. Daniel CHARTIER CC-2017-170 Neoma Business School Attribution de subvention
Convention spécifique 1-2017
M. Yannick KERHARO CC-2017-171 Pôle IAR - Industries et Agro-Ressources Attribution de subvention
Convention
M. David CHATILLON CC-2017-172 Aéroport de Reims en Champagne RD 931
Etudes techniques et financières
Conventions de partenariat avec le Département de la
Marne
M. André SECONDÉ CC-2017-173 Chambre de commerce et d'industrie territoriale de la Marne
Attribution de subvention
Convention d'objectifs 2017
Mme Catherine VAUTRIN CC-2017-174 Création d'un multiplexe cinématographique à Reims "Opéraims"
Attribution de subvention
Convention avec les Cinémas rémois
Mme Catherine VAUTRIN CC-2017-175 Zones d'activités économiques
Mme Claudine NORMAND CC-2017-176 Office de tourisme du Grand Reims Comptes administratifs
Rapport d'activité 2016
Approbation Mme Claudine NORMAND CC-2017-177 Office de tourisme du Grand Reims Attribution de subventions
Convention d'objectifs 2017
Mme Claudine NORMAND CC-2017-178 Signalétique touristique et patrimoniale Lancement du dialogue compétitif
Détermination des indemnités des candidats
Mme Elizabeth VASSEUR CC-2017-179 Mutualisation des services Reconduction des organisations existantes -
compétence voirie
Conventions avec les communes de Fismes, Witry-lès-
Reims et Tinqueux
M. Vincent VERSTRAETE CC-2017-180 Etat des emplois
Modifications
M. Vincent VERSTRAETE CC-2017-181 Ressources humaines Détermination de la résidence administrative
Indemnités kilomètriques
M. Vincent VERSTRAETE CC-2017-182 Ressources humaines Taux de promotion
Détermination
M. Vincent VERSTRAETE CC-2017-183 Ressources humaines Rémunération
Taux des vacations horaires
M. Vincent VERSTRAETE CC-2017-184 Ressources humaines Allocation aux parents d'enfants handicapés
de moins de 20 ans
M. Vincent VERSTRAETE CC-2017-185 Office de Tourisme du Grand Reims Convention de mise à disposition d'un agent
de la Communauté urbaine du Grand Reims
M. Vincent VERSTRAETE CC-2017-186 Syndicat Mixte Intercommunal d'Aménagement du Bassin de la Vesle
Convention de mise à disposition d'agents de la
Communauté urbaine du Grand Reims
M. Bertrand BOILLY CC-2017-187 Syndicat intercommunal périscolaire de l'école de Courlandon
Mise à disposition d'agents
Conventions
M. Michel HANNOTIN CC-2017-188 Mise à disposition d'agents de la Communauté urbaine du Grand Reims
Convention avec la commune de Jonchery-sur-Vesle
M. Guy LECOMTE CC-2017-189 Travaux neufs d'éclairage public Communes de Selles, Saint-Hilaire-le-Petit, Hourges,
Saint-Masmes, Sacy et Mery-Premecy
Attribution d'un fonds de concours au SIEM
M. Guy LECOMTE CC-2017-190 Extension de réseaux basse tension Attribution d'un fonds de concours au SIEM
M. Guy LECOMTE CC-2017-191 Effacement de réseaux basse tension à Reims Attribution d'un fonds de concours au SIEM M. Guy LECOMTE CC-2017-192 Effacement des réseaux haute et basse tension Communes de Sermiers, Champigny, Romain,
Berméricourt, Rilly-la-Montagne, Val-de-Vesle,
Pargny-lès-Reims, Pontfaverger-Moronvilliers et
Chambrecy
Attribution d'un fonds de concours au SIEM
M. Guy LECOMTE CC-2017-193 Effacement des réseaux de télécommunications Allée des Violettes, avenue de la Marne, place
Alexandre de Serbie, rue des Salines, rue Regnesson,
à Reims
Conventions avec Orange
