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Ordre du Jour - OdJ 27 09 21
Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Reims.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ 27 09 21)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Éducation,
VILLE DE REIMS
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 27 SEPTEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR
M. Arnaud ROBINET CM-2021-202 Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 juin 2021
Approbation
M. Yann VELLY CM-2021-203 Association Reims 2028 - Capitale Européenne de la Culture
Attribution de subvention
Convention financière
M. Yann VELLY CM-2021-204 Association Reims 2028 Capitale Européenne de la Culture
Convention de mise à disposition d'agents de la
Ville de Reims
M. Yann VELLY CM-2021-205 Restaurant municipal Accès au personnel de l'Association Reims 2028,
Capitale Européenne de la Culture et du Ministère
de la Culture
Conventions
Renouvellement
M. Emmanuel MAZINGUE CM-2021-206 Aide à la prévention du risque inondation à destination des commerçants et artisans
Attribution d'une subvention
M. Claude PIQUARD CM-2021-207 Redevance d'occupation du domaine public Tarifs des services municipaux
Exonération des extensions de terrasses
Prolongation
Création d'un tarif transports de fonds
M. Raphaël BLANCHARD CM-2021-208 Charte du sport
Adoption
Mme Charlotte D'HARCOURT CM-2021-209 Projet de territoire d'intérêt local pour les 16/25 ans Dispositif d'accompagnement
Adoption du règlement intérieur
M. Jean-Marc ROZE CM-2021-210 Attribution de subventions
M. Dany CHRISTOPHE CM-2021-211 Zone à Faibles Emissions mobilité Accompagnement financier pour la conversion des
véhicules des particuliers
Mme Laurence BILLY CM-2021-212 Nouveau Programme de Renouvellement Urbain des quartiers Croix Rouge, Orgeval, les Chatillons
et Europe
Opérations foncières
Convention-cadre Mme Laurence BILLY CM-2021-213 Construction de 24 logements PLAI-PLUS Zac Dauphinot - Rema'Vert - Ilot A1
Rue de Nice a Reims
Garantie d'emprunt
Mme Laurence BILLY CM-2021-214 Construction de 5 logements PLS Zac Dauphinot - Rema'Vert - Ilot D3
Rue Emile Froissart à Reims
Garantie d'emprunt
Mme Laurence BILLY CM-2021-215 Réhabilitation de 376 logements collectifs Ilot H - Quartier des Châtillons
1-3-5-7 avenue Christophe Colomb
2-4-6-8-10-12-14-16 rue Dumont d'Urville
1-5-7-9-13 rue Blaise Pascal
5-7-9-11 avenue George Hodin
28-30-32 place des Argonautes
Réfection du auvent
Garantie d'emprunt
Mme Laurence BILLY CM-2021-216 Réhabilitation de 248 logements collectifs Quartier des Châtillons - Ilot J
1, 3, 5 avenue Ponce de Léon
22-16 place des Argonautes
2 au 14 et 18-20 avenue Georges Hodin
26,28, 30 boulevard Vasco de Gama
Garantie d'emprunt
Mme Kim DUNTZE CM-2021-217 Semaine Bleue 2021 Gratuité dans les établissements culturels et
patrimoniaux
Conventions de partenariat avec l'Office de
Tourisme du Grand Reims et les lycées des métiers
Europe et Gustave Eiffel
Mme Marie-Thérèse PICOT CM-2021-218 Contrat local de santé de Reims 2+ Coordination
Ligue de l'enseignement de la Marne
Convention d'objectifs 2019- 2021
Avenant 2
M. Kevin PONCIN CM-2021-219 Dispositif vacances apprenantes 2021 Conventions avec les collèges
M. Freddy THOMAS CM-2021-220 Gymnases municipaux Règlement intérieur
M. Emmanuel MAZINGUE CM-2021-221 Stade de Reims Saison 2021-2022
Attribution de subventions
Redistribution des places acquises
Conventions
