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unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - Deliberations conseil 15072020
Document publié le Mercredi 15 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - Deliberations conseil 15072020)
Thèmes du document : Démocratie, Bois et produits du bois, Union Européenne,
Vienne :
Gartempe
Communauté
de communes
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C CE ER RT TI IF FI IC CA AT T D D’ ’A AF FF FI IC CH HA AG GE E
Je soussignée, Michel JARRASSIER, certifie que les
délibérations du 15 juillet 2020 ont été diffusées sur le site
internet le 27 juillet 2020.
Fait à Montmorillon, le 27 juillet 2020
Président de la CCVG Vienne
Gartempe
| DÉLIBÉRATION DU
Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE
de communes DU 15 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s'est réuni à l'Espace Gartempe à Monimorillon, sous la présidence de M. Pierre GOURMELON, élu de la commune du Vigeant, doyen d'âge de l'assemblée.
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND,
Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT, M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ, M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUYTS, M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ, M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN G., M. MADEJ, Mme TRICHARD, M. MORAND, Mme THIMONIER, M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK, M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE, Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M. BOURGOIN, M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT, M. TABUTEAU A., M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET, M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN, M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, M. JARRASSIER, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M. FAIÏTY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD
Pouvoirs : M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAITY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER, MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020 Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 74
Date d'affichage : le 16 juillet 2020 Nombre de votants : 77
CC/2020-23 : ÉLECTION DU PRÉSIDENT DE LA CCVG
Suite au renouvellement des conseils municipaux et à la nomination des Conseillers Communautaires pour représenter les communes à la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, le Conseil Communautaire se réunit afin d'élire le Président de la CCVG.
Le doyen d'âge sollicite les candidatures au poste de Président, puis fait procéder au vote.
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_23-DE
Reçu le 16/07/2020 M. Michel JARRASSIER
M. Aurélien TABUTEAU
sont candidats.
Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs où nuls : 1
- suffrages exprimés : 76
- majorité requise : 39
Michel JARRASSIER a obtenu, au 1°’ tour, 58 voix.
Aurélien TABUTEAU a obtenu, au 1° tour : 17 voix
Claudie BAUVAIS a obtenu, au 1° tour : 1 voix
M. Michel JARRASSIER ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élue, au 1° tour, Président de la communauté de communes Vienne et Gartempe.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus
Pour copie conforme.
Le Doyen d'âge
Pierre GOURMELON,. AE
7 GAR
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_23-DE
Reçu le 16/07/2020 Vienne
Gartempe
| DÉLIBÉRATION DU
Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE
de communes DU 15 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s’est réuni à l'Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Michel JARRASSIER,
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND, Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT, M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ, M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUVYTS, M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ, M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN G., M MADEJ, Mme TRICHARD, M. MORAND, Mme THIMONIER, M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK, M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE, Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N.,, M. BOURGOIN, M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT, M. TABUTEAU A., M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET, M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN, M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M. FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD, M. GOURMELON,
Pouvoirs : M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAITY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER,
MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020 Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 74
Date d'affichage : le 16 juillet 2020 Nombre de votants : 77
CC/2020-24 : DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE PRESIDENTS ET CONSEILLERS DELEGUES
Le Président expose qu'il est nécessaire de déterminer le nombre de Vice- Présidents, Conseillers Délégués qui composent avec le Président, le Bureau de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_24-DE
Reçu le 16/07/2020 Il est proposé de fixer :
- le nombre de Vice-Présidents à 15.
- le nombre de Conseillers Délégués à 5
Après délibération, le Conseil communautaire, décide à la majorité (60 pour, 12 contres et 5 blancs) de fixer :
- le nombre de Vice-Présidents à 15.
- le nombre de Conseillers Délégués à 5
ainsi le Bureau Communautaire est composé du Président, de 15 Vice- Présidents et de5 Conseillers Délégués.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus
RU i. <<
Le Président de la
Ge
RASSIERS?
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AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_24-DE
Reçu le 16/07/2020 Vienne :
Gartempe
| DÉLIBÉRATION DU
Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE
de communes DU 15 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s'est réuni à l'Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Michel JARRASSIER,
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND,
Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT, M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ, M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUYTS, M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ, M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN G., M MADEJ, Mme TRICHARD, M MORAND, Mme THIMONIER, M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK, M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE, Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M BOURGOIN, M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT, M. TABUTEAU A, M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET, M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN, M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M. FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD, M. GOURMELON,
Pouvoirs : M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAITY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER,
MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020 Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 74
Date d'affichage : le 16 juillet 2020 Nombre de votants : 77
CC/2020-25 : ELECTION DU 1% VICE-PRESIDENT
18 Le Président sollicite les candidatures pour l'élection du 1 Vice-Président et fait
procéder au vote.
