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Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 2024
Document publié le Vendredi 16 février 2024 par la commune de Fontaines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Commune de FONTAINES Le 16 février 2024
Conseil municipal
Du 20 février 2024
à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
Administration générale
1)Désignation du secrétaire de séance
2)Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 janvier 2024
3)Délégations au Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 4) Convention entre le SIGFFF, les communes de Fontaines et Farges les Chalon et la Communauté d’Agglomération du Grand Chalon relative à l’occupation pour un forage sur la parcelle E8 au Nainglet 5) Convention de partenariat entre la Commune de Fontaines et l’Association Foncière de Remembrement de Fontaines pour la réalisation de travaux administratifs liés à la gestion financière 6) Organisation du temps scolaire pour l’école primaire de Fontaines
7) Convention entre la Commune de Fontaines et l’Association « Les pélerins de Compostelle 71 » pour la mise à disposition de l’ancien presbytère
8) Relations contractuelles entre la Commune de Fontaines, les associations Fontenoises et autres pour l’organisation de manifestations au sein des locaux municipaux
Personnel
9) Mandat au CDG71 pour la mise en concurrence d’une convention de participation pour la couverture du risque santé des agents municipaux
10) Mandat au CDG71 pour la mise en concurrence d’une convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents municipaux
11) Convention de disponibilité d’un agent communal en tant que sapeur pompier volontaire auprès du SDIS 71
Finances
12) Organisation financière des budgets 2024
- 1) création d’un Service Public Industriel Commercial (SPIC) pour la vente de chaleur et d’énergie électrique en régie
- 2) création d’un Budget Annexe Maison de Santé Pluridisciplinaire
13) Certificat d’Economie d’Energie pour le réseau de chaleur
Divers
14) Informations diverses