M. Guy LECOMTE CC-2017-194 Enfouissement des équipements de communications électroniques
Rue de la Maison Blanche, rue de Berru à Reims et
rue de Witry à Cernay-les-Reims
Conventions avec Orange
M. Jean-Pierre FORTUNE CC-2017-195 Droit d'usage du réseau optique de la Communauté urbaine du Grand Reims
Constitution d'un groupement fermé d'utilisateurs avec
la Ville de Reims, la CCI, le CHU et l'URCA
M. Arnaud ROBINET CC-2017-196 Reims Grand Centre Protocole foncier avec la Ville de Reims et SNCF
Immobilier
M. Arnaud ROBINET CC-2017-197 Reims Grand Centre - Projet de Voie Nord Convention de financement avec SNCF Réseau
M. Alain LESCOUET CC-2017-198 Agence d'urbanisme, de développement et de prospective de la Région de Reims
Attribution de subvention
Convention cadre 2017
M. Pierre GEORGIN CC-2017-199 ZAC de Bezannes Compte rendu annuel d'activités
arrêté au 31 décembre 2016
M. Pierre GEORGIN CC-2017-200 Poursuite et achèvement des procédures d'évolution des documents d'urbanisme par la Communauté
urbaine du Grand Reims
M. Pierre GEORGIN CC-2017-201 Commune de Tinqueux Déclaration de projet d'aménagement du site dit des
Sintiniers emportant mise en compatibilité du PLU
M. Pierre GEORGIN CC-2017-202 Commune de Berméricourt Plan local d'urbanisme
Contenu modernisé
Validation
M. Pierre GEORGIN CC-2017-203 Commune de Witry-Lès-Reims Retrait de la délibération n° CC-2017-110
Approbation du Plan local d'urbanisme
M. Pierre GEORGIN CC-2017-204 Commune de Pargny-lès-Reims Plan local d'urbanisme
Approbation M. Pierre GEORGIN CC-2017-205 Commune de Trois-Puits Plan local d'urbanisme
Approbation
M. Pierre GEORGIN CC-2017-206 Commune d'Hermonville Plan local d'urbanisme
Modification
Approbation
M. Pierre GEORGIN CC-2017-207 Commune de Pouillon Plan local d'urbanisme
Modification
Approbation
M. Pierre GEORGIN CC-2017-208 Commune de Prouilly Plan local d'urbanisme
Modification
M. Pierre GEORGIN CC-2017-209 Commune de Thil
Plan local d'urbanisme
Modification simplifiée
Approbation
M. Pierre GEORGIN CC-2017-210 Commune de Coulommes-la-Montagne Plan local d'urbanisme
Bilan de la concertation et arrêt du projet
M. Pierre GEORGIN CC-2017-211 Commune de Fismes Plan local d'urbanisme
Bilan de la concertation et arrêt du projet
M. Pierre GEORGIN CC-2017-212 Commune des Mesneux Plan local d'urbanisme
Bilan de la concertation et arrêt du projet
M. Pierre GEORGIN CC-2017-213 Commune de Trigny Plan local d'urbanisme
Bilan de concertation et arrêt du projet
M. Pierre GEORGIN CC-2017-214 Commune de Vandeuil Plan local d'urbanisme
Bilan de la concertation et arrêt du projet
M. Pierre GEORGIN CC-2017-215 Commune de Ville-en-Selve Plan local d'urbanisme
Bilan de la concertation et arrêt du projet
M. Frédéric BARDOUX CC-2017-216 Contrat de délégation du service public de transport des personnes handicapées
Homologation des tarifs 2017 - 2018
M. Frédéric BARDOUX CC-2017-217 Contrat de délégation du service public de transport des personnes handicapées
Règlement d'exploitation
Modification
Mme Caroline BARRÉ CC-2017-218 Service de transport des personnes handicapées Contrat de délégation de service public avec Trema
Avenant 6 Mme Valérie CHAUMET CC-2017-219 Contrat de concession des transports publics urbains Règlement d'exploitation
Mme Annie PERRARD CC-2017-220 Commune de Sermiers Mise en œuvre des mesures compensatoires