Mme Gisèle JEAN est candidate.
Le vote a lieu à bulletin secret.
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_25-DE
Reçu le 16/07/2020 Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 22
- suffrages exprimés : 55
- majorité requise : 28
Mme Gisèle JEAN, a obtenu au 1° tour, 50 voix.
Mme Brigitte ABAUX, a obtenu au 1% tour, 2 voix.
Mme Sandrine ANDRÉ, a obtenu au 1 tour, 2 voix
M. Bernard GERMANEAU, a obtenu au 1° tour, 1 voix
Mme Gisèle JEAN, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 1% Vice-Présidente de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus
a s
ARRASSIER
À & JS
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_25-DE
Reçu le 16/07/2020 Vienne à
Gartempe
| DÉLIBÉRATION DU
Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE
de communes DU 15 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s'est réuni à l'Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Michel JARRASSIER,
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND, Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT, M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ, M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUYTS, M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ, M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN G., M. MADEJ, Mme TRICHARD, M. MORAND, Mme THIMONIER, M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK, M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE, Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M. BOURGOIN, M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT, M. TABUTEAU A, M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET, M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN, M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M. FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD, M. GOURMELON,
Pouvoirs : M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAITY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER, MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020 Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 74
Date d'affichage : le 16 juillet 2020 Nombre de votants : 77
CC/2020-26 : ELECTION DU 2°"° VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l'élection du 2°" Vice-Président et fait procéder au vote.
M. Bernard BLANCHET est candidat.
Le vote a lieu à bulletin secret.
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_26-DE
Reçu le 16/07/2020 Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 23
- suffrages exprimés : 54
- majorité requise : 28
M. Bernard BLANCHET, a obtenu au 1° tour, 49 voix
Mme WUYTS Véronique, a obtenu au 1% tour, 2 voix
Mme Brigitte ABAUX, a obtenu au 1“ tour, 1 voix.
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1% tour, 1 voix
Mme Claudie BAUVAIS, a obtenu au 1% tour, 1 voix
M. Bernard BLANCHET, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 2°" Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus
Le Président de la CEVG D,
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Michel JARRASSIER" LAS ni
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_26-DE
Reçu le 16/07/2020 Vienne :
Gartempe
| DÉLIBÉRATION DU
Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE de communes
DU 15 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s'est réuni à l'Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Michel JARRASSIER,
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND, Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT, M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ, M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUYTS, M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ, M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN G., M MADEJ, Mme TRICHARD, M. MORAND, Mme THIMONIER, M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK, M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE, Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M. BOURGOIN, M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT, M. TABUTEAU A., M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET, M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN, M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M. FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD, M. GOURMELON,
Pouvoirs : M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAITY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER,
MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020 Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 74
Date d'affichage : le 16 juillet 2020 Nombre de votants : 77
CC/2020-27 : ELECTION DU 3?"° VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l'élection du 3°" Vice-Président et fait procéder au vote.
M. Patrick CHARRIER est candidat.
Le vote a lieu à bulletin secret.
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_27-DE
Reçu le 16/07/2020 Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 9
- suffrages exprimés : 68
- majorité requise : 35
M. Patrick CHARRIER, a obtenu au 1° tour, 60 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1° tour,3 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1° tour, 3 voix
Mme Brigitte ABAUX, a obtenu au 1% tour, 2 voix.
M. Patrick CHARRIER, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu
3°" Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus
Le Président dela CCVG A le se
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_27-DE
Reçu le 16/07/2020 Vienne
Gartempe
| DÉLIBÉRATION DU
Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE
de communes DU 15 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s'est réuni à l'Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Michel
JARRASSIER,
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND,
Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT, M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ, M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUYTS, M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ, M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN G., M MADEJ, Mme TRICHARD, M. MORAND, Mme THIMONIER, M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK, M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE, Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M. BOURGOIN, M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT, M. TABUTEAU A., M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET, M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN, M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M. FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD, M. GOURMELON,
Pouvoirs : M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAITY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER, MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020 Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 74
Date d'affichage : le 16 juillet 2020 Nombre de votants : 77
CC/2020-28 : ELECTION DU 4?"° VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l'élection du 4°" Vice-Président et fait procéder au vote.
