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Document publié le Vendredi 13 septembre 2024 par la commune de Celle-Saint-Cyr.
Lien du pdf (Déliberation - 1738327433 Liste deliberations seance du 13 septembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
de
l’Yonne
Mairie
de
la
Celle
St-Cyr
- 89116
Conseil
Municipal
Séance
ordinaire
du
13
septembre
2024
Le
conseil
Municipal
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
le
vendredi
treize
septembre
deux
mille
vingt-
quatre
à
dix-neuf
heures
trente,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-Hélène
GOUEDARD. Etaient
présents
:
Mesdames
Françoise
DUPUIS,
Messieurs
Julien
BERTRAND,
Michel
BERTHIER,
Pierre-François
DECROIX,
Sébastien
DORA,
Stéphane
PAUVERT,
Vincent
POINTEAU,
Didier
ROUXEL,
Roland
VANHOVE.
Absents
représentés
:
M.
Yannick
VILLAIN
par
M.
Sébastien
DORA
M.
Yann
WINDENBERGER
par
M.
Julien
BERTRAND
Absentes
: Mesdames
Laure
FARO
et
Gwenaëlle
DESCHAMPS
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
Sébastien
DORA
Le procès-verbal
de
conseil
du
5 juillet 2024
est approuvé
à l'unanimité
A
noter,
l’arrivée
de
M.
Vincent
POINTEAU
à 19
h 45,
votant
qu’à
partir
de
la délibération
36
Liste
des
délibérations
prises
lors
du
conseil
31/24
Délibération
dans
le cadre
du
zonage
ZRR
32/24
Effacement
de
dettes
pour
créances
éteintes
(budget
eau)
33/24
Effacement
de
dettes
pour
créances
éteintes
(budget
Assainissement)
34/24
Admission
en
non-valeur
de
produits
irrécouvrables
— budget
eau
35/24
Admission
en
non-valeur
de
produits
irrécouvrables
- budget
assainissement
36/24
Groupement
de
commande
«
isolation
de
combles
» - SDEY
— TRAVAUX
37/24
Opération
d’adressage
(Base
adresse)
38/24
Adoption
du
rapport
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
d’eau
potable
2023
39/24
Création
d'emploi
permanent
— Services
périscolaire/animation
Toutes
les
délibérations
ont
été
adoptées
à
l’unanimité
Fin
de
séance
à 20
h 56.
Mme
le
Maire
Secrétaire
de
séance,
M.
Sébastien
DORA
pl