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Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 18052021
Document publié le Mercredi 12 mai 2021 par la commune de Fontaines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 18052021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Commune de FONTAINES Le 12 mai 2021
Conseil municipal
Du 18 mai 2021
à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
Administration générale
1)Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 mars 2021
2) Désignation du secrétaire de séance
3) Installation d’un conseiller municipal suite à une démission
4) Remplacement au CCAS d'un membre élu démissionnaire
5) Comité consultatif Jeunesse-Remplacement d’un membre démissionnaire et désignation des membres extérieurs
6) Délégations au Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 7) Avenant N° 1 à la convention avec la Fondation du Patrimoine, l’association « Les amis de l’église Saint Just de Fontaines » et la Commune de Fontaines relative à la souscription pour la réalisation des travaux de l’église Saint Just
8) Vente d’une partie de la parcelle N° Al 251 appartenant à la Commune à M. et Mme Nicolas LIMOGE 9) Relations contractuelles entre l’association BOUMKAO et la Commune de Fontaines
Gestion du personnel
10) -Autorisation de principe pour le Recrutement d’agents contractuels pour le remplacement du personnel municipal indisponible
- Recrutement de jeunes pendant la période estivale
Finances
11) Demande de subvention auprès de la DRAC pour la réalisation des travaux de restauration de l’église Saint Just - 3ème tranche
12) Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) pour les ouvrages de distribution de gaz naturel 13) Tarifs municipaux – Suppression et création de tarifs pour le cimetière municipal 14) Vote des taux des taxes pour l’année 2021 retrait et remplace la délibération DE2021-35 du 23 mars 2021
Divers
15) Informations diverses