Mme Reine-Marie WASZAK est candidate.
Le vote a lieu à bulletin secret.
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_28-DE
Reçu le 16/07/2020 Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 12
- suffrages exprimés : 65
- majorité requise : 33
Mme Reine-Marie WASZAK, a obtenu au 1° tour, 53 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1° tour, 5 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1” tour, 4 voix
Mme Brigitte ABAUX, a obtenu au 1* tour, 1 voix
M. Gérard HUGUENAUD, a obtenu au 1% tour, 1 voix
M. Guillaume MARTIN, a obtenu au 1° tour, 1 voix.
Mme Reine-Marie WASZAK, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élue 4*"* Vice-Présidente de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_28-DE
Reçu le 16/07/2020 Vienne :
Gartempe
| DÉLIBÉRATION DU
Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE
de communes DU 15 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s'est réuni à l'Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Michel
JARRASSIER,
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND, Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT, M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ, M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUYTS, M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ, M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN G., M. MADEJ, Mme TRICHARD, M. MORAND, Mme THIMONIER, M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK, M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE, Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M. BOURGOIN, M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT, M. TABUTEAU A., M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET, M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN, M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M. FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD, M. GOURMELON,
Pouvoirs : M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAITY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER,
MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020 Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 74
Date d'affichage : le 16 juillet 2020 Nombre de votants : 77
CC/2020-29 : ELECTION DU 5°"° VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l'élection du 5°" Vice-Président et fait procéder au vote.
M. Joachim GANACHAUD est candidat.
Le vote a lieu à bulletin secret.
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_29-DE
Reçu le 16/07/2020 Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 6
- suffrages exprimés : 71
- majorité requise : 36
M. Joachim GANACHAUD, a obtenu au 1” tour, 58 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1% tour, 7 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1“ tour, 4 voix
M. Michel PORTE, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Jean Marie BATLLE, a obtenu au 1% tour, 1 voix.
M. Joachim GANACHAUD, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 5°" Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus
Le Président d CCVG e Présiden te
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_29-DE
Reçu le 16/07/2020 Vienne :
Gartempe
| DÉLIBÉRATION DU
Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE
de communes DU 15 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s'est réuni à l'Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Michel JARRASSIER,
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND,
Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT, M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ, M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUYTS, M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ, M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN G., M. MADEJ, Mme TRICHARD, M. MORAND, Mme THIMONIER, M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK, M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE, Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M. BOURGOIN, M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT, M. TABUTEAU A., M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET, M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN, M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M. FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD, M. GOURMELON,
Pouvoirs : M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAITY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER, MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020 Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 74
Date d'affichage : le 16 juillet 2020 Nombre de votants : 77
CC/2020-30 : ELECTION DU 6°" VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l'élection du 6°"* Vice-Président et fait procéder au vote.
Mme Claudie BAUVAIS est candidate.
Le vote a lieu à bulletin secret.
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_S0-DE
Reçu le 16/07/2020 Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs où nuls : 5
- suffrages exprimés : 72
- majorité requise : 37
Mme Claudie BAUVAIS, a obtenu au 1° tour, 58 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1° tour, 6 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1 tour, 4 voix
Mme Maryvonne GALBOIS, a obtenu au 1“ tour, 1 voix
Mme Monique ARLOT, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Jean Charles VARESCON, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Jean Marie BATLLE, a obtenu au 1° tour, 1 voix.
Mme Claudie BAUVAIS, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élue 6°" Vice-Présidente de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_S0-DE
Reçu le 16/07/2020 Vienne :
Gartempe
| DÉLIBÉRATION DU
Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE
de communes DU 15 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s'est
réuni à l'Espace Gariempe à Monimorillon, sous la présidence de M. Michel JARRASSIER,
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND,
Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT, M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ, M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUYTS, M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ, M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN G., M. MADEJ, Mme TRICHARD, M MORAND, Mme THIMONIER, M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK, M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE, Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M BOURGOIN, M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT, M. TABUTEAU A., M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET, M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN, M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M. FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD, M. GOURMELON,
Pouvoirs: M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAÏTY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER, MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020 Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 74
Date d'affichage : le 16 juillet 2020 Nombre de votants : 77
CC/2020-31 : ELECTION DU 7°"° VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l'élection du 7°" Vice-Président et fait procéder au vote.
M. Jean Marie ROUSSE est candidat.
Le vote a lieu à bulletin secret.
