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Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 31012022
Document publié le Jeudi 27 janvier 2022 par la commune de Fontaines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 31012022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Investissement et développement économique,
Commune de FONTAINES Le 27 janvier 2022
Conseil municipal
Du 31 janvier 2022
à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
Administration générale
1)Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 décembre 2021 2) Désignation du secrétaire de séance
3) Installation d’un conseiller municipal suite à une démission
4) Commissions municipales-Remplacement d’un membre démissionnaire
5) Comités consultatifs- Remplacement d’un membre démissionnaire
6) Délégations au Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 7) Convention entre la Commune de Fontaines et l’Association « Les pélerins de Compostelle 71 » pour la mise à disposition de l’ancien presbytère
8) Convention de partenariat avec le SIVU Thalie Enfance Jeunesse pour l’année 2022 9) Lancement d’une souscription en partenariat avec la Fondation du Patrimoine et l’Association des amis de l’église St Just dans le cadre des travaux de restauration de l’église
10) Rapport d’activité et de développement durable, et comptes administratifs pour l’année 2020 de la Communauté d’Agglomération du Grand Chalon
Personnel
11) Mise à disposition de personnel auprès du SIVU Thalie Enfance Jeunesse 12) Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise, et de l’Engagement
13) Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels du personnel municipal 14) Instauration du forfait mobilités durables pour le personnel municipal
Urbanisme
15) Révision du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand Chalon- avis sur le projet 16) Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) du Grand Chalon- avis sur le projet
Finances
17) Demande de subvention auprès du Grand Chalon au titre du Fonds d’Agglomération des Projets Communaux (FAPC) pour l’année 2022
Divers
18) Questions diverses