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Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 08062020
Document publié le Jeudi 4 juin 2020 par la commune de Fontaines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 08062020)
Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Logement,
Commune de FONTAINES Le jeudi 4 juin 2020
Conseil municipal
Du 8 juin 2020
à 19 h 00
ORDRE DU JOUR
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du Procès verbal du conseil municipal du 28 février 2020
3) Chantier jeunes
4) Vente de matériel municipal à l’entreprise Genix Motoculture
5) Choix du mobilier et du prestataire de fourniture et de mise en place des modules du skate park
6) Choix du panneau indicateur et de la vitrophanie du restaurant scolaire
7) Mission de maîtrise d’oeuvre de gestion du foncier pour les travaux de la voie verte
8) Mission de maîtrise d’oeuvre d’étude du ruissellement et de définition des travaux
9) Demande d’affectation du fonds de soutien à l’investissement 2020 pour des travaux de lutte contre les effets du ruissellement
10) Programme de travaux de voiries 2020- 21
-Demande de l’affectation du montant 2019 du plan de relance de l’investissement auprès du Grand Chalon,
-Demande de subvention dans le cadre du plan de relance des travaux publics auprès du Département, de la Région et de l’Etat
11) Demande de subvention dans le cadre du contrat territorial et du programme Leader auprès de la Région pour les travaux de construction d’une voie verte
12) Demande de subvention auprès de la DRAC pour la 2ème tranche de travaux de restauration de l’église St Just de Fontaines
13) Demande de subvention auprès de l’Union Européenne auprès du Syndicat mixte du Chalonnais dans le cadre du programme LEADER 2014-2020 « S’engager collectivement dans la transition énergétique et valoriser les ressources du Chalonnais en les préservant » pour les travaux de rénovation énergétique de l’école élémentaire
14) Avenant N°5 au marché de maîtrise d’œuvre avec le Cabinet Martin pour la construction du restaurant scolaire
15) Choix d’un architecte pour les études de maîtrise d’oeuvre des travaux de rénovation énergétique des bâtiments de l’école maternelle
16) Exonération de loyers commerciaux et des droits de place pour le marché
17) Amortissement des frais d’études non suivis de travaux sur une durée maximale de 5 ans
18) Approbation des Comptes de Gestion 2019 pour la Commune et les budgets annexes Logements et Locaux commerciaux 19) Présentation et vote des Comptes Administratifs 2019 pour la Commune et les budgets annexes Logements et Locaux commerciaux, et affectation du résultat de chaque budget
20) Vote des taux des 3 taxes
21) Présentation et vote des Budgets Primitifs 2020 pour la Commune et les budgets annexes Logements et Locaux commerciaux
22) Questions diverses