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_S1-DE
Reçu le 16/07/2020 Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 7
- suffrages exprimés : 70
- majorité requise : 36
M. Jean Marie ROUSSE, a obtenu au 1% tour, 58 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1° tour, 6 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1“ tour, 3 voix
Mme Brigitte ABAUX, a obtenu au 1% tour, 1 voix
M. Michel PORTE, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Jean Marie BATLLE, a obtenu au 1* tour, 1 voix.
M. Jean Marie ROUSSE, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 7°" Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus
Le Président JATÉENS,
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_S1-DE
Reçu le 16/07/2020 Vienne
Gartempe
| DÉLIBÉRATION DU Communauté
CONSEIL COMMUNAUTAIRE de communes
DU 15 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s'est réuni à l'Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Michel JARRASSIER,
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND, Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT, M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ, M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUYTS, M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ, M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN G., M MADEJ, Mme TRICHARD, M. MORAND, Mme THIMONIER, M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK, M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE, Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M. BOURGOIN, M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT, M. TABUTEAU A., M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET, M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN, M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M. FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD, M. GOURMELON,
Pouvoirs: M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAITY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER,
MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020 Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 74
Date d'affichage : le 16 juillet 2020 Nombre de votants : 77
CC/2020-32 : ELECTION DU 8°"° VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l'élection du 8°" Vice-Président et fait procéder au vote.
M. Christophe VIAUD est candidat.
Le vote a lieu à bulletin secret.
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_32-DE
Reçu le 16/07/2020 Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 9
- suffrages exprimés : 68
- majorité requise : 35
M. Christophe VIAUD, a obtenu au 1% tour, 55 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1* tour, 4 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1° tour,3 voix
M. Jean Michel FAROUX, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Pierre GOURMELON, a obtenu au 1% tour, 1 voix
Mme Catherine PLAS, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Michel PORTE, a obtenu au 1% tour, 1 voix
M. Jean Charles VARESCON, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Jean Marie BATLLE, a obtenu au 1° tour, 1 voix.
M. Christophe VIAUD, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 8°" Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus
Michel 3ARRA RASSIER
& PE
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_32-DE
Reçu le 16/07/2020 Vienne
Gartempe
| DÉLIBÉRATION DU
Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE
de communes DU 15 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s'est réuni à l'Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Michel JARRASSIER,
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND, Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT, M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ, M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUYTS, M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ, M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN G., M. MADEJ, Mme TRICHARD, M. MORAND, Mme THIMONIER, M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK, M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE, Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M. BOURGOIN, M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT, M. TABUTEAU A., M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET, M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN, M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M. FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD, M. GOURMELON,
Pouvoirs : M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAITY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER, MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020 Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 74
Date d'affichage : le 16 juillet 2020 Nombre de votants : 77
CC/2020-33 : ELECTION DU 9?"° VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l'élection du 9°" Vice-Président et fait procéder au vote.
Mme Brigitte ABAUX est candidate.
Le vote a lieu à bulletin secret.
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_33-DE
Reçu le 16/07/2020 Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 6
- suffrages exprimés : 71
- majorité requise : 36
Mme Brigitte ABAUX, a obtenu au 1* tour, 62 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1% tour, 4 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1° tour, 2 voix
M. Jean Marie BATLLE, a obtenu au 1° tour, 2 voix.
M. Jean Charles VARESCON, a obtenu au 1° tour, 1 voix
Mme Brigitte ABAUX, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élue 9ère Vice-Présidente de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus
S ARS
Le Président de CEVG Ÿ é Ÿ \
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_33-DE
Reçu le 16/07/2020 Vienne à
Gartempe
| DÉLIBÉRATION DU
Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE
de communes DU 15 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s'est réuni à l'Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Michel JARRASSIER,
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND, Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT, M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ, M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUYTS, M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ, M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN G., M MADEJ, Mme TRICHARD, M. MORAND, Mme THIMONIER, M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK, M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE, Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M. BOURGOIN, M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT, M. TABUTEAU A., M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET, M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN, M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M. FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD, M. GOURMELON,
Pouvoirs : M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAITY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER, MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020 Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 74
Date d'affichage : le 16 juillet 2020 Nombre de votants : 77
CC/2020-34 : ELECTION DU 10°"° VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l'élection du 10°" Vice-Président et fait procéder au vote.
M. Claude DAVIAUD
Mme Véroniques WUYTS
sont candidats.
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_$4-DE
Reçu le 16/07/2020 Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 76
- majorité requise : 39
M. Claude DAVIAUD, a obtenu au 1° tour, 50 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1* tour, 21 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1° tour, 2 voix
M. Jean Charles PREHER, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Jean Charles VARESCON, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Jean Marie BATLLE, a obtenu au 1% tour, 1 voix.