écologiques dans le cadre du dévoiement de la rue du
Tratt
Convention de partenariat
M. Arnaud ROBINET CC-2017-221 Aménagement des traversées de l'agglomération Transfert du domaine public routier
Convention avec le Département
M. Pierre GEORGIN CC-2017-222 Création d'un giratoire au carrefour de la RD 944, RD 364 et du chemin de Saint-Léonard sis à Reims
Convention avec le Département de la Marne et la
Chambre de commerce et d'industrie de la Marne
Attribution d'un fonds de concours
M. André TETENOIRE CC-2017-223 Commune de Beaumont-sur-Vesle Classement de la voie de Feuillet dans le domaine
public communal
Mise à jour du tableau des voies communales
Mme Valérie CHAUMET CC-2017-224 Travaux et prestations en matière d'eau et d'assainissement pour le compte d'un tiers
Tarification - révision
M. Antoine LEMAIRE CC-2017-225 Organisation de la fourniture d'eau sur la commune de Nanteuil-la-Foret
Convention de partenariat avec la Communauté de
Communes Grande Vallée de la Marne
M. Guy LECOMTE CC-2017-226 Eau Potable et Assainissement Collectif Règlements de Service Public
Adoption
M. Francis BLIN CC-2017-227 Service public d'assainissement non collectif Tarification
M. Pascal THIEBEAU CC-2017-228 Commune de Bouleuse Approbation du zonage d'assainissement
M. Francis BLIN CC-2017-229 Commune de Sarcy Révision du zonage d'assainissement
Demande d'ouverture d'enquête publique
M. Pascal LORIN CC-2017-230 Gestion des déchets Reprise gratuite des piles et accumulateurs portables
usagés
Contrat de collaboration avec Corepile
M. Pascal LORIN CC-2017-231 Gestion des déchets Déchets diffus spécifiques
Convention avec ECO-DDS
Avenant 1
M. Pascal LORIN CC-2017-232 Gestion des déchets Elimination des déchets d'équipements électriques et
électroniques (D3E)
Convention avec OCAD3E M. Pascal LORIN CC-2017-233 Gestion des déchets Elimination des déchets de papiers du pôle centre
Convention avec Ecofolio
M. Pascal LORIN CC-2017-234 Gestion des déchets Textiles d'habillement, linge de maison et chaussures
(TLC)
Conventions de partenariat
Avenant
M. Pascal LORIN CC-2017-235 Territoires Zéro Déchet - Zéro Gaspillage Collectes ponctuelles dans une démarche de réemploi
Convention de partenariat
M. Pascal LORIN CC-2017-236 Collecte des déchets Acquisition de conteneurs enterrés
Commission d'appel d'offres spécifique
Désignation des membres
Mme Laure MILLER CC-2017-237 Association Amorce Adhésion au réseau énergie climat
M. Guy MOUCHEL CC-2017-238 Association Trans Cité Adhésion
Mme Elizabeth VASSEUR CC-2017-239 Aménagement de la Coulée Verte Parcelle rue de la Cerisaie à Reims
Procès-verbal de restitution partielle
Mme Elizabeth VASSEUR CC-2017-240 Bilan des acquisitions et des cessions Année 2016
Communication au Conseil
Mme Fatima EL HAOUSSINE CC-2017-241 Rapport sur les actions menées en 2016 en matière de développement social urbain
Communication au conseil
M. Pascal LORIN CC-2017-242 Délégation de service public Usine d'incinération des ordures ménagères
Rapport annuel 2016
Communication au Conseil
Mme Catherine VAUTRIN CC-2017-243 Chambre Régionale des Comptes Rapport d'observations définitives
Communauté d'agglomération de Reims Métropole
pour les exercices 2013 et suivants
Communication au Conseil
Mme Catherine VAUTRIN CC-2017-244 Délégation du Conseil communautaire au bureau et à la Présidente
Compte rendu