M. Raphaël BLANCHARD CM-2021-222 A Reims Sportez votre santé ! Saison 2021-2022
Mise en place de créneaux de sport santé
Convention de partenariat
M. Raphaël BLANCHARD CM-2021-223 Label Prescri'mouv Partenariat avec le Réseau Sport, Santé, Bien-Être
Convention Mme Laurence BILLY CM-2021-224 Journée découverte des métiers du sport et de l'animation
Promotion des métiers du milieu sportif
Mise à disposition de moyens
Convention avec l'Association pour la Promotion
des Métiers du Sport et de l'Animation
Mme Laurence BILLY CM-2021-225 Cyclo au Parc
Mise à disposition de moyens
Convention de partenariat avec l'association Club
Cycliste du Grand Reims
Mme Laurence BILLY CM-2021-226 Championnat de France de roller artistique Mise à disposition de moyens
Convention avec l'association Reims Roller Skating
M. Pascal LABELLE CM-2021-227 Spectacle Regalia Cathédrale et Basilique Saint Remi
Contrat général de représentation avec la Société
des auteurs compositeurs et éditeurs de musique
Mme Sarah DA COSTA CM-2021-228 Observatoire de Beine-Nauroy Convention de partenariat avec la commune de
Beine-Nauroy
et l'association PlanétiCA
M. Dimitri OUDIN CM-2021-229 Festival "Tant de percus" et "Les Noces Félines" Mise à disposition de matériel
Conventions avec les associations ACAO et Velours
M. Alban DOMINICY CM-2021-230 Conservatoire à Rayonnement Régional Mise à disposition des locaux et de matériels
Conventions
M. Pascal LABELLE CM-2021-231 Maison Commune du Chemin Vert et le Cellier Convention de partenariat avec le collège Robert
Schuman
Mme Mounya TAGGAE CM-2021-232 Ecole de théâtre le Cours Florent Convention de partenariat avec la SASU Florent
Avenant 1
M. Kevin PONCIN CM-2021-233 Bibliothèque municipale Convention de résidence artistique Jean-Hugues
Oppel
Avenant
M. Kevin PONCIN CM-2021-234 Bibliothèque municipale Désherbage des collections de la Bibliothèque
municipale
Don de documents aux établissements socio-
culturels rémois
M. Kevin PONCIN CM-2021-235 Bibliothèque municipale Don et Legs
Mme Armelle SIMON CM-2021-236 La Fileuse - Friche artistique Partenariat avec la SASU Bouygues Bâtiment Nord-
Est et les artistes Nicolas Panier et Antonin Leclère
Convention Mme Armelle SIMON CM-2021-237 La Fileuse - Friche artistique Projet DanSité
Convention de partenariat avec le Laboratoire
Chorégraphique et l'association The Other Side
Mme Armelle SIMON CM-2021-238 La Fileuse - Friche artistique Dispositif de résidences associées de production
Création de bourses de production arts plastiques
Mme Catherine COUTANT CM-2021-239 Archives municipales et communautaires de Reims Projet scientifique et culturel
2021-2026
Approbation
Mme Catherine COUTANT CM-2021-240 Archives municipales et communautaires de Reims Adoption du nouveau règlement de la salle de
lecture
M. Mario ROSSI CM-2021-241 Musées Saint-Remi, Fort de la Pompelle - Reddition Règlement intérieur
Modification
Chapelle Foujita et musée Le Vergeur
Règlement intérieur
Adoption
Mme Catherine COUTANT CM-2021-242 Marché aux truffes d'automne Edition 2021
Convention de partenariat avec l'Association
Marnaise des Producteurs de Truffes
M. Jacques AMMOURA CM-2021-243 Opération chefs de gare Mise à disposition de chalets
Convention de partenariat avec la SNCF gares &
connexions
Mme Brigitte BLONDEAU CM-2021-244 Jeu concours Trophée Mille Attribution de subvention
Convention de financement avec la Communauté
urbaine du Grand Reims et l'Association "Mille &
un!"