M. Claude DAVIAUD, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 10°" Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus
Le Président de la CV
/ CN
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_$4-DE
Reçu le 16/07/2020 Vienne &
Gartempe
| DÉLIBÉRATION DU
Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE
de communes DU 15 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s'est réuni à l'Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Michel JARRASSIER,
Étaient présents: M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND,
Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT,
M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ,
M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUYTS,
M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ,
M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN
G.,. M MADEJ, Mme TRICHARD, M. MORAND, Mme THIMONIER,
M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK,
M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE,
Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M. BOURGOIN,
M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT,
M. TABUTEAU A., M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET,
M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN,
M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M.
FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD, M.
GOURMELON,
Pouvoirs : M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD,
M. BENOIST à M. FAITY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER,
MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020 Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 74
Date d'affichage : le 16 juillet 2020 Nombre de votants : 77
CC/2020-35 : ELECTION DU 11°"° VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l'élection du 11°" Vice-Président et fait procéder au vote.
Mme Marie-Renée DESROSES est candidate.
Le vote a lieu à bulletin secret.
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_S5-DE
Reçu le 16/07/2020 Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 8
- suffrages exprimés : 69
- majorité requise : 35
Mme Marie-Renée DESROSES, a obtenu au 1° tour, 55 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1* tour, 5 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1% tour, 4 voix
M. Jean Charles VARESCON, a obtenu au 1° tour, 2 voix
M. Bernard BLANCHET, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Patrick DAUBISSE, a obtenu au 1% tour, 1 voix
M. Patrick ROYER, a obtenu au 1° tour, 1 voix.
Mme Marie-Renée DESROSES, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élue 11°"° Vice-Présidente de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus
LC
Le Président de7
le es G
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_S5-DE
Reçu le 16/07/2020 Vienne &
Gartempe
| DÉLIBÉRATION DU
Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE
de communes DU 15 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s'est réuni à l'Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Michel JARRASSIER,
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND, Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT, M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ, M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUYTS, M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ, M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN G., M. MADEJ, Mme TRICHARD, M. MORAND, Mme THIMONIER, M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK, M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE, Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M. BOURGOIN, M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT, M. TABUTEAU A., M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET, M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN, M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M. FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD, M. GOURMELON,
Pouvoirs: M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAÏTY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER,
MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020 Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 74
Date d'affichage : le 16 juillet 2020 Nombre de votants : 77
CC/2020-36 : ELECTION DU 12?"° VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l'élection du 12°" Vice-Président et fait procéder au vote.
M. Jean Luc MADEJ
M. René DEBIAIS
sont candidats.
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_36-DE
Reçu le 16/07/2020 Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 2
- suffrages exprimés : 75
- majorité requise : 38
M. Jean Luc MADEJ, a obtenu au 1° tour, 49 voix
M. René DEBIAIS, a obtenu au 1° tour, 18 voix
Mme Patricia BOILEAU, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Patrick DAUBISSE, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Xavier DIOT, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Alain MAILLET, a obtenu au 1° tour, 1 voix
Mme Isciane ROUZIERE, a obtenu au 1” tour, 1 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Jean Pierre TABUTEAU, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Jean Charles VARESCON, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Jean Luc MADEJ, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 12°" Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus
PU Le Président dela, C
JÈ
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_36-DE
Reçu le 16/07/2020 Vienne :
Gartempe
| DÉLIBÉRATION DU
Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE
de communes DU 15 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s'est réuni à l'Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Michel JARRASSIER,
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND,
Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT, M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ, M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUYTS, M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ, M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN G., M. MADEJ, Mme TRICHARD, M. MORAND, Mme THIMONIER, M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK, M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE, Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M. BOURGOIN, M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT, M. TABUTEAU A., M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET, M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN, M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M. FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD, M. GOURMELON,
Pouvoirs : M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAITY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER,
MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020 Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 74
Date d'affichage : le 16 juillet 2020 Nombre de votants : 77
CC/2020-37 : ELECTION DU 13è"° VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l'élection du 13°" Vice-Président et fait procéder au vote.
M. Antoine SELOSSE est candidat.
Le vote a lieu à bulletin secret.
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_$7-DE
Reçu le 16/07/2020 Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 6
- suffrages exprimés : 71
- majorité requise : 36
M. Antoine SELOSSE, a obtenu au 1° tour, 57 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1° tour, 3 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1* tour, 3 voix
M. William BOIRON, a obtenu au 1° tour, 2 voix
M. Pierre Charles PREHER, a obtenu au 1° tour, 2 voix
Mme Maryvonne GALBOIS, a obtenu au 1* tour, 1 voix
M. Christophe ANDRODIAS, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Patrick ROYER, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Jean Charles VARESCON, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Antoine SELOSSE, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 13" Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus
Le Président de la CCVG
Z
Michel SARRASSIER L
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_$7-DE
Reçu le 16/07/2020 Vienne :
Gartempe
| DÉLIBÉRATION DU
Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE de communes
DU 15 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s'est réuni à l'Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Michel JARRASSIER,
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND, Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT, M. DAUBISSE, M. VIAUD E. M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ, M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUYTS, M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ, M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN G., M. MADEJ, Mme TRICHARD, M. MORAND, Mme THIMONIER, M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK, M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE, Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M. BOURGOIN, M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT, M. TABUTEAU A., M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET, M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN, M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M. FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD, M. GOURMELON,
Pouvoirs: M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAITY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER,
MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020 Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 74
Date d'affichage : le 16 juillet 2020 Nombre de votants : 77
CC/2020-38 : ELECTION DU 14?"° VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l'élection du 14°" Vice-Président et
fait procéder au vote.
M. Yves JEANNEAU est candidat.
Le vote a lieu à bulletin secret.
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_38-DE
Reçu le 16/07/2020 Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 2
- suffrages exprimés : 75
- majorité requise : 38
M. Yves JEANNEAU, a obtenu au 1% tour, 57 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1° tour, 8 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1* tour, 3 voix
M. Jean Charles VARESCON, a obtenu au 1° tour, 2 voix
M. William BOIRON, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Patrick DAUBISSE, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. René DEBIAIÏS, a obtenu au 1* tour, 1 voix
Mme Maryvonne GALBOIS, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Jean Marie BATLLE, a obtenu au 1°” tour, 1 voix
M. Yves JEANNEAU, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 14%" Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus
Le Président de la-ECVG
SN DIN
LT LES
Fr] Pa {
\
Michel DARRASSIER.
A F6 +
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_38-DE
Reçu le 16/07/2020 Vienne
Gartempe
| DÉLIBÉRATION DU
Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE
de communes DU 15 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s'est
réuni à l'Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Michel JARRASSIER,
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND,
Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT, M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ, M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUNTS, M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ, M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN G., M MADEJ, Mme TRICHARD, M. MORAND, Mme THIMONIER, M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK, M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE, Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M. BOURGOIN, M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT, M. TABUTEAU A., M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET, M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN, M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M. FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD, M. GOURMELON,
Pouvoirs : M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAITY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER,
MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020 Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 74
Date d'affichage : le 16 juillet 2020 Nombre de votants : 77
CC/2020-39 : ELECTION DU 15°"° VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l'élection du 15°" Vice-Président et
fait procéder au vote.
M. William BOIRON
M. Jean Marie BATLLE
sont candidats.
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_39-DE
Reçu le 16/07/2020 Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 3
- suffrages exprimés : 74
- majorité requise : 38
M. William BOIRON, a obtenu au 1°” tour, 45 voix
M. Jean Marie BATLLE, a obtenu au 1° tour, 25 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1° tour, 2 voix
M. Patrick DAUBISSE, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Jean Charles VARESCON, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. William BOIRON, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 15" Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus TT
Le Président IS Er Ps \ 4 $C
MichelJA
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_39-DE
Reçu le 16/07/2020 Vienne :
Gartempe
| DÉLIBÉRATION DU
Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE de communes
DU 15 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s'est réuni à l'Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Michel JARRASSIER,
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND,
Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT, M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ,
M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUYTS,
M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ,
M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN G., M MADEJ, Mme TRICHARD, M. MORAND, Mme THIMONIER, M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK, M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE, Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M. BOURGOIN, M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT, M. TABUTEAU A., M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET, M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN, M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M. FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD, M. GOURMELON,
Pouvoirs : M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAITY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER,
MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020 Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 74
Date d'affichage : le 16 juillet 2020 Nombre de votants : 77
CC/2020-40 : ELECTION DU 1°’ CONSEILLER DELEGUE
Le Président sollicite les candidatures pour l'élection du 1° Conseiller Délégué et fait procéder au vote.
M. Patrick ROYER est candidat.
Le vote a lieu à bulletin secret.