Mme Mounya TAGGAE CM-2021-245 Manifestation Reims Campus Conventions de partenariat
Mme Mounya TAGGAE CM-2021-246 Forum et salons étudiants Mise à disposition de moyens
Protocole de partenariat 2021/2022
avec la société Studyrama et la Communauté
urbaine du Grand Reims
M. Vincent VERSTRAETE CM-2021-247 Concours "Les Noëls de l'art" 2021 Règlement
Conventions de partenariat
M. Yann VELLY CM-2021-248 Association nationale des élus de la vigne et du vin Adhésion
Représentation
Mme Laure MILLER CM-2021-249 Appel à projets écologiques "Ma ville en vert" Attribution des prix M. Franck NOEL CM-2021-250 Maintien de la majoration de la rémunération des apprentis
M. Franck NOEL CM-2021-251 Action sociale
Prévoyance et complémentaire santé
Choix des prestataires et participation financière de
l'employeur
M. Franck NOEL CM-2021-252 Emploi des agents en situation de handicap Rapport 2020
Communication au Conseil
M. Franck NOEL CM-2021-253 Etat des emplois Modifications
Mme Nathalie MIRAVETE CM-2021-254 Plan Local d'Urbanisme Révision allégée 1
Approbation
Avis
Mme Nathalie MIRAVETE CM-2021-255 Site du cercle nautique des Régates Rémoises Demande de lancement d'une procédure de révision
allégée du Plan Local d'Urbanisme auprès de la
Communauté urbaine du Grand Reims
Mme Nathalie MIRAVETE CM-2021-256 ZAC Le Vieux Port Bilan de clôture et suppression
Avis
M. Edouard BARON CM-2021-257 Réaménagement de quartier Modification et suppression de noms de rues
M. Eric QUENARD CM-2021-258 Immeuble 2 rue Fery à Reims Cession
M. Eric QUENARD CM-2021-259 Parcelle située rue de la Maladrerie à Reims Cession
M. Eric QUENARD CM-2021-260 Maison sise à Reims 1 allée des Pervenches Cession
M. Eric QUENARD CM-2021-261 Terrains situés à Bétheny route de la Neuvillette Cessions
M. Eric QUENARD CM-2021-262 Appartement Résidence Pierre de Coubertin II Place Pierre de Fermat à Reims
Acquisition
M. Eric QUENARD CM-2021-263 ZAC Sernam
Echange foncier entre la Ville de Reims et
Champagne Parc Auto
M. Jean-Claude PHILIPOT CM-2021-264 Etablissement Public Foncier Grand Est Secteur Cerisaie
Convention opérationnelle Mme Sarah DA COSTA CM-2021-265 Réseau optique
Intégration du Département de la Marne et
extension
Convention
Avenant 4
Mme Elizabeth VASSEUR CM-2021-266 Création d'un site unique usagers et regroupement des services administratifs
Etudes de pré-programmation et de programmation
Convention de groupement de commandes
Mme Elizabeth VASSEUR CM-2021-267 Marchés relevant du domaine juridique Convention de groupement de commandes
Mme Elizabeth VASSEUR CM-2021-268 Services de presse écrite et audiovisuelle Convention de groupement de commandes
Mme Elizabeth VASSEUR CM-2021-269 Acquisition d'un logiciel de gestion du courrier Convention de groupement de commandes
Mme Elizabeth VASSEUR CM-2021-270 Diffusion de documents de communication Convention de groupement de commandes
Mme Elizabeth VASSEUR CM-2021-271 Assistance technique et fiscale à la gestion TVA Convention de groupement de commandes
Mme Elizabeth VASSEUR CM-2021-272 Prélèvement et détermination de l'exposition aux poussières de bois
Convention de groupement de commandes
Mme Elizabeth VASSEUR CM-2021-273 Habilitations électriques Convention de groupement de commandes
Mme Elizabeth VASSEUR CM-2021-274 Acquisition d'un système d'archivage électronique Convention de groupement de commandes
Mme Marie-Thérèse PICOT CM-2021-275 Exploitation de la fourrière automobile Délégation de service public
Rapport annuel d'activité 2020
M. Arnaud ROBINET CM-2021-276 Délégation du Conseil municipal à l'Exécutif Compte rendu