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_40-DE
Reçu le 16/07/2020 Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 9
- suffrages exprimés : 68
- majorité requise : 35
M. Patrick ROYER, a obtenu au 1% tour, 51 voix
M. Jean Marie BATLLE, a obtenu au 1° tour, 6 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1% tour,5 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1° tour, 2 voix
M. Bernard BLANCHET, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Louis DULAC, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Bernard SAVARD a obtenu au 1 tour, 1 voix
M. Jean Charles VARESCON, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Patrick ROYER, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 1°
Conseiller Délégué de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus
Lx
ARRASSIER, |: # J À
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_40-DE
Reçu le 16/07/2020 Vienne :
Gartempe
| DÉLIBÉRATION DU
Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE
de communes DU 15 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s'est réuni à l'Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Michel JARRASSIER,
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND,
Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT,
M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ, M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUYTS, M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ, M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN G., M. MADEJ, Mme TRICHARD, M. MORAND, Mme THIMONIER, M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK, M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE, Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M BOURGOIN, M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT, M. TABUTEAU A., M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET, M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN, M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M. FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD, M. GOURMELON,
Pouvoirs : M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAITY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER, MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020 Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 74
Date d'affichage : le 16 juillet 2020 Nombre de votants : 77
CC/2020-41 : ELECTION DU 2°" CONSEILLER DELEGUE
Le Président sollicite les candidatures pour l'élection du 2°"° Conseiller Délégué et fait procéder au vote.
M. Joël FRUCHON
Mme WUYTS Véronique
Mme Frédérique METIVIER-LOPEZ
sont candidats.
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_41-DE
Reçu le 16/07/2020 Le vote a lieu à bulletin secret.
e Pour le 1° tour, les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 3
- suffrages exprimés : 74
- majorité requise : 38
Mme Frédérique METIVIER-LOPEZ, a obtenu au 1° tour, 29 voix
M. Joël FRUCHON, a obtenu au 1° tour, 27 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1* tour, 14 voix
M. Pierre GOURMELON, a obtenu au 1°” tour, 1 voix
M. Gérard HUGUENAUD, a obtenu au 1* tour, 1 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1% tour, 1 voix
M. Jean Charles VARESCON, a obtenu au 1°” tour, 1 voix
e Pour le 2°" tour, les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votanis : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 3
- suffrages exprimés : 74
- majorité requise : 38
M. Joël FRUCHON, a obtenu au 2°"* tour, 31 voix
Mme Frédérique METIVIER-LOPEZ, a obtenu au 2°" tour, 30 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 2°" tour, 12 voix
M. Jean Marie BATLLE, a obtenu au 2°" tour, 1 voix
e Pour le 3°" tour, les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 76
- majorité relative
M. Joël FRUCHON, a obtenu au 3°"° tour, 37 voix
Mme Frédérique METIVIER-LOPEZ, a obtenu au 3°" tour, 33 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 9°" tour, 5 voix
M. Jean Marie BATLLE, a obtenu au 2°" tour, 1 voix
M. Joël FRUCHON, ayant la majorité relative des suffrages exprimés, est élu 2°" Conseiller Délégué de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus
PATES
Le Président de la CEVG
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_41-DE
Reçu le 16/07/2020 Vienne
Gartempe
| DÉLIBÉRATION DU
Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE
de communes DU 15 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s'est réuni à l'Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Michel JARRASSIER,
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND,
Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT, M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGE, M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUYTS, M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ, M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN G., M MADEJ, Mme TRICHARD, M. MORAND, Mme THIMONIER, M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK, M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE, Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M. BOURGOIN, M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT, M. TABUTEAU A., M HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET, M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN, M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M. FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD, M. GOURMELON,
Pouvoirs : M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAITY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER, MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020 Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 74
Date d'affichage : le 16 juillet 2020 Nombre de votants : 77
CC/2020-42 : ELECTION DU 3?" CONSEILLER DELEGUE
Le Président sollicite les candidatures pour l'élection du 3°"° Conseiller Délégué et fait procéder au vote.
M. Bruno PUYDUPIN est candidat.
Le vote a lieu à bulletin secret.
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_42-DE
Reçu le 16/07/2020 Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 9
- suffrages exprimés : 68
- majorité requise : 35
M. Bruno PUYDUPIN, a obtenu au 1° tour, 47 voix
Mme Frédérique METIVIER-LOPEZ, a obtenu au 1“ tour, 4 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1° tour, 4 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1 tour, 3 voix
. Jean MARIE BATLLE, a obtenu au 1° tour, 3 voix
. Bernard BLANCHET, a obtenu au 1% tour, 1 voix
. Daniel BOURGOIN, a obtenu au 1° tour, 1 voix
. Olivier COURADEAU, a obtenu au 1% tour, 1 voix
. René DEBIAS, a obtenu au 1% tour, 1 voix
. Gérard HUGUENAUD, a obtenu au 1° tour, 1 voix
. Michel PORTE, a obtenu au 1% tour, 1 voix
. Jean Marie ROUSSE, a obtenu au 1°” tour, 1 voix ZZZZZZZzEZ
M. Bruno PUYDUPIN, ayant la majorité relative des suffrages exprimés, est élu 3°" Conseiller Délégué de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus
Te FT
Michal JARRASSIER
4 PEN Ÿ,
Ken
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_42-DE
Reçu le 16/07/2020 Vienne :
Gartempe
| DÉLIBÉRATION DU
Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE
de communes DU 15 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s'est réuni à l'Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Michel JARRASSIER,
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND,
Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT,
M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ,
M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUYTS,
M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ,
M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN
G., M MADEJ, Mme TRICHARD, M MORAND, Mme THIMONIER,
M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK,
M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE,
Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M. BOURGOIN,
M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT,
M. TABUTEAU A., M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET,
M. TABUTEAU JP. M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN,
M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M.
FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD, M.
GOURMELON,
Pouvoirs : M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAITY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER,
MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020 Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 74
Date d'affichage : le 16 juillet 2020 Nombre de votants : 77
CC/2020-43 : ELECTION DU 4°" CONSEILLER DELEGUE
Le Président sollicite les candidatures pour l'élection du 4°" Conseiller Délégué et fait procéder au vote.
M. Raynald COSTET
Mme Frédérique METIVIER-LOPEZ
sont candidats.
AR PREFECTURE
086-200070043-20200715-FH_CC_2020_43-DE
Reçu le 16/07/2020 Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 4
- suffrages exprimés : 73
- majorité requise : 37
M. Raynald COSTET, a obtenu au 1 tour, 43 voix
Mme Frédérique METIVIER-LOPEZ, a obtenu au 1* tour, 25 voix
M. René DEBIAS, a obtenu au 1 tour, 1 voix
M. Michel PORTE, a obtenu au 1” tour, 1 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1 tour, 1 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1% tour, 1 voix
M. Jean MARIE BATLLE, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Raynald COSTET, ayant la majorité relative des suffrages exprimés, est élu 4% Conseiller Délégué de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus
Le Président de la
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Reçu le 16/07/2020 Vienne :
Gartempe
| DÉLIBÉRATION DU
Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE
de communes DU 15 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s'est
réuni à l'Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Michel JARRASSIER,
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND, Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT,
M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ,
M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUNYTS,
M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRE, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ,
M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN
G., M MADEJ, Mme TRICHARD, M. MORAND, Mme THIMONIER,
M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK, M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE,
Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M. BOURGOIN,
M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT, M. TABUTEAU A., M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET, M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN, M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M. FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD, M. GOURMELON,
Pouvoirs : M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAITY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER,
MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020 Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 74
Date d'affichage : le 16 juillet 2020 Nombre de votants : 77
CC/2020-44 : ELECTION DU 5°"° CONSEILLER DELEGUE
Le Président sollicite les candidatures pour l'élection du 5°"° Conseiller Délégué et fait procéder au vote.
Mme Nathalie TABUTEAU
Mme Frédérique METIVIER-LOPEZ
sont candidates.
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086-200070043-20200715-FH_CC_2020_44-DE
Reçu le 16/07/2020 Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 3
- suffrages exprimés : 74
- majorité requise : 38
Mme Nathalie TABUTEAU, a obtenu au 1° tour, 39 voix
Mme Frédérique METIVIER-LOPEZ, a obtenu au 1° tour, 28 voix Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1 tour, 2 voix
M. William BOIRON, a obtenu au 1” tour, 1 voix
M. René DEBIAS, a obtenu au 1 tour, 1 voix
Mme Maryse LEGRAND, a obtenu au 1° tour, 1 voix
Mme Christèle RAIMBERT, a obtenu au 1° tour, 1 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1° tour, 1 voix
Mme Nathalie TABUTEAU, ayant la majorité relative des suffrages exprimés, est élue 5°" Conseillère Déléguée de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus
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086-200070043-20200715-FH_CC_2020_44-DE
Reçu le 16/07/2020